Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM 2025.01 CA 2024 du BA
Déliberation - DCM 2024.01 CA 2023 BP
Déliberation - DCM 2023 04 CA 2022
Déliberation - DCM 2024.27 AFFECTATION SUBVENTIONS BA
Déliberation - DCM 2024.09 APPROBATION BA 2024
Déliberation - DCM 2024.29 DM1 BA
Déliberation - DCM 2023 13 SUPPRESSION BA 1995 2002
Déliberation - DCM 2024.33 DM2 BA
Déliberation - DCM 2023 11 BUDGET ASSAINISSEMENT 2023
Déliberation - DCM 2024.06 AFFECTATION RESULTAT 2023
Déliberation - DCM 2024.02 CA 2023 BA
Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune de Jarnosse.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2024.02 CA 2023 BA)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
COMMUNE DE JARNOSSE
(LOIRE)
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
2024/02
Nombre de Conseillers
En exercice : 11
Présents : 11
L’an DEUX MILLE VINGT QUATRE Votants : 10 Le TREIZE FÉVRIER
Le Conseil Municipal de la Commune de JARNOSSE
Düûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Monsieur Jean-Marc LOMBARD, Maire
Date de convocation du C.M. : 30/01/2024
Présents : LOMBARD Jean-Marc, BORY Annie, ALIX Hervé, VAGINAY Valérie, VILLENEUVE Marlène, DECHAVANNE Carole, FOUILLAND Franck, DESMOUSSEAUX Chantal, Yannick FRANCOIS, ALLOIN Dominique, DONNARS Jean. Absents excusés : Néant
Secrétaire : Valérie VAGINAY
Délibération publiée le AS / 02 / 2024
(Monsieur le Maire s’est retiré au moment du vote du compte administratif) APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION DE L’EXERCICE 2023 DU BUDGET ASSAINISSEMENT
Après avoir pris connaissance des résultats de l’exercice 2023 sous la Présidence de Mme Annie BORY, 1% Adjointe, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
1°) ADOPTE à l’unanimité le compte de gestion du Receveur Municipal conforme aux écritures de l’ordonnateur.
2°) ADOPTE à l’unanimité le compte administratif de l’exercice 2023 qui donne le résultat suivant :
En fonctionnement
- Résultat de l’exercice : + 415,95€
- Résultat antérieur : néant
- Résultat de clôture : + 415,95€
En investissement
- Résultat de l’exercice : +95 683,53 €
- Résultat antérieur : néant
- Résultat de clôture : +95 683,53 €
Fait à JARNOSSE, le 13 février 2024
Le Maire, Le Secrétaire de séance, Jean-Marc LOMBARD Valérie VAGINAY
LA