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Conseil Municipal - conseil Municipal du 11 septembre 2018
Conseil Municipal - conseil municipal du 6 septembre 2016
Document publié le Mardi 6 septembre 2016 par la commune de Montmirail.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 6 septembre 2016)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
- DU
CONSEIL
MUNICIPAL
6
septembre
2016
à 20h30
en
Mairie
Le
6
septembre
2016
à
20h30,
le
Conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
dans
son
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la Présidence
de
M.
Etienne
DHUICQ,
Maire.
Présents
: TOUS
LES
MEMBRES
SAUF
Absent
représentés:
Yvonne
THIMOND
par
Brigitte
LAGRUE,
Nathalie
VERON
par
Juan
GARCIA
RODRIGUEZ,
Jean-Paul
COLMONT
par
Pascal
POISSON,
Michel
DAUTEUIL
par
Jean-Paul
BERNIER,
Catherine
RUIZ
par
Nathalie
PIETREMENT
Absents
excusés:
Jacky
PINGRET,
Romain
GIRARDIN
Absents
non
excusés:
Morgane
DOR,
Régis
NOIZET,
Hélène
D'ARAQUY,
Karine
BOCQUET
Marc
GEORGET,
Trésorier,
présent
Jérémy
ARAQUE
a été
nommé
secrétaire
Après
avoir
constaté
que
le quorum
est
atteint,
M.
le Maire
ouvre
la séance
à 20h30.
Lecture
du
registre
des
délibérations
du
27
juin
2016
par
le secrétaire
de
séance
Adopté
à l'unanimité
COMMUNICATIONS
08/09/2016
- Tour
de
France
Motos
anciennes
10/09/2016
- 10h
à
16h
Forum
des
associations
11/09/2016
- Festival
Grange
à Bergères
sous Montmirail
12/09/2016
- 20h30
Commission
animation
(Noël)
17
et
18/09/2016
- Journées
du patrimoine
- Inauguration
du parcours
des panneaux
historiques
et du
lavoir 17/09/2016
- 20h30
50
ans
de
la MJC
18/09/2016
- Dès
15h,
Tournoi
du
Tennis
club
22/09/2016
- 14h
CAO
Marché
Assurances
25/09/2016
- Thé
dansant
Téléthon
01/10/2016
- 20h30
à l'orangerie
du
Château
- Itinéraires
de
Musique
"Un
amour
de
basson
russe"
02/10/2016
- Journée
nature
et terroir
04/10/2016
- Semaine
bleue
08/10/2016
- Octobre
rose
- Place
Rémy
Petit,
sensibilisation
cancer
du
sein
(démonstration
zumba
+
sensibilisation)
e
Tous
les mercredi
à
14h
- Réunion
de
chantier
Zone
industrielle
e
Tous
les vendredi
à 9h
- Réunion
de
chantier
école
élementaire
DELIBERATIONS
2016-9612
Attribution
du
MAPA
01/2016/TR
- Mise
en
place
de
la vidéoprotection
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
les
résultats
de
la
consultation
pour
la
mise
en
place
de
la
vidéoprotection.
Le
marché
est
séparé
en
deux
lots:
Vidéo
et génie
civil.
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
f Pour
rappel
le projet
est
subventionné
à 80
%
sur
le lot
n°1
(vidéo)
et à hauteur
de
10
000
€
sur
le lot n°2
(génie
civil). Après
analyse
des
offres,
il est proposé
de
retenir
l'offre
de
l'entreprise
EIFFAGE
pour
les 2
lots.
Le
Conseil
municipal
après
avoir
délibéré,
décide
d'attribuer
le
MAPA
01/2016/TR à l'entreprise
Eiffage
pour
un
montant
de
144
983,30
€ HT
pour
le lot n°1
et 33
172,20
€ HT
pour
le lot n°2.
Adopté
à la majorité(avec
une
abstention,
Céline
PECHART)
2016
-
9613
Acquisition
des
parcelles
cadastrées
section
BH
n°147,
BH
n°148
et
BH
n°151
- Ancienne
gare
ferroviaire
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal,
le
projet
d'acquisition
des
parcelles
cadastrées
section
BH
n°147,
148
et
151
appartenant
à SNCF
immobilier
et correspondant à
l'ancienne
gare
de
Montmirail.
Il est proposé
d'acquérir
ces
3 parcelles
d'une
surface
totale
de
12
539
m?
au
prix
de
62
413,40
€ TTC
La
commune
aura
à sa
charge
les
frais
de
notaire
et la mise
en
place
d'une
clôture
du
côté
de
la voie
ferrée.
Le
Conseil
municipal
après
avoir
délibéré,
autorise
l'acquisition
des
parcelles
BH
n°147,
148
et
151
au
prix
de
62
413,40
€ TTC.
Adopté
à l'unanimité
2016
-
9614
Acquisition
d'une
partie
des
parcelles
cadastrées
section
YC
n°110
et
YC
n°111
(Montcoupot) Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
le
droit
de
préférence
à
accorder
à
la
SCI
l'Envol
pour
l'acquisition
éventuelle
des
parcelles
cadastrées
section
YB
n°91
et YB
n°94.
Pour
rappel,
la
SCI
l'Envol,
représentée
par
Monsieur
BOURGEOIS
a
déjà
acheté
5277
m°?
de
terrain
(délibération
du
21
octobre
2015)
pour
installer
son
activité
dédiée
au
modélisme
à
Montmirail.
En
cas
d'éventuelle
extension
de
l'entreprise,
il est proposé
de
céder
en
priorité
à la SCI
l'Envol
les terrains
voisins.
Le
Conseil
municipal
après
avoir
délibéré
décide
de
donner
la
préférence
à
la
SCI
l'Envol
en
cas
d'éventuelle
cession
des
parcelles
YB
n°91
et
94
à
égalité
de
prix,
modalités
de
paiement
et
conditions
pour
une
durée
maximum
de
5
ans.
Adopté
à l'unanimité
2016
- 9615
Attribution
d'une
subvention
à l'association
‘La
Balise"
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
l'activité
de
l'association
"La
Balise"
spécialisée
dans
l'accompagnement
des
personnes
en
situation
d'addiction.
Il est
proposé
de
verser
5000
€ à l'association
comme
en
2015.
Le
Conseil
municipal
après
avoir
délibéré
décide
d'attribuer
une
subvention
de
5000
€ à
l'association
la Balise.
Adopté
à l'unanimité
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
La
séance
est levée
à 21h35
Etienne
DHUICQ
Maire
de
Montmirail
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal