Compte-Rendu - CR 20220414

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Compte-Rendu - CR 20220414 Document publié le Jeudi 14 avril 2022 par la commune de Lieuvillers. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 20220414)Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Investissement et développement économique, COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 14 AVRIL 2022

L’an deux mil vingt-deux, le quatorze avril à vingt heures.

Les membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le onze avril deux mil vingt-deux ; se sont réunis dans la Mairie de Lieuvillers sous la présidence et sur la convocation de Monsieur Michaël NEGI, Maire.

Membres titulaires :

M. Michaël NEGI ; Mme Valérie GUÉNÉ ; M. Xavier BLÉRY ; Mme Aurore LOISEAU ; M. Emmanuel CHRÉTIEN ; M. Loïc DUMORTIER ; Mme Hélène CARLIER ; M. Romaric GALLE ; M. Éric LESCURE ; M. Pierre ROUSSEAU ; Mme Séverine HUBRY ; Mme Stéphanie CREBOIS ; Mme Ludivine DERDLIAN ; Mme Flora GLOWACKI ; M. Vincent LEDOUX.

Membres Présents : 11

Membre Absent excusé avec pouvoir :

Madame DERDLIAN Ludivine donne pouvoir à Madame GLOWACKI Flora Monsieur DUMORTIER Loïc donne pouvoir à Monsieur NEGI Michaël

Madame HUBRY Séverine donne pouvoir à Madame GUENE Valérie

Madame CREBOIS Stéphanie donne pouvoir à Monsieur BLERY Xavier

Membre Absent excusé sans pouvoir : 0

DÉTERMINATION DU QUORUM

En son article L 2121-17, le Code Générales des Collectivités Territoriales précise que le Conseil Municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente.

À l’ouverture de la séance du Conseil Municipal, le Maire vérifie les conditions de quorum :

11 Présents

4 Procurations

0 Absent

Après vérification du quorum, Monsieur Michaël NEGI déclare que la séance peut valablement se tenir, cite les pouvoirs qu’il a reçus et énonce les points inscrits à l’ordre du jour.

Département de l’Oise

Arrondissement de Clermont

Canton de Saint-Just-en-Chaussée

Commune de LIEUVILLERS

CONSEIL MUNICIPALDÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

En son article L 2121-15, le Code Général des Collectivités Territoriales, précise qu’au début de chacune de ses séances, le Conseil Municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.

Monsieur Michaël NEGI propose au conseil municipal de désigner M. BLERY Xavier, secrétaire de séance.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide avec 15 « POUR », 0 « CONTRE » DE DÉSIGNER M. BLERY Xavier secrétaire de séance.

APPROBATION DU COMPTE-RENDU

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération ayant donné les résultats suivants :

Type de Scrutin Ordinaire

Votants 15

Abstention, Blanc, Nul, Refus de prendre par au vote 0

Suffrages exprimés 15

Pour 15

Contre 0

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide avec 15 « POUR », 0 « CONTRE » D’ADOPTER le compte-rendu de la séance du 25 mars 2022.

REMBOURSEMENT CHÈQUE SICAE

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la commune a reçu un chèque d’un montant de 629,95 euros de la part de la SICAE. Il s’agit d’un remboursement d’un trop perçu sur le contrat du hangar. Une partie a été déduite de la facture du 2ème trimestre, le restant correspondant au montant du chèque.

Monsieur le Maire propose d’encaisser ce chèque à l’article adéquateSur proposition de Monsieur le Maire, après délibération ayant donné les résultats suivants :

Type de Scrutin Ordinaire

Votants 15

Abstention, Blanc, Nul, Refus de prendre par au vote 0

Suffrages exprimés 15

Pour 15

Contre 0

Le Conseil Municipal, DÉCIDE :

ARTICLE 1 : D’ACCEPTER l’encaissement du chèque.

ARTICLE 2 : D’ACCEPTER Monsieur le Maire de réaliser les opérations comptables.

REMBOURSEMENT CHÈQUE ASSURANCE

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la Commune a reçu un chèque d’un montant de 60,62 euros de la part de la CIGAC, l’assurance de la Commune. Il s’agit de rembourser à la suite du sinistre entre un véhicule de la commune à l’arrêt et un habitant de la commune.

Monsieur le Maire propose d’encaisser ce chèque à l’article adéquate.

Sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération ayant donné les résultats suivants :

Type de Scrutin Ordinaire

Votants 15

Abstention, Blanc, Nul, Refus de prendre par au vote 0

Suffrages exprimés 15

Pour 15

Contre 0

Le Conseil Municipal, DÉCIDE :

ARTICLE 1 : D’ACCEPTER l’encaissement du chèque.

ARTICLE 2 : D’ACCEPTER Monsieur le Maire de réaliser les opérations comptables.DÉGRÈVEMENT JEUNES AGRICULTEURS

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la Commune a décidé, par délibération du 2 mai 1995, d’exonérer à hauteur de 50 % la taxe foncière aux jeunes agriculteurs dernièrement installés sur la Commune pour une période de 5 ans.

Monsieur le Maire propose de supprimer ce dégrèvement. Cependant, les jeunes agriculteurs qui bénéficient actuellement de ce dégrèvement continueront d’être exonérés pour les années à venir. Ce dégrèvement ne concernera que les nouveaux jeunes agriculteurs.

Sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération ayant donné les résultats suivants :

Type de Scrutin Ordinaire

Votants 15

Abstention, Blanc, Nul, Refus de prendre par au vote 0

Suffrages exprimés 15

Pour 15

Contre 0

Le Conseil Municipal, DÉCIDE :

ARTICLE 1 : DE SUPPRIMER le dégrèvement aux futurs jeunes agriculteurs.

COMPTE DE GESTION 2021

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.1612-1 à L.1612- 20

Vu le décret du 10 janvier 1936 relatif au budget et à la comptabilité des communes,

Monsieur le Maire présente le détail du compte de gestion de l’exercice 2021 dressé par la Perceptrice de Saint-Just-en-Chaussée, Madame Annie LIEURÉ. Il présente le résultat de l’année 2021.Sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération ayant donné les résultats suivants :

Type de Scrutin Ordinaire

Votants 15

Abstention, Blanc, Nul, Refus de prendre par au vote 0

Suffrages exprimés 15

Pour 15

Contre 0

Le Conseil Municipal, DÉCIDE :

ARTICLE 1 : D’APPROUVER les résultats du compte de gestion 2021 dressé par la perceptrice comme suit :

Fonctionnement Investissement Ensemble

Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes

Résultat reporté

Opérations exercice 597 932,38

291 449,67

748 092,52 424 974,74

325 778,89

225 943,80 1 022 907,12

617 228,56

974 036,32

Totaux 597 932,38 1 039 542,19 424 974,74 551 722,69 1 022 907,12 1 591 264,88

Résultat clôture

Reste à réaliser

441 609,81

21 259,00

126 747,95 568 357,76

Totaux cumulés

Résultats définitifs 441 609,81 126 747,95 568 357,76

ARTICLE 2 : D’ARRÊTER les résultats définitifs tels que résumés ci-dessous :

Excédent de fonctionnement : 441 609,81

Excédent d’investissement : 126 747,95

—————

Résultat de l’année 2021 : 568 357,76COMPTE ADMINISTRATIF 2021

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.1612-1 à L.1612- 20

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2121-14 et L.2121-21 relatifs à la désignation d’un président autre que le maire pour présider au vote du compte administratif et aux modalités de scrutin pour les votes de délibérations,

Considérant que M. Pierre ROUSSEAU a été désigné pour présider la séance lors de l’adoption du compte administratif,

Considérant que Monsieur Michaël NEGI, Maire, s’est retiré et a quitté la salle pour laisser la présidence à M. Pierre ROUSSEAU pour le vote du compte administratif,

M. Pierre ROUSSEAU après s’être fait présenter le budget primitif 2021 et les décisions modificatives de l’exercice considéré, explicite le détail du compte administratif de l’exercice 2021 dressé par l’ordonnateur, chapitre par chapitre et fonction par fonction. Il présente le résultat de l’année 2021.

Sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération ayant donné les résultats suivants :

Type de Scrutin Ordinaire

Votants 13

Abstention, Blanc, Nul, Refus de prendre par au vote 0

Suffrages exprimés 13

Pour 13

Contre 0Le Conseil Municipal, DÉCIDE :

ARTICLE 1 : D’APPROUVER les résultats du compte administratif 2021 dressé par l’ordonnateur comme suit :

Fonctionnement Investissement Ensemble

Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes

Résultat reporté

Opérations exercice 597 932,38

291 449,67

748 092,52 424 974,74

325 778,89

225 943,80 1 022 907,12

617 228,56

974 036,32

Totaux 597 932,38 1 039 542,19 424 974,74 551 722,69 1 022 907,12 1 591 264,88

Résultat clôture

Reste à réaliser

441 609,81

21 259,00

126 747,95 568 357,76

Totaux cumulés

Résultats définitifs 441 609,81 126 747,95 568 357,76

ARTICLE 2 : DE CONSTATER, pour la comptabilité principale les identités de valeur avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat d’exploitation de l’exercice et aux fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes.

ARTICLE 3 : DE RECONNAITRE la sincérité des restes à réaliser.

ARTICLE 4 : D’ARRÊTER les résultats définitifs tels que résumés ci-dessous :

Excédent de fonctionnement : 441 609,81

Excédent d’investissement : 126 747,95

—————

Résultat de l’année 2021 : 568 357,76 €

AFFECTATION DU RÉSULTAT 2021

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2311-1 et suivants relatifs à l’adoption du budget communal,

Vu le décret n°2016-834 du 24 juin 2016 relatif à la mise en ligne de documents budgétaires par les collectivités territoriales et par leurs établissements publics de coopération,

Vu l’instruction comptable M14 applicable aux communes,

Vu la délibération n°2022-04-14 en date du 14 avril 2022 adoptant le Compte de Gestion de l’année 2021,Vu la délibération n°2022-04-14… en date du 14 avril 2022 adoptant le Compte Administratif de l’année 2021,

Considérant qu’il y a lieu de prévoir l’équilibre budgétaire ;

Statuant sur l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2021 ;

Constatant que le compte administratif fait apparaître :

- Un excédent de fonctionnement pour 2021 : 150 160,14 euros

- Un excédent de fonctionnement reporté des années précédentes : 291 449,67 euros

Soit un excédent de fonctionnement cumulé pour 2021 : 441 609,81 euros

- Un déficit d’investissement pour 2021 de : 199 030,94 euros

- Un excédent reporté des années précédentes de : 325 778,89 euros

Soit un excédent d’investissement de : 126 747,95 euros

Sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération ayant donné les résultats suivants :

Type de Scrutin Ordinaire

Votants 13

Abstention, Blanc, Nul, Refus de prendre par au vote 0

Suffrages exprimés 13

Pour 13

Contre 0

Le Conseil Municipal, DÉCIDE :

ARTICLE 1 : D’AFFECTER le résultat d’exploitation de l’exercice 2021 comme suit :

RÉSULTAT D’EXPLOITATION AU 31/12/2021 (002) : EXCÉDENT : 441 609,81 euros

AFFECTATION COMPLÉMENTAIRE EN RÉSERVE (1068) : 0,00 euros

RÉSULTAT REPORTÉ EN FONCTIONNEMENT (002) : 441 609,81 euros

RÉSULTAT D’INVESTISSEMENT REPORTÉ (001) : EXCÉDENT : 126 747,95 eurosTAUX D’IMPOSITION 2022

Vu le Code Général des Impôts et notamment l'article 1636 B sexies permettant au conseil municipal de fixer chaque année les taux des taxes foncières, de la taxe d'habitation et de la cotisation foncière des entreprises perçues par la commune.

Vu l'article 1636 B sexies du code général des impôts,

Vu l'article 1636 B septies du code général des impôts,

Vu l'article 1639 A du code général des impôts,

Monsieur le Maire propose de garder les mêmes taux en 2022.

Sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération ayant donné les résultats suivants :

Type de Scrutin Ordinaire

Votants 15

Abstention, Blanc, Nul, Refus de prendre par au vote 0

Suffrages exprimés 15

Pour 15

Contre 0

Le Conseil Municipal, DÉCIDE :

ARTICLE 1 : DE FIXER les taux de fiscalité directe locale pour l’année 2022 comme suit :

Taxe foncière sur les propriétés bâties : 53,49 % (taux 2021 = 53,49 %) Taxe foncière sur les propriétés non bâties : 75,37 % (taux 2021 = 75,37 %)

PARTICIPATIONS ET ASSOCIATIONS 2022

Vu la loi du 1er juillet 1901, relative au contrat d’association,

Vu l’article L 1611-4 du code général des collectivités territoriales relatif au contrôle sur les associations subventionnées,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L2121-29 ;

Entendu le rapport de présentation des différentes participations et subventions aux associationspour l’année 2022.

Considérant que la commune souhaite renouveler l’aide accordée aux associations, Monsieur le Maire propose de verser aux associations une aide.

Sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération ayant donné les résultats suivants :

Type de Scrutin Ordinaire

Votants 15

Abstention, Blanc, Nul, Refus de prendre par au vote 0

Suffrages exprimés 15

Pour 15

Contre 0

Le Conseil Municipal, DÉCIDE :

ARTICLE 1 : DE D’AUTORISER Monsieur, le Maire à verser les subventions à condition d’avoir les comptes de chaque association.

BUDGET PRIMITIF 2022

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2311-1 et suivants relatifs à l’adoption du budget communal,

Vu le décret n°2016-834 du 24 juin 2016 relatif à la mise en ligne de documents budgétaires par les collectivités territoriales et par leurs établissements publics de coopération,

Vu l’instruction comptable M14 applicable aux communes,

Vu la délibération n°2022-04-14 en date du 14 avril 2022 adoptant le Compte de Gestion de l’année 2021,

Vu la délibération n°2022-04-14 en date du 14 avril 2022 adoptant le Compte Administratif de l’année 2021,

Monsieur le Maire propose un budget primitif à l’équilibre.Sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération ayant donné les résultats suivants :

Type de Scrutin Ordinaire

Votants 15

Abstention, Blanc, Nul, Refus de prendre par au vote 0

Suffrages exprimés 15

Pour 15

Contre 0

Le Conseil Municipal, DÉCIDE :

ARTICLE 1 : DE VOTER le Budget Primitif 2022 de la Commune de Lieuvillers.

- par chapitre pour la section de fonctionnement

- par chapitre pour la section d’investissement

ARTICLE 2 : D’ADOPTER le Budget Primitif de la Commune de Lieuvillers pour l’exercice 2022 tels que résumés ci-dessous :

FONTIONNEMENT

Dépenses : 879 019 €

Recettes : 879 019 €

INVESTISSEMENT

Dépenses : 324 812 €

Recettes : 324 812 €

ARTICLE 3 : PRÉCISE que les reports de la section de fonctionnement et de la section d’investissement sont intégrés au budget 2022.

RAPPORT DES ADJOINTS

1ere adjointe :

Le conseil des jeunes va avoir une activité avec la maison de retraite

4ème adjoint :

Le prochain Lieuvillois devrait paraître fin mai.QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

Commémoration du 8 mai 1945

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le rendez vous pour la commémoration du 8 mai est fixé à 14h15 sur la place de la Mairie.

La fanfare de Bulles n’assurera plus l’animation de cet événement.

Un verre de l’amitié sera proposé à la fin de la commémoration sous le préau.

Les routes de l’OISE

Monsieur Le Maire informe le conseil municipal qu’une course de vélo aura lieu le samedi 04 juin 2022.

Les coureurs viendront de la commune d’Erquinvillers, ils se dirigeront vers le monument BENSON puis tourneront en direction de Saint Remy en l’Eau.

L’organisation et la sécurité sont gérées par l’association « les routes de l’OISE ».

Projet éolien sur la commune de Lieuvillers

Monsieur Le Maire informe le conseil municipal que Madame PELLERIN Sarah, Chef de projets Développement de la zone Nord, ENGIE GREEN, l’a contacté afin d’organiser une réunion avec l’ensemble du conseil pour nous informer des avancées du projet éolien sur notre commune, et organiser avec nous la phase de concertation publique.

Monsieur Le Maire propose de réaliser cette réunion lors du prochain conseil municipal.

Comité des fêtes – Exposition photos

Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal que le Président du Comité des Fêtes l’a contacté afin de choisir un ou plusieurs endroits pour placer les photos de l’exposition.

Après échange, le conseil municipal propose l’affichage sur les portes du Manoir et dans le cœur du village.

Commémoration du 11 juin 2022

Monsieur Le Maire informe le conseil municipal qu’il a rencontré M.JURKIEWICZ Bruno pour échanger sur le déroulement de la commémoration du 11 juin.

Etaient présents à cette réunion : Mme GUENE Valérie, Mme DUHAUBOUT Valérie et Mme JOUY Odile.

Un défilé va partir de la place pour se rendre rue du vieux mur fleuri, rue de la 4ème DIC, rued’enfer, place des tilleuls, allée des marronniers, un arrêt au cimetière pour finir au monument aux morts.

Une plaque sera dévoilée en présence d’officiels.

Un verre de l’amitié sera proposé par la commune.

Monsieur le Maire lève la séance à 00 heures 07 La date de la prochaine réunion sera fixée ultérieurement.