Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1698664343 2022 030 FINANCES Budget Annexe La Co
Déliberation - 1698671479 2023 039 FINANCES Budget Annexe La Co
Déliberation - 1698663069 2021 039 FINANCES Budget Annexe La Co
Conseil Municipal - 1742310926 2025 026 FINANCES Budget annexe La Co
Déliberation - 1698314166 2020 034 FINANCES Budget Annexe La Co
Conseil Municipal - 1713445422 2024 027 FINANCES Annexe 1 BP La Co
Conseil Municipal - 1742310944 2025 027 FINANCES Budget annexe La Co
Déliberation - 1698664308 2022 027 FINANCES Budget Annexe La Co
Conseil Municipal - 1713444224 2024 024 FINANCES Budget Annexe La Co
Conseil Municipal - 1713445025 2024 026 FINANCES Budget Annexe La Co
Conseil Municipal - 1713445328 2024 027 FINANCES Budget Annexe La Couture Budget Primitif 2024 PREF
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Ay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1713445328 2024 027 FINANCES Budget Annexe La Couture Budget Primitif 2024 PREF)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Budget,
Envoyé
en
préfecture
le
10/04/2024
N°2024_027
|
Resu en préfecture le 10/04/2024
FINANCES
-—
Budget
Annexe
La
Couture
—
Budget
Primitif
202
bublié
le 10/04/2024
ID
: 045-214502692-20240408-CM_2024_027-DE
N° 2024_027
FINANCES
- Budget
Annexe
La
Couture
—
Budget
Primitif
2024
-
Approbation
et
autorisation
de
signer
Le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Saint-Aÿy
(Loiret),
légalement
convoqué
le vendredi
22
mars
2024,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la
salle
du
conseil
de
la
mairie
le
lundi
8
avril
2024
à 20h30,
sous
la présidence
de
monsieur
Frédéric
CUILLERIER,
Maire.
Présents
:
Frédéric
CUILLERIER,
Isabelle
BRIARD,
Sylvie
CLERC,
Éric
DODET,
Raymond
DOUARE,
Pascal
FOULON,
Jean-
Luc
FOURNIER,
Sébastien
GALERON,
Joël
GIRARD,
Bruno
GUITTARD,
Valérie
LABOUACHRA,
Serge
LEBRUN,
Carl
LEQUERTIER,
Florence
MARQUES
DA
SILVA,
Jean-Marc
MASSE,
Dominique
RENAULT.
En
exercice:
21
Présents
:
16
Votants :
20
Excusés
:
Christine
ADRIAN,
Daniel
BOCQUET,
Christiane
BRESSION,
Charline
MARTINEAU,
Marie-Françoise
QUERE.
Pouvoirs
:
Christine
ADRIAN
…
Carl
LEQUERTIER
Daniel
BOCQUET
nu
irririrenererrrrreréninennenrenenneninneneeneeenenneneenensnesnenneenennee Joël
GIRARD
Christiane
BRESSION...
Pascal
FOULON
Charline
MARTINEAU
ni
rirreneieeienenreneneieieéeeteneienenneniniennnnnses Bruno
GUITTARD
Secrétaire
de
séance :
Valérie
LABOUACHRA
Vu
le
Code
Général
des
Collectivité
Territoriales
;
Vu
l'arrêté
du
21
décembre
2023
relatif
à
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M57
applicable
aux
collectivités
territoriales
uniques,
aux
métropoles
et à leurs
établissements
publics
administratif;
Vu
l'instruction
budgétaire
et comptable
M57
;
Vu
la
délibération
n°2023-077
du
Conseil
Municipal
relative
à
la
mise
en
place
de
la
nomenclature
budgétaire
et comptable
M57
;
Considérant
le
projet
de
budget
primitif
pour
l’exercice
2024
soumis
au
vote
par
chapitre
et
par
nature,
Le
projet
de
budget
2024
«
La
Couture
»
se
répartit
ainsi
afin
de
permettre
sa
clôture
durant
l’année
2024.
Prévisions
budgétaires
2024
Dépenses
de
fonctionnement
154
019,59€
Recettes
de
fonctionnement
155
340,08€
Dépenses
d’investissement
154
019,59€
Recettes
d'investissement
154
019,59€
Commune
de
Saint-Ay
—
Conseil
municipal
du
8 avril
2024 Envoyé
en
préfecture
le
10/04/2024
N°2024
027
Regu
en
préfecture
le
10/04/2024
FINANCES
— Budget
Annexe
La
Couture
— Budget
Primitif
2}
hi
le 10/04/2024
ER
ID
: 045-214502692-20240408-CM_2024_027-DE
M.
le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
;
D'ADOPTER
le
budget
annexe
La
Couture
2024
tel
que
décrit
dans
le document
annexé
et
conformément
aux
tableaux
ci-dessus,
au
niveau
du
chapitre
pour
les sections
de
fonctionnement
et d'investissement.
D'AUTORISER
M.
Maire
ou
l'Adjoint
délégué
à
signer
tous
les
documents
afférents
à
l'adoption
dudit
budget.
ADOPTÉE
À L’'UNANIMITE
Pour
extrait
certifié
conforme
ASaint-Ay,
le
"1 (
AVR,
2024
Certifié
exécutoire
Compte-tenu
de
la transmission
en
Préfecture
le
{ {|
AVR,
2024
Et
de
l'affichage
le
4 {]
AVR,
2074
Le
secrétaire
de
séance,
Valérie
LABOUACHRA
Commune
de
Saint-Ay
— Conseil
municipal
du
8 avril
2024