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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 22 septembre
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal de sevran du 19 12 2019
Document publié le Jeudi 28 juin 2018 par la commune de Sevran.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal de sevran du 19 12 2019)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Santé,
D
O1
BR
&
10
11
12
VILLE DE SEVRAN
Département de la
Seine-Saint-Denis
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU Arrondissement du Raincy
Canton de Sevran EN SALLE DU CONSEIL
JEUDI 19 DECEMBRE A 20 HEURES 00
Conformément à la délibération n°1 du 28 juin 2018, les délibérations en
surbrillance sont proposées par bloc et par assentiment. Bloc 1 : délibérations
26 à 40 ; bloc 2 : délibérations 43 à 49
Approbation du compte rendu analytique de la séance du 21 novembre 2019
Décisions n°2019/304 à 2019/368 inclus prises par le Maire en vertu des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Désignation du secrétaire de séance
AFFAIRES GENERALES
DTAC - Bilan de l'application du règlement intérieur du Conseil municipal
Affaires juridiques - Versement de franchise dans le cadre d’un sinistre en responsabilité civile
AFFAIRES FINANCIERES
Rapport d'orientations budgétaires 2020 - Budget principal
Rapport d'orientations budgétaires 2020 - Cycle Terre
Rapport d'orientations budgétaires 2020 - Budget photovoltaïque
DREF - Budget principal Ville - Ouverture anticipée de crédits d'investissement 2020
DRF - Ordonnancement du reliquat de dépenses de la SAES
Enseignement - Attribution d'une subvention aux collèges Évariste GALOIS,
Georges BRASSENS, Paul PAINLEVE, La Pléiade, au collège intercommunal
Sevran / Livry-Gargan et au lycée Blaise CENDRARS pour l'année 2019/2020
Enseignement - Attribution d'une subvention exceptionnelle de financement d'un projet « Cité éducative » à l'école maternelle A.FRANCE pour l'année scolaire 2019-2020
Enseignement - Attribution de subventions aux Associations de Parents d'élèves
pour l'année 2019-2020
Compétences emploi - Versement de la subvention de fonctionnement allouée par la Ville de Sevran à l'association Compétences emploi, au titre de l'exercice
2019. |
Compétences emploi - Versement de l'avance sur trésorerie allouée par la Ville de Sevran a l'association Compétences emploi au titre de l'exercice 2020
M. Laborde
M. Laborde
Mme Mandret
M. Mériguet
‘Mme Mandret
Mme Mandret
Mme Mandret
Mme Wanlin
Mme Wanlin
Mme Wanlin
M. Baillon
M. Baillon 13
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15
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Compétences emploi - Signature d'une Charte partenariale entre la ville de Sevran, Compétences Emploi et les entreprises et centres de formation en vue de concourir à l'insertion professionnelle des sevranais
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Révision des tarifs des droits de place du marché d'approvisionnement 2020
URBANISME - RENOVATION URBAINE
Cycle Terre - Participation de la Commune au capital de la Société Coopérative d'intérêt Collectif Cycle Terre :
Cycle Terre - Désignation du représentant de la Commune à la Société Coopérative d'intérêt Collectif Cycle Terre
Foncier - Signature d'un deuxième avenant à la promesse unilatérale de vente conseñtie au profit du groupe Les Nouveaux Constructeurs
Foncier - Rétrocessions foncières dans le cadre du projet Westinghouse par la société GP2 SAS au profit de la Ville de Sevran
Foncier - Rétrocessions foncières dans le cadre du projet Westinghouse par la SCCV Sevran Freinville au profit de la Ville de Sevran
Foncier - Rétrocessions foncières entre la commune de Sevran et CDC Habitat dans le cadre de la convention ANRU
Foncier - Reprise du bail commercial signé entre la Ville de Sevran et la SAS « l'Otarie Gourmande » portant sur le local sis 16 place Gaston Bussière et 20 rue Roger le Maner
Habitat - Garantie emprunt 13F pour réitération 31 logements
Habitat - Garantie emprunt 13F pour réitération 85 logements
Habitat - garantie emprunt CDC HABITAT pour réitération
COMMANDE PUBLIQUE
Marché subséquent n°2 (à l'Accord Cadre - M1809) Organisation d'un repas « Banquet » 2020 pour les retraités de la ville de Sevran
TITULAIRE : XXXXX
Approbation du dossier de consultation des entreprises — choix du titulaire du marché — autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché
Services de médecine professionnelle préventive pour les agents de la ville de Sevran et du CCAS
Approbation du dossier de consultation des entreprises — choix du titulaire du marché — Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché TITULAIRE : Société AMET SANTÉ AU TRAVAIL sise 13 Rue Joseph et Étienne MONTGOLFIER - 93110 ROSNY-SOUS-BOIS
Fourniture, pose et nettoyage de voilages, rideaux, stores et fourniture et pose de films pour vitrages
Lot 1 : fourniture et pose de rideaux (occultant, solaires et voilage) de stores intérieurs et extérieurs et fourniture et pose de film
Approbation du dossier de consultation des entreprises — choix du titulaire du
M. Baillon
M. Jiar
M. Mériguet
M. Laborde
M. Laborde
M. Laborde
M. Laborde
M. Portel
M. Jiar
M. Portel
M. Portel
M. Portel
M. Mériguet
M. Mériguet
M. Mériguet 28
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marché — Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché TITULAIRE : Société Laverie 3000 sise 1 avenue du Bois de l’Epine - 91080 EVRY COURCOURONNES
Fourniture, pose et nettoyage de voilages, rideaux, stores et fourniture et pose de films pour vitrages
Lot 2: nettoyage et réparation des différents types de rideaux
Approbation du dossier de consultation des entreprises — choix du titulaire du marché — Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché TITULAIRE : Société Laverie 3000 sise 1 avenue du Bois de l'Epine- 91080 EVRY COURCOURONNES
Assurance des risques statutaires des agents de la Ville de Sevran
Approbation du dossier de consultation des entreprises — choix du titulaire du marché — Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché TITULAIRE : Société Groupement GRAS SAVOYE/AXA France-Mandataire GRAS SAVOYE Immeuble Quai 33 sis 33/34 quai de Dion-Bouton — CS 70001-92814 PUTEAUX Cedex
Organisation de divers séjours dé vacances pour les enfants et les jeunes de la Ville de Sevran - Eté 2020
Lot n°1 séjour découverte — Capitale Européenne: ROME - Jeunes de 15 à 17 ans — JUILLET
Approbation du dossier de consultation des entreprises — choix du titulaire du marché — Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché TITULAIRE : Société UCPA SPORT VACANCES sise 879 avenue Dunkerque — 59160 LOMME
Organisation de divers séjours de vacances pour les enfants et les jeunes de la Ville de Sevran - Eté 2020
Lot n°2 séjour découverte — Capitale Européenne: ROME - Jeunes de 15 à 17 ans- AOÛT
Approbation du dossier de consultation des entreprises — choix du titulaire du marché — Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché TITULAIRE : Société UCPA SPORT VACANCES sise 879 avenue Dunkerque — 59160 LOMME
Organisation de divers séjours de vacances pour les enfants et les jeunes de la Ville de Sevran - Eté 2020
Lot n°3 séjour multi-activités en méditerranée (France) - Jeunes de 12 à 14 ans - JUILLET
Approbation du dossier de consultation des entreprises — choix du titulaire du marché — Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché TITULAIRE : Société COMPAGNONS DES JOURS HEUREUX sise 26 rue Jean Jaurès BP 60822-75108 St Germain en Laye Cedex
Organisation de divers séjours de vacances pour les enfants et les jeunes de la Ville de Sevran - Eté 2020
Lot n°4 séjour multi-activités en méditerranée (France) - Jeunes de 12 à 14 ans — AOÛT
Approbation du dossier de consultation des entreprises — choix du titulaire du marché — Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché TITULAIRE : Société COMPAGNONS DES JOURS HEUREUX sise 26 rue Jean Jaurès BP 60822- 75108 St Germain en Laye Cedex
Organisation de divers séjours de vacances pour les enfants et les jeunes de la Ville de Sevran - Eté 2020
Lot n°5 séjour multi-activités à la mer- enfants de 6 à 11 ans - JUILLET
. Mériguet
. Mériguet
. Mériguet
. Mériguet
. Mériguet
. Mériguet
. Mériguet 35
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ai
42
Approbation du dossier de consultation des entreprises — choix du titulaire du marché — Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché TITULAIRE : Société VELS SARL sise 18 rue Trévise- 75009 Paris
Organisation de divers séjours de vacances pour les enfants et les jeunes de la Ville de Sevran - Eté 2020
Lot n°6 séjour multi-activités à la mer- enfants de 6 à 11 ans - AOÛT
Approbation du dossier de consultation des entreprises — choix du titulaire du marché — Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché TITULAIRE : Société VELS SARL sise 18 rue Trévise- 75009 Paris
Organisation de divers séjours de vacances pour les enfants et les jeunes de la Ville de Sevran - Eté 2020
Lot n°7 séjour équitation à la montagne pour les enfants de 6 à 11 ans — JUILLET Approbation du dossier de consultation des entreprises — choix du titulaire du marché — Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché TITULAIRE : Société UCPA SPORT VACANCES sise 879 avenue Dunkerque — 59160 LOMME
Organisation de divers séjours de vacances pour les enfants et les jeunes de la Ville de Sevran - Eté 2020
Lot n°8 séjour équitation à la montagne pour les enfants de 6 à 11 ans — AOÛT Approbation du dossier de consultation des entreprises — choix du titulaire du marché — Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché TITULAIRE : Société UCPA SPORT VACANCES sise 879 avenue Dunkerque — 59160 LOMME
Organisation de divers séjours de vacances pour les enfants et les jeunes de la Ville de Sevran - Eté 2020 1
Lot n°9 séjour fun aventure pour les enfants de 6 à 11 ans — JUILLET
Approbation du dossier de consultation des entreprises — choix du titulaire du marché — Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché TITULAIRE : Société VELS SARL sise 18 rue Trévise- 75009 Paris
Organisation de divers séjours de vacances pour les enfants et les jeunes de la Ville de Sevran - Eté 2020
Lot n°10 séjour fun aventure pour les enfants de 6 à 11 ans — AOÛT
Approbation du dossier de consultation des entreprises — choix du titulaire du marché — Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché TITULAIRE : Société VELS SARL sise 18 rue Trévise- 75009 Paris
M16030 - Fourniture de carburant à la pompe par carte accréditive
TITULAIRE : WEX Fleet France SAS -— 102 Avenue des Champs Elysées, 75008 Paris
Approbation du projet d'avenant n°1 — Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer ledit avenant
PERSONNEL TERRITORAL
Attribution d'une subvention au titre de l’année 2020 au Groupement d'employeurs Sevran Terre d'Emplois
Modification du tableau des effectifs autorisés : Création d'un poste de chargé(e) de de missions cités éducatives et université sur le cadre d'emplois des Attachés territoriaux — Direction Générale
M. Mériguet
M. Mériguet
M. Mériguet
M. Mériguet
M. Mériguet
M. Mériguet
Mme Wanlin
Mme Wanlin 43
44
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46
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48
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Gestion de la carrière : changements de filière par intégration directe. Suppression d'un poste d'animateur et d'un poste d'adjoint d'animation - Création d’un poste de rédacteur territorial et d’un poste d'adjoint technique
Modification du tableau des effectifs autorisés : Création de l'emploi de technicien VROD (Voirie et Réseaux Divers) - cadre d'emplois des techniciens territoriaux — DST Infrastructure
Modification du tableau des effectifs autorisés : Transformation d’un poste de technicien principal de 2ème classe en rédacteur territorial pour l'emploi de responsable des aires de jeux — DST Infrastructure
Modification du tableau des effectifs autorisés : Transformation du poste d’éducateur des activités physiques et sportives principal de 1ère classe en éducateurs des activités physiques et sportives principal de 2ème classe pour : l'emploi de responsable de responsable du pôle « animations sportives »
Modification du tableau des effectifs autorisés : Transformation d’un poste d'éducateur des APS principal de 2ème classe sur le cadre d'emplois des éducateurs des activités physiques et sportives pour l'emploi de Maïtre-Nageur Sauveteur (MNS)
Modification du tableau des effectifs autorisés : Transformation d’un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe en cadre d'emplois des adjoints techniques pour un poste d'agent de propreté urbaine
Modification du tableau des effectifs autorisés : Transformation de poste d'attaché où ingénieur en rédacteur principal de 2ème ciasse pour le poste de responsable du service urbanisme réglementaire
c—
3 décembre]2949
È
Mme Wanlin
Mme Wanlin
Mme Wanlin
Mme Wanlin
Mme Wanlin
Mme Wanlin
Mme Wanlin