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Convocation - convocation cm 2024 10 03
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bédarrides.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 2024 10 03)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Consommateurs,
€ BEDARRIDES
Ëtrl -^^s République Française Département de Vaucluse Canton de Sorgues
COMMUNE DE BEDARRIDES
CONVOCATION DU CONSEIL MTINICIPAL
Le conseil municipal de la commune de Bédarrides, régulièrement convoqué ce jour, par Jean BER-\RD, MaLe en exercice,
se réunira dans la salle polyvalente :
Salle des Verdeaux
Ieudi 03 octobre 2024. à 18h30 orécises
POINTS A L'ORDRE DU JOUR
1- Àppel et vérification du quorum
2- Désignation du secrétaire de séance
3- Âpprobation du procès-verbal de la séance du l0 avÀl 2024
4- Décisions du Maite
5- Projets de délibétation :
URBANISME:
F Rapport local de suivi de I'artificialisation des sols
F Cession de la parcelle privée ÂW 49 du domaine de la commune
F Projet d'extension du complexe sportif par la mrse en place de pistes de padel
) Compte-rendu annuel et bilan de clôture de I'opération d'aménagement de la ZAC des
Garrigues
FINANCES:
F Contrat de location de la patcelle H 115
) Convention expertise < aide à l'archivage > en partenadat âvec le CDG84
R"ESSOURCES HUMAINES:
) Mise à jour du tableau des effectifs
F Désrgnation d'un agent coordonnateur et ctéat-ion des emplois des agents recenseurs
) Recrutement d'enseignants et directeurs de l'Éducation nationaie animant des temps périscolaires au titre d'une activité accessoire
POLE ENFANCEJEUNESSE:
) Avenant à la convention EÀJE d'objectifs et de ûnancement
) Demande d'accès à l'ÀPI impôt particulier
COMMUNICATION:
) Signature d'une convention avec la société ÀF COMMUNICATION
6- Questions diverses
Fait à Bédarrides,le2T /09/2024 pour affichage et avis.
Le Maire,
BERARD
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Copie à : Seroice communication, pour diffusion interne et presse quotidienne régionale