Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - cm liste delib votees janv 25
Déliberation - delib 25 nov 25
Déliberation - liste delib 25 nov 25
Déliberation - cm liste delib decisions
Déliberation - cm odj delib votées 20241014.xls
Procès Verbal - cm pv seance 25 11 2024
Déliberation - cm delib 2024 62 renouv conv medecine prev cdg83
Déliberation - cm odj delib 2024 11 25
Déliberation - cm liste delib decisions avril 24
Déliberation - cm delib 2025 69 signature convention territoriale
Déliberation - cm liste delib nov 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Roquebrussanne.
Lien du pdf (Déliberation - cm liste delib nov 25)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Travail et emploi,
Décision
1 Informations sur les decisions prises par Monsieur le Maire Le Conseil prend acte
2
Délibération autorisant la signature d'une convention avec le SMBVG ayant pour objet l'occupation de terrain pour l'installation et le suivi d'un équipement d'intérêt hydrogéologique à visée scientifique sur le grand Laoucien
Unanimité
3 Délibération portant signature d'un contrat avec l'éco-organisme ALCOME pour la réduction des mégots dans l'espace public Unanimité
4 Délibération portant approbation du projet de convention d’intervention foncière avec l’Établissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d’Azur (EPF PACA) – Site « Chemin des Vergers » Majorité
5 Délibération portant rétrocession à la commune de la parcelle C n°1261 lieu-dit "Trou de Couasse" Unanimité
6 Délibération autorisant la signature d'une convention avec la commune de Garéoult pour l'emprunt par la police municipale d'un cinémomètre Unanimité
7 Délibération budgétaire modificative n°3 - Budget principal Unanimité
8 Délibération portant demande d'un fonds de concours sur le projet d'amélioration de la propreté urbaine Unanimité
9 Délibération relative à la protection sociale complémentaire Unanimité
10 Délibération portant modification du tableau des emplois avec mise à jour au 17/11/2025 Unanimité
11 Délibération portant signature de la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la Caisse d'Allocations Familiales pour la période 2026-2029 Unanimité
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 17 NOVEMBRE 2025
A 18 heures 30
AFFAIRES GENERALES
ENFANCE & LOISIRS
ENVIRONNEMENT / URBANISME / AMÉNAGEMENT
SECURITÉ
FINANCES
Le procès-verbal du conseil du 30 juin 2025 et du 29 septembre 2025 ainsi que les délibérations du conseil municipal du 17 octobre 2025 sont consultables sur le site internet de la Commune : www.la-roquebrussanne.fr
Liste des délibérations
RESSOURCES HUMAINES
INTERCOMMUNALITÉ