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unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2020 055
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2015 055 DM n°1 du budget Tourisme
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2015 055 DM n°1 du budget Tourisme)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Démocratie, Justice et droit,
NOMBRE
DE
MEMBRES
En
exercice
: 30
Présents
: 23
Votants
: 26
Nombre
de
suffrages
exprimés
:26
Pour
: 26
Contre
:
Abstention
:
2015-055
Date
de
convocation
02/12/2015
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
le :
DELIBERATION
DU
COMITE
DU
POLE
DU
PAYS
DU
LUNEVILLOIS
SEANCE
DU
09
DECEMBRE
2015
L'an
deux
mille
quinze,
le
09
décembre,
les
représentants
du
Comité
du
Pôle
d’Equilibre
Territorial
et
Rural
du
Pays
du
Lunévillois,
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
REILLON
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Hervé
BERTRAND.
Etaient
présents
:
M.
BERTRAND
Hervé,
Mme
COLAS
Claudine,
M.
COLIN
Philippe,
M.
de
GOUVION
SAINT
CYR
Laurent,
M.DEWAELE
Jacques,
M.
DUJARDIN
Bruno,
Mme
FALQUE
Rose-Marie,
M.
GELLENONCOURT
Laurent,
M.
GENAY
François,
Mme
GEORGES
Marie-Jo,
M.
GEX
Christian,
M.
GOGLIONE
Jean-Marie,
M.HAINZELIN
Francis,
M.
JAMBOIS
Guy,
M.
LAVOIL
jacques,
M.
MARCHAL
Michel,
M.
MARTIN
Jean-Paul,
M.
MULLER
Bernard,
M. PISTER
Jacques,
M.
SERVANT
Guy,
M.
SONREL
Christophe,
Mme
VAUDEVILLE
Sabrina,
M.
ZABEL
Bernard.
Etaient
excusés
avec
pouvoir :
M.
ACREMENT
René
donne
pouvoir
à
M.
MULLER
Bernard,
M.
BAUDOIN
Jacques
donne
pouvoir
à M.
DUJARDIN
Bruno,
M.
LAMBLIN
Jacques
donne
pouvoir
à
M.
BERTRAND
Hervé.
Etaient
excusés
remplacés
par
leur
suppléant
:
M.
ARNOUED
Philippe,
M.
BIENTZ
Guy
Etaient
excusés
:
M.
AUBERT
Jean-Christophe,
M.
BOUCAUD
Christian,
M.
HAUVILLER
Jonathan,
Mme
JACQUOT
Dominique,
M.
MERCIER
Thierry
Voix
consultative
:,
M.
RICHARD
Claude
(présent),
Mme
Sophie
LEHE
(excusée)
A
été
nommée
comme
secrétaire
de
séance
: Mme
VAUDEVILLE
Sabrina
Monsieur
le
Président
expose
la
Décision
modificative
budgétaire
n°1
du
budget
de
la
régie
dotée
de
la
seule
autonomie
financière
de
la
MAISON
DU
TOURISME
DU
PAYS
DU
LUNEVILLOIS.
Au
moment
de
la
réalisation
du
budget
primitif
de
la
régie
dotée
de
la
seule
autonomie
financière
de
la
MAISON
DU
TOURISME
DU
PAYS
DU
LUNEVILLOIS,
les
prévisions
en
particulier
sur
les
frais
de
fonctionnement
des
bureaux
d’information
touristique
et
les
dépenses
et
recettes
liées
à
la
vente
des
produits
touristiques
étaient
difficilement
quantifiables.
Aujourd’hui,
il convient
de
créer
et
adapter
les
articles
comme
indiqués
dans
le tableau
ci-dessous.
Pôle
d'Equilibre
Territorial
et
Rural
du
Pays
du
Lunevillois
- 7
rue
René
Basset
- 54300
LUNEVILLE DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Budget
initial
D.M.
Budget
nouveau
Achats
prest.de
serv.(autres
que
terrains
à amé.}
0,00
11
000,00
11
000,00
Energie
- Electricité
0,00
1 200,00
1 200,00
Fournitures
d'entretien
0,00
100,00
100,00
Fournitures
de
petit
équipement
0,00
150,00
150,00
Autres
marchandises
50,00
1 850,00
1 850,00
Documentation
générale
et technique
0,00
415,00
415,00
Versements
à
des
organismes
de
formation
0,00
810,00
810,00
Autres
frais
divers
0,00
140,00
140,00
Annonces
et
insertions
3 200,00
3 000,00
6 200,00
Fêtes
et cérémonies
0,00
45,00
45,00
Catalogues
et
imprimés
4 800,00
5
300,00
10
100,00
Missions
0,00
120,00
120,00
Réceptions
1 300,00
4 700,00
6 000,00
Autres
services
extérieurs
0,00
12
000,00
12
000,00
Personnel
affecté
par
collectivité
de
rattachement
54
100,00
-2
500,00
51
600,00
Personnel
affecté
par
le groupement
de
rattachement
0
2 500,00
2 500,00
6574
|
Subv.fonct.aux
asso.&autres
pers.
de
droits
privé
25
000,00|
-
3000,00
22
500,00
TOTAL
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
37
830,00
RECETTES
FONCTIONNEMENT
Budget
intial
D.M.
Budget
nouveau
7062
|
Services
à caractère
culturel
13
000,00
13
000,00
70688
|
Autres
prestations
de
services
24
050,00
24
050,00
7078
|
autres
marchandises
700,00
700,00
7088
|
autres
produits
d'activités
annexes
80,00
80,00
TOTAL
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
37
830,00
Après
avis
favorable
du
bureau
du
Pôle,
le comité
du
Pôle,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
:
- ADOPTE
la décision
modificative
n°1
du
budget
annexe
Tourisme
Ainsi
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Pour
extrait
certifié
conforme.
Fait
à
Reillon
Le
Président
SOUS
FRECES
URI
é
BERTRAND
F
$
%
EYE
EEE
DIDEC. 205
COURRIER
ARRIVÉE
Pôle
d'Equilibre
Territorial
et
Rural
du
Pays
du
Lunevillois
- 7 rue
René
Basset
- 54300
LUNEVILLE