Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - viewfilesecure.php?idtf=13734&path=CM 29 09 2022 D
Déliberation - viewfilesecure.php?idtf=15643&path=La liste des de
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=13735&path=CM 29 09 2022 Lis
Déliberation - viewfilesecure.php?idtf=14502&path=CM 29 06 2023 D
Déliberation - viewfilesecure.php?idtf=14730&path=CM 28 09 2023 D
Procès Verbal - viewfilesecure.php?idtf=13821&path=CM 29 09 2022 P
Conseil Municipal - viewfilesecure.php?idtf=13828&path=CM 29 09 2022 T
Déliberation - viewfilesecure.php?idtf=16056&path=La liste des de
Conseil Municipal - viewfilesecure.php?idtf=13736&path=CM 29 09 2022 A
Déliberation - viewfilesecure.php?idtf=15859&path=La liste des de
Déliberation - 29 09 2022 Liste Des Deliberations
Document publié le Jeudi 29 septembre 2022 par la commune d'Eybens.
Lien du pdf (Déliberation - 29 09 2022 Liste Des Deliberations)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation, Institutions publiques,
Publié / Affiché le 05/10/2022
Conseil municipal du 29 septembre 2022 Page 1 sur 2
VILLE D’EYBENS
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2022
DÉLIBÉRATIONS VOTES
EDUCATION, SPORT ET CULTURE
DEL20220929_1/ Signature Convention Eybens/CLC/Bresson – accueil des enfants bressonnais à l’accueil de loisirs du CLC au dernier trimestre 2022
Délibération approuvée
DEL20220929_2/ Convention de partenariat avec le collège Les Saules d’Eybens Délibération approuvée
DEL20220929_3/ Convention de partenariat portant sur l'enseignement de la musique et/ou de la danse avec la commune de Bresson
Délibération approuvée
DEL20220929_4/ Convention de partenariat portant sur l'éducation artistique et culturelle avec les communes de Bresson et de Poisat
Délibération approuvée
DEL20220929_5/ Convention de partenariat avec le Département de l'Isère pour la mise en œuvre du dispositif "Tattoo Isère" au sein du Conservatoire à Rayonnement Communal de musique et de danse de la Ville d'Eybens
Délibération approuvée
DEL20220929_6/ Modification de la tarification du Conservatoire de musique et de danse de la commune d'Eybens
Délibération approuvée
DEL20220929_7/ Convention de partenariat avec le Centre Musical Accords Délibération approuvée
CITOYENNETE ET VIE ASSOCIATIVE
DEL20220929_8/ Mise à disposition des salles communales Délibération approuvée
DEL20220929_9/ Réorientation du projet « formation professionnelle de jeunes libanais » de l’association le Cèdre et le Mélèze
Délibération approuvée
FINANCES – RESSOURCES
DEL20220929_10/ Modification du tableau des emplois Délibération approuvée
DEL20220929_11/ Création du service commun protection des données Délibération approuvée
DEL20220929_12/ Avenant n° 1 au marché MP22_11 Rénovation du stade des Ruires à Eybens - Lot 1 Gazon synthétique à remplissage liège
Délibération approuvée
DEL20220929_13/ Avenant n° 1 au marché MP22_12 Rénovation du stade des Ruires à Eybens - Lot 2 Aménagement périphérique / Pare ballons
Délibération approuvée
DEL20220929_14/ Mise en place de la gouvernance de la SPL SAGES pour une période transitoire
Délibération approuvée
AMENAGEMENT URBAIN ET INTERCOMMUNALITE
DEL20220929_15/ Cession par le SIFFEP à la commune d’Eybens des abords du gymnase Fernand Faivre
Délibération approuvée
DEL20220929_16/ Approbation des statuts de Grenoble-Alpes Métropole Délibération approuvée
DEL20220929_ 17/ Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de collecte, de traitement et de valorisation des déchets urbains-GAM
Le Conseil municipal
prend acte
DEL20220929_18/ Rapport annuel de l’élu mandataire au sein de la SPL ISÈRE Aménagement
Le Conseil municipal
prend acte
PATRIMOINE
DEL20220929_19/ Rapport du représentant de la ville d’Eybens à la SPL ALEC Le Conseil municipal prend acte Publié / Affiché le 05/10/2022
Conseil municipal du 29 septembre 2022 Page 2 sur 2
DÉLIBÉRATIONS VOTES
AMENAGEMENT URBAIN ET INTERCOMMUNALITE
DEL20220929_20/ Amélioration de la qualité de desserte et d’alimentation du réseau électrique de distribution publique - Convention de servitudes ENEDIS – Alimentation parcelle AP43 – 2 rue du Château
Délibération approuvée
VŒU
DEL20220929_21/ Soutien aux manifestations en Iran Délibération approuvée
Le Maire
Nicolas Richard