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Déliberation - ordre du jour CM 16 dec 22
Procès Verbal - Ordre du jour presse modifié
Document publié le Jeudi 30 novembre 2023 par la commune de Commentry.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour presse modifié)
Thèmes du document : Consommateurs, Budget, Culture et patrimoine,
Affiché le : 30 novembre 2023 et modifié le 5 décembre 2023
Le Maire,
Sylvain BOURDIER
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira, en séance publique, à l’Hôtel-de-Ville (Salle du Conseil Municipal), le 07 décembre 2023 à 18 h 00, pour délibérer sur l’ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
a) Mandats de vote
b) Adoption du procès-verbal de la séance du
1 - Compte-rendu des décisions prises par le maire conformément aux délégations de compétence
2 - Adoption d'une convention entre la commune de Commentry et le comité des œuvres sociales (COS) du personnel communal
3 - Instauration de la prime pouvoir d'achat exceptionnelle
4 - Instauration des astreintes du personnel
5 - Accord cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures de bureau, matériel éducatif, papier et consommables informatiques 2024-2025-2026-2027- choix des attributaires
6 - Acquisition de la parcelle cadastrée BE75 SISE 12 rue Georges Bayet
7 - Acquisition de la parcelle cadastrée AE 430 SISE 27 rue du bourbonnais
8 - Dénomination de l'impasse Saint-Front
9 - Marché public 2017-14 - d'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux - avenant n° 6
10 - Rénovation et extension de l'école de musique - mission de maitrise d'œuvre - marché 2023- 01 - avenant n° 1
11 - Avis sur la proposition de périmètre délimite des abords du monument aux morts de Commentry
12 - Reconquête centre-ville centre bourg : validation tranche 4 - signature avenant n° 3 au contrat et demandes de subventions
13 - Décision modificative n° 3 du budget général
14 - Ouverture de crédits préalable au vote du budget 2024
15 - Convention de fourrière animale avec la société protectrice des animaux -2-
16 - Tarification - Vente d'objets promotionnels de la Ville de Commentry
17 - Convention de partenariat entre le Département de l'Allier et la commune de Commentry pour l'organisation de spectacles lumières sur la façade de l'Hôtel de Ville
18 - Classement de monument aux morts de Commentry au titre des monuments historiques
19 - Subvention exceptionnelle à l'association SOLAL
20 - Associations de solidarité - convention tripartite entre la commune de Commentry, le CCAS et l'association Restaurants du cœur - Relais du cœur de l'Allier
21 - Associations de solidarité - convention tripartite entre la commune de Commentry, le CCAS et l'association Solal
22 - Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement avec les points information jeunesse - signature d'un avenant avec la CAF de l'allier
23 - Modification des règlements intérieurs pour l'accueil de loisirs périscolaire et les restaurants scolaires
24 - Rythmes scolaires dans les écoles de Commentry
25 - Demande d'inscription, de conservation et de classement de chemins au PDIPR de l'Allier
Communications du maire
Questions orales et diverses