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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Olwisheim.
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Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
COMMUNE
d’OLWISHEIM
2023/23
Le
Maire,
Vu Vu Vu Vu Vu Vu Considérant Article
1:
Article
2
:
Article
3
:
Article
4
:
ARRÊTÉ
N°
20/2023
PORTANT
RÉGLEMENTATION
TEMPORAIRE
DE
LA CIRCULATION
la
loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
modifiée
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes,
des
départements
et des
régions,
notamment
l’article
25,
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L
2213-1
à L
2213-6,
le
Code
de
la
Route
et
notamment
les
articles
R
110-1,
R
110-2,
R
411-5,
R
411-8,
R
411-18
et R
411-25
à R
411-28,
la
demande
formulée
le
11
décembre
2023
par
Monsieur
Goncalo
PINTO
représentant
l’entreprise
IRBIS
CORPORATION
-—
17
passage
Antoine
Riou
—
92000
NANTERRE,
le
remplacement
d’un
poteau
téléphonique
rue
Muehlfeld
et
de
deux
poteaux
téléphoniques
impasse
Muhlbach
67170
OLWISHEIM,
les
travaux
du
18
décembre
2023
pour
une
durée
de
30
jours
pour
le
compte
de
ORANGE, la
nécessité
d'assurer
la
sécurité
des
intervenants
et
des
usagers
lors
de
cette
intervention,
ARRÊTE
Dans
le
cadre
de
remplacement
de
poteaux
téléphoniques
rue
Muehlfeld
et
impasse
Muhlbach
à
OLWISHEIM
du
18
décembre
2023
pour
une
durée
de
30
jours
pour
le compte
de
ORANGE,
les
travaux
empiéteront
sur
la
chaussée
et
la
circulation
sera
basculée
sur
la
chaussée
opposée
et
alternée
manuellement. Les
panneaux
réglementaires
de
signalisation
seront
installés
par
1 ‘entreprise
IRBIS
CORPORATION.
Les
contraventions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
poursuivies
conformément
aux
lois
et règlements
en
vigueur.
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée à :
- Monsieur
le Sous-Préfet
de
Haguenau-Wissembourg
- Madame
Valérie
CLAVEL,
Responsable
de
l'Unité
Technique
du
Conseil
Départemental
du
Bas-Rhin
de
Haguenau
- Monsieur
le Directeur
du
Service
Départemental
d’Incendie
et de
Secours
- Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
de
Brumath
- L'entreprise
IRBIS
CORPORATION
- Aux
riverains
de
la rue
Muehlfeld,
rue
Muehlberg,
rue
des
Noyers
et impasse
Muehlbach
- Pour
affichage
Fait
à Olwisheim,
le
12
décembre
2023
Le
Maire,
Alain
RHEIN
Mairie
Place
des
Tilleuls
67170
OLWISHEIM
- Tel
: 03
88
69
55
58
mairie@olwisheim.fr