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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Marcenat.
Lien du pdf (Déliberation - liste+des+deliberations+du+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+31+MARS+2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS
de la séance du Conseil Municipal du 31 mars 2026
DECISION DU
NUMERO OBJET CONSEIL MUNICIPAL
DE 019 2026 Adoption du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 09 Approuvée TZ mars 2026
DE 020 2026 Adoption du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 20 Approuvée
— — mars 2026
DE 021 2026 Délégation donnée au Maire pour l'exercice de ses Approuvée — fonctions
DE _022 2026 Indemnité du Maire et des Adjoints Approuvée
DE 023 2026 Composition de la commission de contrôle des listes Approuvée — électorales
DE 024 2026 Représentation au Parc Naturel des Volcans d'Auvergne Approuvée Représentation au C.N.A.S (Comité National d'Action Approuvée DE 025 2026 A ue Lo UT Sociale pour le personnel des collectivités territoriales)
Désignation de 2 délégués titulaires auprès du Syndicat Approuvée DE_026_2026 Départemental d'Energies du Cantal
Désignation des représentants à l'EAPAD DE Approuvée DE_027 2026 MARCENAT
DE_028 2026 GoposiHon de la Commission Communale d'Actions Approuvée
DE 029 2026 COMPOSITION DE LA COMMISSION D’APPELS Approuvée — D'OFFRE ET D'ADJUDICATION
DÉSIGNATION DU DELEGUE AU CONSEIL Approuvée DE 030 2026 D'ÉCOLE
DE_031 2026 DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE Approuvée
DE 032 2026 Désignation des représentants de la commune de Marcenat Approuvée — — à l'Assemblée Spéciale du Syndicat Mixte AGEDI
Désignation du représentant de la collectivité à l'Agence Approuvée
DE 033 2026 Technique Départementale « (Cantal Ingénierie et Territoires » suite aux élections municipales de mars 2026
DE 034 2026 Composition des commissions communales Approuvée
L'intégralité des délibérations peut être consultée au secrétariat de mairie aux horaires d’ouverture au public.
Publiée sur le site www.marcenat15.fr, le 08 avril 2026, conformément aux prescriptions de l’article L2121-25 du
Code Général des Collectivités Territoriales,