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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Ordre du jour1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Fiscalité,
Conseil Communautaire du 10 Décembre 2024
Ordre du jour
Lieu : Salle des fêtes de Donzy
Approbation du PV de la séance du 7 novembre 2024
POLE RESSOURCES
1/ Information du Président sur les décisions prises par délégation
FINANCES
2/ Exercice 2025 - Engagement et Liquidation de dépenses avant le vote du Budget 3/ Exercice 2025 : Subventions aux associations - Versements d’acomptes
4/ Récupération auprès de la Ville de Cosne des dépenses réalisées par la Communauté de Communes - Exercice 2021 - 2022 -2023
5/ Exercice 2025 - Tarifs des services communautaires
6/ Exercice 2024 – Décision modificative n°4
7/ Versement d’une subvention exceptionnelle au budget SPANC et au Budget Mobilité
RESSOURCES HUMAINES
8/ Règlement intérieur des services
9/ Tableau des effectifs
POLE SERVICES A LA POPULATION
RESTAURATION SCOLAIRE
10/ Restauration scolaire – Conventions quadripartites avec le Conseil Départemental 58
CHANTIER D’INSERTION
11/ Conventionnement triennal 2025-2027 des Structures d’Insertion par l’Activité Economique - Demandes de subventions - Conclusion des Contrats à Durée Déterminée d’Insertion
ACTION SOCIALE
12/ Signature CONVENTION d’utilisation de l’abattement de la TFPB (Taxe Foncière sur les
Propriétés Bâties) 2025/2030 HABELLIS
13/ Signature CONVENTION d’utilisation de l’abattement de la TFPB (Taxe Foncière sur les
Propriétés Bâties) 2025 / 2030 NIEVRE HABITAT
ECOLE DE MUSIQUE
14/ Ecole de Musique – Désignation de deux nouveaux représentants de la Communauté de Communes Cœur de Loire au sein du Conseil d’établissement
15/ RESO – Désignation d’un nouveau représentant de la Communauté de Communes Cœur
de Loire au sein du Conseil d’administration
…/… POLE SERVICES A L’ENVIRONNEMENT
CYCLE DE L’EAU, EDUCATION A L’ENVIRONNEMENT BIODIVERSITE
16/ Demandes de subventions pour les postes du contrat territorial Vrille Nohain et Mazou
auprès de l’agence de l’Eau Loire Bretagne
17/ Redevance Performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025
PREVENTION COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS
18/ Reprise des matériaux issus du tri sélectif
POLE ATTRACTIVITE
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
19/ Participation de Cœur de Loire au capital social de la future SCIC « Cosne Abattoir »
AMENAGEMENT
20/ Accord de principe pour le financement de l’Espace Conseil France Rénov’ (ECFR)
QUESTIONS DIVERSES