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Déliberation - 240522 liste des deliberations
Document publié le Mercredi 22 mai 2024 par la commune de Meslan.
Lien du pdf (Déliberation - 240522 liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
Liste de délibérations examinées par le Conseil Municipal
Séance du 22 mai 2024
Intitulé de la Délibération Numéro Décision
Approbation du compte-rendu du dernier conseil municipal 2024-31 Unanimité
Tarifs spectacles 2024 2024-32 Unanimité
Subventions aux associations 2024 2024-33 Unanimité
Coup de pouce 2024 2024-34 Unanimité
Subvention de Noël 2024 2024-35 Unanimité
Demande de subvention Micro-crèche 2024-36 Unanimité
Demande de subvention « Travaux de confortement des digues
de la lagune de la station d’épuration »
2024-37 Unanimité
Demande de subvention « Travaux de voirie en agglomération » 2024-38 Unanimité
Demande de subvention « Eclairage public » 2024-39 Unanimité
Demande de subvention « Restauration du patrimoine religieux » 2024-40 Unanimité
Prime pouvoir d’achat 2024-41 12 votes Pour –
2 abstentions
Rythmes scolaires – rentrée 2024 2024-42 Unanimité
Bien sans maître 2024-43 Unanimité
Charte + nature 2024-44 Unanimité
Compte-rendu des décisions du Maire 2024-45 Pris en compte
Questions diverses Pris en compte