Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2016 051
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2016 024
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2015 055
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2016 024
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2015 055
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2016 031
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2016 005
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2016 005
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2016 031
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2015 030
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2016 051 DM n°1 maison du Tourisme
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2016 051 DM n°1 maison du Tourisme)
Thèmes du document : Budget, Mode, textile et habillement, Logement,
PAYSou
Ali
À
NOMBRE
DE
MEMBRES
En
exercice
: 30
Présents
: 21
JAbsents
: 9
Procuration
:
5
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 26
Pour
: 26
Contre
:
Abstentions
:
2016-051 Date de
convocation
15/12/2016 TE D'AFFICHAGE
F3
JW.
207
Acte
rendu
exécutoire
0 3
JAN:-201
après
dépôt
en
Préfecture
le
:
et
publication
du
:
DELIBERATION
DU
COMITE
DU
POLE
DU
PAYS
DU
LUNEVILLOIS
Séance
du
21
décembre
L'an
2016,
le
21
décembre,
les
représentants
du
Comité
du
Pôle
d'Equilibre
Territorial
et
Rural
du
Pays
du
Lunévillois,
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
salle
du
conseil
municipal
de
Lunéville,
sous
la présidence
de
Monsieur
Hervé
BERTRAND.
Etaient
présents
:
M.
ACREMENT
René,
M.
AUBERT
Jean-Christophe,
M.
BERTRAND
Hervé,
M.
BILLIOTTE
Daniel,
Mme
COLAS
Claudine,
M.
COLIN
Philippe,
M.
DEWAELE
Jacques,
M.
DUJARDIN
Bruno,
Mme
FALQUE
Rose-
Marie,
M.
GELLENONCOURT
Laurent,
M.
GENAY
François,
Mme
GEORGES
Marie-Jo,
M.
GOGLIONE
Jean-Marie,
M
JAQUAT
Jean-Pierre,
Mme
JACQUOT
Dominique,
M.
MAILLIOT
Fréderic,
M.
MARCHAL
Michel,
M.
MERCIER
Thierry,
M.
MULLER
Bernard,
M.
SERVANT
Guy,
Mme
VILLAUME
Damienne
Etaient
excusés
avec
pouvoir: M.
de
GOUVION
SAINT
CYR
Laurent
donne
pouvoir
à
Mme
COLAS
Claudine,
M.
LAMBLIN
Jacques
donne
pouvoir
à
M.
BERTRAND
Hervé,
M.
PISTER
Jacques
donne
pouvoir
à
M.
DEWAELE
Jacques,
M.
HAINZELIN
Francis
donne
pouvoir
à
M.
DUJARDIN
Bruno,
Mme
VAUDEVILLE
Sabrina
donne
pouvoir
à
VILLAUME
Damienne,
Etaient
excusés
ou
remplacés
:
M.
ARNOULD
Philippe
remplacé
par
M.
GOGLIONE
J.Marie,
M.
BAUDOIN
Jacques
M.
BIENTZ
Guy,
M.
GEX
Christian,
M.
JAMBOIS
Guy,
M.
SONREL
Christophe
remplacé
par
M.
BILLIOTTE
Daniel,
M.
BOUCAUD
Christian
remplacé
par
M.
JACQUAT
J.Pierre,
M.
ZABEL
Bernard
remplacé
par
VILLAUME
Damienne,
M.
MARTIN
J.Paul
remplacé
par
M.
MAILLIOT
Fréderic.
Voix
consultative
: Mme
LEHE
Sophie,
M
RICHARD
Claude
A
été
nommé(e)
comme
secrétaire
de
séance
: Mme
COLAS
Claudine
Monsieur
le
Président
expose
la
Décision
Modificative
budgétaire
n°2
du
budget
principal
2016.
La
régie
de
recettes
du
budget
de
la
Maison
du
Tourisme
a
générée
plus
de
recettes
qu’au
prévisionnel
du
budget
initial
ce
qui
a
engendré
plus
de
dépenses
relatives
aux
remboursements
aux
visites
guidées,
aux
restaurateurs,
aux
produits
boutique
et
à
la
mise
à
disposition
de
personnel.
Il
y
a
lieu
de
procéder
à
l'équilibre
budgétaire
de
la
façon
suivante
= 3
JAN
207
COURRIER
ARRIMÉE
Pôle
d'Equilibre
Territorial
et
Rural
du
Pays
du
Lunévillois
- 11
tér-Avenue-de-la-Libération-
54300
LUNEVILLE
courriel
: secretariat@pays-lunevillois.com
Tél:
03.83.77.72.72 FONCTIONNEMENT
SE
5
CRE
lines
A
il
Li
Re
ee]
6135
(011)
: Locations
(70):
2 651.40
mobilières
442.62 |
Services
à
caractère
culturel
6215
(012)
: Personnel
300.00
affecté
par
la
collectivité
de
rattachement 6216
(012):
6 000.00 |
70688
(70)
:
6
000.00
Personnel
affecté
Autres
par
le
GFP
de
Prestations
de
rattachement
service
6218
(012)
: Autres
1022.56
personnels extérieurs 6261
(011)
: Frais
-442.62 |
annexes
d'affranchissement 651
(65)
:
1 007.84
Redevance
pour
licence 6688
(66)
: Autres
321.00
|
8 651.40
8
651.40
Après
avis
favorable
du
Bureau
du
Pôle,
le
Comité
du
Pôle,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
:
-
ADOPTE
la
Décision
Modificative
n°1
du
budget
maison
du
tourisme
2016.
ÿ
Ainsi
délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
certifié
conforme.
Fait à
Lunéville
Le
Président,
Pôle
d'Equilibre
Territorial
et Rural
du
Pays
du
Lunévillois
- 11
ter,
Avenue
de
la Libération
- 54300
LUNEVILLE
courriel
: secretariat@pays-lunevillois.com
Tél:
03.83.77.72.72