Compte-Rendu - CR du CM du 25 09 24

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Compte-Rendu - CR du CM du 25 09 24 Document publié le Mercredi 25 septembre 2024 par la commune de Champagneux. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 25 09 24)Thèmes du document : Éducation, Logement, Fiscalité, Coneges: Mairie de Champagneux 32, Place de la Tuïlerie

73240 CHAMPAGNEUX

Tél, 04 76 31 71 76

Mere COMMUNE DE CHAMPAGNEUX

COMPTE-RENDU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 25 SEPTEMBRE 2024

Présents : Georges CAGNIN, Marc CURTILLAT, Pierre GERBELOT, Gérard GOURJUX, Gilles LACROIX, Alain ROCHE, Elise SAUNIER, Yves GENIX, Anthony GOJON, Jessica HOARAU

Excusés : Jean-Pierre COTTAREL, Christine VALETTE, Patrice HOARAU (pouvoir à Jessica HOARAU), Bénédicte PHILIPPE (pouvoir à Pierre GERBELOT), William BARBOTIN (pouvoir à Elise SAUNIER)

Secrétaire de séance : Pierre GERBELOT

Le quorum étant atteint, M. le Maire ouvre la séance à 20 h 35.

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1. Approbation du compte-rendu du conseil du 24/06/2024.

Le compte-rendu est approuvé à l'unanimité.

2. Communications du Maire :

Ÿ_ L'agent technique de la commune est toujours en arrêt maladie. En attendant, il a été décidé de faire appel à l'entreprise Berthier qui a fait un passage en urgence cet été et va en refaire un d'ici le début de l'automne.

Ÿ” Néanmoins, M. le maire rappelle que l'élagage des arbres et haies est de la responsabilité du propriétaire du terrain sur lesquels ceux-ci sont plantés et qu'en cas d’accident lié à la chute d'un arbre ou un manque de visibilité dû à une haie non taillée, les coordonnées du propriétaire seront communiquées.

Y’_ La fête de l'été organisée par le nouveau bureau du Comité des Fêtes a été une belle réussite malgré la pluie.

Ÿ”_ L'installation de la fibre dans la commune s’est bien déroulée dans la majorité des cas. Il reste encore quelques soucis par endroit qui sont en cours de traitement. En tout état de cause, ne pas hésiter à informer la mairie des points de blocage, nouveaux ou résiduels, pour que nous puissions intervenir auprès des prestataires concernés.

Le département va réaliser des travaux d'enrobé sur la départementale RD1516 du 7 au 11 octobre. Les informations communiquées font état de travaux depuis la sortie de la commune côté Balme jusqu'au milieu de la carrière environ. La circulation sera totalement interrompue pendant 2 jours. *_ Reprise des réunions mensuelles de travail avec l'ensemble des élus. La première aura lieu le 28 octobre à 20h30 et sera principalement consacrée au PLU. Elle sera suivie d’une réunion du Conseil Municipal le 4 novembre prochain. M. le Maire rappelle que s'agissant des réunions de travail, elles ne sont pas publiques.

M. le Maire fait état de propos sur les réseaux sociaux au sujet d’une soi-disant augmentation de la taxe foncière par la commune. CECI EST ABSOLUMENT FAUX. M. le Maire et l'ensemble du Conseil Municipal rappellent que les taux de la commune votés restent identiques à l'an passé (cf compte- rendu du conseil municipal du 10 avril 2024) et que sont les bases d'imposition décidées par l'état qui ont augmentées et, non pas de 25% comme faussement allégué mais de 5,11%. On peut noter également que contrairement à ce qui est écrit sur la feuille d'avis de taxe foncière, seule un part de l'imposition est perçue par la commune.Caepegrew

Y_ Suite à l'enquête publique qui a eut lieu en mai dernier sur le captage et le forage de la source de Verel Bas, le commissaire enquêteur a rendu son rapport définitif. Ceci va permettre à l'ARS de prendre l'arrêté de périmètre de protection rapprochée. Le chemin de la violette ne sera pas fermé mais clos de chaque côté.

3. Point sur les commissions :

Ÿ”_ Travaux :

o La réfection du mur du cimetière devrait pouvoir commencer bientôt ainsi que le chemin des Clozes.

o l'impasse de la falaise a été refaite.

o La rédaction des justifications est bientôt terminée.

o Une relecture de ces justifications sera faite en séance de travail du conseil, le 28 octobre prochain

o Sauf contre-temps, l'approbation de la version finale devrait intervenir début 2025. Ÿ_ Urbanisme :

o La vente de la maison Boccard et du terrain du Rieu a été confiée à une agence immobilière. Des visites ont déjà eu lieu, l'agent est confiant.

o Des procédures de contestation de travaux effectués sans autorisation sont en cours. À suivre …

4, Politique documentaire de la bibliothèque municipale :

Un exemplaire du projet est remis en séance. M. le Maire propose à chacun d'en faire une lecture attentive afin de pouvoir valablement en discuter lors de sa présentation qui sera faite par la responsable de la bibliothèque lors du prochain conseil municipal le 4 novembre prochain.

5. Délibérations :

- Avenant au règlement intérieur des bibliothèques du Rezolire :

Certaines bibliothèques du Rezolire mettent dorénavant des jeux et / ou jouets à disposition ou en prêt. Un avenant au règlement intérieur doit être ajouté afin de couvrir cette nouvelle prestation. Vote ==> accord à l'unanimité des présents et représentés

- Participation aux frais de fonctionnement du gymnase du collège

M. le Maire indique au Conseil Municipal qu'il convient comme chaque année de signer la convention pour la participation de la commune aux frais de fonctionnement du gymnase du collège « La Forêt » de Saint-Genix-les Villages.

Cette année, la commune de St Genix les Villages a fixé, pour l'année scolaire 2023-2024, la participation à 88,77 € par enfant.

Au vu du nombre d'enfants de notre commune concernés, le montant total de la participation est fixé à 2 663,10 € au titre de 2023-2024.

Vote ==> accord à l'unanimité des présents et représentés

- Mise à disposition d’un espace pour le SOU des écoles :

M. le Maire informe le Conseil Municipal de la demande du SOU des écoles du Mont Tournier de disposer d'un espace sur le territoire de la commune afin d'y déposer leur matériel de façon pérenne.

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2024 Page 2F

Coxpegne:

M. le Maire indique que le terrain sur lequel est situé l'atelier technique municipal est suffisamment grand et, en raison de son accès protégé, il offre la possibilité d'installer un container type ALGECO. Vote ==> accord à l'unanimité des présents et représentés

- Acquisition de terrains dans le cadre de la compensation en échange des parcelles de l'OAP : Dans le cadre des orientations d'aménagement et de programmation (OAP) de la zone humide de la commune, l'acquisition de parcelles appartenant à M et Mme JACQUEMIER Marc dont liste ci- dessous est rendue nécessaire :

PARCELLE N° LIEU DIT SURFACE (m°)

B210 1295

B213 7983

B218 3040

B219 1945

B220 Les Iles 1870

B221 2960

B222 5130

B223 2120

B224 1295

B293 Les Lanches 6790

Ces parcelles, d'une superficie totale de 34 428 m°, seront acquises pour la somme de 15 OO0 €. Vote ==> accord à l'unanimité des présents et représentés

- Convention avec le SHR pour la compensation des parcelles de l’OAP : Cette opération va être subventionnée à près de 80% par l'Agence de l'Eau. Afin d'obtenir cette subvention il convient d'établir une convention avec le porteur de l'opération, le SHR, actant le versement d'une somme de 4 000€ par la commune.

Vote ==> accord à l'unanimité des présents et représentés

5. Points divers :

Ÿ”_ M. Alain ROCHE fait état d’une glissière en bois le long de la piste cyclable près du pont du Revard très abimée et empiétant sur la voie. I} alerte sur le danger potentiel lorsqu'il fait très sombre ou nuit. Messieurs GENIX et LACROIX indiquent leur mécontentement face à l'incivisme des personnes qui déposent des détritus et déchets divers aux pieds des containers ou en plaine nature. lis indiquent également que des poubelles de particuliers ne sont jamais rentrées une fois vidées, encombrant ainsi les trottoirs. M. le Maire répond que ces poubelles finiront par être retirées par la commune si la situation devait perdurer.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est clôturée à 22h30.

Le secrétaire de séance,

pierre GERBELOT

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Le Mair f

Georges C

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