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Déliberation - Liste des deliberations 11 avril 2023
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Montpezat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 11 avril 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Culture et patrimoine,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal – séance du 11 avril 2023
N° de la
Délibération
Résumé Vote
12/2023 Approbation du Procès-Verbal de la séance du
20 février 2023
Pour
Contre
Absentions
13
0
0
Approuvé à
l’unanimité
13/2023 Motion pour la Pérennité de l’unité Pole
Femme/Enfant du Pôle de Santé de
Villeneuve
Pour
Contre
Absentions
13
0
0
Approuvé à
l’unanimité
14/2023
Transport scolaire - Evolution Tarifaire
Pour
Contre
Absentions
13
0
0
Approuvé à
l’unanimité
15/2023 Etude de Devis
Réfection salle de Bain du logement Vidal
Pour
Contre
Absentions
12
0
0
Approuvé à
l’unanimité
16/2023 Etude de Devis
Menuiseries de la salle de Musique
Menuiseries salle du musée
Pour
Contre
Absentions
13
0
0
Approuvé à
l’unanimité
17/2023 Demande de subvention
Fonds Vert
pour travaux de remplacement de menuiseries
Pour
Contre
Absentions
13
0
0
Approuvé à
l’unanimité
18/2023
Etude de devis travaux de voirie
Pour
Contre
Absentions
13
0
0
Approuvé à
l’unanimité
19/2023
Etude de devis Bâche Incendie
Pour
Contre
Absentions
12
0
0
Approuvé
20/2023
Etude de devis acquisition de chaises
Pour
Contre
Absentions
13
0
1
Approuvé à
l’unanimité
21/2023
Etude et votre du Compte Administratif 2022
Pour
Contre
Absentions
12
0
0
Approuvé à
l’unanimité
22/2023 Etude et Vote du Compte de Gestion 2022
communal dressé par le Receveur Municipal
Pour
Contre
Absentions
13
0
0
Approuvé à
l’unanimité
23/2023 Affectation du Résultat du Compte Administratif
Communal 2022
Pour
Contre
Absentions
13
0
0
Approuvé à
l’unanimité
24/2023
Taux des 4 taxes
Pour
Contre
Absentions
13
0
0
Approuvé à
l’unanimité
25/2023 Étude et Vote du Budget Primitif Communal
2023
Pour
Contre
Absentions
13
0
0
Approuvé à
l’unanimité