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Compte-Rendu - compte rendu cm 01 06 2022
Compte-Rendu - compte rendu cm 20 10 2021
Convocation - convocation cm 2026 03 04
Document publié le Samedi 28 février 2026 à 08h29 par la commune de Bédarrides.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 2026 03 04)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Démocratie,
BÉDARRIDES
VILLE
de République Française
Département de Vaucluse
Canton de Sorgues
COMMUNE DE BEDARRIDES
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal de la commune de Bédarrides, régulièrement convoqué ce jour, par Jean BÉRARD,
Maire en exercice, se réunira dans la salle polyvalente :
MERCREDI 04 MARS 2026, à 18h30 précises, Salle des Verdeaux
ORDRE DU JOUR
I- Ouverture de séance : appel et vérification du quorum
IT- Préalables
L
2.
Désignation du secrétaire de séance
Informations du Maire
ITI- Décisions du Maire
IV- Projets de délibérations :
2.
10.
> ADMINISTRATION GENERALE
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 11 décembre 2025
Elections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2026 — Fixation des modalités
d'attribution des indemnités de mise sous pli de la propagande électorale
Présentation et approbation du rapport d'activité 2024 EPAGE-SOMV
Autorisation du projet d’entretien de la végétation rivulaire des parcelles communales par
le Syndicat Mixte Ouvèze Provençale (SMOP)
> URBANISME
Désaffectation d’une partie du chemin rural de la Brèche après enquête publique
> FUNERAIRE
Approbation du règlement intérieur du cimetière communal
> ENFANCE - JEUNESSE
Avenant à la convention d’objectifs et de financement relative à la prestation de service
obligatoire « Chargé(e) de coopération »
Avenant de prolongation de la convention d’objectifs et de financement relative à la
prestation de service « ALSH EXTRASCOLAIRE » entre la commune de Bédarrides et la Caisse d’Allocations Familiales de Vaucluse
Avenant de prolongation de la convention d’objectifs et de financement relative à la
prestation de service « ALSH PERISCOLAIRE » entre la commune de Bédarrides et la
Caisse d’Allocations Familiales de Vaucluse
Avenant de prolongation de la convention d’objectifs et de financement relative à la
prestation de service « ALSH ACCUEIL ADOLESCENTS » entre la commune de
Bédarrides et la Caisse d’Allocations Familiales de Vaucluse
Copie à : Service communication, pour diffusion interne et presse quotidienne régionale 11.
12;
14.
15.
16.
+ Approbation du Compte Financier Unique (CFU)
19:
20.
13.
République Française
Département de Vaucluse
Canton de Sorgues
> FINANCES
Affectation au budget communal de la totalité du produit des concessions du cimetière
Convention avec la clinique vétérinaire Saint Anne pour la prise en charge des animaux
blessés ou décédés sur la voie publique hors heures d’ouverture des services municipaux
Demande de subvention : Fonds de Modernisation des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant
Avance sur subvention de fonctionnement en faveur du CCAS — Second acompte
Bilan des cessions et acquisitions
Etat annuel des indemnités des élus perçus au titre de l’année 2025
Rapport d’orientations budgétaires (ROB) et Débat d’orientations budgétaires (DOB)
> RESSOURCES HUMAINES
Modification du tableau des effectifs de catégorie B
Convention-cadre relative à la disponibilité opérationnelle des sapeurs-pompiers volontaires (SPV) avec le SDIS de Vaucluse
V- Questions diverses
Fait à Bédarrides, le vendredi 20 février 2026 pour affichage et avis.
Copie à : Service communication, pour diffusion interne et presse quotidienne régionale