Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 20260211 10 FIN09 BP 26 BA PK CV TAMP
Convocation - 20260211 07 FIN06 BP 26 BA CHAIX TAMP
Déliberation - 20260211 17 FIN16 BP 26 BA GARE TAMP
Convocation - 20260211 15 FIN14 BP 26 BA CAV FUN TAMP
Déliberation - 20260211 12 FIN11 AFF RES 25 BA ETOILE TAMP
Convocation - 20250205 12 FIN12 BP 25 BA ETOILE TAMP
Déliberation - 20250205 12 FIN12 BP 25 BA ETOILE AR
Convocation - 20260211 04 FIN03 BP 26 BGT PPAL TAMP
Déliberation - 20220330 17 FIN12 BP 22 BA ETOILE
Déliberation - 20230301 12 FIN12 BP 23 BA ETOILE
Convocation - 20260211 13 FIN12 BP 26 ba Etoile Tamp
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Châteaurenard.
Lien du pdf (Convocation - 20260211 13 FIN12 BP 26 ba Etoile Tamp)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Budget,
VILLE
DE
CHÂTEAURENARD
BOUCHES
DU
RHÔNE
MM/SC/VP
Nombre
de
Conseillers
:
en
exercice
33
présents
20
votants
23
PRÉSENTS:
Envoyé
en
préfecture
le
16/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
16/02/2026
-
Ç
P
_
EXTRA
pie
1e
ID
:013-211300272-20260212-20260211
13-DE
DU
REGISTRE
DES
DÉDIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
DEUX
MILLE
VINCT
SIX
le:
11 FEVRIER
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
CHÂTEAURENARD
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
en
Salle
d'Honneur,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marcel
MARTEL,
Maire
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:
29
janvier
2026
Mmes,
S.
PONCHON,
A.
JARILLO,
ML.
ANZALONE,
M.
LUCIANI-RIPETTI,
Mrs,
E.
CHAUVET,
PH.
MARTIN,
JP.
SEISSON,
C.
AMIEL,
Mmes
F.
MOURET,
S.
COMBE,
D.
MAHUET,
S.
LAMBERT,
C.
CHAUVET,
L.
ROQUEPLAN,
Mrs.
D.
CHAMBON,
B.
CLARETON,
M.
TEISSIER,
L.
IMBERT,
C.
ALLEMANY.
ABSENTS
EXCUSES :
Mmnes
et
Mrs.
A.
SALZE
{pouvoir
à
M.
MARTEL),
I. MILLET
(pouvoir
à
M.
LUCIANI-RIPETTI),
R.
THIERS-SIMON
{pouvoir
à
C.
ALLEMANY),S.
DIET-PENCHINAT,
C.
LABARDE,
MD.
PACÈS,
N.
AUBERT
ABSENTS
:C.
PTAK,
N.
BOUABDALLAH,
L.
CONSOLIN,
B.
REYNÈS,
M.
LOMBARDO,
C.
BARRY
Secrétaire
de
Séance
:Eric
CHAUVET
20260211
-13/FIN12.
BUDGET
PRIMITIF
2026
-
BUDGET
ANNEXE
DE
L'ESPACE
CULTUREL
ET
FESTIF
DE
L'ETOILE
Le
Budget
Primitif
est
l'acte
qui
prévoit
et
autorise
en
la
forme
délibérative
l'ensemble
des
dépenses
et
recettes
d'un
exercice.
Les
travaux
d'investissement
amorcés
en
2023
seront
poursuivis
sur
l'exercice
2026,
afin
de
pallier
le
vieillissement
du
bâtiment
et
permettre
le
maintien
de
son
activité,
tout
en
optimisant
les
performances
énergétiques
de
ce
dernier.
Ainsi,
les
grands
équilibres
de
ce
budget
primitif
2026
se
réaliseront
à
hauteur
de:
*
pour
la
section
d'exploitation
480
703.44
€
+
pour
la
section
d'investissement
254
088
75€
Il
convient
de
préciser
que
cela
s'entend
après
intégration
des
résultats
de
l'exercice
2025
SOit :
- Un
excédent
de
la
section
d'exploitation
de
70
103.57€
- un
excédent
de
la
section
d'investissement
de
5
785.85€.
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
-13160
-CONSEIL
MUNICIPAL
DU
T1
FEVRIER
2026 Envoyé
en
préfecture
le
16/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
16/02/2026
Publié
le
nef
ID
:013-211300272-20260212-20260211
13-DE
Vu
l'examen
de
ce
dossier
en
commission
Finances/Administration
Générale
le
27
janvier
2026, Les
explications
du
rapporteur
entendues,
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
APPROUVE
le
vote
du
budget
annexe
de
l'Espace
Culturel
et
Festif
de
l'Etoile
2026:
- par
chapitre
pour
la
section
de
fonctionnement
sans
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres,
- par
chapitre
pour
la
section
d'investissement
sans
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres,
ADOPTE
le
budget
primitif
de
l'Espace
Culturel
et
Festif
de
l'Etoile
pour
l'exercice
2026
comme
suit
:
Dépenses
et
recettes
de
la
section
de
fonctionnement:
480
703.44€
Dépenses
et
recettes
de
la
section
d'investissement
:
254
088.75€
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
les
jour
mois
et
an
que
dessus,
ONT
SIGNÉ
LES
MEMBRES
PRÉSENTS.
EXTRAIT
CERTIFIÉ
CONFORME.
Châteaurenard,
le
12
février
2026
LE
MAIRE
Marcel
MARTEL
|
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARED
:- 13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
T1
FEVRIER
2026