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Conseil Municipal - convoc CM 13.04.2023
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Briollay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc CM 13.04.2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
a
Briollay, le 07 avril 2023 ns, sn ©
} CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Article L.2121.10 Du Code Général des Collectivités Territoriales
BRIOLLAY Le conseil municipal se réunira
à la salle des Tilleuls le :
le jeudi 13 avril 2023 à 19H30 précises.
Cette séance publique sera retransmise sur https://fr-fr.facebook.com/brioilay
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance
et vous prie d’agréer l'expression de ma considération distinguée.
ORDRE DU JOUR :
COMMANDE PUBLIQUE
1. Marchés de travaux pour le club house : point d’information
DOMAINE ET PATRIMOINE
2. Acquisitions foncières dans le centre du bourg : acte d’achat de la parcelle AC 385
FINANCES LOCALES — Subventions
3, Attributions de subvention 2023 à la fondation du patrimoine
4. Subvention CCAS 2023
5. Indemnité de gardiennage d'église 2023
FINANCES LOCALES- Décisions budgétaires
6. Compte Financier Unique 2022
7. Affectation des résultats de l’exercice 2022
8. Budget Primitif 2023
9, Autorisation de Programme 2023
10. Fiscalité locale : vote des taux d’impositions 2023
11. Aide aux primo-accédants
Autres domaines de compétence
12. Enfance : tarification camps d’été 2023
13. Adhésion à l’Arthotèque d'Angers
Questions diverses
Mairie de Briollay - Place O’Kelly - 49125 - 02 41 42 50 28 - mairie@briollay.fr - www.brloflay.fr