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Procès Verbal - ordre du jour presse(2)
Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune de Commentry.
Lien du pdf (Procès Verbal - ordre du jour presse(2))
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Affiché le : 5 octobre 2023
Le Maire,
Sylvain BOURDIER
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira, en séance publique, à l’Hôtel-de-Ville (Salle du Conseil Municipal), le 12 octobre 2023 à 18 h 00, pour délibérer sur l’ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
a) Mandats de vote
b) Adoption du procès-verbal de la séance du 29 juin 2023
1 - Compte rendu des décisions prises par le maire conformément aux délégations de compétence
2 - Modification du tableau des effectifs - emplois permanents
3 - Détermination des taux de promotion dans le cadre des avancements de grade
4 - Désignation du référent déontologue de l'élu local du Centre de Gestion de l'Allier (CDG03)
5 - Subvention exceptionnelle aux Restaurants du Coeur de Commentry
6 - Délégation d'exploitation en affermage du marché de plein air et de la halle couverte - Rapport 2022
7 - Présentation du rapport annuel du délégataire du service public de production, transport et distribution de chaleur de la ville de Commentry
8 - Acquisition des parcelles cadastrées BE 35 et 242 sises 7 rue voltaire
9 - Avis sur le projet d'aliénation d'un pavillon social appartenant à EVOLEA
10 - Tarification des activités "Anim'jeunes"
11 - Conventions d'objectifs et de moyens avec l'association Commentry Football Club (CFC) et l'association Sportive des Forgerons Commentryens (ASFC)
12 - Convention de mise à disposition d'un Club House avec le Commentry Football Club
13 - Travaux local Rue du Docteur Léon Thivrier - Plan de financement
14 - Décision modificative n°2 du budget général et décision modificative n°1 du budget annexe TVA
Communications du maire
Questions orales et diverses