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Déliberation - Liste des deliberations du 9 octobre 2023
Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune de Montpezat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 9 octobre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal – séance du 9 octobre 2023
N° de la
Délibération
Résumé Vote
59/2023 Approbation du Procès-Verbal de la séance du
18 septembre 2023
Pour
Contre
Absentions
13
0
0
Approuvé à
l’unanimité
60/2023 Création d’une fenêtre paysagère Pour Contre
Absentions
13
0
0
Approuvé à
l’unanimité
61/2023 Création de toilettes publique
Dans le secteur du marché de la Bascule
Pour
Contre
Absentions
13
0
0
Approuvé à
l’unanimité
62/2023 Demande d’ajout d’un sujet à l’ordre du jour Pour
Contre
Absentions
13
0
0
Approuvé à
l’unanimité
63/2023 Demande de mise en place d’un mode de
chauffage supplémentaire
Pour
Contre
Absentions
12
0
1
Approuvé
64/2023 Création d’une aire de jeux au Moulin Pour Contre
Absentions
13
0
0
Approuvé à
l’unanimité