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Document publié le Mardi 14 mars 2023 par la commune de Saint-Andéol-de-Vals.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Démocratie locale et participation citoyenne,
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Communauté de communes du Bassin d'Aubenas (07)
ELABORATION DU PLAN LOCAL
D'URBANISME DE SAINT ANDEOL DE VALS
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Planche Nord - Echelle : 1/5000
Plan local d'urbanisme
- Arrêt du PLU en Conseil communautaire le 11 Avril 2022
- Approbation du PLU en Conseil communautaire le 14 mars 2023
{ Vu pour être annexé à la délibération du Conseil communautaire en date du 14 mars 2023
: 46048
Référence
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Bureau d'études REALITES
34, Rue Georges Plasse
42300 Roanne
Réalités
Révisions et modifications :
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Tél : 04 77 67 83 O6 -
E-mail : Urbanisme@realites-be.fr www.realites-be.fr
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EU 4eco : Zone agricole de taille et de capacité d'accueil limitée à vocation économique
So Orientation d'Aménagement et de Programmation
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Corridor écologique de L'Oize
Corridor écologique de L'Oize identifié au titre des articles L151-23 et R151-43 du C.U.
Corridor écologique du Sandron identifié au titre des articles L151-23 et R151-43 du C.U.
Corridor écologique de La Volane identifié au titre des articles L151-23 et R151-43 du C.U.
F3 Zone humide identifiée au titre des articles L151-23 et R151-43 du C.U.
[5 Site inscrit -coulée basaltique et cascade du fauteuil du diable identifié au titre de l'article L151-19 du C.U.
== Chemin piétonnier protégé au titre de l'article L151-38 du C.U.
@ Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural identifié au titre de l'article L151-19 du C.U.
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34, Rue Georges Plasse | Tél : 04 77 67 83 06 -
| Communauté de communes du Bassin d'Aubenas (07)
BASSIN D'AUBENAS
COMMUNAUTÉ
PLAN DE ZONAGE
Planche Centre Bourg - Echelle : 1/2500
Plan local d'urbanisme
- Arrêt du PLU en Conseil communautaire le 11 Avril 2022
- Approbation du PLU en Conseil communautaire le 14 mars 2023
Vu pour être annexé à la délibération du Conseil communautaire en date du 14 mars 2023
Révisions et modifications :
: 46048
Référence Fichier
:
Réalités L | Bureou d'études
42300 Roanne | E-mail : urbanisme@realites-be.fr www.realites-be.fr
ELABORATION DU PLAN LOCAL
D'URBANISME DE SAINT ANDEOL DE VALS
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Légende
En UA : Zone urbaine du bourg historique (soumise au droit de préemption)
CO UB : Zone urbaine périphérique (soumise au droit de préemption)
EM Li: Zone urbaine de jardins (soumise au droit de préemption)
CD 1AU : Zone à urbaniser (soumise au droit de préemption)
CT N : Zone naturelle
NL : Zone naturelle de loisirs
C2 NA : Zone forestière (chataigniers)
Em Nb : Zone naturelle de bivouac
| Nc : Zone d'exploitation de carrières
[1 A : Zone agricole
EU 4eco : Zone agricole de taille et de capacité d'accueil limitée à vocation économique
Prescriptions
oc Orientation d'Aménagement et de Programmation
EX Emplacement réservé
Corridor écologique de L'Oize
Corridor écologique de L'Oize identifié au titre des articles L151-23 et R151-43 du C.U.
Corridor écologique du Sandron identifié au titre des articles L151-23 et R151-43 du C.U.
Corridor écologique de La Volane identifié au titre des articles L151-23 et R151-43 du C.U.
Es Zone humide identifiée au titre des articles L151-23 et R151-43 du C.U.
{5 Site inscrit -coulée basaltique et cascade du fauteuil du diable identifié au titre de l'article L151-19 du C.U.
== Chemin piétonnier protégé au titre de l'article L151-38 du C.U.
@ Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural identifié au titre de l'article L151-19 du C.U.
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