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Ordre du Jour - ordre du jour du cm de sevran du 21 11 2019
Document publié le Jeudi 26 septembre 2019 par la commune de Sevran.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du cm de sevran du 21 11 2019)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Institutions publiques,
VILLE DE SEVRAN
Département de la
Seine-Saint-Denis
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU
JEUDI 21 NOVEMBRE A 20 HEURES 00
EN SALLE DU CONSEIL
Arrondissement du Raincy
Canton de Sevran
Approbation du compte rendu analytique de la séance du 26 septembre 2019
Approbation du compte rendu analytique de la séance du 14 novembre 2019
Désignation du secrétaire de séance
URBANISME - RENOVATION URBAINE
1 Approbation et signature de la convention de partenariat relative à la Mme Mabchour gouvernance et à la réalisation de l'opération de la ZAC Sevran Terre d'Avenir « Centre-ville - Montceleux »
2 Approbation et signature du contrat de projet partenarial d'aménagement Mme Mabchour de la ZAC Sevran Terre d'Avenir « Centre-ville - Montceleux »
3 Signature d'une convention relative à la mise en œuvre du plan de M. Portel sauvegarde de la copropriété les Chalands 2 (2019-2024)
VŒUX
VA Pour un engagement fort de l'État au service de l'égalité des territoires
V2 Contre la création du Terminal 4 au sein de l'Aéroport de Roissy-Charles de Gaulle
V3 Pour un engagement fort de l'État en termes de santé sur le territoire
Compte tenu de leur poids, les annexes, qui vous ont déjà été transmises pour la séance du 14 novembre 2019, sont téléchargeables ici : https://we.tl/t-hk206v0qW3
Sevran, le 15 novembre 2019
Le Maire at