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Procès Verbal - pv ccspl 21 septembre 2021
Document publié le Mardi 21 septembre 2021 par la commune de Bron.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv ccspl 21 septembre 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales,
e 11/10/2022
022
Pubié le
ID : 069-216900290-20221008-2022
COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS
LOCAUX
SÉANCE DU 21 SEPTEMBRE 2021
PROCÈS-VERBAL
Commission Consultative des Services Publics Locaux du 21 septembre 2021 1 ID : 089-216900200.20221008-20821008DE La Commission Consultative des Services Publics Locaux dûment convoquée p LS OST EU en séance à l’Hôtel de Ville le 21 septembre 2021 à 14h00.
L'ordre du jour était le suivant :
*__ Approbation du PV de la CCSPL du 16 juin 2021,
* Avis sur la mise en œuvre d’une délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du cinéma les alizés.
Tniervention de Mme Martine CHAREYRE
Bien, on va peut-être commencer ? Il est 14h30, nous n’attendons plus personne je crois ?
Mesdames et Monsieur, bonjour, je vous souhaite déjà la bienvenue et merci d’être là. J’espère que vous avez passé un très bel été et puis comme on ne s’est pas revu depuis, que vous êtes en forme
pour cette rentrée automnale.
Nous allons commencer notre séance de la CCSPL. Je vais déjà procéder à l’appel nominal des
membres de cette commission.
Membres présents : 5
Mme Martine CHAREVRE, M. Marc DUBIEF, M. Tarik EZ-ZAJJARI, Mme Jacqueline PALLUY et Mme Marie GUYON
Membres absents : 3
Mme Claire DURAND-MOREL (excusée), Mme Jacqueline DUBOIS (excusée), M. Joël CLERC
Invité : 1
Monsieur Pasacal MIRALLES-FOMINE (absent)
Procuration : Néant
Administration: Monsieur MORIN, Monsieur DUCELLIER, Madame Marie-Anne BRETON, Madame
Nathalie VINCENT-MARMOUX et Madame Nathalie METTAY
Très bien, donc personne n’est absent, nous allons donc commencer, le quorum est atteint puisque nous devions avoir cinq personnes. La séance est donc ouverte.
Intervention de Mme Martine CHAREYRE
Le procès-verbal de la séance du 16 juin 2021 vous a été communiqué avec la convocation à la
séance.
Il y aurait-il par rapport à cela des demandes d’intervention ?
Pas d’intervention
Nous aïlons procéder à l’adoption de ce procès-verbal du 16 juin 2021.
Y a-t-il des votes contre ?
Commission Consultative des Services Publics Locaux du 21 septembre 2021 2 Pubié le
ID : 069-216900290-20221008-20221006
Des abstentions ?
Parfait.
Le procès-verbal est adopté à l’unanimité.
Donc nous sommes aujourd’hui réunis pour un avis sur la mise en œuvre d’une délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du cinéma les alizés.
Je crois que vous avez dû avoir également le rapport concernant cet avis à donner.
Est-ce qu’il y a des demandes d'intervention par rapport à cela ?
Non ?
Parfait.
Nous allons donc procéder au vote pour cet avis.
Y at-il des avis contre ?
Des abstentions ?
Non ?
Un avis favorable à l’unanimité est donné concernant la mise en œuvre d’une délégation de service public pour la gestion de l’exploitation du cinéma Les Alizés.
La séance est rapide, je vous remercie.
Il n'y a donc pas d’intervention et pas de questions.
Le vote a été fait et bien je décide bien sûre que la séance est levée et terminée.
Madame METTAY ?
Intervention de Mme Nathalie METTAY
Non, du coup on se posait la question, si vous souhaitiez quand même une petite présentation orale rapide ?
Intervention de Mme Martine CHAREYRE
Alors, je pense qu’il fallait peut-être un petit peu intervenir plus tôt.
Je pense que la présentation avec la délibération et le rapport qui vous ont été communiqués sont très complets. Chacun de nous a pu prendre connaissance de ce rapport très bien monté et donc effectivement cela entraîne cet avis aujourd’hui favorable à cette DSP.
Je vous remercie de votre présence.
Merci beaucoup.
La séance est levée à 14h40
Commission Consultative des Services Publics Locaux du 21 septembre 2021 3