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Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Jarnosse.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2024.09 APPROBATION BA 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
COMMUNE DE JARNOSSE Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(LOIRE) Accusé certifié exécutoire
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
2024/09
Nombre de Conseillers
En exercice : 11
Présents : 9
L’an DEUX MILLE VINGT QUATRE Votants : 9 Le VINGT-CINQ MARS
Le Conseil Municipal de la Commune de JARNOSSE
Düûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Monsieur Jean-Marc LOMBARD, Maire
Date de convocation du C.M. : 18/03/2024
Présents : LOMBARD Jean-Marc, BORY Annie, ALIX Hervé, VAGINAY Valérie, FOUILLAND Franck, DESMOUSSEAUX Chantal, Yannick FRANÇOIS, ALLOIN Dominique, DONNARS Jean.
Absents excusés : VILLENEUVE Marlène, DECHAVANNE Carole
Secrétaire : Hervé ALIX
Délibération publiée le 26/03 / 2024
APPROBATION DU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 2024 DE LA COMMUNE
Monsieur le Maire présente à son Conseil les recettes et les dépenses proposées en fonctionnement et en investissement pour le budget annexe assainissement de la commune pour l’année 2024.
Le Conseil Municipal ouï l'exposé de son Maire et après en avoir délibéré, DÉCIDE à l’unanimité des membres présents :
- d'APPROUVER LE BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 2024 DE LA COMMUNE qui s’équilibre en recettes et en dépenses en section de fonctionnement et en section d’investissement comme suit :
Dépenses Recettes
Fonctionnement | 24 989,38 24 989,38
Investissement | 263 727,10 263 727,10
Total 288 716,48 288 716,48
Fait à JARNOSSE, le 25 mars 2024
Le Maire, Le Secrétaire de séance, Jean-Marc LOMBARD Hervé ALIX