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Procès Verbal - PV 21 03 2026
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Déliberation - Liste deliberations examinees Conseil municipal 21 03 2026
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Beautiran.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations examinees Conseil municipal 21 03 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Liste des délibérations examinées
par le Conseil municipal du
21/03/2026
Article L2121-25 du Code général des collectivités territoriales
ELECTION DU MAIRE
DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
CONSTITUTION DES COMMISSIONS COMMUNALES
INDEMNITES DE FONCTION
NOMBRE DE MEMBRES DU CCAS
ELECTION DES MEMBRES DU CCAS
DESIGNATION DELEGUE ET REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU SDEEG
DELEGUES DE LA COMMUNE A L’ARPOCABE
DECLASSEMENT D’UN ESPACE ENHERBE PARCELLES E1928p ET E1930p
CONVENTION DE SERVITUDES N°1 AVEC ENEDIS POUR L’ETABLISSEMENT D’UNE CANALISATION SOUTERRAINE : ZA CALENS
CONVENTION DE SERVITUDES N°2 AVEC ENEDIS POUR L’ETABLISSEMENT D’UNE CANALISATION SOUTERRAINE : ZA CALENS
CONVENTION DE SERVITUDES N°3 AVEC ENEDIS POUR L’ETABLISSEMENT D’UNE CANALISATION SOUTERRAINE : PICHELEBE