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Conseil Municipal - convoc CM 13.04.2023
Convocation - convocation CM 13.03.2025
Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Briollay.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 13.03.2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
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© >} Briollay, le 07 mars 2025
BRIOLLAY CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Article L.2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le conseil municipal se réunira
à la salle des Tilleuls le
jeudi 13 mars 2025 à 19h30 précises.
Cette séance publique sera retransmise sur https://fr-fr.facebook.com/briollay
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance
et vous prie d’agréer l’expression de ma considération distinguée.
ORDRE DU JOUR :
Approbation des procès-verbaux des conseils des 16 janvier et 6 février 2025
COMMANDE PUBLIQUE
1. Gestion de la fourrière animale pour Angers Loire Métropole : convention de groupement de commande
FINANCES LOCALES -— Subventions
2. Subventions aux associations communales pour 2025
3. Subvention à la Fondation du Patrimoine pour 2025
4. Subvention CCAS pour 2025
5. Remboursement à un agent de la participation du FIPHFP
FINANCES LOCALES- Décisions budgétaires
6. Compte Financier Unique 2024
7. Affectation des résultats de l'exercice 2024
8. Budget Primitif 2025
9. Autorisations de Programme 2025
FONCTION PUBLIQUE
10. Poste de technicien en patrimoine bâti : prolongation d’une durée de 6 mois
11. Ouverture d’un poste de technicien territorial pour les fonctions d’adjoint au directeur des services
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12. Ouverture d’un poste d’adjoint administratif territorial pour remplacements administratifs
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14. Convention relative à l'intervention d’accompagnants d'élèves en situation de handicap (AËESH) sur le temps
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Questions diverses
Mairie de Briollay - Place O’Kelly - 49125 - 02 41 42 50 28 - mairie@briollay.fr - www.briollay.fr