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Déliberation - CM3 du 05 06 2023
Document publié le Lundi 5 juin 2023 par la commune de Villeneuve-lès-Maguelone.
Lien du pdf (Déliberation - CM3 du 05 06 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE VILLENEUVE LES MAGUELONE
CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUIN 2023
DELIBERATIONS (1/2)
N° D’ORDRE OBJET VOTE
2023DAD059 Installation d’un nouveau conseiller municipal au sein du
conseil municipal
Unanimité
2023DAD060 Installation d’un nouveau conseiller municipal au sein du
conseil municipal
Unanimité
2023DAD061 Commission d’appel d’offres modification de la composition Unanimité
2023DAD062 Modification de la composition des commissions Unanimité
2023DAD063 Délégations des missions complémentaires à Madame le Maire
Majorité (1 contre : M.
Derouch)
2023DAD064 Motion de soutien à la libre pensée et au Maire de Saint-Brevin- Les-Pins et d’affirmation des valeurs républicaines et
démocratiques contre l’extrême droite
Majorité (1 contre : M.
Derouch, 6 abstentions :
M. Segura, M. Nogues,
Mme Martos-Ferrara, M.
Aliaga, M. Vallier, M.
Huguet)
2023DAD065 Convention intercommunale de coordination des interventions de la police Métropolitaine des transports et des forces de
sécurité de l’état
Unanimité
2023DAD066 Convention de partenariat avec les associations pour
l’organisation de la Poulpinade 2023
Unanimité
2023DAD067 Adhésion au service commun de référent déontologue élus du CFMEL
Unanimité
2023DAD068 Convention de partenariat avec l’Association de Prévention en Orthophonie de L’Hérault (APOH)
Unanimité
2023DAD069 Convention de partenariat avec l’Association « Idéoscènes » - Festival « l’Étang Suspendu »
Unanimité
2023DAD070 Convention de partenariat avec l’association « Atelier Cinéma Studio » pour le festival «Jeunesse En Court»
Unanimité
2023DAD071 Convention de partenariat avec Jérémy Garcia « Oups ! » pour la réalisation de deux œuvres artistiques
Unanimité
2023DAD072 Acquisition de parcelle BA 143 – M. ROUSTAN Francis Majorité (1 contre : M. Derouch) REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE VILLENEUVE LES MAGUELONE
CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUIN 2023
DELIBERATIONS (2/2)
N° D’ORDRE OBJET VOTE
2023DAD073 Pôle d’Échanges Multimodal (PEM) : approbation de la
convention de financement des Eudes préliminaires pour la
réalisation d’une passerelle et de la mise en conformité des
quais de la gare de Villeneuve-lès-Maguelone
Unanimité (Mme Maria-
Alice PELÉ ne prenant
pas part au vote)
2023DAD074 Régie droits de place – abonnement des tarifs sur les marchés Unanimité
2023DAD075 Modification du tableau des effectifs Unanimité
2023DAD076 Création de l’autorisation de programme / crédits de paiement (AP/CP) réhabilitation et désimperméabilisation de l’école
Maternelle Jean-Jacques Rousseau
Unanimité (2
abstentions : M. Segura,
M. Nogues)
2023DAD077 Convention de partenariat pour le Syndicat AOC LANGUEDOC pour l’organisation des Estivales 2023
Unanimité
2023DAD078 Service des Sports de la Ville de Montpellier – Convention de mise à disposition des locaux et utilisation du site de la plage
de Villeneuve-lès-Maguelone
Unanimité