Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu cm 23 02 2022
Compte-Rendu - cm 21 09 2022 compte rendu
Compte-Rendu - compte rendu cm 20 10 2021
Compte-Rendu - compte rendu cm 01 12 2021
Compte-Rendu - compte rendu cm 30 03 2022
Compte-Rendu - compte rendu cm 06072022docx
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 18.12.2025
Compte-Rendu - Compte rendu CM 18.12.2025
Convocation - convocation cm 2026 03 04
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 01 03 2021
Compte-Rendu - compte rendu cm 01 06 2022
Document publié le Mercredi 1 juin 2022 par la commune de Bédarrides.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 01 06 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Sécurité sociale, Jeunesse,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VAUCLUSE LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
ARRONDISSEMENT
AVIGNON
COMMUNE DE BÉDARRIDES
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 01 JUIN 2022
NOMBRES DE MEMBRES CONVOCATION
Afférents au : Présents lors de | A7A0t pris part aux Notification aux . : En exercice L présentes conseillers Affichage Conseil municipal cette séance Dar 7. délibérations municipaux
29 29 21 25 25/05/2022 25/05/2022
L'an deux mille vingt-deux, le premier juin à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni dans la salle polyvalente, au nombre prescrit par la Loi, sous la présidence de Jean BÉRARD, Maire.
Étaient_ également présents :, Patricia NICOLAS, Jean-Claude RUSCELLI, Isabelle DUCRY, Daniel BOCCABELLA, Nathalie KANTE, Magali ROBERT, Adjoints au Maire ;
Ainsi que ;, Benoît DAGAN, Odile PARRENO, Marc DOVESE, Gaëlle RICHARD, Anthony SUBER, Isabelle BÛRE, Jean-Louis TARTEVET, Dimitri SCHILT-CORTES, Eva BOOCABELLA, Jean-Yves LAUGIER, , Marie-Dominique SARRAIL, Isabelle IBANEZ, Joël SÉRAFINI, Jean-Luc SANCHEZ, Conseillers Municipaux.
Absents représentés lors du vote des délibérations :
Magali DE FUENTES qui donne pouvoir à Daniel BOCCABELLA
Michel PERRAND qui donne pouvoir à Jean-Louis TARTEVET
Laure COMTE-BERGER qui donne pouvoir à Isabelle DUCRY
Dominique CARRIE qui donne pouvoir à Joël SÉRAFINI
Absents excusés, non représentés lors du vote des délibérations :
Christiane STROBEL
Laurent MUS
Antoine GARCIN
Mathieu LEPORINI
Après avoir constaté que le quorum était atteint, Monsieur le Maire a pu ouvrir la séance publique du Conseil qui, après y avoir été invité, désigne à l'unanimité Monsieur Marc DOVESI en qualité de secrétaire de séance.
Commune de Bédarrides Compte-Rendu - Conseil Municipal du 01/06/2022 Page 1 sur 4 Objet des délibérations à l’ordre du jour et résultat des votes
Pour 25 | UNANIMITE
. #
Approbation du Compte rendu de la séance du 30 Contre 0
mars 2022
Abstention | 0
JBÉRARD, P NICOLAS,
JC RUSCELLI, I DUCRY,
D BOCCABELLA, N KANTE,
M ROBERT, B DAGAN,
O PARRENO, M DOVESI,
Pour 20 | G RICHARD, A SUBER, I BURE,
JL TARTEVET, D SCHILI-
Délibération |, .. ee CORTES, E BOOCABELLA, 2022032 Décision modificative n°1 JY LAUGIER, M PERRAND,
M DE FUENTES, L COMTIE-
BERGER
J-SERAFINI, MD SARRAIL,
Contre 5 L IBANEZ, D. CARRIE,
JL SANCHEZ
Abstention | 0
. . . Pour 25 | UNANIMITE
Délibération Demande d'une aide financière au
2022-03 Contrat Départemental de Solidarité | Contre 0
Territoriale (CDST) 2020-2022 -
Abstention | 0
Pour 25 | UNANIMITE
Délibération Demande d’une aide financière au
Fonds Régional d'Aménagement du | Contre 0 2022-034
Territoire (FRAT) -
Abstention | ©
. . . Pour 25 | UNANIMITE
Délibération Demande d’une aide financière à la
Caisse d’Allocations Familiales de Contre 0 2022-035
Vaucluse (CAF) -
Abstention | 0
Lo Pour 25 | UNANIMITE Délibération Demande d’une aide financière au
Fonds d'Aide au Football Amateur | Contre 0 2022-036
(FAFA) - Abstention | 0
Pour 25 | UNANIMITE
Délibération | Demande d’une aide financière à la Contre 0
2022-0837 | Région Sud
Abstention | 0
Commune de Bédarrides Compte-Rendu - Conseil Municipal du 01/06/2022 Page 2 sur 4 JBÉRARD, P NICOLAS,
JC RUSCELLI, I DUCRY,
D BOCCABELLA, NKRANTE,
M ROBERT, B DAGAN,
P 19 O PARRENO, M DOVESI,
Our G RICHARD, A SUBER, I BURE,
Délibérati TARTEVET, D SCHILT. ÉNDÉrAtION ET , CORTES, E BOCCABELLA, 2022-038 Mise à jour du tableau des effectifs M PERRAND, M DE FUENTES, L COMTE-BERGER
JSERAFINI, MD SARRAIL,
Contre 6 |IIBANEZ, D. CARRIE,
JL SANCHEZ, JY LAUGIER
Abstention | 0
Pour 25 | UNANIMITE
Délibération | Création d’un Comité Social Territorial Contre 0
2022-039 (CST) commun
Abstention | 0
Fixation du nombre de représentants | Pour 25 | UNANIMITE
re | du personnel au CST, institution du Délibération LE. 1 pa paritarisme numérique et décision du | Contre 0 2022-040 . + 1 recueil de l'avis des représentants de la -
collectivité Abstention | 0
. Lo . Pour 25 | UNANIMITE
Délibération | Mise à disposition du SMOP de biens
2022-041 de la commune, dans le cadre du | Contre 0 transfert de la compétence GEMAPI -
Abstention | 0
Pour 25 | UNANIMITE
Délibération | Opération ZAC des Garrigues - Contre 0
2022-042 CRAC 2021
Abstention | 0
Pour 25 | UNANIMITE
Délibération | Versement d’une subvention à Contre 0
2022-043 Passociation des œuvres catholiques
Âbstention | 0
JBÉRARD, P NICOLAS,
JCRUSCELLI, I DUCRY,
D BOCCABELLA, NKANTE,
M ROBERT, B DAGAN,
Pour 19 O PARRENO, M DOVESE,
G RICHARD, À SUBER, I BURE,
ur Vu ee TARTEVET, D SCHILT- Délibération Détermination du nombre d’adjoints CORTES, E BOCCABELLA,
2022-044 au Maire M PERRAND, M DE FUENTES, L COMTE-BERGER
Contre 1 | JYLAUGIER
J-SERAFINI, MD SARRAIL,
Abstention | 5 |I. IBANEZ, D. CARRIE, JL SANCHEZ
Commune de Bédarrides Compte-Rendu - Conseil Municipal du 01/06/2022 Page 3 sur 4 TBÉRARD, P NICOLAS,
JCRUSCELLI, I DUCRY,
D BOCCABELLA, NKANTE,
MROBERT, B DAGAN,
O PARRENO, M DOVESI,
Pour D | GRICHARD, À SUBER 1 BURE, nur np . , . TARIEVET, D SCHILT- Délibération | Election d’un adjoint supplémentaire LoRtes 8 DOGCARELI à 2022-045 et fixation de l’ordre du tableau M PERRAND, M DE FUENTES, L COMTE-BERGER
Contre 0
JSERAFINI, MD SARRAÏLL,
Abstention | 6 I. IBANEZ, D. CARRIE,
JL SANCHEZ, JY LAUGIER
Pour 25 | UNANIMITE
Délibération | Indemnités de fonction des élus
2022-046 | municipaux Contre °
Abstention | 0
Madame Nathalie KANTE, directement concernée par Pobjet de la délibération à suivre, ne prend pas part aux débats ni au vote et sort de la salle.
Pour 24 | UNANIMITE
Délibération | Remboursement exceptionnel d’une
2022-047 location de salle Contre 0
Abstention | 0
Retour dans la salle de Madame Nathalie KANTE.
Pour 25 | UNANIMITE
Délibération | Pose de repères de crue - Convention
2022-048 | avec le SMOP Contre 0
Abstention | 0
Pour 25 | UNANIMITE
Délibération | Remplacement d’un membre de la
2022-049 | CLECT Contre 0
Abstention | 0
Fin de séance :19h50
Affiché le :
Commune de Bédarrides
13 JUIN 2022
Compte-Rendu - Conseil Municipal du 01/06/2022 Page 4 sur 4