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Procès Verbal - procesverbal du 13 09
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Orphin.
Lien du pdf (Procès Verbal - procesverbal du 13 09)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports,
Département
des
Yvelines
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTÉ
ÉGALITÉ
FRATERNITÉ
Mairie
d'ORPHIN
CONSEIL
MUNICIPAL
Procès-verbal
- Séance
du
Vendredi
13
septembre
2024
KA
AK KR
KHAN
ARE
HE
L’An
Deux
Mille
Vingt-Quatre,
le
vendredi
13
septembre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
le
6
septembre
2024,
s’est
réuni
publiquement
à
la
Salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la présidence
de
Madame
Janny
DEMICHELIS,
Maire.
Étaient
présents
: Mesdames
Janny
DEMICHELIS,
Martine
ALFRED,
Huguette
DARCHE,
Laurence
MORGAIN,
Christelle
MOREL,
Nathalie
DÉMARET-PORTELLI
et
Messieurs
Jacques
LENTZ,
Kodjo
LOKKO,
Marc
TROUILLET,
Patrice BRILLOT,
Didier ÉVERLÉ,
Gérard
KRAËMER,
Laurent
MÉNARD),
Jacky
VANSON
et Benoît
RIBAULT
formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
L'ordre
du jour
est
le suivant
:
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance,
Approbation
du
procès-verbal
du
25 juin
2024,
Programme
« Amendes
de
polices
2024
»,
+ + + +
Informations
et questions
diverses.
Le
quorum
étant
atteint,
la séance
est
ouverte
à
19
heures.
À
été
nommé
secrétaire
de
séance
: Madame
Martine
ALFRED.
1/
Approbation
du
procès-verbal
du
25 juin
2024
2/
Madame
le Maire
demande
à l’assemblée
si des observations
particulières
sont à formuler
sur le compte-
rendu
de
la
séance
précédente,
dont
un
exemplaire
a
été
transmis
comme
habituellement
à
tous
les
membres
du
conseil
municipal.
Aucune
remarque
n’étant
soulevée,
le compte-rendu
du
conseil
municipal
du
25 juin
2024
est
adopté
à
l’unanimité
des
membres
présents
et représentés.
Programme
« Amendes
de
polices
— 2024
»
Vu
le
courrier
de
Monsieur
le
Président
du
Conseil
Départemental
en
date
du
18
juin
2024
relatif
au
produit
des
amendes
de
police
pour
les
communes
de
moins
de
10
000
habitants
et
EPCI
pour
des
travaux
situés
sur
le
territoire
des
communes
membres
de
moins
de
10.000
habitants,
en
vue
de
la
réalisation
des
aménagements
indiqués
dans
le tableau
annexé,
Madame
le Maire
propose
aux
élus
la
sécurisation
des
voies
communales.
Vu
le devis
présenté
pour
un
montant
total
de
45.020,00
euros
HT, Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
de
Madame
le Maire,
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
>
Décide
de
solliciter
auprès
du
Conseil
Départemental,
au
titre
du
programme
2024
de
répartition
du
produit
des
amendes
de
police
(dotation
État),
une
subvention
pour
des
travaux
de
sécurité
routière
;
>
S’engage
à utiliser
cette
subvention
sous
son
entière
responsabilité
pour
réaliser
les
travaux
susvisés
;
>
S’engage
à
financer
la
part
des
travaux
restant
à
sa
charge
et
précise
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
de
l’année
2024.
3/
Informations
et questions
diverses
+
Fête
du
village
Madame
le
Maire
remercie
Laurent
ZITO,
président
du
comité
des
fêtes,
tous
les
bénévoles,
Gilles
GOULET
pour
la restauration,
Renaissance
Auto
pour
la réussite
de
la fête
du
village
qui
a eu
lieu
les
31
août
et
1°
septembre.
Merci
également
à Patrice
et Julien
BRILLOT
pour
l'installation
des
plots
en
béton
dans
l’impasse
des
sources
pour
bloquer
l’accès
aux
caravanes
des
gens
du
voyage.
+
Sous-Préfecture
de
Rambouillet
Madame
le Maire
et des
élus
ont
reçu
le
26 juillet,
Monsieur
Nicolas
VENTRE,
nouveau
sous-préfet,
pour
lui
présenter
et visiter
le village
et
lui
évoquer
le manque
de
subventions.
+
RAMBQOUILLET
TERRITOIRES
- Réunions
publiques
La
Communauté
d'Agglomération
« Rambouillet
Territoires
»
organisent
des
réunions
publiques
sur
plusieurs
thèmes.
Le
11
septembre
il
s’agissait
de
la
culture,
eau-assainissement,
stationnement
-
patrimoine
communautaire
à Saint-Hilarion.
Madame
le maire
a pris
la parole
pour
la culture.
+
Maison
médicale
Madame
le
Maire
informe
les
élus
de
l’arrivée
d’un
infirmier
libéral
à
la
maison
médicale
: Monsieur
Bob
LOKWA. +
Cour
de
l’école
et
école
Cour
de
l’école :
Les
travaux
de
végétalisation
ont
duré
de
fin juin
à fin août
; les
délais
ont
bien
été
respecté
et tout
était
prêt
pour
la rentrée.
Il reste
à venir
l’installation
de
mobiliers
extérieurs
(en
cours
de
vérification)
pour
des
séances
pédagogiques
et
la végétalisation
prévus
aux
vacances
de
la toussaint.
Nous
saluons
le
travail
des
artisans
durant
les
quelques
jours
de
fortes
chaleurs,
notamment
Patrice
BRILLOT,
transporteur
de
l’enrobé.
École
:
Huit
fenêtres,
à l’étage
côté
rue,
ont
été
commandées
pour
un
montant
de
32
607,17
€.
Les
travaux
de
dépose
et pose
auront
lieu
pendant
les
vacances
de Noël. *
Travaux
suite
rupture
sur
canalisation
Un
affaissement
sous
trottoir,
rue
des
Quatre
Vents,
a provoqué
la rupture
d’une
canalisation
EP.
La
réparation
pour
un
montant
de
9 340
€ HT
a été
prise
en
charge
par
le
SEASY.
Le
même
problème
est rencontré
Rue
des
Vergers.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 20
h 00.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Martine
ALFRED
Janny
DEMICHE
S