Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CM 06.07.2023 convocation
Convocation - convocation CM 12.06.2025
Convocation - CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL CM 03.07.2025
Déliberation - Liste deliberations CM du 07 05 2026
Déliberation - Liste deliberations CM du 06 07 2023
Séance - convoc CM13.06.2024 seance publique
Convocation - convocation CM 07.05.2025
Conseil Municipal - convoc CM 12.01.2023
Convocation - convocation CM 09.07.2024
Convocation - convocation CM 14.11.2024
Convocation - convocation CM 07.05.2026
Document publié le Jeudi 30 avril 2026 par la commune de Briollay.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 07.05.2026)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Éducation,
us
us ©
BRIOLLAY Briollay, le 30 avril 2026 CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Article L.2121.10 Du Code Général des Collectivités Territoriales
Le conseil municipal se réunira
à la salle des Tilleuls le :
le jeudi 07 mai 2026 à 19H30 précises.
Cette séance publique sera retransmise sur https://fr-fr.facebook.com/briollay
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance
et vous prie d’agréer l’expression de ma considération distinguée.
ORDRE DU JOUR :
Domaine et patrimoine :
1. BRIS : Acquisition de la parcelle cadastrée section AB n°272 — chemin du Calvaire
2. BRI13 : Acquisition d’une parcelle secteur des Tricottières
Institutions et vie politique — Désignation de représentants :
3. Désignation des représentants de la commune dans les organismes extérieurs (Alrest, collège Debussy,
CLIC de Loir en Loire, Relais Petite Enfance, SMBVAR, sécurité routière DDT, CNAS) et au sein des
instances municipales (Conseil Municipal des Jeunes, commission de contrôle listes électorales,
commission des impôts directs)
FONCTION PUBLIQUE
4. Service technique : agent de maintenance du patrimoine bâti : contrat à durée déterminée
5. Projet éducatif territorial : contrat à durée déterminée pour une mission courte
FINANCES LOCALES
6. Adoption du Compte Financier Unique 2025
7. Subventions aux associations communales pour 2026 - suite
8. Remboursement des frais des élus municipaux
9. Indemnité de gardiennage de l’église 2026
Autres domaines de compétence
10. Mise en vente de logements anciens par Meldomys -— filiale accession Jaxed
11. Décisions du maire
Questions diverses