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Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Meslan.
Lien du pdf (Déliberation - 240327 listes des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit,
Liste de délibérations examinées par le Conseil Municipal
Séance du 27 mars 2024
Intitulé de la Délibération Numéro Décision
Approbation du compte-rendu du dernier conseil municipal 2024-09 Unanimité
Fournitures scolaires 2024 2024-10 Unanimité
Convention de participation communale aux frais de
fonctionnement de l’Ecole Notre Dame
2024-11 Unanimité
Participation aux frais de fonctionnement de la garderie
communale
2024-12 Unanimité
Jurés d’assises 2025 2024-13 Unanimité
Approbation aux comptes de gestion 2023 de la commune 2024-14 Unanimité
Approbation aux comptes administratifs 2023 de la commune 2024-15 Unanimité
Affectation du résultat de la Commune 2024-16 Unanimité
Approbation aux comptes de gestion 2023 - lotissement 2024-17 Unanimité
Approbation aux comptes administratifs 2023 - lotissement 2024-18 Unanimité
Affectation du résultat - lotissement 2024-19 Unanimité
Approbation aux comptes de gestion 2023 - assainissement 2024-20 Unanimité
Approbation aux comptes administratifs 2023 - assainissement 2024-21 Unanimité
Questions diverses Pris en compte