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Ordre du Jour - CM 16 11 23 OdJ
Déliberation - cm odj delib votées 20241014.xls
Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune de Roquebrussanne.
Lien du pdf (Déliberation - cm odj delib votées 20241014.xls)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Travail et emploi,
Décision
1 Informations sur les decisions prises par Monsieur le Maire Le Conseil prend acte
2 Délibération portant sur la vente du véhicule de la Réserve Communale de Sécurité Civile de La Roquebrussanne Unanimité
3 Délibération portant signature de l'avenant de la convention de gestion d'itinéraires d'enduro VTT Unanimité
4 Délibération portant signature de la charte ANPCEN pour la protection du ciel et de l'environnement nocturnes et l'adhésion au label Villes et Villages étoilés Unanimité
5 Délibération pour l'adhésion de la commune de Camps-La-Source au syndicat intercommunal des chemins et cours d'eau Unanimité
6 Délibération portant modification du réglemennt de fonctionnement du service "Enfance & Loisirs" Unanimité
7 Délibération portant modification du tableau des emplois avec mise à jour au 14.10.2024 Unanimité
8 Délibération budgétaire modificative n°2 - Budget principal Unanimité
RESSOURCES HUMAINES
FINANCES (point supplémentaire)
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 14 OCTOBRE 2024
A 18 heures 30
AFFAIRES GENERALES
Le procès-verbal du conseil du 15 juillet 2024 ainsi que les délibérations du conseil du 14 octobre 2024 sont consultables sur le site internet de la Commune : www.la-roquebrussanne.fr
Liste des délibérations
ENVIRONNEMENT
INTERCOMMUNALITÉ
ENFANCE ET LOISIRS