Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des délibérations du 310325
Déliberation - liste des deliberations Conseil municipal du 1104
Déliberation - Liste des délibérations du 040423
Conseil Municipal - cm 11042024
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - DELIBERATIONS CM DU 11042024
Déliberation - Liste des délibérations du 201224 2
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 14042023
Déliberation - liste des deliberations 1
Déliberation - Liste des délibérations du 010325 4
Déliberation - Liste des délibérations du 11042024 1
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Louhossoa.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 11042024 1)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Économie et finances,
COMMUNE DE LOUHOSSOA
Département des Pyrénées-Atlantiques
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 11 avril 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le onze avril à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est
réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de M. HARRIET Jean Pierre, Maire.
2024eko apirilaren 11an, Luhusoko Kontseilua bildu da HARRIET Jean Pierre auzapezaren
lehendakaritzapean.
Etaient présents / Hor zirenak (13) : HAPETTE Maylis, HARRIET Jean Pierre, HIRIART Alain, IRIART BONNECAZE Carole, LARRALDE Ximun, MONGABURE Vincent, OTHABURU Sébastien, ROUX Christine, SAINT ESTEBEN Marie, SAINT PIERRE Marie Claire, SAPPARRART Bertrand, URRUTY Chantal, VALLET Christophe : Conseillers.
Excusés / Barkatuak (2) : DUCLOS Bernadette, MEMBREDE Mathieu
Procurations : DUCLOS Bernadette à ROUX Christine
A été nommée secrétaire / Idazkaria izendatua dena : IRIART BONNECAZE Carole
N°
Délibération
Objet Décision
2024-0014 Avance budgétaire au profit du SIVU Artzamendi Adopté à l’unanimité 2024-0015 Vote des taux d’imposition 2024 (annulée) Adopté à l’unanimité 2024-0016 Vote du budget prévisionnel 2024 budget commune (annulée)
Adopté à l’unanimité
2024-0017 Vote du budget prévisionnel 2024 budget cimetière Adopté à l’unanimité 2024-0018 Fongibilité des crédits Adopté à l’unanimité 2024-0019 Projet de Lignes Directrices de Gestion Adopté à l’unanimité 2024-0020 TE64 : Extension alimentation ELICETCHE Adopté à l’unanimité 2024-0021 Vote des taux d'imposition 2024 (annule remplace n°2024- 0015)
Adopté à l’unanimité
2024-0022 Vote du budget prévisionnel - budget commune (annule remplace n°2024-0016)
Adopté à l’unanimité
Publié sur le site internet et affiché sur le panneau de la commune le 12 avril 2024.
Jean Pierre HARRIET, Le Maire