Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=17194&path=Les questions du
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=17138&path=Les questions du
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=17193&path=Les questions du
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=10658&path=conseil municipal
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=17065&path=Les deliberations
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=16993&path=La liste des deli
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=17166&path=Le proces verbal
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=10338&path=Conseil municipal
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=10702&path=Conseil municipal
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=16994&path=Les deliberations
Déliberation - cms liste des deliberations du Conseil municipal du 2 avril 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Eybens.
Lien du pdf (Déliberation - cms liste des deliberations du Conseil municipal du 2 avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Publié / Affiché le 07/04/2026
Conseil municipal du 2 avril 2026
VILLE D’EYBENS
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2026
DÉLIBÉRATIONS VOTES
DEL20260402_1/ Délégation du Conseil municipal au maire Délibération approuvée
DEL20260402_2/ Centre communal d’action sociale (CCAS) : fixation du nombre d’administrateurs du Conseil d’Administration du CCAS
Délibération approuvée
DEL20260402_3/ Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d’Administration du Centre communal d’action sociale (CCAS)
Délibération approuvée
DEL20260402_4/ Création de commissions municipales Délibération approuvée
DEL20260402_5/ Indemnités des élus Délibération approuvée
DEL20260402_6/ Fixation des conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la Commission d’appel d’offres
Délibération approuvée
DEL20260402_7/ Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres Délibération approuvée
DEL20260402_8/ Désignation du représentant de la commune au sein de la SAIEM TERRITOIRES 38
Délibération approuvée
DEL20260402_9/ Désignation du représentant de la commune au sein de la SPL SAGES Délibération approuvée
DEL20260402_10/ Désignation du représentant de la commune au sein de la société publique locale Eaux de Grenoble Alpes
Délibération approuvée
DEL20260402_11/ Désignation du représentant de la commune au sein de la SEM Pompes Funèbres Intercommunales (PFI)
Délibération approuvée
DEL20260402_12/ Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLET) – Désignations des représentants
Délibération approuvée
DEL20260402_13/ Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) – Désignation du représentant
Délibération approuvée
DEL20260402_14/ Désignation du représentant de la commune au sein de la SPL ISÈRE AMÉNAGEMENT
Délibération approuvée
DEL20260402_15/ Désignation du représentant de la commune au sein de la SPL d’Efficacité Énergétique (SPL OSER)
Délibération approuvée
DEL20260402_16/ Désignation du représentant de la commune au sein de la Société publique locale (SPL) Agence Locale de l’Énergie et du Climat de la Grande Région Grenobloise
Délibération approuvée
DEL20260402_17/ Association Agence Locale de l’Énergie et du Climat de la Grande Région Grenobloise (ALEC) - désignation d’un représentant de la Ville d’Eybens Délibération approuvée
DEL20260402_18/ Désignation du représentant de la commune au sein de la SAS EnergY Citoyennes
Délibération approuvée
DEL20260402_19/ Conseil d’Administration de l’Agence d’Urbanisme de la région Grenobloise (AURG) – Désignation des représentants
Délibération approuvée Publié / Affiché le 07/04/2026
Conseil municipal du 2 avril 2026
DÉLIBÉRATIONS
VOTES
DEL20260402_20/ Assyruires – Désignation du représentant Délibération approuvée
DEL20260402_21/ Assymane – Désignation du représentant Délibération approuvée
DEL20260402_22/ Syndicat Intercommunal Fernand Faivre Eybens Poisat (SIFFEP) – Désignation des représentants
Délibération approuvée
DEL20260402_23/ Désignation des représentants de la commune au sein du Syndicat Intercommunal pour la Réalisation du Lycée du Sud de l’Agglomération Grenobloise (SIRLYSAG)
Délibération approuvée
DEL20260402_24/ Maison de l’Emploi et de l’Entreprise – MIFE Isère – Désignation des représentants
Délibération approuvée
DEL20260402_25/ Mission Locale Sud-Isère (MLSI) – Désignation du représentant Délibération approuvée
DEL20260402_26/ Désignation des représentants aux conseils d’école Délibération approuvée
DEL20260402_27/ Désignation du représentant au Collège les Saules Délibération approuvée
DEL20260402_28/ Désignation du correspondant défense à la Préfecture de l’Isère Délibération approuvée
DEL20260402_29/ Collectif Solidarité Internationale Eybens, Gières, Poisat, Venon – Désignation du représentant
Délibération approuvée
DEL20260402_30/ Conférence Intercommunale du Logement – Désignation des représentants
Délibération approuvée
DEL20260402_31/ Désignation d’un représentant à la communauté professionnelle territoriale de santé (CPTS) du Sud Est Grenoblois
Délibération approuvée
DEL20260402_32/ Décision modificative n°1 du budget primitif 2026 Délibération approuvée
Le Maire
Nicolas Richard