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Déliberation - cm delib 2024 27 ddm
Déliberation - cm delib 2026 05 ddm
Déliberation - cm delib 2024 56 ddm
Déliberation - cm delib52 ddm
Déliberation - cm delib 2025 29 ddm compressed 2
Déliberation - cm delib 2025 01 ddm
Document publié le Mardi 14 janvier 2025 par la commune de Roquebrussanne.
Lien du pdf (Déliberation - cm delib 2025 01 ddm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Jeunesse,
SRE
Er
La Roquebrussanne DEPARTEMENT
DU VAR
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
Représentés
: 4
Votants
:
19
Absent
: O
I
!
1
I
!
!
!
1
Présents
: 15
;
l
I
l
I
1
1
Date
de
la
convocation
:
14.01.2025 Date
affichage :
14.01.2025
Délibération
du
Conseil
Municipal
N°2025/01
Portant
information
sur
les
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le vingt janvier,
à dix-huit
heures
trente,
le conseil
municipal
de
la
Commune
de
La
Roquebrussanne
s'est
réuni,
après
convocation
légale
adressée
par
le
Maire,
conformément
aux
articles
L
2121-9
à
L
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
en
session
ordinaire,
dans
la
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
son
Maire,
Monsieur
Michel
Gros.
Présents
:
Michel
GROS,
Pierre
VENEL,
Claudine
VIDAL,
Sabine
FONTANILLE,
Bryan
JACQUIN,
Nathalie
WETTER,
Magalie
ATLAN,
Michel
GAGNEPAIN,
Sabah
BAUDRAND,
Stéphanie
DEBOUW-
SERRAULT,
Bernard
BELORGEY,
Jean-Mathieu
CHIOTTI,
Marylène
RICCI,
Denis
CAREL,
Sabine
JOUMEL
Procurations
:
Hugo
NIEDERLAENDER
a donné
procuration
à
Pierre
VENEL
Chrystelle
GAZZANO
a donné
procuration
à Sabah
BAUDRAND
Ludovic
ODRAT
a
donné
pouvoir
à
Claudine
VIDAL
Lionel
BROUQUIER
a
donné
pouvoir
à
Jean-Mathieu
CHIOTTI
Absent
:
O0
Secrétaire
de
séance
: Claudine
VIDAL
Vu
l'article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
2020/014
du
Conseil
Municipal
en
date
du
8
juin
2020
portant
délégation
du
conseil
municipal
au
Maire
pour
la
durée
du
mandat,
NUMERO
|TITRE
DE
LA
DECISION
OBJET
ET
CARACTERISTIQUES
DE
LA
DECISION
2024/56
en |
Portant
approbation
de | Approuve
la
réponse
à
l'appel
à
projet
en
présentant
un
dossier
de
date
du
la
sollicitation
d’une
demande
multi-partenarial
(Commune
de
La
Roquebrussanne
/
25/11/2024
|
subvention
au
titre
du
|Office
National
des
Forêts)
auprès
de
la
Région
PACA
d'un
FEADER
auprès
de
la
| montant
d'aide
de
60
726,47
€
dont
48
581,18
€
éligibles
au
Région
Sud
pour
la
FEADER.
restauration
de
la piste
| La
Commune
de
La
Roquebrussanne
sera
identifiée
chef
de
file
des
Cerisiers
—
Piste
U1 | au
sein
de
ce
dossier.
Le
plan
de
financement
prévisionnel
est
constitué
comme
suit :
NATUREL
use
Sa
DU FINANCEMENT
|
MONTANT |
%
Commune
Auto
—
financement
1518162
|
20
%
FEADER
48 581,18 |
64%
REGION SUD
1214529 |
16%
TOTAL
des
ressources
75
908,09
|
100
%
2024/57
en
|
Portant
renouvellement | Approbation
du
renouvellement
du
bail
commercial
pour
les
locaux
date
du
d’un
contrat
de
bail
sis
Place
Bagarry
avec
la
SARL
La
Roquebrussanne
Dis
(vival).
28/11/2024
|
commercial
avec
la
Sté
|
Le
loyer
annuel
est
fixé
à
la
somme
de
6
956,64
€,
payable
La
Roquebrussanne
mensuellement.
Dis
Le
montant
du
loyer
est
révisable
chaque
année
à
la
date
anniversaire
du
contrat
de
bail
commercial. 2024/58
en
Portant
demande
de
Approuve
la sollicitation
du
concours
financier
de
l'Etat
au
titre
du
date
du
subvention
au
titre
du
|Fonds
Vert
pour
réaliser
l'opération
de
création
d’une
centrale
11/12/2024
|
fonds
vert pour
la
photovoltaïque
en
autoconsommation
collective
dont
le
montant
réalisation
d’un
projet
|total
s'élève
à 312
443,00
€
HT.
de
centrale
Le
plan
de
financement
prévisionnel
est
constitué
comme
suit :
photovoltaïque
sur
ombrières en
ENS
EME ts
MONTANT
ue
eo
TIMAEION
Commune
Auto
—
financement |
&2
488.60
€
|
20%
ETAT
—
FONDS
VERT
249
954,40
€ |
80%
TOTAL
des
ressources
312
443,00
€ |
100
%
2024/59
en |
Portant
approbation
du | Approbation
de
la
nouvelle
offre
de
prix
de
la
Sté
FORASUD
pour
date
du
nouveau
montant
de
la
réalisation
des
essais
de
pompage
règlementaires
au
forage
16/12/2024
| marché
pour
la
des
Neuf
Fonts.
réalisation
des
essais
|
Le
nouveau
montant
du
marché
est
de
28
032,00
€
TTC.
de
pompage
au
forage
d'essai
des
Neuf
Fonts
2024/60
en |
Portant
reprise
sur
Autorise
la
reprise
sur
provision
au
compte
7817
pour
un
montant
date
du
provision
de
32
132,43
€
17/12/2024 2024/61
en |
Portant
approbation
du |
Approuve
l'offre
du
Cabinet
BECS
pour
la
mission
de
Coordination
date
du
contrat
de
mission
de
la
Sécurité
et
la
Protection
de
la
Santé
pour
un
montant
de
16/12/2024
|CSPS
pour
les
travaux
|2
328,00
€
TTC.
de
renouvellement
de
réseaux
EU
chemin
des
Craux
et
chemin
des
Neuf
Fonts
2024/62
en |
Portant
approbation
Approuve
l'offre
de
la
Sté
BERGER-LEVRAULT
pour
la
date
du
d’un
contrat
de
maintenance
et
le
suivi
des
logiciels
métier
des
Services
de
la
23/12/2024
| maintenance
et de
suivi | Commune,
pour
un
annuel
de
5
501,83
€
TTC
et
pour
une
durée
des
progiciels
métier
de
36
mois.
de
Berger-Levrault
2024/63
en |
Portant
approbation
Approuve
l'offre
de
la Sté
FAB
NET
Services
pour
les
prestations
date
du
d'un
contrat
de
de
nettoyage
bi-hebdomadaires
des
vestiaires
du
Stade
Dr Caulet.
26/12/2024
|
prestations
de
Le
montant
annuel
s'élève
à
5
400,00
€
TTC
et
le
contrat
est
nettoyage
des
conclu
pour
une
durée
d’un
an
à
compter
du
1®' janvier
2025.
vestiaires
du
Stade
Dr
|Les
prestations
seront
facturées
mensuellement.
Caulet
2025/01
en |
Portant
approbation
Approuve
l'offre
de
la
Sté
FAB
NET
Services
pour
les
prestations
date
du
d’un
contrat
de
de
nettoyage
bi-hebdomadaires
de
la Salle
René
Autran.
06/01/2025
|
prestations
de
Le
montant
annuel
s'élève
à
7
056,00
€
TTC
et
le
contrat
est
nettoyage
de
la
Salle
conclu
pour
une
durée
d’un
an
à
compter
du
1®' janvier
2025.
René
Autran
Les
prestations
seront
facturées
mensuellement
2025/02
en |
Portant
approbation
du | Approuve
l'offre
du
Cabinet
BECS
pour
la mission
de
Coordination
date
du
contrat
de
mission
de
la
Sécurité
et
la
Protection
de
la
Santé
pour
un
montant
de
07/01/2025
|CSPS
pour
les
travaux
|2 808,00
€
TTC
de
création
d’un
réseau
pluvial
au
Chemin
des
Molières
2025/03
en |
Portant
approbation
de |
Approuve
l'offre
du
Cabinet
Gonthier
Expertises
pour
la
réalisation
date
du
la réalisation
des
des
diagnostics
amiante
et
HAP
préalables
à
la
réalisation
des
08/01/2025
|
diagnostic
Amiante
et
|travaux
de
création
du
réseau
pluvial
au
Chemin
des
Molières,
HAP
sur
les
enrobés
du
chemin
des
Molières
pour
un
montant
de
8 263,80
€ TTC.
Le
conseil
prend
acte.
délai
de
deux
mois
&
Compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'Etat.
Certifié
executoire
Publiée
le
:
Reçu
en
préfecture
le :