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Conseil Municipal - AVIS CM 11 12 2020
Document publié le Vendredi 11 décembre 2020 par la commune de Granges-Aumontzey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AVIS CM 11 12 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
es AVIS AR UMONTZEY
Les membres du Conseil Municipal de Granges-Aumontzey sont invités à se réunir à la Salle des Fêtes le :
Vendredi 11 Décembre 2020
à 18 h 30
Ordre du jour
1. Vente des parcelles de terrain cadastrées section D 2161, D 2163 et D 2165
2. Vente des parcelles de terrain cadastrées section D 2160 et D 2166
3. Mise à disposition de terrains à VOSGELIS
4. Demande de participation aux frais de raccordement électrique pour une maison d’habitation
5. Décision Modificative — Budget Eau Assainissement 2020
6. Dons à la Commune
7. Créances éteintes - Budget Eau Assainissement 2020
8 Restitution par la CCHV de la compétence facultative « Financement des équipements destinés à assurer une meilleure réception des émissions de télévision »
9. Adhésion au Service d’Assistance Technique à l'Eau Potable (SATEP)
10. Adhésion au Service d’Assistance Technique à l’Exploitation des Stations d’Epuration (SATESE)
11. Retrait de la Commune de Moncel-sur-Vair du Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif
12. Demandes d’adhésion à la compétence carte n°1 «réhabilitation» du Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif
13. Demandes d’adhésion à la compétence carte n°2 « entretien » du Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif
14. Demandes d'adhésion au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale des Vosges
15. Examen du rapport de gestion du Conseil d'Administration de la Société Publique Locale (SPL) -XDEMAT
16. Renouvellement de la convention de prestations intégrées SPL-Kdemat
17. Convention d’adhésion au service d’archivage électronique du Département des Vosges
Informations
Affaires diverses
Granges-Aumontzey, le 4 Décembre 2020
Le Maire,
Frédéric THOMAS
le