Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM 2024.19 TARIF CANTINE 2024 2025
Déliberation - DCM 2025.21 TARIFS CANTINE 2025.2026
Déliberation - dcm cantine
Déliberation - DCM 2023.22 TARIFS GARDERIE 2023 2024
Déliberation - DCM 2024.20 TARIFS GARDERIE 2024 2025
Déliberation - DCM 2024.31 TARIFS SALLES 2025
Déliberation - DCM 2025.35 TARIFS CONCESSIONS 2026
Déliberation - DCM 2024.35 TARIFS CONCESSIONS 2025
Déliberation - DCM 2025.22 TARIFS GARDERIE 2025.2026
Déliberation - DCM 2023.39 TARIFS SALLES 01.01.2024
Déliberation - DCM 2023.21 TARIFS CANTINE 2023 2024
Document publié le Vendredi 1 septembre 2023 par la commune de Jarnosse.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2023.21 TARIFS CANTINE 2023 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
COMMUNE DE JARNOSSE
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur ( LOIRE ) 042-214201121-20230705-2023_21-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL 2023/21
Nombre de Conseillers
En exercice : 11
Présents : 1
L’an DEUX MILLE VINGT TROIS Votants : 10 Le CINQ JUILLET
Le Conseil Municipal de la Commune de JARNOSSE
Düûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Monsieur Jean-Marc LOMBARD, Maire
Date de convocation du C.M. : 27/06/2023
Présents : LOMBARD Jean-Marc, BORY Annie, ALIX Hervé, VAGINAY Valérie, DECHAVANNE Carole, FOUILLAND Franck, DESMOUSSEAUX Chantal, Yannick FRANCOIS, ALLOIN Dominique, DONNARS Jean.
Absents excusés : Marlène VILLENEUVE
Sec : Carole DECHAVANNE
Délibération publiée le / /2023
TARIF DES REPAS À LA CANTINE
ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024
Monsieur le Maire expose à son Conseil que la société alTERREnative révise le tarif du repas livré à la cantine scolaire pour la rentrée de septembre 2023. Le repas livré sera facturé 3,86 € HT soit 4,07 € TTC à la Commune. Il demande à son Conseil de bien vouloir délibérer sur le tarif du repas qui sera appliqué par la Commune.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents :
DÉCIDE de facturer au prix coûtant soit 3,86 € HT soit 4,07 € TTC le repas aux familles bénéficiaires du service, ceci à compter du 1er septembre 2023.
Fait à JARNOSSE, le 5 juillet 2023
Le Maire, Le Secrétaire de séance, Jean-Marc LOMBARD Carole Dechavanne