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Déliberation - annexe deliberation 2022 044
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Thèmes du document : Télécommunications et internet, Banque, Investissement et développement économique,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMPTE ADMINISTRATIF
2021 I - Informations générales Jointes Sans objet
7 A - Informations statistiques et fiscales x
9 B - Modalités de vote du budget x
II - Présentation générale
10 - 11 A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser x
12 - 13 A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres x
14 - 15 A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres x
16 B1 - Balance générale du budget - Dépenses x
17 B2 - Balance générale du budget - Recettes x
III - Vote du budget
A. Section de fonctionnement
18 - 25 A1 - Section de fonctionnement - détail des dépenses x 26 - 30 A2 -Section de fonctionnement - détail des recettes x
B. Section d'investissement
31 - 37 B1 - Section d'investissement - détail des dépenses x 38 - 42 B2 - Section d'investissement - détail des recettes x 43 - 45 B3 - Opérations d'équipement - détail des chapitres et articles x
IV - Annexes
A - Eléments du bilan
50 - 53 A1 - Présentation croisée par fonction x 54 - 73 A1.1 - Présentation croisée par fonction - détail Fonctionnement x 73 - 91 A1.2 - Présentation croisée par fonction - détail Investissement x 95 A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie x 96 - 99 A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette x 100 A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux x 101 A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours x 102 -103 A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture x 104 A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement x 105 A2.7 - Etat de la dette - Emprunts renegocies au cours de l'année N x 106 A2.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme x 107 A2.9 - Etat de la dette - Autres dettes x
SOMMAIRE
Pages IV - Annexes Jointes Sans objet
A - Eléments du bilan
111 A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements x 114 A4 - Etat des provisions x 115 A5 - Etalement des provisions x 119 A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses x 120 - 121 A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes x - A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement – Fonctionnement x - A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement – Investissement x - A7.2.1 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA – Fonctionnement x - A7.2.2 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA – Investissement x - A.7.3.1- Etats de la répartition de la TEOM – Fonctionnement x - A7.3.2 - Etats de la répartition de la TEOM – Investissement x 124 A8 - Etat des charges transférées x 125 A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers x 131 - 189 A10.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées x 190 A10.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties x 191 A10.3 - Opération liées aux cessions x - A10.4 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code l’urbanisme) - Entrées x - A10.5 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code l’urbanisme) - Sorties x - A11 - Etat des travaux en régie x - A12 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale x
B - Engagements hors bilan
194 - 199 B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l’établissement x 201 B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt x - B1.3 - Etat des contrats de crédit bail x - B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé x 204 B1.5 - Etat des autres engagements donnés x 205 B1.6 - Etat des engagments reçus x 209 - 221 B1.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions x 225 B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents x 225 B2.2 - Etat des autorisations d’engagement et des crédits de paiement afférents x - B3 - Emploi des recettes grevées d’une affectation spéciale x
C - Autres éléments d’informations
228 - 233 C1.1 - Etat du personnel x 237 C1.2 - Actions de formation des élus x 240 - 241 C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier x
SOMMAIRE
Pages IV - Annexes Jointes Sans objet
C - Autres éléments d’informations (Suite)
245 C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l’établissement x 246 C3.2 - Liste des établissements publics créés x 247 C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe x 247 C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe x 250 - 251 C3.5 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes x - C3.6 - Identification des flux croisés x
D - Décisions en matière des taux de contributions directes - Arrêté et signatures 254 D1 - Décisions en matière de taux de contributions directes x 254 D2 - Arrêté et signatures x 255 SIGNATURES x
258 - 277 Budget Annexe - PARKING DU THEATRE - Exercice 2021 x
277 SIGNATURES x
Pages
SOMMAIRE Commune de SEVRES
I / A
Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) 23 638
Nombre de résidences secondaires (article R.2313-1 in fine ) 223
Nom de l'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère : Etablissement Public Territorial Grand Paris Seine Ouest
Fiscal Financier
40 186 153 42 140 756 1 766,09
Valeurs Moyennes nationales de la strate
1 1 531,45 € 1 212,00 €
2 940,18 € 670,00 €
3 2 216,61 € 1 405,00 €
4 503,40 € 301,00 €
5 301,57 € 1 018,00 €
6 74,41 € 202,00 €
7 44,15% 62,40%
8 81,75% 121,53%
9 71,52% 93,40%
10 22,71% 21,40%
11 13,60% 72,40%
1 718,59
Coefficient de mobilisation du potentiel fiscal
Potentiel fiscal et financier
Dépenses d'équipement brut/Recettes réelles de fonctionnement
COMPTE ADMINISTRATIF 2021
I - INFORMATIONS GENERALES
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES
Informations fiscales (Fiche DGF 2021)
92 072
Dotation globale de fonctionnement/Population
Moyennes nationales du potentiel
financier par habitants de la strate
Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement de la dette en capital/ Recettes réelles de fonctionnement
Informations financières - Ratios
Valeurs par habitants (population D.G.F.)
Encours de la dette/Recettes réelles de fonctionnement
Dépenses réelles de fonctionnement/Population
Produit des impositions directes/Population
Recettes réelles de fonctionnement/Population
Dépenses d'équipement brut/Population
Encours de dette/Population
Dépenses de personnel/Dépenses réelles de fonctionnement
7 I
B
I - L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement.
- au niveau du chapitre pour la section d'investissement.
- avec les chapitres "opérations d'équipement" de l'état III B3.
- sans vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
III - Les provisions sont :
- semi-budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section d'investissement).
- budgétaires.
I - INFORMATION GENERALES
II - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre,et , en section d'investissement, avec chapitre de dépense "opération d'équipement".
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
POUR MEMOIRE
9 II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II
VUE D'ENSEMBLE A1
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS Section de fonctionnement a 37 849 861.32 g 41 257 900.37 DE L'EXERCICE
(mandats et titres) Section d'investissement b 14 457 023.12 h 10 887 658.66
+ +
Report en section de 11 138 415.84 REPORTS fonctionnement (002) c i DE L'EXERCICE
N-1 Report en section 20 279 900.03 d'investissement (001) d j
= =
TOTAL 52 306 884.44 83 563 874.90 (réalisations + reports) =a+b+c+d =g+h+i+j
Section de fonctionnement e k RESTES A REALISER
A REPORTER Section d'investissement f 22 979 288.52 l 228 542.00 EN N+1
TOTAL des restes à réaliser 22 979 288.52 228 542.00 à reporter en N+1 =e+f =k+l
Section de fonctionnement 37 849 861.32 52 396 316.21 =a+c+e =g+i+k
RESULTAT Section d'investissement 37 436 311.64 31 396 100.69 CUMULE =b+d+f =h+j+l
TOTAL CUMULE 75 286 172.96 83 792 416.90 =a+b+c+d+e+f =g+h+i+j+k+l
10 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
VUE D'ENSEMBLE A1
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap/Art. Libellé Dépenses engagées Titres non mandatées restant à émettre
SECTION D'INVESTISSEMENT 22 979 288.52 228 542.00
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 228 542.00 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 209 727.26 204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 48 392.92 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 539 701.55 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 1 356 855.60 100 - PREFIGURATION DU CENTRE VILLE 20 079 035.00 101 - ACCESSIBILITE 650 561.76 102 - TRANSITION ENERGETIQUE 95 014.43
11 II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 8 569 738.00 7 123 808.53 939 357.32 506 572.15 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 16 296 984.00 15 982 080.93 541.03 314 362.04 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 1 798 536.00 1 743 892.90 54 643.10 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 10 439 827.52 10 098 564.18 306.00 340 957.34
Total des dépenses de gestion courante 37 105 085.52 34 948 346.54 940 204.35 1 216 534.63
66 CHARGES FINANCIERES 177 000.00 147 634.23 29 365.77 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 212 500.00 161 654.29 2 490.90 48 354.81 68 DOTATIONS AUX PROVISIONS SEMI BUDGETAIRES 250 000.00 250 000.00 022 DEPENSES IMPREVUES
Total des dépenses réelles de fonctionnement 37 744 585.52 35 257 635.06 942 695.25 1 544 255.21
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 11 107 809.84 042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION 1 100 000.00 1 649 531.01 -549 531.01
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 12 207 809.84 1 649 531.01 10 558 278.83
TOTAL 49 952 395.36 36 907 166.07 942 695.25 12 102 534.04
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
12 II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 82 730.00 78 209.23 4 520.77 70 PRODUITS DES SERVICES ET DU DOMAINE 3 364 208.00 2 893 344.65 506 443.20 -35 579.85 73 IMPOTS ET TAXES 30 623 916.00 32 104 793.89 -1 480 877.89 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 4 251 664.00 3 200 989.50 1 222 241.37 -171 566.87 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 429 909.00 469 470.98 6 000.00 -45 561.98
Total des recettes de gestion courante 38 752 427.00 38 746 808.25 1 734 684.57 -1 729 065.82
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 34 476.50 776 407.55 -741 931.05 78 REPRISE SUR PROVISIONS SEMI BUDGETAIRES
Total des recettes réelles de fonctionnement 38 786 903.50 39 523 215.80 1 734 684.57 -2 470 996.87
042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION 20 000.00 20 000.00
Total des recettes d'ordre de fonctionnement 20 000.00 20 000.00
TOTAL 38 806 903.50 39 523 215.80 1 734 684.57 -2 450 996.87
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 11 145 491.86
13 II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Restes à Crédits annulés réaliser
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 709 907.80 290 892.19 209 727.26 209 288.35 204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 908 820.25 200 217.51 48 392.92 660 209.82 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 7 266 984.58 3 684 838.29 539 701.55 3 042 444.74 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 8 033 987.15 6 142 904.35 1 356 855.60 534 227.20 Total des opérations d'équipement
Total des dépenses d'équipement 16 919 699.78 10 318 852.34 2 154 677.33 4 446 170.11
10 DOTATIONS FONDS DIVERS ET RESERVES 8 566.00 8 565.10 0.90 100 PREFIGURATION DU CENTRE VILLE 20 170 832.00 24 336.00 20 079 035.00 67 461.00 101 ACCESSIBILITE 1 670 951.47 806 146.41 650 561.76 214 243.30 102 TRANSITION ENERGETIQUE 1 093 814.10 941 599.63 95 014.43 57 200.04 1068 Excédents de fonct. capitalisés 478 719.00 476 968.31 1 750.69 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 1 407 000.00 1 274 067.71 132 932.29 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 101 000.00 101 000.00 020 DEPENSES IMPREVUES
Total des dépenses financières 24 930 882.57 3 531 683.16 20 824 611.19 574 588.22
45x1 Total des opérations pour compte de tiers 76 930.36 66 930.36 10 000.00
Total des dépenses réelles d'investissement 41 927 512.71 13 917 465.86 22 979 288.52 5 030 758.33
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION 20 000.00 20 000.00 041 OPERATIONS PATRIMONIALES 610 370.00 539 557.26 70 812.74
Total des dépenses d'ordre d'investissement 630 370.00 539 557.26 90 812.74
TOTAL 42 557 882.71 14 457 023.12 22 979 288.52 5 121 571.07
Pour information
D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
14 II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Restes à Crédits annulés réaliser
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT (hors 138) 995 893.00 1 016 043.00 228 542.00 -248 692.00 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (hors 165) 2 057 370.00 1 546 665.01 510 704.99 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 55 000.00 -55 000.00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 5 208.77 -5 208.77 23 IMMOBILISATIONS EN COURS
Total des recettes d'équipement 3 053 263.00 2 622 916.78 228 542.00 201 804.22
10 DOTATIONS FONDS DIVERS ET RESERVES 1 408 000.00 1 171 727.42 236 272.58 1068 Excédents de fonct. capitalisés 4 485 304.59 4 479 642.15 5 662.44 165 Dépôts et cautionnements reçus 2 000.00 10 500.00 -8 500.00 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 294 500.00 193 500.00 101 000.00 024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
Total des recettes financières 6 189 804.59 5 855 369.57 334 435.02
45x2 Total des opérations pour compte de tiers 226 285.00 220 284.04 6 000.96
Total des recettes réelles d'investissement 9 469 352.59 8 698 570.39 228 542.00 542 240.20
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 11 107 809.84 040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION 1 100 000.00 1 649 531.01 -549 531.01 041 OPERATIONS PATRIMONIALES 600 000.00 539 557.26 60 442.74
Total des recettes d'ordre d'investissement 12 807 809.84 2 189 088.27 10 618 721.57
TOTAL 22 277 162.43 10 887 658.66 228 542.00 11 160 961.77
Pour information
R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 20 280 720.28
15 II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II
BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 8 063 165.85 8 063 165.85 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 15 982 621.96 15 982 621.96 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 1 743 892.90 1 743 892.90 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 10 098 870.18 10 098 870.18 66 CHARGES FINANCIERES 147 634.23 147 634.23 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 164 145.19 621 500.00 785 645.19 68 Dotations aux amortissements et provisions 1 028 031.01 1 028 031.01
Dépenses de fonctionnement - Total 36 200 330.31 1 649 531.01 37 849 861.32
Pour information D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre
10 DOTATIONS FONDS DIVERS ET RESERVES 8 565.10 8 565.10 100 PREFIGURATION DU CENTRE VILLE
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 476 968.31 476 968.31 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 1 274 067.71 1 274 067.71 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (hors opérations) 290 892.19 290 892.19 204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES (hors opérations) 200 217.51 200 217.51 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (hors opérations) 3 684 838.29 3 684 838.29 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (hors opérations) 6 142 904.35 539 557.26 6 682 461.61 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
45x-1 Total des opérations pour compte de tiers 66 930.36 66 930.36 Total des opérations d'équipement 1 772 082.04 1 772 082.04
Dépenses d'investissement - Total 13 917 465.86 539 557.26 14 457 023.12
Pour information D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
16 II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II
BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 78 209.23 78 209.23 70 PRODUITS DES SERVICES ET DU DOMAINE 3 399 787.85 3 399 787.85 73 IMPOTS ET TAXES 32 104 793.89 32 104 793.89 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 4 423 230.87 4 423 230.87 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 475 470.98 475 470.98 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 776 407.55 776 407.55 78 REPRISE SUR PROVISIONS SEMI BUDGETAIRES
Recettes de fonctionnement - Total 41 257 900.37 41 257 900.37
Pour information R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 11 138 415.84
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre
10 DOTATIONS FONDS DIVERS ET RESERVES 1 171 727.42 1 171 727.42 1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 4 479 642.15 4 479 642.15 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 1 016 043.00 1 016 043.00 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 1 557 165.01 1 557 165.01 19 DIFFERENCES SUR REALISATION D'IMMOBILISATIONS 316 206.93 316 206.93 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 55 000.00 55 000.00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 5 208.77 305 293.07 310 501.84 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 539 557.26 539 557.26 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 193 500.00 193 500.00 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 1 028 031.01 1 028 031.01 45x-2 Total des opérations pour compte de tiers 220 284.04 220 284.04
Recettes d'investissement - Total 8 698 570.39 2 189 088.27 10 887 658.66
Pour information R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 20 279 900.03
17 SECTION DE FONCTIONNEMENT
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 8 569 738.00 7 123 808.53 939 357.32 506 572.15
- 60 - ACHATS ET VARIATIONS DES STOCKS 3 164 519.00 2 718 945.79 395 742.92 49 830.29
ACHATS STOCKES - AUTRES APPROVISIONNEMENTS
FOURNITURES CONSOMMABLES AUTRES ALIMENTATION
60221 COMBUSTIBLES ET CARBURANTS
ACHATS D'ETUDES, PRESTATIONS DE SERVICES
6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR. AMENAG.) 1 462 280.00 1 324 276.82 129 444.59 8 558.59
ACHATS NON STOCKES DE MATIERES & FOURNITURES
FOURNITURES NON STOCKABLES
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 192 780.00 150 472.24 39 265.23 3 042.53 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 795 380.00 694 562.38 100 568.36 249.26
FOURNITURES NON STOCKEES
60621 COMBUSTIBLES
60622 CARBURANTS 38 400.00 32 120.43 6 192.73 86.84 60623 ALIMENTATION 121 218.00 80 911.82 26 129.17 14 177.01 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKES 117 377.00 93 581.62 18 820.12 4 975.26
FOURNITURES D'ENTRETIEN ET DE PETIT EQUIPEMENT
60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 11 453.00 7 384.29 4 068.71 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 162 678.00 121 686.44 34 721.85 6 269.71 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 30 499.00 23 515.46 6 983.02 0.52
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 37 702.00 33 267.28 561.23 3 873.49 6065 LIVRES, DISQUES, CASSETTES (BIBLIO., MEDIATHEQUE) 118 413.00 86 465.24 30 624.20 1 323.56 6067 FOURNITURES SCOLAIRES 58 345.00 53 366.68 2 432.42 2 545.90 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 17 994.00 17 335.09 658.91
- 61 - SERVICES EXTERIEURS 2 020 451.00 1 582 444.66 303 898.00 134 108.34 611 CONTRATS PRESTATIONS DE SERVICES AVEC ENTREPRISES 519 660.00 382 153.67 136 365.46 1 140.87
18 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés
LOCATIONS
6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 116 758.00 89 012.40 13 219.51 14 526.09 6135 LOCATIONS MOBILIERES 70 935.00 62 625.33 4 852.83 3 456.84
614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 346 188.00 322 895.08 9 749.04 13 543.88
ENTRETIEN ET REPARATIONS
ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR BIENS IMMOBILIERS
61521 TERRAINS 42 390.00 10 912.15 27 799.46 3 678.39 61522 BATIMENTS
615221 BATIMENTS PUBLICS 104 599.00 88 639.08 9 669.67 6 290.25 615228 AUTRES BATIMENTS
615231 VOIRIES 688.00 687.46 0.54 615232 RESEAUX
61524 BOIS ET FORETS 10 638.00 3 171.02 6 810.04 656.94
ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR BIENS MOBILIERS
61551 MATERIEL ROULANT 34 533.00 26 513.79 8 019.13 0.08 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 36 551.00 26 502.30 2 809.14 7 239.56
6156 MAINTENANCE 387 049.00 336 752.93 33 068.01 17 228.06
6161 MULTIRISQUES 92 440.00 68 744.78 23 695.22 617 ETUDES ET RECHERCHES 61 418.00 17 994.00 17 382.00 26 042.00
DIVERS
6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 24 240.00 20 176.74 1 127.16 2 936.10 6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION 71 608.00 49 607.29 17 322.44 4 678.27 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 100 756.00 76 056.64 15 704.11 8 995.25
- 62 - AUTRES SERVICES EXTERIEURS 3 083 943.00 2 586 079.87 220 588.09 277 275.04
REMUNERATIONS D'INTERMEDIAIRES ET HONORAIRES
6225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEURS 3 810.00 3 810.00 6226 HONORAIRES 79 903.00 60 323.92 2 911.44 16 667.64 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 193 596.00 161 964.58 1 104.00 30 527.42 6228 DIVERS 486 171.00 252 310.76 119 934.74 113 925.50
PUBLICITE, PUBLICATIONS, RELATIONS PUBLIQUES
6231 ANNONCES ET INSERTIONS 78 521.00 65 144.34 8 300.00 5 076.66 6232 FETES ET CEREMONIES 23 111.00 2 563.68 3 333.00 17 214.32 6233 FOIRES ET EXPOSITIONS
6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 74 204.00 43 095.81 2 743.50 28 364.69 6237 PUBLICATIONS 70 000.00 46 198.64 12 516.90 11 284.46
19 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés
6238 DIVERS 22 670.00 17 638.92 2 231.82 2 799.26
TRANSPORTS DE BIENS ET TRANSPORTS COLLECTIFS
6241 TRANSPORTS DE BIENS 2 522.00 1 668.62 660.00 193.38 6244 TRANSPORTS ADMINISTRATIFS 1 000.00 1 000.00 6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 133 860.00 101 574.03 6 532.84 25 753.13 6248 DIVERS
DEPLACEMENTS, MISSIONS ET RECEPTIONS
6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 6 895.00 6 894.07 0.93 6256 MISSIONS
6257 RECEPTIONS 1 844.00 1 844.00
FRAIS POSTAUX ET FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 82 306.00 75 591.80 5 992.81 721.39 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 107 454.00 93 124.76 14 313.37 15.87
627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 10 691.00 4 573.18 43.80 6 074.02
DIVERS
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ...) 36 295.00 28 241.23 4 987.51 3 066.26 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET BOIS ) 6 640.00 6 631.67 8.33 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 1 506 453.00 1 504 703.29 255.60 1 494.11
REMBOURSEMENTS DE FRAIS
62876 AU GFP DE RATTACHEMENT 15 265.00 13 597.60 1 667.00 0.40
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 140 732.00 98 394.97 33 059.76 9 277.27
- 63 - IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 300 825.00 236 338.21 19 128.31 45 358.48
AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES (ADM IMP.)
IMPOTS DIRECTS
63512 TAXES FONCIERES 169 202.00 150 566.58 18 635.42 63513 AUTRES IMPOTS LOCAUX 60 798.00 60 798.00
6354 DROITS D'ENREGISTREMENT ET DE TIMBRE
6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES 1 500.00 2.77 1 390.47 106.76 6358 AUTRES DROITS 50 487.00 24 929.02 25 557.98
637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES (AUTRES) 18 838.00 41.84 17 737.84 1 058.32
20 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés
012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 16 296 984.00 15 982 080.93 541.03 314 362.04
- 62 - AUTRES SERVICES EXTERIEURS 336 244.00 249 191.54 87 052.46
PERSONNEL EXTERIEUR AU SERVICE
6215 PERSONNEL AFFECTE PAR LA COLLECTIVITE DE RATTACH. 11 276.00 11 276.00 6216 PERSONNEL AFFECTE PAR LE GFP DE RATTACHEMENT 285 000.00 209 224.68 75 775.32 6218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR 39 968.00 39 966.86 1.14
- 63 - IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 529 275.00 422 385.19 106 889.81
IMPOTS, TAXES ET VERS. / REMUN. (AUTRES ORGANIS.)
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT 304 895.00 251 117.50 53 777.50 6332 COTISATIONS VERSEES AU FNAL 72 433.00 42 924.87 29 508.13 6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTION 151 947.00 128 342.82 23 604.18 6338 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. / REMUNERATIONS
- 64 - CHARGES DE PERSONNEL 15 431 465.00 15 310 504.20 541.03 120 419.77
RENUMERATIONS DU PERSONNEL
PERSONNEL TITULAIRE
64111 REMUNERATION PRINCIPALE 5 245 843.00 5 245 840.57 2.43 64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE RESIDENCE 290 665.00 252 085.51 38 579.49 64118 AUTRES INDEMNITES 1 729 332.00 1 728 787.41 544.59
PERSONNEL NON TITULAIRE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES 3 990 188.00 3 989 642.15 541.03 4.82 64136 INDEMNITES DE PREAVIS ET DE LICENCIEMENT
64138 AUTRES INDEMNITES
EMPLOIS D'INSERTION
64161 EMPLOIS JEUNES
64162 EMPLOIS AVENIR
64168 AUTRES EMPLOIS D'INSERTION
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS 59 359.00 59 363.61 -4.61
CHARGES DE SECURITE SOCIALE ET DE PREVOYANCE
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F. 104 412.00 37 673.78 66 738.22 6453 COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITES 3 667 416.00 3 667 412.45 3.55 6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL 70 915.00 70 913.89 1.11
21 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés
6456 VERSEMENT AU FNC DU SUPPELEMNT FAMILIAL 32 042.00 32 042.00 6457 COTISATIONS SOCIALES LIEES A L'APPRENTISSAGE 3 519.00 3 519.00 6458 COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX 31 875.00 20 844.36 11 030.64
AUTRES CHARGES SOCIALES
ALLOCATIONS DE CHOMAGE
64731 VERSEES DIRECTEMENT 163 780.00 163 779.77 0.23 64732 VERSEES AUX A.S.S.E.D.I.C.
6475 MEDECINE DU TRAVAIL ,PHARMACIE 42 119.00 42 118.70 0.30
014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 1 798 536.00 1 743 892.90 54 643.10
- 73 - IMPOTS ET TAXES 1 798 536.00 1 743 892.90 54 643.10
REVERSEMENTS ET RESTITUTIONS SUR IMPOTS ET TAXES
739115 PRELEVEMENT AUTRE TITRE DE L'ART. 55 LOI SRU 7391178 AUTRES RESTITUTION AU TITRE DU DEGREV. SUR CONTRIB 7 000.00 7 000.00 739118 AUTRES REVERSEMENTS DE FISCALITE 562 609.00 549 502.00 13 107.00 739218 AUTRES PRELEVEMENTS POUR REVERS.DE FISCALITE ENTRE 739222 FONDS DE SOLIDARITE DE LA REGION ILE DE FRANCE 932 056.00 932 033.00 23.00 739223 FONDS DE PEREQUATION COMMUNALES ET INTERCOMMUNALES 251 871.00 251 871.00 73942 REVERS. SUR TAXES DE VERSEMENT DE TRANSPORT 5 000.00 5 000.00
REVERSEMENTS, RESTITUTIONS ET PRELEV. DIVERS
7398 REVERSEMENTS, RESTITUTIONS ET PRELEV. DIVERS 40 000.00 10 486.90 29 513.10
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 10 439 827.52 10 098 564.18 306.00 340 957.34
- 65 - AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 10 439 827.52 10 098 564.18 306.00 340 957.34 651 REDEVANCES POUR CONCESSIONS,BREVETS,LICENCES... 6512 DROITS D UTILISATION INFORMATIQUE EN NUAGE 58 000.00 58 000.00 6518 AUTRES 2 000.00 2 000.00
DEFICIT OU EXCEDENT BUDGETS ANNEXES ADMINISTRATIFS
6521 DEFICIT DES BUDGETS ANNEXES ADMINISTRATIFS 30 000.00 30 000.00
INDEMINITES,FRAIS DE MISSION ET DE FORMATIONS MAIR
6531 IMDEMNITES 222 549.00 222 548.28 0.72 6532 FRAIS DE MISSION 2 000.00 6.70 1 993.30
22 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés
6533 COTISATIONS DE RETRAITE 16 904.00 11 983.73 4 920.27 6534 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART PATRONALE 1 383.00 1 382.76 0.24 6535 FORMATION 5 000.00 2 829.73 306.00 1 864.27 6536 FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE 5 000.00 3 225.05 1 774.95
6541 CREANCES ADMISES EN NON VALEUR 52 476.52 2 112.50 50 364.02 6542 CREANCES ETEINTES 20 000.00 2 160.16 17 839.84
CONTINGENTS ET PARTICIPATIONS OBLIGATOIRES
6553 SERVICE D'INCENDIE 450 000.00 422 192.57 27 807.43 65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION DES CHARGES 7 344 384.00 7 288 121.00 56 263.00 65548 AUTRES CONTRIBUTIONS 7 800.00 7 800.00 6556 INDEMNITES DE LOGEMENT AUX INSTITUTEURS
6558 AUTRES CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES 249 900.00 236 397.99 13 502.01
FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS
6562 MATERIEL, EQUIPEMENT ET FOURNITURES
SUBVENTIONS DE FONCT. VERSEES
SUBV. FONCTIONNEMENT AUX ORGANISMES PUBLICS
657362 CCAS 280 000.00 280 000.00 657364 A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL 710 000.00 710 000.00
6574 SUBV. FONCTIONNEMENT ASSOCIATIONS ET AUTRES 977 321.00 880 746.00 96 575.00
AUTRES CHARGES DIVERSES DE GESTION COURANTE
658 CHARGES DIVERSES DE LA GESTION COURANTE
658822 AIDES
65888 AUTRES 5 110.00 4 857.71 252.29
TOTAL DES DEPENSES DE GESTION DES SERVICES 37 105 085.52 34 948 346.54 940 204.35 1 216 534.63 (a)=011+012+014+65+656
66 CHARGES FINANCIERES 177 000.00 147 634.23 29 365.77
- 66 - CHARGES FINANCIERES 177 000.00 147 634.23 29 365.77
CHARGES D'INTERETS
INTERETS DES EMPRUNTS ET DETTES
23 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés
66111 INTERETS REGLES A ECHEANCE 190 000.00 160 905.32 29 094.68 66112 INTERETS - RATTACHEMENT DES ICNES -13 000.00 -13 271.09 271.09
6618 INTERETS DES AUTRES DETTES
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 212 500.00 161 654.29 2 490.90 48 354.81
- 67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES 212 500.00 161 654.29 2 490.90 48 354.81
CHARGES EXCEPTIONNELLES / OPERATIONS DE GESTION
6711 INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 6712 AMENDES FISCALES ET PENALES 1 300.00 1 171.00 129.00 6714 BOURSES ET PRIX 13 915.00 5 354.00 2 490.90 6 070.10 6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES / OPE DE GESTION 9 580.00 7 418.75 2 161.25
673 TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS) 146 616.00 116 665.67 29 950.33
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT EXCEPTIONNELLES
6745 SUBENTIONS AUX PERSONNES DE DROIT PRIVE 19 000.00 9 000.00 10 000.00
678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES 22 089.00 22 044.87 44.13
68 DOTATIONS AUX PROVISIONS SEMI BUDGETAIRES 250 000.00 250 000.00
- 68 - DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 250 000.00 250 000.00
DAP - CHARGES DE FONCTIONNEMENT COURANT
6815 DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 250 000.00 250 000.00
022 DEPENSES IMPREVUES
022 DEPENSES IMPREVUES
TOTAL DES DEPENSES REELLES (r)=(a)+66+67+68+022 37 744 585.52 35 257 635.06 942 695.25 1 544 255.21
24 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 11 107 809.84 11 107 809.84
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 11 107 809.84 11 107 809.84
042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION 1 100 000.00 1 649 531.01 -549 531.01
- 66 - CHARGES FINANCIERES
6688 AUTRES CHARGES FINANCIERES
- 67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES 621 500.00 -621 500.00 675 VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS CEDEES 305 293.07 -305 293.07 6761 DIFFERENCES SUR REALISATIONS POSITIVES 316 206.93 -316 206.93
- 68 - DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 1 100 000.00 1 028 031.01 71 968.99
DAP - CHARGES DE FONCTIONNEMENT COURANT
6811 DAP - IMMOBILISATIONS INCORPELLES ET CORPELLES 1 100 000.00 1 028 031.01 71 968.99
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 12 207 809.84 1 649 531.01 10 558 278.83
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 12 207 809.84 1 649 531.01 10 558 278.83
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 49 952 395.36 36 907 166.07 942 695.25 12 102 534.04
Pour information : D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 66112
Montant des ICNE de l'exercice 1.00
Montant des ICNE de l'exercice N-1 1.00
= Différence ICNE N - ICNE N-1
25 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 82 730.00 78 209.23 4 520.77
- 64 - CHARGES DE PERSONNEL 82 730.00 78 209.23 4 520.77
RENUMERATIONS DU PERSONNEL
6419 REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERSONNEL 82 730.00 78 209.23 4 520.77
70 PRODUITS DES SERVICES ET DU DOMAINE 3 364 208.00 2 893 344.65 506 443.20 -35 579.85
- 70 - PRODUITS DES SERVICES DU DOMAINE VENTES DIVERSES 3 364 208.00 2 893 344.65 506 443.20 -35 579.85
REDEVANCES ET RECETTES D'UTILISATION DU DOMAINE
CONCESSIONS ET REDEVANCES FUNERAIRES
70311 CONCESSION DANS LES CIMETIERES 45 000.00 19 044.00 5 121.00 20 835.00 70312 REDEVANCES FUNERAIRES 195.00 -195.00
DROITS DE PERMIS DE STATION. DE LOCAT. /VOIE PUB.
70323 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMAL 115 000.00 113 299.29 1 700.71 70328 AUTRES DROITS DE STATIONNEMENT ET DE LOCATION 2 268.00 2 310.00 -42.00
AUTRES REDEVANCES ET RECETTES D'UTILISATION DU DOM
70388 AUTRES REDEVANCES ET RECETTES DIVERSES 10 000.00 3 151.50 1 364.40 5 484.10
PRESTATIONS DE SERVICES
7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES CULTUREL 9 000.00 6 542.70 25.00 2 432.30
REDEVANCE ET DROITS DES SERVICES SPORTIF & LOISIR
70631 A CARACTERE SPORTIF 140 000.00 150 050.91 16 108.80 -26 159.71 70632 A CARACTERE DE LOISIRS 9 000.00 1 288.00 7 712.00
7066 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES SOCIAL 774 030.00 856 611.00 167 308.00 -249 889.00 7067 REDEVAN. ET DROITS SCES PERISCOLAIRES ET ENSEIG. 1 982 400.00 1 362 632.79 301 516.00 318 251.21
AUTRES REDEVANCES ET DROITS
70688 AUTRES PRESTATIONS DE SERVICE 2 510.00 5 100.00 -2 590.00
AUTRES PRODUITS
MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL FACTUREE
26 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés
70846 MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AU GFP 100 000.00 105 268.92 -5 268.92 70848 AUX AUTRES ORGANISMES 28 000.00 40 897.46 -12 897.46
REMBOURSEMENTS DE FRAIS
70876 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT 62 000.00 128 250.76 -66 250.76 70878 PAR D'AUTRES REDEVABLES 15 000.00 37 756.44 14 000.00 -36 756.44
7088 AUTRES PRODUITS D'ACTIVITES ANNEXES 70 000.00 60 945.88 1 000.00 8 054.12
73 IMPOTS ET TAXES 30 623 916.00 32 104 793.89 -1 480 877.89
- 73 - IMPOTS ET TAXES 30 623 916.00 32 104 793.89 -1 480 877.89
IMPOTS LOCAUX
73111 TAXES FONCIERES ET D'HABITATION 21 422 233.00 22 224 073.00 -801 840.00 7318 AUTRES IMPOTS LOCAUX OU ASSIMILES 14 628.00 -14 628.00
FISCALITE REVERSEE
73211 ATTRIBUTION DE COMPENSATION 6 493 328.00 6 493 328.00 73218 AUTRES FISCALITES REVERSEES ENTRE COLLECTIVITES LO 73221 FNGIR 229 727.00 229 727.00 7323 REVERSEMENT DU PRELEVEMENT DE L'ETAT
IMPOTS ET TAXES LIES A PRODUCTION ENERGETIQUE
7351 TAXE SUR L'ELECTRICITE 380 000.00 371 310.00 8 690.00
IMPOTS ET TAXES LIES AUX ACTIVITES DE SERVICES
7362 TAXES DE SEJOUR 27 000.00 48 616.82 -21 616.82
TAXES SUR PUBLICITE
7368 TAXES SUR PUBLICITE 7 252.50 -7 252.50
AUTRES TAXES
7381 TAXE ADDIT. DROITS MUTATION OU PUB FONCIERE 2 071 628.00 2 715 858.57 -644 230.57
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 4 251 664.00 3 200 989.50 1 222 241.37 -171 566.87
- 74 - DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 4 251 664.00 3 200 989.50 1 222 241.37 -171 566.87
DGF
27 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés
7411 DOTATION FORFAITAIRE 1 815 000.00 1 758 943.00 56 057.00
745 DOTATION SPECIALE AU TITRE DES INSTITUTEURS 3 000.00 2 808.00 192.00 7461 DOTATION GENERALE DE DECENTRALISATION 261.00 -261.00
PARTICIPATIONS
ETAT
74711 EMPLOIS JEUNES
74712 EMPLOIS D'AVENIR
74718 AUTRES 10 300.00 10 300.00
7473 DEPARTEMENTS 487 966.00 343 966.20 474 402.00 -330 402.20 74741 COMMUNES MEMBRES DU GFP 33 000.00 19 361.15 13 638.85 74748 AUTRES COMMUNES 10 000.00 6 860.25 3 139.75 74752 RECETTES FONDS COMPENSATION CHARGES TERRITORIALES 74758 PARTICIPATIONS DES AUTRES GROUPEMENTS
7476 C.C.A.S. ET CAISSE DES ECOLES 3 210.00 3 210.00 7478 AUTRES ORGANISMES 1 686 195.00 890 185.24 714 764.37 81 245.39
AUTRES ATTRIBUTIONS ET PARTICIPATIONS
7482 COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE ADDITIONNELLE
ATTRIBUTIONS DE PEREQUATION ET DE COMPENSATION
748313 DOTATION DE COMPENSATION A LA REFORME DE LA TP 91 382.00 91 382.00 748314 DOTATION UNIQUE DES COMPENSATIONS SPECIFIQUES TP 74832 ATTRIB.FONDS DEPARTEMENTAL DE TAXE PROFESSIONNELLE 70 411.00 70 411.66 -0.66 74834 ETAT - COMPENSATION EXONERATIONS TAXES FONCIERES 5 200.00 6 130.00 -930.00 74835 ETAT - COMPENSATION EXONERATIONS TAXE HABITATION 4 375.00 -4 375.00 748373 DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL
7484 DOTATION DE RECENSEMENT 4 239.00 -4 239.00 7485 DOTATION POUR LES TITRES SECURISES 36 000.00 3 096.00 28 836.00 4 068.00 7488 AUTRES ATTRIBUTIONS ET PARTICIPATIONS
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 429 909.00 469 470.98 6 000.00 -45 561.98
- 75 - AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 429 909.00 469 470.98 6 000.00 -45 561.98 752 REVENUS DES IMMEUBLES 387 909.00 423 669.72 6 000.00 -41 760.72 757 REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET CONCESSION. 42 000.00 41 800.00 200.00 758 PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE
7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE 4 001.26 -4 001.26
28 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chapitre / Article Libellé Crédits Ouverts Titres émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés
TOTAL DES RECETTES DE GESTION DES SERVICES 38 752 427.00 38 746 808.25 1 734 684.57 -1 729 065.82 (a)=70+73+74+75+013
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 34 476.50 776 407.55 -741 931.05
- 77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS 34 476.50 776 407.55 -741 931.05
PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION
7711 DEDITS ET PENALITES PERCUES 1 000.00 1 000.00 7714 RECOUVREMENT SUR CREANCES ADMISES EN NON VALEUR 280.11 -280.11 7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS/OPERATIONS DE GEST. 22 476.50 16 867.04 5 609.46
773 MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS 1 000.00 4 020.24 -3 020.24 775 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 621 500.00 -621 500.00 7788 PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS 10 000.00 133 740.16 -123 740.16
- 77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS
7761 DIFFERENCES SUR REALISATIONS NEGATIVES
78 REPRISE SUR PROVISIONS SEMI BUDGETAIRES
- 78 - REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
REP./AMORTISS.& PROVISIONS (PDTS DE FONCTIONN.COUR
7815 REP./AMORTISS. PR RISQUES ET CHARGES FONCTIONN.
TOTAL DES RECETTES REELLES (r)=(a)+76+77+78 38 786 903.50 39 523 215.80 1 734 684.57 -2 470 996.87
29 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés
042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION 20 000.00 20 000.00
- 77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS 20 000.00 20 000.00 777 QUOTE PART SUBV. D'INVEST.TRANSFEREES RESULTAT 20 000.00 20 000.00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 20 000.00 20 000.00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 38 806 903.50 39 523 215.80 1 734 684.57 -2 450 996.87
Pour information : R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 11 138 415.84
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l'exercice 1.00
Montant des ICNE de l'exercice N-1 1.00
= Différence ICNE N - ICNE N-1
30 SECTION D'INVESTISSEMENT
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Restes à Crédits annulés réaliser
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 709 907.80 290 892.19 209 727.26 209 288.35
- 20 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 709 907.80 290 892.19 209 727.26 209 288.35
FRAIS D'ETUDES, RECHERCHE OU DEVELOPPEMENT
2031 FRAIS D'ETUDES 376 315.00 100 525.05 146 285.48 129 504.47
2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 333 592.80 190 367.14 63 441.78 79 783.88
204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 908 820.25 200 217.51 48 392.92 660 209.82
- 20 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 908 820.25 200 217.51 48 392.92 660 209.82
+204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 908 820.25 200 217.51 48 392.92 660 209.82
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT AUX ORGANISMES PUBLICS
204131 BIENS MOBILIERS MATERIELS ET ETUDES
204132 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 706 820.25 129 817.51 48 392.92 528 609.82 2041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
204181 BIENS MOBILIERS MATERIEL ET ETUDES
20421 BIENS MOBILIERS MATERIEL ET ETUDES 100 000.00 70 400.00 29 600.00 20422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 102 000.00 102 000.00
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 7 266 984.58 3 684 838.29 539 701.55 3 042 444.74
- 21 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES 7 266 984.58 3 684 838.29 539 701.55 3 042 444.74
TERRAINS
2111 TERRAINS NUS
2113 TERRAINS AMENAGES AUTRES QUE VOIRIE
AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS
2121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES
31 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Restes à Crédits annulés réaliser
2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS 28 222.85 25 227.60 2 995.25
CONSTRUCTIONS
BATIMENTS PUBLICS
21311 HOTEL DE VILLE
21312 BATIMENTS SCOLAIRES 20 420.00 8 692.39 11 727.61 21316 EQUIPEMENTS DU CIMETIERE
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS CONST. 2138 AUTRES CONSTRUCTIONS 5 233 000.00 3 069 337.36 2 163 662.64
CONSTRUCTIONS SUR SOL D'AUTRUI
2145 CONSTRUCT/SOL D'AUTRUI - INSTAL.GEN. AGENC. AMENA
INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE
RESEAUX DIVERS
21531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU 1 675.00 1 674.00 1.00 21533 RESEAUX CABLES 30 000.00 4 715.29 25 284.71 21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 22 500.00 606.14 8 478.48 13 415.38
MATERIEL ET OUTILLAGE D'INCENDIE ET DEFENSE CIVIL
21568 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE D'INCENDIE, DEFENSE 68 100.00 42 944.01 23 163.11 1 992.88
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 11 737.78 1 187.79 10 543.91 6.08
COLLECTIONS ET OEUVRES D'ART
2161 OEUVRES ET OBJETS D'ART 17 448.00 13 497.00 3 951.00 2168 AUTRES COLLECTIONS ET ŒUVRES D'ART 39 928.00 18 380.80 14 051.20 7 496.00
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2182 MATERIEL DE TRANSPORT 438 915.40 92 444.70 344 602.06 1 868.64 2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 423 482.59 75 253.92 14 437.92 333 790.75 2184 MOBILIER 404 611.54 72 117.72 36 149.46 296 344.36 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 526 943.42 283 987.17 63 047.81 179 908.44
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 8 033 987.15 6 142 904.35 1 356 855.60 534 227.20
- 23 - IMMOBILISATIONS EN COURS 8 033 987.15 6 142 904.35 1 356 855.60 534 227.20
IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS
32 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Restes à Crédits annulés réaliser
2312 TERRAINS 490 923.60 71 870.83 391 209.62 27 843.15 2313 CONSTRUCTIONS 7 184 935.41 5 921 688.29 836 815.56 426 431.56 2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 230 747.30 112 018.03 82 498.42 36 230.85 2316 RESTAURATION DES COLLECTIONS ET OEUVRES D'ART 50 764.84 22 332.00 28 432.84 2318 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS 68 616.00 37 327.20 24 000.00 7 288.80
238 AVANCES VERSES SUR COMMANDES IMMO. CORP. 8 000.00 8 000.00
TOTAL DES DEPENSES D'EQUIPEMENT 16 919 699.78 10 318 852.34 2 154 677.33 4 446 170.11
10 DOTATIONS FONDS DIVERS ET RESERVES 8 566.00 8 565.10 0.90
- 10 - DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 8 566.00 8 565.10 0.90
DOTATIONS ET FONDS GLOBALISES D'INVESTISSEMENT
FONDS GLOBALISES D'INVESTISSEMENT
10226 TAXE D'AMENAGEMENT ET VERSEMENT POUR SOUS DENSITE 8 566.00 8 565.10 0.90
100 PREFIGURATION DU CENTRE VILLE 20 170 832.00 24 336.00 20 079 035.00 67 461.00
- 23 - IMMOBILISATIONS EN COURS 20 170 832.00 24 336.00 20 079 035.00 67 461.00
IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS
2313 CONSTRUCTIONS 20 170 832.00 24 336.00 20 079 035.00 67 461.00
101 ACCESSIBILITE 1 670 951.47 806 146.41 650 561.76 214 243.30
- 23 - IMMOBILISATIONS EN COURS 1 670 951.47 806 146.41 650 561.76 214 243.30
IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS
2313 CONSTRUCTIONS 1 661 251.47 806 146.41 650 561.76 204 543.30
238 AVANCES VERSES SUR COMMANDES IMMO. CORP. 9 700.00 9 700.00
33 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Restes à Crédits annulés réaliser
102 TRANSITION ENERGETIQUE 1 093 814.10 941 599.63 95 014.43 57 200.04
- 23 - IMMOBILISATIONS EN COURS 1 093 814.10 941 599.63 95 014.43 57 200.04
IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS
2313 CONSTRUCTIONS 1 093 814.10 941 599.63 95 014.43 57 200.04
10 DOTATIONS FONDS DIVERS ET RESERVES 478 719.00 476 968.31 1 750.69
- 10 - DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 478 719.00 476 968.31 1 750.69
RESERVES
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 478 719.00 476 968.31 1 750.69
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- 13 - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES
1323 DEPARTEMENTS
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 1 407 000.00 1 274 067.71 132 932.29
- 16 - EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 1 407 000.00 1 274 067.71 132 932.29
EMPRUNTS AUPRES DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT
1641 EMPRUNTS EN EUROS 1 290 000.00 1 222 217.70 67 782.30
EMPRUNTS ASSORTIS OPTION DE TIRAGE SUR LIGNE TRESO
16449 OPERAT. AFFERENTES A OPTION TIRAGE SUR LIGNE TRESO
165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 2 000.00 2 000.00
AUTRES EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
AUTRES DETTES
16876 AUTRES DETTES - AUTRES ETABLIS. PUBLICS LOCAUX 57 000.00 51 850.01 5 149.99
34 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Restes à Crédits annulés réaliser
16878 AUTRES DETTES - AUTRES ORGANISMES ET PARTICULIERS 58 000.00 58 000.00
26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES
- 26 - PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PART. 261 TITRES DE PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 101 000.00 101 000.00
- 27 - AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 101 000.00 101 000.00 274 PRETS 1 000.00 1 000.00 275 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS VERSES 100 000.00 100 000.00
020 DEPENSES IMPREVUES
020 DEPENSES IMPREVUES ........
TOTAL DES DEPENSES FINANCIERES 24 930 882.57 3 531 683.16 20 824 611.19 574 588.22
4542 RECETTES 66 930.36 61 267.92 5 662.44 4581 DEPENSES (A SUBDIVISER PAR MANDAT)
45811 OPERATION SOUS MANDAT
4541 DEPENSES 10 000.00 5 662.44 4 337.56
TOTAL DES DEPENSES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS 76 930.36 66 930.36 10 000.00
TOTAL DES DEPENSES REELLES 41 927 512.71 13 917 465.86 22 979 288.52 5 030 758.33
35 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Restes à Crédits annulés réaliser
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION 20 000.00 20 000.00
Reprises sur autofinancement antérieur 20 000.00 20 000.00
- 10 - DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
DOTATIONS ET FONDS GLOBALISES D'INVESTISSEMENT
FONDS GLOBALISES D'INVESTISSEMENT
102296 REPRISE SUR TAXE D'AMENAGEMENT
- 13 - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 20 000.00 20 000.00
SUBV. INVEST. TRANSFEREES AU CPTE DE RESULTAT
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT
13912 REGIONS
13913 DEPARTEMENTS
13914 COMMUNES 20 000.00 20 000.00 139141 COMMUNES MEMBRES DU GFP
Charges transférées
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 610 370.00 539 557.26 70 812.74
- 16 - EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 10 370.00 10 370.00
AUTRES EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
AUTRES DETTES
16876 AUTRES DETTES - AUTRES ETABLIS. PUBLICS LOCAUX 10 370.00 10 370.00 16878 AUTRES DETTES - AUTRES ORGANISMES ET PARTICULIERS
- 21 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES
INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
RESEAUX DIVERS
21533 RESEAUX CABLES
36 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Restes à Crédits annulés réaliser
- 23 - IMMOBILISATIONS EN COURS 600 000.00 539 557.26 60 442.74
IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS
2313 CONSTRUCTIONS 600 000.00 539 557.26 60 442.74
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 630 370.00 539 557.26 90 812.74
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 42 557 882.71 14 457 023.12 22 979 288.52 5 121 571.07
Pour information : D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
37 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Restes à Crédits annulés réaliser
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 995 893.00 1 016 043.00 228 542.00 -248 692.00
- 13 - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 995 893.00 1 016 043.00 228 542.00 -248 692.00
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT TRANSFERABLES
1316 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES
1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
1322 REGIONS 50 000.00 225 600.00 -175 600.00 1323 DEPARTEMENTS 881 293.00 790 443.00 190 500.00 -99 650.00 1328 AUTRES 64 600.00 38 042.00 26 558.00
FONDS AFFECTES EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES
1342 AMENDES DE POLICE
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 2 057 370.00 1 546 665.01 510 704.99
- 16 - EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 2 057 370.00 1 546 665.01 510 704.99
EMPRUNTS AUPRES DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT
1641 EMPRUNTS EN EUROS 2 000 000.00 1 500 000.00 500 000.00
EMPRUNTS ASSORTIS OPTION DE TIRAGE SUR LIGNE TRESO
16449 OPERAT. AFFERENTES A OPTION TIRAGE SUR LIGNE TRESO
AUTRES EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
AUTRES DETTES
16876 AUTRES DETTES - AUTRES ETABLIS. PUBLICS LOCAUX 47 000.00 47 000.00 16878 AUTRES DETTES - AUTRES ORGANISMES ET PARTICULIERS 10 370.00 46 665.01 -36 295.01
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 55 000.00 -55 000.00
- 20 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 55 000.00 -55 000.00 2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 55 000.00 -55 000.00
38 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Restes à Crédits annulés réaliser
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 5 208.77 -5 208.77
- 21 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES 5 208.77 -5 208.77
CONSTRUCTIONS
BATIMENTS PUBLICS
21312 BATIMENTS SCOLAIRES 5 208.77 -5 208.77
- 21 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2182 MATERIEL DE TRANSPORT
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
- 23 - IMMOBILISATIONS EN COURS
238 AVANCES VERSES SUR COMMANDES IMMO. CORP.
TOTAL DES RECETTES D'EQUIPEMENT 3 053 263.00 2 622 916.78 228 542.00 201 804.22
10 DOTATIONS FONDS DIVERS ET RESERVES 5 893 304.59 5 651 369.57 241 935.02
- 10 - DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 5 893 304.59 5 651 369.57 241 935.02
DOTATIONS ET FONDS GLOBALISES D'INVESTISSEMENT
FONDS GLOBALISES D'INVESTISSEMENT
10222 F.C.T.V.A. 1 258 000.00 1 096 069.74 161 930.26 10226 TAXE D'AMENAGEMENT ET VERSEMENT POUR SOUS DENSITE 150 000.00 75 657.68 74 342.32
RESERVES
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 4 485 304.59 4 479 642.15 5 662.44
39 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Restes à Crédits annulés réaliser
165 Dépôts et cautionnements reçus 2 000.00 10 500.00 -8 500.00
- 16 - EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 2 000.00 10 500.00 -8 500.00 165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 2 000.00 10 500.00 -8 500.00
26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES
- 26 - PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PART. 261 TITRES DE PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 294 500.00 193 500.00 101 000.00
- 27 - AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 294 500.00 193 500.00 101 000.00 274 PRETS 1 000.00 1 000.00 275 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS VERSES 293 500.00 193 500.00 100 000.00
024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
TOTAL DES RECETTES FINANCIERES 6 189 804.59 5 855 369.57 334 435.02
4541 DEPENSES 55 766.00 55 765.07 0.93 4542 RECETTES 6 000.00 6 000.00 4581 DEPENSES (A SUBDIVISER PAR MANDAT) 164 519.00 164 518.97 0.03 4582 RECETTES (A SUBDIVISER PAR MANDAT)
TOTAL DES RECETTES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS 226 285.00 220 284.04 6 000.96
TOTAL DES RECETTES REELLES 9 469 352.59 8 698 570.39 228 542.00 542 240.20
40 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Restes à Crédits annulés réaliser
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 11 107 809.84
021 VIREMENT A LA SECTION FONCTIONNEMENT 11 107 809.84
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION 1 100 000.00 1 649 531.01 -549 531.01
DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS
192 PLUS OU MOINS VALUES SUR CESSIONS D'IMMOBILISATION 316 206.93 -316 206.93
- 21 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES 305 293.07 -305 293.07
CONSTRUCTIONS
BATIMENTS PUBLICS
21318 AUTRES BATIMENTS PUBLICS 305 293.07 -305 293.07
- 28 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 1 100 000.00 1 028 031.01 71 968.99
AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2802 FRAIS ETUDES, ELABO., MODIF., REVIS. DES DOC. URBA
FRAIS ETUDES, RECH. ET DE DEVELOP. ET D'INSERT.
28031 FRAIS D'ETUDES 110 000.00 85 740.47 24 259.53
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSE
2804131 BIENS MOBILIERS MATERIEL ET ETUDES 24 000.00 24 000.00 2804132 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 20 000.00 17 579.00 2 421.00 28041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 120 000.00 112 329.00 7 671.00 2804181 BIENS MOBILIERS MATERIELS ET ETUDES 15 000.00 13 340.00 1 660.00 280421 BIENS MOBILIERS MATERIEL ET ETUDES 40 000.00 33 521.00 6 479.00 280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 120 000.00 119 920.00 80.00
28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 70 000.00 66 813.02 3 186.98
AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS
28121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 5 000.00 2 862.00 2 138.00 28128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS TERRAINS 5 000.00 3 393.00 1 607.00
INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
41 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chapitre / Article Libellé Crédits Ouverts Titres émis Restes à Crédits annulés réaliser
281534 RESEAUX ELECTRIFICATION 5 000.00 1 901.00 3 099.00 281568 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE D'INCENDIE, DEFENSE 28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 6 000.00 5 364.66 635.34
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
28181 INSTALLATIONS GENERALES, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 15 000.00 13 304.20 1 695.80 28182 MATERIEL DE TRANSPORT 100 000.00 97 937.07 2 062.93 28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL D'INFORMATIQUE 140 000.00 134 214.61 5 785.39 28184 MOBILIER 110 000.00 101 199.22 8 800.78 28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 195 000.00 194 612.76 387.24
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 12 207 809.84 1 649 531.01 10 558 278.83
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 600 000.00 539 557.26 60 442.74
- 16 - EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
AUTRES EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
AUTRES DETTES
16876 AUTRES DETTES - AUTRES ETABLIS. PUBLICS LOCAUX
- 23 - IMMOBILISATIONS EN COURS 600 000.00 539 557.26 60 442.74 238 AVANCES VERSES SUR COMMANDES IMMO. CORP. 600 000.00 539 557.26 60 442.74
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 12 807 809.84 2 189 088.27 10 618 721.57
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 22 277 162.43 10 887 658.66 228 542.00 11 160 961.77
Pour information : R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 20 279 900.03
42 III - VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 100 Libellé : PREFIGURATION DU CENTRE VILLE
POUR VOTE (chapitre)
Art. LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire émises réaliser cumul Réalisat.
TOTAL DEPENSES 20 170 832.00 24 336.00 20 079 035.00 67 461.00 39 036.00
100 PREFIGURATION DU CENTRE VILLE 20 170 832.00 24 336.00 20 079 035.00 67 461.00 39 036.00 2313 CONSTRUCTIONS 20 170 832.00 24 336.00 20 079 035.00 67 461.00 39 036.00
Solde du financement (Recettes - Dépenses) -20 170 832.00 -24 336.00 -20 079 035.00 -67 461.00 -39 036.00
43 III - VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 101 Libellé : ACCESSIBILITE
POUR VOTE (chapitre)
Art. LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire émises réaliser cumul Réalisat.
TOTAL DEPENSES 1 670 951.47 806 146.41 650 561.76 214 243.30 2 188 766.65
101 ACCESSIBILITE 1 670 951.47 806 146.41 650 561.76 214 243.30 2 188 766.65 2313 CONSTRUCTIONS 1 661 251.47 806 146.41 650 561.76 204 543.30 2 050 525.61 238 AVANCES VERSES SUR COMMANDES IMMO. CORP. 9 700.00 9 700.00 138 241.04 23 IMMOBILISATIONS EN COURS
2313 CONSTRUCTIONS
Solde du financement (Recettes - Dépenses) -1 670 951.47 -806 146.41 -650 561.76 -214 243.30 -2 188 766.65
44 III - VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 102 Libellé : TRANSITION ENERGETIQUE
POUR VOTE (chapitre)
Art. LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire émises réaliser cumul Réalisat.
TOTAL DEPENSES 1 093 814.10 941 599.63 95 014.43 57 200.04 1 991 027.09
102 TRANSITION ENERGETIQUE 1 093 814.10 941 599.63 95 014.43 57 200.04 1 991 027.09 2313 CONSTRUCTIONS 1 093 814.10 941 599.63 95 014.43 57 200.04 1 991 027.09
Solde du financement (Recettes - Dépenses) -1 093 814.10 -941 599.63 -95 014.43 -57 200.04 -1 991 027.09
45 VILLE DE SÈVRES
ANNEXES
AU COMPTE ADMINISTRATIF
ANNÉE 2021 PRÉSENTATION CROISÉE PAR FONCTION IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
0 1 2 3 No Libellé TOTAL Non ventilables SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE PUBLIQUE FORMATION LOCALES
REALISATIONS (de l'exercice + restes à réaliser N-1)
Total dépenses 37 849 861.32 3 654 148.77 17 546 117.19 490 419.64 5 573 311.70 1 170 143.75
Total recettes 52 396 316.21 43 080 890.13 943 889.66 823.43 1 083 562.05 96 644.05
Solde de fonctionnement 14 546 454.89 39 426 741.36 -16 602 227.53 -489 596.21 -4 489 749.65 -1 073 499.70
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
Solde RAR fonctionnement
50 IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
4 5 6 7 8 9 No Libellé SPORTS ET JEUNESSE INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION ECONOMIQUE SOCIALES ET SANTE SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
REALISATIONS (de l'exercice + restes à réaliser N-1)
Total dépenses 3 892 226.64 746 730.74 4 463 423.18 15 757.97 255 366.41 42 215.33
Total recettes 1 001 016.16 77 269.34 3 199 591.16 39 101.37 2 831 728.86 41 800.00
Solde de fonctionnement -2 891 210.48 -669 461.40 -1 263 832.02 23 343.40 2 576 362.45 -415.33
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
Solde RAR fonctionnement
51 IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
0 1 2 3 No Libellé TOTAL Non ventilables SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE PUBLIQUE FORMATION LOCALES
REALISATIONS (de l'exercice + restes à réaliser N-1)
Dépenses réelles 13 850 535.50 4 899 338.48 891 018.13 156 946.71 2 740 042.26 3 120 307.58 Equipements municipaux 11 890 716.87 891 018.13 27 129.20 2 740 042.26 3 120 307.58 Equip. non municipaux 200 217.51 129 817.51 Opérations financières 1 759 601.12 1 759 601.12 Dépenses d'ordre 539 557.26 Solde d’exécution reporté de N-1
Total dépenses 14 457 023.12 4 960 606.40 1 436 237.83 156 946.71 2 740 042.26 3 120 307.58
Total recettes 31 167 558.69 29 551 749.66 594 557.26 790 443.00
Solde d'investissement 16 710 535.57 24 591 143.26 -841 680.57 -156 946.71 -2 740 042.26 -2 329 864.58
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses 22 979 288.52 747 826.57 48 392.92 225 783.92 606 710.76
Total RAR recettes 228 542.00 225 342.00
Solde RAR investissement -22 750 746.52 -747 826.57 -48 392.92 -225 783.92 -381 368.76
52 IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
4 5 6 7 8 9 No Libellé SPORTS ET JEUNESSE INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION ECONOMIQUE SOCIALES ET SANTE SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
REALISATIONS (de l'exercice + restes à réaliser N-1)
Dépenses réelles 1 138 141.50 17 220.37 593 994.12 163 535.78 129 990.57 Equipements municipaux 1 138 141.50 17 220.37 593 994.12 163 535.78 129 990.57 Equip. non municipaux
Opérations financières
Dépenses d'ordre
Solde d’exécution reporté de N-1
Total dépenses 1 138 141.50 17 220.37 593 994.12 163 535.78 129 990.57
Total recettes 5 208.77 225 600.00
Solde d'investissement -1 138 141.50 -17 220.37 -588 785.35 62 064.22 -129 990.57
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses 659 629.12 110.22 81 026.98 26 254.51 20 583 553.52
Total RAR recettes 3 200.00
Solde RAR investissement -659 629.12 -110.22 -77 826.98 -26 254.51 -20 583 553.52
53 IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
0 1 2 3 No Libellé TOTAL Non ventilables SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE PUBLIQUE FORMATION LOCALES
REALISATIONS (de l'exercice + restes à réaliser N-1)
Total dépenses 37 849 861.32 3 654 148.77 17 546 117.19 490 419.64 5 573 311.70 1 170 143.75
Total recettes 52 396 316.21 43 080 890.13 943 889.66 823.43 1 083 562.05 96 644.05
Solde de fonctionnement 14 546 454.89 39 426 741.36 -16 602 227.53 -489 596.21 -4 489 749.65 -1 073 499.70
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
Solde RAR fonctionnement
54 IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
4 5 6 7 8 9 No Libellé SPORTS ET JEUNESSE INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION ECONOMIQUE SOCIALES ET SANTE SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
REALISATIONS (de l'exercice + restes à réaliser N-1)
Total dépenses 3 892 226.64 746 730.74 4 463 423.18 15 757.97 255 366.41 42 215.33
Total recettes 1 001 016.16 77 269.34 3 199 591.16 39 101.37 2 831 728.86 41 800.00
Solde de fonctionnement -2 891 210.48 -669 461.40 -1 263 832.02 23 343.40 2 576 362.45 -415.33
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
Solde RAR fonctionnement
55 IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
0 1 2 3 No Libellé TOTAL Non ventilables SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE PUBLIQUE FORMATION LOCALES
DEPENSES 37 849 861.32 3 654 148.77 17 546 117.19 490 419.64 5 573 311.70 1 170 143.75
Dépenses réelles 36 200 330.31 2 004 617.76 17 546 117.19 490 419.64 5 573 311.70 1 170 143.75
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 8 063 165.85 2 639.20 2 685 938.75 67 527.07 2 837 261.83 379 431.75 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 15 982 621.96 7 256 524.85 2 529 829.65 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 1 743 892.90 1 733 406.00 10 486.90 022 DEPENSES IMPREVUES
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 10 098 870.18 4 272.66 7 565 051.92 422 892.57 197 220.22 790 712.00 66 CHARGES FINANCIERES 147 634.23 147 634.23 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 164 145.19 116 665.67 28 114.77 9 000.00 68 DOTATIONS AUX PROVISIONS SEMI BUDGETAIRE
Dépenses d'ordre 1 649 531.01 1 649 531.01
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT
042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE 1 649 531.01 1 649 531.01
002 Déficit de fonctionnement reporté
RECETTES 52 396 316.21 43 080 890.13 943 889.66 823.43 1 083 562.05 96 644.05
Recettes réelles 41 257 900.37 31 942 474.29 943 889.66 823.43 1 083 562.05 96 644.05
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 78 209.23 57 479.23 70 PRODUITS DES SERVICES ET DU DOMAINE 3 399 787.85 313 395.58 823.43 1 054 532.65 95 344.05 73 IMPOTS ET TAXES 32 104 793.89 29 381 682.82 7 252.50 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 4 423 230.87 1 931 241.66 109 899.20 29 029.40 1 300.00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 475 470.98 309 005.41 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 776 407.55 629 549.81 146 857.74 78 REPRISE SUR PROVISIONS SEMI BUDGETAIRES
Recettes d'ordre
042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
002 Excédent de fonctionnement reporté 11 138 415.84 11 138 415.84
56 IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
4 5 6 7 8 9 No Libellé SPORTS ET JEUNESSE INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION ECONOMIQUE SOCIALES ET SANTE SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
DEPENSES 3 892 226.64 746 730.74 4 463 423.18 15 757.97 255 366.41 42 215.33
Dépenses réelles 3 892 226.64 746 730.74 4 463 423.18 15 757.97 255 366.41 42 215.33
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 1 313 049.06 214 445.73 482 129.90 10 902.00 42 141.73 27 698.83 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 2 020 061.58 181 422.24 3 785 558.96 209 224.68 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS
022 DEPENSES IMPREVUES
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 556 170.00 350 862.77 194 732.07 4 855.97 4 000.00 8 100.00 66 CHARGES FINANCIERES
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 2 946.00 1 002.25 6 416.50 68 DOTATIONS AUX PROVISIONS SEMI BUDGETAIRE
Dépenses d'ordre
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT
042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE
002 Déficit de fonctionnement reporté
RECETTES 1 001 016.16 77 269.34 3 199 591.16 39 101.37 2 831 728.86 41 800.00
Recettes réelles 1 001 016.16 77 269.34 3 199 591.16 39 101.37 2 831 728.86 41 800.00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 20 730.00 70 PRODUITS DES SERVICES ET DU DOMAINE 796 163.85 2 950.00 1 020 969.00 115 609.29 73 IMPOTS ET TAXES 2 715 858.57 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 204 852.31 5 210.00 2 141 437.30 261.00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 48 379.34 37 184.86 39 101.37 41 800.00 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
78 REPRISE SUR PROVISIONS SEMI BUDGETAIRES
Recettes d'ordre
042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
002 Excédent de fonctionnement reporté
57 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL DES RUBRIQUES)
01 020 021 022 023 No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON ADMINISTRATION ASSEMBLEE LOCALE ADMINISTRATION INFORMATION, VENTILABLES GENERALE DE LA GENERALE DE L'ETAT COMMUNICATION, COLLECTIVITE PUBLICITE
DEPENSES 21 200 265.96 3 654 148.77 16 906 608.45 256 307.55 19 486.39 178 441.95
Réalisations 21 200 265.96 3 654 148.77 16 906 608.45 256 307.55 19 486.39 178 441.95
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 2 688 577.95 2 639.20 2 305 706.62 1 730.94 19 486.39 178 441.95 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 7 256 524.85 7 244 230.49 12 294.36 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 1 743 892.90 1 733 406.00 10 486.90 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 7 569 324.58 4 272.66 7 318 069.67 242 282.25 66 CHARGES FINANCIERES 147 634.23 147 634.23 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 144 780.44 116 665.67 28 114.77 68 DOTATIONS AUX PROVISIONS SEMI BUDGETAIRE
022 DEPENSES IMPREVUES
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT
042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE 1 649 531.01 1 649 531.01
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 44 024 779.79 43 080 890.13 868 529.66 50 000.00
Réalisations 44 024 779.79 43 080 890.13 868 529.66 50 000.00
002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT REPORTE 11 138 415.84 11 138 415.84 013 ATTENUATIONS DE CHARGES 57 479.23 57 479.23 70 PRODUITS DES SERVICES ET DU DOMAINE 313 395.58 238 035.58 50 000.00 73 IMPOTS ET TAXES 29 388 935.32 29 381 682.82 7 252.50 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 2 041 140.86 1 931 241.66 109 899.20 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 309 005.41 309 005.41 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 776 407.55 629 549.81 146 857.74 78 REPRISE SUR PROVISIONS SEMI BUDGETAIRES
042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE 22 824 513.83 39 426 741.36 -16 038 078.79 -256 307.55 -19 486.39 -128 441.95
58 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL DES RUBRIQUES)
024 025 026
No LIBELLE FETES ET AIDES AUX CIMETIERES ET CEREMONIES ASSOCIATIONS (NON POMPES FUNEBRES
CLASSEES AILLEURS)
DEPENSES 130 135.24 17 944.20 37 193.41
Réalisations 130 135.24 17 944.20 37 193.41
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 126 135.24 17 244.20 37 193.41 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
014 ATTENUATIONS DE PRODUITS
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 4 000.00 700.00 66 CHARGES FINANCIERES
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
68 DOTATIONS AUX PROVISIONS SEMI BUDGETAIRE
022 DEPENSES IMPREVUES
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT
042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 1 000.00 24 360.00
Réalisations 1 000.00 24 360.00
002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT REPORTE
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70 PRODUITS DES SERVICES ET DU DOMAINE 1 000.00 24 360.00 73 IMPOTS ET TAXES
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
78 REPRISE SUR PROVISIONS SEMI BUDGETAIRES
042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -130 135.24 -16 944.20 -12 833.41
59 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
112 113 114
No LIBELLE TOTAL POLICE MUNICIPALE POMPIERS, AUTRES SERVICES INCENDIES ET DE PROTECTION
SECOURS CIVILE
DEPENSES 490 419.64 475 795.54 14 624.10
Réalisations 490 419.64 475 795.54 14 624.10
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 67 527.07 53 602.97 13 924.10 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 422 892.57 422 192.57 700.00
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 823.43 823.43
Réalisations 823.43 823.43
70 PRODUITS DES SERVICES ET DU DOMAINE 823.43 823.43
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -489 596.21 823.43 -475 795.54 -14 624.10
60 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL DES RUBRIQUES)
20 211 212 213 22 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS ECOLES MATERNELLES ECOLES PRIMAIRES CLASSES REGROUPEES ENSEIGNEMENT DU DEUXIEME DEGRE
DEPENSES 5 573 311.70 19 663.32 522 177.57 658 690.25 2 978 349.46 100.00
Réalisations 5 573 311.70 19 663.32 522 177.57 658 690.25 2 978 349.46 100.00
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 2 837 261.83 4 940.05 522 177.57 658 690.25 257 122.86 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 2 529 829.65 2 823.27 2 527 006.38 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 197 220.22 2 900.00 194 220.22 100.00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 9 000.00 9 000.00
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 1 083 562.05 2 808.00 162 197.96
Réalisations 1 083 562.05 2 808.00 162 197.96
70 PRODUITS DES SERVICES ET DU DOMAINE 1 054 532.65 135 976.56 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 29 029.40 2 808.00 26 221.40
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -4 489 749.65 -19 663.32 -519 369.57 -658 690.25 -2 816 151.50 -100.00
61 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL DES RUBRIQUES)
251 252 254
No LIBELLE HEBERGEMENT ET TRANSPORTS MEDECINE SCOLAIRE RESTAURATION SCOLAIRES
SCOLAIRE
DEPENSES 1 341 236.91 51 522.02 1 572.17
Réalisations 1 341 236.91 51 522.02 1 572.17
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 1 341 236.91 51 522.02 1 572.17 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 911 347.09 7 209.00
Réalisations 911 347.09 7 209.00
70 PRODUITS DES SERVICES ET DU DOMAINE 911 347.09 7 209.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -429 889.82 -44 313.02 -1 572.17
62 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
30 311 312 314 321 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS EXPRESSION ARTS PLASTIQUES CINEMAS ET AUTRES BIBLIOTHEQUES ET MUSICALE, LYRIQUE ET AUTRES SALLES DE MEDIATHEQUES ET CHOREGRAPHIQUE ACTIVITES ARTISTIQ SPECTACLES
DEPENSES 1 170 143.75 97 921.00 1 138.20 727 752.72 270 108.25
Réalisations 1 170 143.75 97 921.00 1 138.20 727 752.72 270 108.25
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 379 431.75 17 209.00 1 138.20 17 752.72 270 108.25 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 790 712.00 80 712.00 710 000.00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 96 644.05 76 830.47 6 567.70 13 245.88
Réalisations 96 644.05 76 830.47 6 567.70 13 245.88
70 PRODUITS DES SERVICES ET DU DOMAINE 95 344.05 76 830.47 6 567.70 11 945.88 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 1 300.00 1 300.00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -1 073 499.70 -97 921.00 76 830.47 5 429.50 -727 752.72 -256 862.37
63 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
323 324
No LIBELLE ARCHIVES ENTRETIEN DU PATRIMOINE
CULTUREL
DEPENSES 67 372.70 5 850.88
Réalisations 67 372.70 5 850.88
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 67 372.70 5 850.88 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES
Réalisations
70 PRODUITS DES SERVICES ET DU DOMAINE
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -67 372.70 -5 850.88
64 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
40 411 412 413 421 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS SALLES DE SPORT, STADES PISCINES CENTRES DE LOISIRS GYMNASES
DEPENSES 3 892 226.64 1 529 104.11 265 750.75 171 016.57 504 303.09 1 361 328.96
Réalisations 3 892 226.64 1 529 104.11 265 750.75 171 016.57 504 303.09 1 361 328.96
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 1 313 049.06 6 015.11 265 750.75 171 016.57 504 303.09 340 286.38 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 2 020 061.58 999 019.00 1 021 042.58 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 556 170.00 524 070.00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 2 946.00
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 1 001 016.16 55 788.51 115 471.20 824 737.78
Réalisations 1 001 016.16 55 788.51 115 471.20 824 737.78
70 PRODUITS DES SERVICES ET DU DOMAINE 796 163.85 55 788.51 115 471.20 623 616.14 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 204 852.31 201 121.64 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -2 891 210.48 -1 473 315.60 -265 750.75 -171 016.57 -388 831.89 -536 591.18
65 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
422
No LIBELLE AUTRES ACTIVITE POUR LES JEUNES
DEPENSES 60 723.16
Réalisations 60 723.16
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 25 677.16 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 32 100.00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 2 946.00
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 5 018.67
Réalisations 5 018.67
70 PRODUITS DES SERVICES ET DU DOMAINE 1 288.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 3 730.67 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -55 704.49
66 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
510 520 521 522 523 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS SERVICES COMMUNS SVCE A CARACTERE ACTIONS EN FAVEUR ACTIONS EN FAVEUR SOCIAL POUR DE L'ENFANCE ET DES PERSONNES EN HANDICAPES, INADAP DE L'ADOLESCENCE DIFFICULTE
DEPENSES 746 730.74 52 471.66 519 560.20 102 604.44 69 559.50 2 134.94
Réalisations 746 730.74 52 471.66 519 560.20 102 604.44 69 559.50 2 134.94
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 214 445.73 10 293.89 42 852.96 102 604.44 56 559.50 2 134.94 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 181 422.24 181 422.24 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 350 862.77 42 177.77 295 285.00 13 000.00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 77 269.34 24 379.34 46 940.00 2 950.00 2 000.00 1 000.00
Réalisations 77 269.34 24 379.34 46 940.00 2 950.00 2 000.00 1 000.00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 20 730.00 20 730.00 70 PRODUITS DES SERVICES ET DU DOMAINE 2 950.00 2 950.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 5 210.00 3 210.00 2 000.00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 48 379.34 24 379.34 23 000.00 1 000.00
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -669 461.40 -28 092.32 -472 620.20 -99 654.44 -67 559.50 -1 134.94
67 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
524
No LIBELLE AUTRES SERVICES
DEPENSES 400.00
Réalisations 400.00
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL
012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 400.00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES
Réalisations
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70 PRODUITS DES SERVICES ET DU DOMAINE
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -400.00
68 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 6 FAMILLE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
61 63 64
No LIBELLE TOTAL SERVICES EN AIDES A LA FAMILLE CRECHES ET FAVEUR DES GARDERIES
PERSONNES AGEES
DEPENSES 4 463 423.18 14 919.62 174 272.05 4 274 231.51
Réalisations 4 463 423.18 14 919.62 174 272.05 4 274 231.51
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 482 129.90 13 864.30 19 372.05 448 893.55 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 3 785 558.96 3 785 558.96 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 194 732.07 53.07 154 900.00 39 779.00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 1 002.25 1 002.25
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 3 199 591.16 26 242.00 37 184.86 3 136 164.30
Réalisations 3 199 591.16 26 242.00 37 184.86 3 136 164.30
70 PRODUITS DES SERVICES ET DU DOMAINE 1 020 969.00 4 902.00 1 016 067.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 2 141 437.30 21 340.00 2 120 097.30 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 37 184.86 37 184.86 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -1 263 832.02 11 322.38 -137 087.19 -1 138 067.21
69 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 7 LOGEMENT
(DETAIL DES RUBRIQUES)
70 71
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS PARC PRIVE DE LA VILLE
DEPENSES 15 757.97 4 855.97 10 902.00
Réalisations 15 757.97 4 855.97 10 902.00
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 10 902.00 10 902.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 4 855.97 4 855.97
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 39 101.37 39 101.37
Réalisations 39 101.37 39 101.37
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 39 101.37 39 101.37
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE 23 343.40 34 245.40 -10 902.00
70 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL DES RUBRIQUES)
810 813 816 820 821 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS PROPRETE URBAINE AUTRES RESEAUX ET SERVICES COMMUNS EQUIPEMENT DE SERVICES DIVERS VOIRIE
DEPENSES 255 366.41 25 044.00 -914.54 1 647.67
Réalisations 255 366.41 25 044.00 -914.54 1 647.67
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 42 141.73 25 044.00 -914.54 1 647.67 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 209 224.68 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 4 000.00
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 2 831 728.86 61 164.82 54 444.47 2 716 119.57
Réalisations 2 831 728.86 61 164.82 54 444.47 2 716 119.57
70 PRODUITS DES SERVICES ET DU DOMAINE 115 609.29 61 164.82 54 444.47 73 IMPOTS ET TAXES 2 715 858.57 2 715 858.57 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 261.00 261.00
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE 2 576 362.45 61 164.82 -25 044.00 54 444.47 2 717 034.11 -1 647.67
71 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL DES RUBRIQUES)
822 823
No LIBELLE VOIRIE COMMUNALE ESPACES VERTS ET ROUTES URBAINS
DEPENSES 9 981.06 219 608.22
Réalisations 9 981.06 219 608.22
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 9 981.06 6 383.54 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 209 224.68 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 4 000.00
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES
Réalisations
70 PRODUITS DES SERVICES ET DU DOMAINE
73 IMPOTS ET TAXES
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -9 981.06 -219 608.22
72 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 9 ACTION ECONOMIQUE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
90 91 94
No LIBELLE TOTAL INTERVENTIONS FOIRES ET MARCHES AIDES AU COMMERCE ECONOMIQUES ET AUX SERVICES
MARCHANDS
DEPENSES 42 215.33 6 416.50 194.83 35 604.00
Réalisations 42 215.33 6 416.50 194.83 35 604.00
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 27 698.83 194.83 27 504.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 8 100.00 8 100.00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 6 416.50 6 416.50
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 41 800.00 41 800.00
Réalisations 41 800.00 41 800.00
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 41 800.00 41 800.00
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -415.33 -6 416.50 41 605.17 -35 604.00
73 IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
0 1 2 3 No Libellé TOTAL Non ventilables SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE PUBLIQUE FORMATION LOCALES
REALISATIONS (de l'exercice + restes à réaliser N-1)
Dépenses réelles 13 850 535.50 4 899 338.48 891 018.13 156 946.71 2 740 042.26 3 120 307.58 Equipements municipaux 11 890 716.87 891 018.13 27 129.20 2 740 042.26 3 120 307.58 Equip. non municipaux 200 217.51 129 817.51 Opérations financières 1 759 601.12 1 759 601.12 Dépenses d'ordre 539 557.26 Solde d’exécution reporté de N-1
Total dépenses 14 457 023.12 4 960 606.40 1 436 237.83 156 946.71 2 740 042.26 3 120 307.58
Total recettes 31 167 558.69 29 551 749.66 594 557.26 790 443.00
Solde d'investissement 16 710 535.57 24 591 143.26 -841 680.57 -156 946.71 -2 740 042.26 -2 329 864.58
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses 22 979 288.52 747 826.57 48 392.92 225 783.92 606 710.76
Total RAR recettes 228 542.00 225 342.00
Solde RAR investissement -22 750 746.52 -747 826.57 -48 392.92 -225 783.92 -381 368.76
74 IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
4 5 6 7 8 No Libellé SPORTS ET JEUNESSE INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET SOCIALES ET SANTE SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
REALISATIONS (de l'exercice + restes à réaliser N-1)
Dépenses réelles 1 138 141.50 17 220.37 593 994.12 163 535.78 129 990.57 Equipements municipaux 1 138 141.50 17 220.37 593 994.12 163 535.78 129 990.57 Equip. non municipaux
Opérations financières
Dépenses d'ordre
Solde d’exécution reporté de N-1
Total dépenses 1 138 141.50 17 220.37 593 994.12 163 535.78 129 990.57
Total recettes 5 208.77 225 600.00
Solde d'investissement -1 138 141.50 -17 220.37 -588 785.35 62 064.22 -129 990.57
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses 659 629.12 110.22 81 026.98 26 254.51 20 583 553.52
Total RAR recettes 3 200.00
Solde RAR investissement -659 629.12 -110.22 -77 826.98 -26 254.51 -20 583 553.52
75 IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
0 1 2 3 No Libellé TOTAL Non ventilables SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE PUBLIQUE FORMATION LOCALES
DEPENSES 37 436 311.64 4 960 606.40 2 184 064.40 205 339.63 2 965 826.18 3 727 018.34
Dépenses réelles 36 896 754.38 4 960 606.40 1 644 507.14 205 339.63 2 965 826.18 3 727 018.34
020 DEPENSES IMPREVUES
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE
10 DOTATIONS FONDS DIVERS ET RESERVES 485 533.41 485 533.41 100 PREFIGURATION DU CENTRE VILLE
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 1 274 067.71 1 274 067.71 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 500 619.45 368 299.67 66 407.38 51 812.40 204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 248 610.43 70 400.00 178 210.43 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 4 224 539.84 3 069 337.36 837 103.41 134 448.75 64 850.74 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 7 499 759.95 398 956.20 27 129.20 1 420 797.60 3 573 489.51 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
Opérations d'équipement 22 596 693.23 34 485.42 1 344 172.45 36 865.69
100 PREFIGURATION DU CENTRE VILLE 20 103 371.00 101 ACCESSIBILITE 1 456 708.17 5 376.00 718 843.70 102 TRANSITION ENERGETIQUE 1 036 614.06 29 109.42 625 328.75 36 865.69
Opérations pour compte de tiers 66 930.36 61 267.92 5 662.44
45 OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS 61 267.92 61 267.92 4541 DEPENSES 5 662.44 5 662.44
Dépenses d'ordre 539 557.26 539 557.26
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 539 557.26 539 557.26
001 Solde d'exécution reporté de N-1
RECETTES 31 396 100.69 29 551 749.66 594 557.26 1 015 785.00
Recettes réelles 8 927 112.39 7 622 318.62 55 000.00 1 015 785.00
024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
10 DOTATIONS FONDS DIVERS ET RESERVES 5 651 369.57 5 651 369.57
76 IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
4 5 6 7 8 No Libellé SPORTS ET JEUNESSE INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET SOCIALES ET SANTE SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
DEPENSES 1 797 770.62 17 330.59 675 021.10 189 790.29 20 713 544.09
Dépenses réelles 1 797 770.62 17 330.59 675 021.10 189 790.29 20 713 544.09
020 DEPENSES IMPREVUES
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE
10 DOTATIONS FONDS DIVERS ET RESERVES
100 PREFIGURATION DU CENTRE VILLE
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 8 250.00 5 850.00 204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 52 335.89 55 705.07 10 758.62 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 883 239.99 10 936.20 585 796.78 599 414.47 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
Opérations d'équipement 853 944.74 544.39 33 519.25 189 790.29 20 103 371.00
100 PREFIGURATION DU CENTRE VILLE 20 103 371.00 101 ACCESSIBILITE 732 488.47 102 TRANSITION ENERGETIQUE 121 456.27 544.39 33 519.25 189 790.29
Opérations pour compte de tiers
45 OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
4541 DEPENSES
Dépenses d'ordre
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
001 Solde d'exécution reporté de N-1
RECETTES 8 408.77 225 600.00
Recettes réelles 8 408.77 225 600.00
024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
10 DOTATIONS FONDS DIVERS ET RESERVES
77 IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
0 1 2 3 No Libellé TOTAL Non ventilables SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE PUBLIQUE FORMATION LOCALES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 1 244 585.00 1 015 785.00 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 1 557 165.01 1 557 165.01 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 55 000.00 55 000.00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 5 208.77 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 193 500.00 193 500.00
Opérations pour compte de tiers 220 284.04 220 284.04
45 OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS 220 284.04 220 284.04
Recettes d'ordre 2 189 088.27 1 649 531.01 539 557.26
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE 1 649 531.01 1 649 531.01 041 OPERATIONS PATRIMONIALES 539 557.26 539 557.26 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES
001 Solde d'exécution reporté de N-1 20 279 900.03 20 279 900.03
78 IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
4 5 6 7 8 No Libellé SPORTS ET JEUNESSE INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET SOCIALES ET SANTE SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 3 200.00 225 600.00 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 5 208.77 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
Opérations pour compte de tiers
45 OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
Recettes d'ordre
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES
001 Solde d'exécution reporté de N-1
79 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL RUBRIQUE)
01 020 024 026 No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON ADMINISTRATION FETES ET CIMETIERES ET VENTILABLES GENERALE DE LA CEREMONIES POMPES FUNEBRES COLLECTIVITE
DEPENSES 7 144 670.80 4 960 606.40 2 060 841.76 34 117.84 89 104.80
Réalisations 6 396 844.23 4 960 606.40 1 350 483.25 20 649.78 65 104.80
001 RESULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTE
020 DEPENSES IMPREVUES
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 539 557.26 539 557.26 10 DOTATIONS FONDS DIVERS ET RESERVES 485 533.41 485 533.41 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 1 274 067.71 1 274 067.71 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 211 939.41 211 939.41 204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 70 400.00 70 400.00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 440 685.51 3 069 337.36 322 920.77 20 649.78 27 777.60 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 278 682.41 241 355.21 37 327.20 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
Opérations d'équipement 29 048.16 29 048.16
101 ACCESSIBILITE 5 376.00 5 376.00 102 TRANSITION ENERGETIQUE 23 672.16 23 672.16
Opérations pour compte de tiers 66 930.36 61 267.92 5 662.44
4541 DEPENSES - TRAVAUX EFFECTUES POUR COMPTE 5 662.44 5 662.44 4542 DEPENSES 61 267.92 61 267.92
Restes à réaliser au 31/12 747 826.57 710 358.51 13 468.06 24 000.00
RECETTES 30 146 306.92 29 551 749.66 594 557.26
Réalisations 30 146 306.92 29 551 749.66 594 557.26
001 RESULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTE 20 279 900.03 20 279 900.03 021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
80 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
01 020 024 026 No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON ADMINISTRATION FETES ET CIMETIERES ET VENTILABLES GENERALE DE LA CEREMONIES POMPES FUNEBRES COLLECTIVITE
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE 1 649 531.01 1 649 531.01 041 OPERATIONS PATRIMONIALES 539 557.26 539 557.26 10 DOTATIONS FONDS DIVERS ET RESERVES 5 651 369.57 5 651 369.57 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 1 557 165.01 1 557 165.01 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 55 000.00 55 000.00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 193 500.00 193 500.00
Opérations pour compte de tiers 220 284.04 220 284.04
4541 REGULARISATIONS SUR EXERCICES ANTERIEURS 55 765.07 55 765.07 4542 OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS RECETTES
4581 REGULARISATIONS SUR EXERCICES ANTERIEURS 164 518.97 164 518.97
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE 23 001 636.12 24 591 143.26 -1 466 284.50 -34 117.84 -89 104.80
81 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
(DETAIL RUBRIQUE)
112 113
No LIBELLE TOTAL POLICE MUNICIPALE POMPIERS, INCENDIES ET
SECOURS
DEPENSES 205 339.63 18 485.60 186 854.03
Réalisations 156 946.71 18 485.60 138 461.11
204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 129 817.51 129 817.51 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 27 129.20 18 485.60 8 643.60
Restes à réaliser au 31/12 48 392.92 48 392.92
RECETTES
Réalisations
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -205 339.63 -18 485.60 -186 854.03
82 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL RUBRIQUE)
20 211 212 213 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS ECOLES MATERNELLES ECOLES PRIMAIRES CLASSES REGROUPEES
DEPENSES 2 965 826.18 174 949.27 1 970 080.50 731 120.69 89 675.72
Réalisations 2 740 042.26 149 773.27 1 900 800.99 611 730.95 77 737.05
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 35 366.38 35 366.38 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 108 753.88 23 861.08 33 902.50 50 990.30 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 1 387 543.73 1 163 116.66 224 427.07
Opérations d'équipement 1 208 378.27 149 773.27 713 823.25 318 035.00 26 746.75
101 ACCESSIBILITE 603 312.25 86 808.05 205 049.17 311 455.03 102 TRANSITION ENERGETIQUE 605 066.02 62 965.22 508 774.08 6 579.97 26 746.75
Restes à réaliser au 31/12 225 783.92 25 176.00 69 279.51 119 389.74 11 938.67
RECETTES
Réalisations
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -2 965 826.18 -174 949.27 -1 970 080.50 -731 120.69 -89 675.72
83 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL RUBRIQUE)
30 311 321 323 324 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS EXPRESSION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES ENTRETIEN DU MUSICALE, LYRIQUE MEDIATHEQUES PATRIMOINE ET CHOREGRAPHIQUE CULTUREL
DEPENSES 3 727 018.34 1 435 433.69 2 045 798.14 77 093.52 9 529.78 124 540.21
Réalisations 3 120 307.58 1 385 377.62 1 586 211.78 36 481.16 9 070.30 82 594.92
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 30 944.40 23 684.40 7 260.00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 31 877.80 11 306.00 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 3 028 132.36 1 385 377.62 1 577 514.56 9 802.68 55 437.50
Opérations d'équipement 29 353.02 8 697.22 2 994.08 1 810.30 15 851.42
101 ACCESSIBILITE
102 TRANSITION ENERGETIQUE 29 353.02 8 697.22 2 994.08 1 810.30 15 851.42
Restes à réaliser au 31/12 606 710.76 50 056.07 459 586.36 40 612.36 459.48 41 945.29
RECETTES 1 015 785.00 151 110.00 595 238.00 269 437.00
Réalisations 790 443.00 83 610.00 472 238.00 234 595.00
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 790 443.00 83 610.00 472 238.00 234 595.00
Restes à réaliser au 31/12 225 342.00 67 500.00 123 000.00 34 842.00
SOLDE -2 711 233.34 -1 284 323.69 -1 450 560.14 -77 093.52 -9 529.78 144 896.79
84 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL RUBRIQUE)
33
No LIBELLE ACTION CULTURELLE
DEPENSES 34 623.00
Réalisations 20 571.80
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 20 571.80 23 IMMOBILISATIONS EN COURS
Opérations d'équipement
101 ACCESSIBILITE
102 TRANSITION ENERGETIQUE
Restes à réaliser au 31/12 14 051.20
RECETTES
Réalisations
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -34 623.00
85 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL RUBRIQUE)
411 412 413 421 422 No LIBELLE TOTAL SALLES DE SPORT, STADES PISCINES CENTRES DE LOISIRS AUTRES ACTIVITE GYMNASES POUR LES JEUNES
DEPENSES 1 797 770.62 782 177.49 836 521.46 80 149.12 83 884.90 15 037.65
Réalisations 1 138 141.50 703 973.04 276 599.88 65 400.62 78 588.31 13 579.65
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 6 792.00 6 792.00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 49 070.42 7 945.20 19 520.10 8 025.47 13 579.65 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 791 304.29 680 694.11 50 392.14 3 755.75 56 462.29
Opérations d'équipement 290 974.79 16 486.93 218 262.54 42 124.77 14 100.55
101 ACCESSIBILITE 197 458.16 197 458.16 102 TRANSITION ENERGETIQUE 93 516.63 16 486.93 20 804.38 42 124.77 14 100.55
Restes à réaliser au 31/12 659 629.12 78 204.45 559 921.58 14 748.50 5 296.59 1 458.00
RECETTES
Réalisations
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -1 797 770.62 -782 177.49 -836 521.46 -80 149.12 -83 884.90 -15 037.65
86 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
(DETAIL RUBRIQUE)
520 523
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES EN
DIFFICULTE
DEPENSES 17 330.59 16 786.20 544.39
Réalisations 17 220.37 16 786.20 434.17
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 5 850.00 5 850.00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 10 936.20 10 936.20
Opérations d'équipement 434.17 434.17
101 ACCESSIBILITE
102 TRANSITION ENERGETIQUE 434.17 434.17
Restes à réaliser au 31/12 110.22 110.22
RECETTES
Réalisations
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -17 330.59 -16 786.20 -544.39
87 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 6 FAMILLE
(DETAIL RUBRIQUE)
64
No LIBELLE TOTAL CRECHES ET GARDERIES
DEPENSES 675 021.10 675 021.10
Réalisations 593 994.12 593 994.12
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 52 170.54 52 170.54 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 515 801.73 515 801.73
Opérations d'équipement 26 021.85 26 021.85
101 ACCESSIBILITE
102 TRANSITION ENERGETIQUE 26 021.85 26 021.85
Restes à réaliser au 31/12 81 026.98 81 026.98
RECETTES 8 408.77 8 408.77
Réalisations 5 208.77 5 208.77
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 5 208.77 5 208.77
Restes à réaliser au 31/12 3 200.00 3 200.00
SOLDE -666 612.33 -666 612.33
88 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 7 LOGEMENT
(DETAIL RUBRIQUE)
70 71
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS PARC PRIVE DE LA VILLE
DEPENSES 189 790.29 189 790.29
Réalisations 163 535.78 163 535.78
204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Opérations d'équipement 163 535.78 163 535.78
102 TRANSITION ENERGETIQUE 163 535.78 163 535.78
Restes à réaliser au 31/12 26 254.51 26 254.51
RECETTES 225 600.00 225 600.00
Réalisations 225 600.00 225 600.00
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 225 600.00 225 600.00
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE 35 809.71 225 600.00 -189 790.29
89 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL RUBRIQUE)
820 821 822 823 824 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS EQUIPEMENT DE VOIRIE COMMUNALE ESPACES VERTS AUTRES OPERATIONS VOIRIE ET ROUTES URBAINS D'AMENAGEMENT URBAIN
DEPENSES 20 713 544.09 20 112 455.62 165 610.34 110 987.62 249 605.28 74 885.23
Réalisations 129 990.57 24 942.14 28 489.20 1 674.00 74 885.23
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
100 PREFIGURATION DU CENTRE VILLE
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 280.14 606.14 1 674.00 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 103 374.43 28 489.20 74 885.23
Opérations d'équipement 24 336.00 24 336.00
100 PREFIGURATION DU CENTRE VILLE 24 336.00 24 336.00
Opérations pour compte de tiers
4581 DEPENSES (A SUBDIVISER PAR MANDAT)
45811 OPERATION SOUS MANDAT
Restes à réaliser au 31/12 20 583 553.52 20 087 513.48 165 610.34 82 498.42 247 931.28
RECETTES
Réalisations
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Opérations pour compte de tiers
4582 RECETTES (A SUBDIVISER PAR MANDAT)
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -20 713 544.09 -20 112 455.62 -165 610.34 -110 987.62 -249 605.28 -74 885.23
90 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 9 ACTION ECONOMIQUE
(DETAIL RUBRIQUE)
No LIBELLE TOTAL
DEPENSES
Réalisations
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
Opérations d'équipement
102 TRANSITION ENERGETIQUE
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES
Réalisations
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE
91 ÉTAT DE LA DETTE IV
A2.1
Intérêts Remboursement du tirage
5191 Avances du trésor
...
5192 Avances de trésorerie
...
51931 Lignes de trésorerie
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt
5194 Billets de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
...
519 Crédits de trésorerie (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Encours restant dû au
31/12/2021
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE - DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE
A2.1 - DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE
Nature
Date de la décision de
réaliser la ligne de
trésorerie
Montant maximum
autorisé au 31/12/2021
Montant des tirages
2021
Montant des remboursements 2021
95 163 Emprunts obligataires (Total)
164 Emprunts auprès des
établissements financiers (Total) 19 988 843,56
1641 Emprunts en euros (total) 19 988 843,56
000229 CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 23/12/2008 16/01/2009 01/02/2010 2 200 000,00 F Taux fixe à 4.54 % 4,54 4,54 EUR A C O A-1
000230 CREDIT AGRICOLE 02/04/2009 30/06/2009 30/06/2010 3 000 000,00 F Taux fixe à 4.56 % 4,56 4,56 EUR A C O A-1
231-tir6 CAISSE D'EPARGNE 12/06/2009 29/04/2011 02/11/2011 2 000 000,00 V EONIA(Postfixé) + 1.05 2,33 0,00 EUR S C O A-1
231-tir1 CAISSE D'EPARGNE 12/06/2009 10/04/2010 09/07/2010 2 000 000,00 V TAG 3M(Postfixé) + 1.3 1,64 1,65 EUR T C O A-1
231-tir2 CAISSE D'EPARGNE 05/10/2010 05/10/2010 05/10/2011 2 000 000,00 F Taux fixe à 3.52 % 3,52 3,52 EUR A C O A-1
231-tir3 CAISSE D'EPARGNE 22/11/2010 22/11/2010 22/11/2011 2 000 000,00 F Taux fixe à 3.71 % 3,71 3,71 EUR A C O A-1
231-tir4 CAISSE D'EPARGNE 31/01/2011 31/01/2011 31/01/2012 1 000 000,00 V
(Euribor 12M-Floor -
0.45 sur Euribor 12M)
+ 0.45
2,07 2,10 EUR A C O A-1
231-tir5 CAISSE D'EPARGNE 31/01/2011 31/03/2011 31/03/2012 1 000 000,00 V
(Euribor 12M-Floor -
0.45 sur Euribor 12M)
+ 0.45
2,43 2,47 EUR A C O A-1
000219 Refi Bis 2 DEXIA CL 01/07/2012 01/07/2012 01/07/2013 3 288 843,56 F Taux fixe à 2.8 % 2,80 2,84 EUR A C O A-1
MON541403EUR SFIL CAFFIL 22/11/2021 30/12/2021 01/01/2023 1 500 000,00 F Taux fixe à 0.49 % 0,49 0,49 EUR A C O A-1
1643 Emprunts en devises (total)
Nature
Emprunts et dettes à l'origine du contrat
Organisme prêteur ou
chef de file
Date de
signature
Date
d'émission
ou date de
mobilisation
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal
Type de
taux
d'intérêt
Index
Taux initial
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE - REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 - RÉPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Périodicité
des
rembour-
sements
Profil d'
amortis-
sement
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Catégorie
d’emprunt Niveau
de taux
Taux
actuariel
Devise
96 Nature
Emprunts et dettes à l'origine du contrat
Organisme prêteur ou
chef de file
Date de
signature
Date
d'émission
ou date de
mobilisation
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal
Type de
taux
d'intérêt
Index
Taux initial
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE - REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 - RÉPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Périodicité
des
rembour-
sements
Profil d'
amortis-
sement
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Catégorie
d’emprunt Niveau
de taux
Taux
actuariel
Devise
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total)
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
1671 Avances consolidées du Trésor (total)
1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total)
1675 Dettes pour M.E.T.P et PPP (total)
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
1678 Autres emprunts et dettes (total)
168 Emprunts et dettes assimilées
(Total) 103 700,00
1681 Autres emprunts (total) 103 700,00
000226 Caisse Allocations Familiales 28/02/2008 28/02/2008 28/02/2009 103 700,00 F Taux fixe à 0 % 0,00 0,00 EUR A C O A-1
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
1687 Autres dettes (total)
Total général 20 092 543,56
97 IV
A2.2
163 Emprunts obligataires (Total)
164 Emprunts auprès des
établissements financiers (Total) 7 092 217,59 1 222 217,70 160 994,28 64 895,76
1641 Emprunts en euros (total) 7 092 217,59 1 222 217,70 160 994,28 64 895,76
000229 N A-1 880 000,00 7,08 V Livret A + 2.78 3,27 110 000,00 32 560,96 26 333,46
000230 N A-1 1 200 000,00 7,5 F Taux fixe à 4.56 % 4,55 150 000,00 61 560,00 27 360,00
231-tir6 N A-1 599 999,93 4,34 V (Euribor 3M-Floor -0.45 sur Euribor 3M) + 0.45 0,00 133 333,34 0,00 0,00
231-tir1 N A-1 850 000,00 8,27 V Euribor 3M-Floor -0.45 sur Euribor 3M + 0.45 0,00 100 000,00 0,00 0,00
231-tir2 N A-1 533 333,37 3,76 F Taux fixe à 3.52 % 3,51 133 333,33 23 466,67 4 432,59
231-tir3 N A-1 533 333,37 3,89 F Taux fixe à 3.71 % 3,70 133 333,33 24 733,33 2 088,59
231-tir4 N A-1 333 333,30 4,08 V (Euribor 3M-Floor -0.45 sur Euribor 3M) + 0.45 0,00 66 666,67 0,00 0,00
231-tir5 N A-1 333 333,30 4,25 V (Euribor 3M-Floor -0.45 sur Euribor 3M) + 0.45 0,00 66 666,67 0,00 0,00
000219 Refi Bis 2 N A-1 328 884,32 0,5 F Taux fixe à 2.8 % 2,83 328 884,36 18 673,32 4 681,12
MON541403EUR N A-1 1 500 000,00 10 F Taux fixe à 0.49 % 0,00 0,00
1643 Emprunts en devises (total)
16441 Emprunts assortis d'une option de tirage
sur ligne de trésorerie (total)
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
IV – ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE - REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
A2.2 - RÉPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
Emprunts et dettes au 31/12/2021
Couverture
O/N
Montant
couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
Capital restant dû
au 31/12/2021
Durée
résiduelle
(en années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice Type de
taux
Index
Niveau de
taux
d'intérêt au
31/12/2021
Capital Charges d'intérêt
Intérêts
perçus
(le cas
échéant)
98 IV
A2.2
IV – ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE - REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
A2.2 - RÉPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
Emprunts et dettes au 31/12/2021
Couverture
O/N
Montant
couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
Capital restant dû
au 31/12/2021
Durée
résiduelle
(en années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice Type de
taux
Index
Niveau de
taux
d'intérêt au
31/12/2021
Capital Charges d'intérêt
Intérêts
perçus
(le cas
échéant)
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
1671 Avances consolidées du Trésor (total)
1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total)
1675 Dettes pour M.E.T.P et PPP (total)
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs (total)
1678 Autres emprunts et dettes (total)
168 Emprunts et dettes assimilées
(Total) 36 295,00 5 185,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 36 295,00 5 185,00 0,00 0,00
000226 N A-1 36 295,00 6,16 F Taux fixe à 0 % 0,00 5 185,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables (total)
1687 Autres dettes (total)
Total général 0,00 7 128 512,59 1 227 402,70 160 994,28 0,00 64 895,76
99 Emprunts ventilés par structure de
taux selon le risque le plus élevé
Organisme
prêteur ou
chef de file
Nominal
Capital
restant dû au
31/12/2021
Type
d'indices
Durée du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal
Taux
maximal
Coût de
sortie
Taux maximal
après
couverture
éventuelle
Niveau de
taux à la
date de
vote du
budget
Intérêts
payés au
cours de
l’exercice
Intérêts
percus au
cours de
l’exercice
(le cas
échéant)
% par type
de taux
selon le
capital
restant dû
Echange de taux, taux variable
simple plafonné (cap) ou encadré
(tunnel) (A)
TOTAL (A)
Barrière simple (B)
TOTAL (B)
Option d'échange (C)
TOTAL (C)
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé (D)
TOTAL (D)
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
TOTAL (E)
Autres types de structures (F)
TOTAL (F)
TOTAL GENERAL
A2.3 - RÉPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
IV – ANNEXES IV
ÉLÉMENTS DU BILAN – ÉTAT DE LA DETTE - RÉPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX A2.3
100 Indices
sous-jacents
Indices zone
euros
Indices inflation
française ou zone
euro ou écart
entre ces indices
Ecarts
d'indices
zone euro
Indices hors zone
euro et écarts
d'indices dont l'un
est un indice hors
zone euro
Ecarts
d'indices
hors zone
euro
Autres
indices
Nombre de produits 12
% de l'encours 100,00%
Montant en euros 7 128 513 €
Nombre de produits
% de l'encours
Montant en euros
Nombre de produits
% de l'encours
Montant en euros
Nombre de produits
% de l'encours
Montant en euros
Nombre de produits
% de l'encours
Montant en euros
Nombre de produits
% de l'encours
Montant en euros
IV - ANNEXES IV
ÉLÉMENTS DU BILAN – ÉTAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE A2.4
LA RÉPARTITION DE L’ENCOURS
(C) Option d'échange (swaption)
(D) Multiplicateur jusqu'à 3; multiplicateur jusqu'à 5
capé
(E) Multiplicateur jusqu'à 5
(F) Autres types de structures
A2.4 - TYPOLOGIE DE LA RÉPARTITION DE L'ENCOURS
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange
de taux fixe contre taux variable ou inversement.
Echange de taux structuré contre taux variable ou
taux fixe (sens unique). Taux variable simple
plafonné (cap) ou encadré (tunnel)
(B) Barrière simple. Pas d'effet de levier
Structure
101 IV
A2.5
Primes
payées
pour l'achat
d'option
Primes
reçues
pour la
vente
d'option
Taux fixe (total)
Taux variable simple
(total)
Taux complexe (total)
Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Instruments de
couverture
Référence
de
l'emprunt
couvert
Capital
restant dû
au
31/12/2021
Date de
fin du
contrat
Organisme
co-
contractant
IV – ANNEXES
ÉLÉMENTS DU BILAN – ÉTAT DE LA DETTE – DÉTAIL DES OPÉRATIONS DE COUVERTURE
A2.5 - DÉTAIL DES OPÉRATIONS DE COUVERTURE
Emprunt couvert Instrument de couverture
Montant des
commissions
diverses
Primes éventuelles
Type de
couverture
Nature de la
couverture
(change ou
taux)
Notionnel de
l'instrument
de
couverture
Date de
début
du
contrat
Date de
fin du
contrat
Périodicité
de
règlement
des intérêts
102 IV
A2.5
Index Niveau de taux Index Niveau de taux Charges c/668 Produits c/768 Avant
opération de
couverture
Après
opération de
couverture
Taux fixe (total)
Taux variable simple (total)
Taux complexe (total)
Total 0,00 € 0,00
IV – ANNEXES
ÉLÉMENTS DU BILAN – ÉTAT DE LA DETTE – DÉTAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE
A2.5 - DÉTAIL DES OPÉRATIONS DE COUVERTURE (suite)
Effet de l'instrument de couverture
Instruments de couverture Référence de l'emprunt couvert
Taux payé Taux reçu Charges et produits constatés depuis l'origine du contrat Catégorie d’emprunt
103 IV
A2.6
Année Profil Type de taux Index Niveau de taux Type Montant Intérêts Capital
Total des dépenses
au c/ 166
Refinancement de
dette
Total des recettes au c/
166 Refinancement de
dette
IV – ANNEXES
ÉLÉMENTS DU BILAN – ÉTAT DE LA DETTE - REMBOURSEMENT ANTICIPÉ D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT
A2.6 - REMBOURSEMENT ANTICIPÉ D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT
Emprunts
Année de mobilisation
et profil
d’amortissement de
l’emprunt Date de
refinancement
Organisme
prêteur ou chef
de file
Capital restant
dû au
31/12/2021
Capital
réaménagé
Durée
résiduelle
Périodicité
des
rembourse-
ments
Caractéristiques du taux Coût de sortie Annuité de l'exercice
ICNE de
l'exercice
104 Type
de
taux
Index Taux act.
Type
de
taux
Index Taux act.
TOTAL
N° du
contrat
d'emprunt
Date de
souscription
du contrat
initial
Date de re-
négociation
Organisme
prêteur
Durée résiduelle
en années
Contrat
initial
Contrat
renégocié
IV – ANNEXES IV
ÉLÉMENTS DU BILAN – ÉTAT DE LA DETTE – EMPRUNTS RENEGOCIÉS AU COURS DE L’ANNÉE N A2.7
A2.7 - EMPRUNTS RENEGOCIÉS AU COURS DE L'ANNÉE N
ICNE de
l'exercice
Annuité payée dans
l'exercice (s'il y a
lieu)
Contrat
initial
Contrat
renégocié Intérêts Capital Contrat
renégocié
Taux Nominal
Profil d'amortissement
et périodicité de
remboursement
Capital
restant dû au
31/12/2021 Contrat initial Contrat renégocié
Contrat
initial
105 IV
INTERETS CAPITAL
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dette provenant d'émissions obligataires
(ex : émissions publiques ou privées) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES
ÉLÉMENTS DU BILAN – ÉTAT DE LA DETTE A2.8
DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME
A2.8 - DETTE POUR FINANCER L'EMPRUNT D'UN AUTRE ORGANISME
RÉPARTITION PAR PRÊTEUR DETTE EN CAPITAL A L’ORIGINE DETTE EN CAPITAL AU 31/12 DE L’EXERCICE ANNUITÉ PAYÉE AU COURS DE L’EXERCICE
DONT
106 IV
A2.9
[...]
IV – ANNEXES
ÉLÉMENTS DU BILAN – ÉTAT DE LA DETTE - AUTRES DETTES
A2.9 - AUTRES DETTES
(Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d'un emprunt)
LIBELLES MONTANT INITIAL DE LA DETTE DÉPENSES DE L’EXERCICE DETTE RESTANTE
107 ÉTAT DES MÉTHODES UTILISÉES POUR LES AMORTISSEMENTS IV
A3
PROCEDURE
AMORTISSEMENT
Durées d'amortissement applicables à compter du 1er janvier 2019
Catégories de biens amorties : Durée :
- Biens de faible valeur < 609 euros (article R.2321-1 du CGCT) 1 ans
202 - Frais d'étude, d'élaboration, de modifications, de révisions des documents d’urbanisme et de numérisation du cadastre 5 ans
205 - Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires 5 ans
2031, 2032, 2033 - Frais d’études, de recherche, de développement et frais d'insertion 5 ans
204 - Subventions d’équipement versées pour le financement des biens mobiliers, du matériel ou des études 5 ans
204 - Subventions d’équipement versées pour le financement des bâtiments et installations 30 ans
204 - Subventions d’équipement versées pour le financement des projets d'infrastructure d'intérêt national 40 ans
208 - Autres immobilisations incorporelles 5 ans
2121 - Plantations d'arbres et d'arbustes 15 ans
2128 - Autres agencements et aménagements de terrains 15 ans
2161 - Œuvres et Objets d'Art Non amortissables
2181 - Installations générales, agencements et aménagements divers 10 ans
- Véhicules automobiles légers (ptc ≤ 3.5 tonnes) 5 ans
- Véhicules de plus de 3,5 tonnes (camions, véhicules industriels, cars) 10 ans
2183 - Matériel informatique (serveurs, pc bureau, portables, tablettes, moniteurs, swiths, baies, bornes wifi, claviers, imprimantes, périphériques divers, …) 5 ans
2183 et 2184 - Matériel de bureau et mobilier y compris équipements scolaires, culturels, petite enfance, sportifs 10 ans
- Matériels techniques de garage, ateliers, espaces verts et voirie 10 ans
- Equipements de cuisines, sportifs 10 ans
- Mobilier urbain 10 ans
- Autres biens mobiliers 10 ans
2182
2188
IV ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
ETAT DES PROVISIONS ET ETALEMENT DES PROVISIONS
AMORTISSEMENTS - METHODES UTILISEES
CHOIX DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération du
26 SEPT 19
n° 2019/076
111 ÉTAT DES PROVISIONS IV
A4
Nature de la provision Montant de la provision Date de constitution de la provision
Montant des
provisions
constituées au
01/01/2021
Montant des reprises SOLDE
Provisions pour risques et charges 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Provisions pour litiges et contentieux
Provisions pour pertes de change
Provisions pour garanties d'emprunts
Autres provisions pour risques
Provisions pour grosses réparations
Provisions pour dépréciations 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Des immobilisations
Des stocks
Des comptes de tiers
Des comptes financiers
TOTAL DES PROVISIONS BUDGETAIRES 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Provisions pour risques et charges 250 000,00 € 250 000,00 € 0,00 € 250 000,00 €
Provisions pour litiges et contentieux 250 000,00 € 14/04/2021 250 000,00 € 0,00 € 250 000,00 €
Provisions pour pertes de change
Provisions pour garanties d'emprunts
Autres provisions pour risques
Provisions pour grosses réparations
Provisions pour dépréciations 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Des immobilisations
Des stocks
Des comptes de tiers
Des comptes financiers
TOTAL DES PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES 250 000,00 € 250 000,00 € 0,00 € 250 000,00 €
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
A4 - ETAT DES PROVISIONS
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS ET ETALEMENT DES PROVISIONS
PROVISIONS BUDGETAIRES
114 IV
A5
Nature de la provision Objet
Montant de la
provision à
constituer
Durée
Montant des
provisions
constituées au
01/01/2021
Provision constituée
au cours de
l'exercice
Montant restant à
provisionner
Provisions pour risques et charges 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour litiges et contentieux
Provisions pour pertes de change
Provisions pour garanties d'emprunts
Autres provisions pour risques
Provisions pour grosses réparations
Provisions pour dépréciations 0,00 0,00 0,00 0,00
Des immobilisations
Des stocks
Des comptes de tiers
Des comptes financiers
TOTAL DES PROVISIONS BUDGETAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour risques et charges 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour litiges et contentieux
Provisions pour pertes de change
Provisions pour garanties d'emprunts
Autres provisions pour risques
Provisions pour grosses réparations
Provisions pour dépréciations 0,00 0,00 0,00 0,00
Des immobilisations
Des stocks
Des comptes de tiers
Des comptes financiers
TOTAL DES PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00
ETALEMENT DES PROVISIONS BUDGETAIRES
ETALEMENT DES PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETALEMENT DES PROVISIONS
A5 - ETALEMENT DES PROVISIONS
115 DÉPENSES ET RECETTES
ÉQUILIBRE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES A6.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. Libellé Crédits de Réalisations l'exercice
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = A + B 1 912 285.00 1 759 601.12
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 1 405 000.00 1 274 067.71
1631 Emprunts obligataires
1641 Emprunts en euros 1 290 000.00 1 222 217.70 1643 Emprunts en devises
16441 Opérations afférentes à l'emprunt
1671 Avances consolidées du Trésor
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor
1678 Autres emprunts et dettes
1681 Autres emprunts
1682 Bons à moyen terme négociables
1687 Autres dettes 115 000.00 51 850.01
Autres dépenses à déduire des ressources propres (B) 507 285.00 485 533.41
10 Reprise de dotations, fonds divers er réserves
10 Reversement de dotations, fonds divers er réserves 487 285.00 485 533.41 102296 REPRISE SUR TAXE D'AMENAGEMENT
10226 TAXE D'AMENAGEMENT ET VERSEMENT POUR SOUS DENSITE 8 566.00 8 565.10 1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 478 719.00 476 968.31
139 Subvention d'investissement transférée au compte de résul 20 000.00
020 Dépenses imprévues
Op. de l'exercice TOTAL I
Restes à réaliser en
dépenses au 31/12 II Solde d'exécution
D001 de l'exercice
précédent (N-1)
Dépenses à
couvrir par 1 759 601.12 22 979 288.52 24 738 889.64 des ressources
propres
119 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art. Libellé Crédits de Réalisations l'exercice
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 13 910 309.84 2 393 258.43
Ressources propres externes de l'année (a) 1 702 500.00 1 365 227.42
10222 FCTVA 1 258 000.00 1 096 069.74 10223 TLE
10224 Versements pour dépassement PLD
10225 Participation pour dépassement de COS
10226 Taxe d'aménagement 150 000.00 75 657.68 10228 Autres fonds
13146 Attributions de compensation d'investissement
13156 Attributions de compensation d'investissement
13246 Attributions de compensation d'investissement
13256 Attributions de compensation d'investissement
138 Autres subvent° invest. non transf.
26 Participations et créances rattachées à des participation 27 Autres immobilisations financières 294 500.00 193 500.00 274 PRETS 1 000.00 275 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS VERSES 293 500.00 193 500.00
Ressources propres internes de l'année (b) 12 207 809.84 1 028 031.01
15 Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations
26 Participations et créances rattachées à des participation 261 TITRES DE PARTICIPATIONS
27 Autres immobilisations financières
28 Amortissement des immobilisations 1 100 000.00 1 028 031.01 2802 FRAIS ETUDES, ELABO., MODIF., REVIS. DES DOC. URBA 28031 FRAIS D'ETUDES 110 000.00 85 740.47 2804131 BIENS MOBILIERS MATERIEL ET ETUDES 24 000.00 24 000.00 2804132 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 20 000.00 17 579.00 28041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 120 000.00 112 329.00 2804181 BIENS MOBILIERS MATERIELS ET ETUDES 15 000.00 13 340.00 280421 BIENS MOBILIERS MATERIEL ET ETUDES 40 000.00 33 521.00 280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 120 000.00 119 920.00 28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 70 000.00 66 813.02 28121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 5 000.00 2 862.00
120 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art. Libellé Crédits de Réalisations l'exercice
28128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS TERRAINS 5 000.00 3 393.00 281534 RESEAUX ELECTRIFICATION 5 000.00 1 901.00 281568 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE D'INCENDIE, DEFENSE 28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 6 000.00 5 364.66 28181 INSTALLATIONS GENERALES, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 15 000.00 13 304.20 28182 MATERIEL DE TRANSPORT 100 000.00 97 937.07 28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL D'INFORMATIQUE 140 000.00 134 214.61 28184 MOBILIER 110 000.00 101 199.22 28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 195 000.00 194 612.76
29 Provisions pour dépréciation des immobilisations
39 Provisions pour dépréciation des stocks et encours
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices
49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers
59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations
021 Virement de la section de fonctionnement 11 107 809.84
Opérations de Restes à réaliser Solde d'exécution Affectation TOTAL l'exercice en recettes au 31/12 R001 de l'exercice R1068 de l'exercice IV III précédent précédent
Total ressources
propres 2 393 258.43 228 542.00 20 279 900.03 4 479 642.15 27 381 342.61 disponibles
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres II 24 738 889.64
Ressources propres disponibles IV 27 381 342.61
Solde (IV - II) V 2 642 452.97
121 ÉTAT DES CHARGES TRANSFÉRÉES
DÉTAIL DES OPÉRATIONS POUR COMPTE DE TIERS IV
Exercice Nature de la dépense transférée Durée de l'étalement Date de la délibération Montant de la
dépense transférée
au compte 481
Montant amorti
au titre des
exercices
précédents
Montant de la
dotation aux
amortissement de
l'exercice (c/6811)
Solde
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00
NEANT
ÉTAT DES CHARGES TRANSFÉRÉES
IV - ANNEXES
ÉLÉMENTS DU BILAN
ÉTAT DES CHARGES TRANSFEREES A8
124 IV
Numéro de l'opération Date de la délibération
DEPENSES REELLES
Cumul des
réalisations avant
l'exercice
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1) Réalisations
Restes à
réaliser
Opérations
à annuler
Cumul des
réalisations au
31/12/2021
040 Travaux réalisés par le personnel
du mandataire 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €
041 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section
d'investissement
Annulations sur dépenses
Dépenses nettes
RECETTES REELLES
Financement par le mandant et par d'autres tiers 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €
040 Financement par le mandataire
041 Financement par emprunt à la charge du tiers
Annulations sur recettes
Recettes nettes
Intitulé de l'opération
ELEMENTS DU BILAN
IV - ANNEXES
DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTES DE TIERS
A9 - CHAPITRE D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (détail)
A9
125 ÉTAT DES ENTRÉES
ET DES SORTIES DE L'ACTIF IV
A 10.1
Désignation des immobilisations Classe Valeur d'acquiistion Année d'acquisition Valeur Comptable Nette
Frais d'études - 2031 100 525,05 € 2021 100 525,05 €
Bâtiments et installations - 204132 129 817,51 € 2021 129 817,51 €
Subventions d’équipement versées - 20421 70 400,00 € 2021 70 400,00 €
Concessions et droits similaires - 2051 190 367,14 € 2021 190 367,14 €
Terrains nus- 2111 0,00 € 2021 0,00 €
Autres agencements et aménagements de terrains - 2128 0,00 € 2021 0,00 €
Bâtiments scolaires - 21312 8 692,39 € 2021 8 692,39 €
Autres constructions - 2138 3 069 337,36 € 2021 3 069 337,36 €
Réseaux d'adduction d'eau - 21531 1 674,00 € 2021 1 674,00 €
Réseaux câblés - 21533 4 715,29 € 2021 4 715,29 €
Réseaux d'électrification - 21534 606,14 € 2021 606,14 €
Autre matériel et outillage d’incendie - 21568 42 944,01 € 2021 42 944,01 €
Installations, matériels et outillages - 2158 1 187,79 € 2021 1 187,79 €
Oeuvres et objets d'art - 2161 13 497,00 € 2021 13 497,00 €
Autres collections et oeuvres - 2168 18 380,80 € 2021 18 380,80 €
Matériel de bureau et matériel informatique - 2183 75 253,92 € 2021 75 253,92 €
Matériel de transport - 2182 92 444,70 € 2021 92 444,70 €
Mobilier - 2184 72 117,72 € 2021 72 117,72 €
Autres immobilisations corporelles - 2188 283 987,17 € 2021 283 987,17 €
Agencements et aménagements de terrains - 2312 71 870,83 € 2021 71 870,83 €
Constructions - 2313 5 921 688,29 € 2021 5 921 688,29 €
Opérations M14 - 2313 et 238 1 772 082,04 € 2021 1 772 082,04 €
Installations, matériels et outillages techniques - 2315 112 018,03 € 2021 112 018,03 €
Restauration des collections et oeuvres d'art - 2316 0,00 € 2021 0,00 €
Autres immobilisations corporelles en cours - 2318 37 327,20 € 2021 37 327,20 €
Avances versées sur commandes d'immobilisations - 238 0,00 € 2021 0,00 €
TOTAL GENERAL 12 090 934,38 € 12 090 934,38 €
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES
(article R.2313-3 du CGCT)
ETAT DES ENTREES DES BIENS D'IMMOBILISATIONS
RECAPITULATIF DES IMMOBILISATIONS PAR IMPUTATIONS POUR L'EXERCICE 2021
129 Critères de sélection :
Tous les services
Tous les types d'immobilisation
Natures entre 2031 et 2031*
Tous les numéros d'immobilisation
Toutes les classes d'immobilisation
Toutes les familles d'immobilisation
Toutes les localisations
Pas de critère sur les dates d'acquisition
Cessions partielles prises en charge en fin d'exercice.
Valeur des cessions selon le prix de cession +/- value.
Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 2031 FRAIS D'ETUDES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
201304171 ETUDE URBAINE CENTRE VILLE FRAIS D ETUDES 3 830.40 17-05-2017 5 766.00 766.00 3 064.40 2 298.40
201901-06969 CONTRIBUTION GENERALE A L ACTIVITE SOLDE CON FRAIS D ETUDES 5 000.00 12-04-2019 5 1 000.00 0.00 5 000.00 4 000.00
2019017599 TRVX PPI GS CROIX BOSSET FRAIS D ETUDES 8 190.00 03-10-2019 5 1 638.00 0.00 8 190.00 6 552.00
201906660 TRVX PPI MESURE ACOUSTIQUE REFECTOIRE GAMBET FRAIS D ETUDES 1 200.00 14-02-2019 5 240.00 0.00 1 200.00 960.00
201906692 AUDIT SURPRESSEUR EGLISE ST ROMAIN FRAIS D ETUDES 763.20 20-02-2019 5 152.00 0.00 763.20 611.20
201906711 CONTRIBUTION GENERALE A L ACTIVITE DU CAUE 9 FRAIS D ETUDES 6 000.00 25-02-2019 5 1 200.00 0.00 6 000.00 4 800.00
202001010224 AMO PRET NUMERIQUE EN BIBLIO FAC. 20002F001 FRAIS D ETUDES 5 214.00 07-02-2020 5 1 042.00 0.00 5 214.00 4 172.00
202001010808 TRVX PPI STADE WAGNER -FAC. SAU-2009009 DU 2 FRAIS D ETUDES 4 915.20 30-09-2020 5 983.00 0.00 4 915.20 3 932.20
202001010909 AMO PRET NUMERIQUE MEDIATHEQ FAC. 20 056 F 0 FRAIS D ETUDES 3 792.00 22-10-2020 5 758.00 0.00 3 792.00 3 034.00
202001010937 ASSISTANCE MO PLAN PREVENTION FAC. 20200812 FRAIS D ETUDES 936.00 29-10-2020 5 187.00 0.00 936.00 749.00
202001010938 ASSISTANCE MO PLAN PREVENTION FAC. 20200813 BIEN DE FAIBLE VALEUR 480.00 29-10-2020 1 480.00 0.00 480.00 0.00
202101010110 TRVX PPI GYMNASE DES CENT GARDESFAC. FME-010 FRAIS D ETUDES 5 640.00 12-02-2021 5 0.00 0.00 0.00 5 640.00
202101010410 MARCHE DES ENERGIES ET FLUIDE FRAIS D ETUDES 4 747.25 19-04-2021 5 0.00 0.00 0.00 4 747.25
202101010413 MARCHE MAITRISE ENERGIE FLUIDE FRAIS D ETUDES 4 747.25 19-04-2021 5 0.00 0.00 0.00 4 747.25
202101010414 MARCHE MAI ENERGIES FLUIDES FRAIS D ETUDES 8 749.33 19-04-2021 5 0.00 0.00 0.00 8 749.33
202101010540 TRVX PPI ECOLE CROIX BOSSET FAC. 111 DU 30/0 FRAIS D ETUDES 9 510.00 21-05-2021 5 0.00 0.00 0.00 9 510.00
202101010603 TRVX PPI ECOLE CROIX BOSSET FAC. 22-22339 DU FRAIS D ETUDES 11 880.00 30-06-2021 5 0.00 0.00 0.00 11 880.00
202101010624 RELEVES RESEAUX 9TER RUE CROIX BOFAC. R21070 FRAIS D ETUDES 6 060.00 09-07-2021 5 0.00 0.00 0.00 6 060.00
202101010827 PRESTATIONS GÉOMÈTRE FAC. 01FAC-121030888 DU FRAIS D ETUDES 5 340.00 26-08-2021 5 0.00 0.00 0.00 5 340.00
202101010828 TRVX PPI GALERIE DU THEATRE FAC. 201246 DU 0 FRAIS D ETUDES 648.00 01-09-2021 5 0.00 0.00 0.00 648.00
202101010859 TRVX PPI ECOLE CROIX BOSSET FAC. 21 08 096 D FRAIS D ETUDES 7 916.38 08-09-2021 5 0.00 0.00 0.00 7 916.38
202101010894 TRVX PPI GYMNASE DES CENT GARDEFAC. 00003762 FRAIS D ETUDES 1 152.00 16-09-2021 5 0.00 0.00 0.00 1 152.00
202101010964 PREST.TOPOGRAPHIQUES PISCINE - FAC. F210905 FRAIS D ETUDES 17 017.20 07-10-2021 5 0.00 0.00 0.00 17 017.20
202101010981 MAITRISE ENERGIE ET FLUIDES FAC. SAJ/2021/01 FRAIS D ETUDES 3 956.04 11-10-2021 5 0.00 0.00 0.00 3 956.04
202101011015 AUDIT GENERALE DES TOITURES FAC. F000767 DU FRAIS D ETUDES 5 904.00 19-10-2021 5 0.00 0.00 0.00 5 904.00
202101011115 TRVX PPI AMO ACCESSIBILITE - FAC. V2110-003 FRAIS D ETUDES 7 257.60 02-11-2021 5 0.00 0.00 0.00 7 257.60
MAN10 CONSULTATION ACHAT GAZ FRAIS D ETUDES 1 944.00 22-06-2016 5 392.00 776.00 1 168.00 776.00
MAN10 AMO GFU TRANCHE FERME FRAIS D ETUDES 9 576.00 03-08-2016 5 1 916.00 3 830.00 5 746.00 3 830.00
MAN10 DIAGNOSTIC VISUEL FRAIS D ETUDES 4 536.04 12-12-2016 5 908.04 1 814.00 2 722.04 1 814.00
MAN10 REALISATION DIAGNOSTICS DEPLA FRAIS D ETUDES 6 180.00 19-12-2016 5 1 236.00 2 472.00 3 708.00 2 472.00
MAN10 ETUDE URBAINE CENTRE VILLE FRAIS D ETUDES 6 284.25 01-03-2017 5 1 256.00 1 256.00 5 028.25 3 772.25
MAN10 ETUDE URBAINE CENTRE VILLE FRAIS D ETUDES 8 148.00 01-03-2017 5 1 629.00 1 629.00 6 519.00 4 890.00
MAN10 ETUDE URBAINE CENTRE VILLE FRAIS D ETUDES 4 998.00 07-03-2017 5 999.00 999.00 3 999.00 3 000.00
MAN10 ETUDE URBAINE CENTRE VILLE FRAIS D ETUDES 8 190.00 19-04-2017 5 1 638.00 1 638.00 6 552.00 4 914.00
MAN10 ETUBE URBAINE CENTRE VILLE FRAIS D ETUDES 8 262.50 26-04-2017 5 1 652.00 1 652.00 6 610.50 4 958.50
MAN10 ETUBE URBAINE CENTRE VILLE FRAIS D ETUDES 13 325.50 26-04-2017 5 2 665.00 2 665.00 10 660.50 7 995.50
131 Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 2031 FRAIS D'ETUDES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
MAN10 ETUDE URBAINE CENTRE VILLE FRAIS D ETUDES 3 492.00 28-04-2017 5 698.00 698.00 2 794.00 2 096.00
MAN10 PLACE DE L ESCALIER R GIGOT FRAIS D ETUDES 15 240.00 18-05-2017 5 3 048.00 3 048.00 12 192.00 9 144.00
MAN10 ETUDE URBAINE CENTRE VILLE FRAIS D ETUDES 2 142.00 01-06-2017 5 428.00 428.00 1 714.00 1 286.00
MAN10 ETUDE URBAINE CENTRE VILLE FRAIS D ETUDES 5 724.00 01-06-2017 5 1 144.00 1 144.00 4 580.00 3 436.00
MAN10 ETUDE URBAINE CENTRE VILLE FRAIS D ETUDES 1 641.60 14-06-2017 5 328.00 328.00 1 313.60 985.60
MAN10 ETUDE URBAINE CENTRE VILLE FRAIS D ETUDES 2 693.24 15-06-2017 5 538.00 538.00 2 155.24 1 617.24
MAN10 MISSION AMO A L'ELABORATION ET LA PUBLICATIO FRAIS D ETUDES 10 080.00 20-06-2017 5 2 016.00 2 016.00 8 064.00 6 048.00
MAN10 ETUDE URBAINE CENTRE VILLE FRAIS D ETUDES 840.00 24-07-2017 5 168.00 168.00 672.00 504.00
MAN10 ETUDE URBAINE CENTRE VILLE FRAIS D ETUDES 1 728.00 24-07-2017 5 345.00 345.00 1 383.00 1 038.00
MAN10 SITUATION 5 ETUDE URBAINE VIL FRAIS D ETUDES 11 160.00 25-07-2017 5 2 232.00 2 232.00 8 928.00 6 696.00
MAN10 ETUDE URBAINE CENTRE VILLE FRAIS D ETUDES 840.00 25-07-2017 5 168.00 168.00 672.00 504.00
MAN10 ETUDE PROGRAMME URBAIN FRAIS D ETUDES 2 280.00 25-07-2017 5 456.00 456.00 1 824.00 1 368.00
MAN10 ELABORATION MARCHE CHAUFFAGE FRAIS D ETUDES 2 160.00 03-08-2017 5 432.00 432.00 1 728.00 1 296.00
MAN10 ETUDE URBAINE CENTRE VILLE FRAIS D ETUDES 3 180.00 30-08-2017 5 636.00 636.00 2 544.00 1 908.00
MAN10 ETUDE URBAINE CENTRE VILLE FRAIS D ETUDES 9 840.00 30-08-2017 5 1 968.00 1 968.00 7 872.00 5 904.00
MAN10 ETUDE URBAINE CENTRE VILLE FRAIS D ETUDES 8 238.00 01-09-2017 5 1 647.00 1 647.00 6 591.00 4 944.00
MAN10 ETUDE URBAINE CENTRE VILLE FRAIS D ETUDES 1 257.00 06-09-2017 5 251.00 251.00 1 006.00 755.00
MAN10 ETUDE URBAINE CENTRE VILLE FRAIS D ETUDES 2 271.00 06-09-2017 5 454.00 454.00 1 817.00 1 363.00
MAN10 ETUDE URBAINE CENTRE VILLE FAC. 10521719 FRAIS D ETUDES 10 327.50 14-09-2017 5 2 065.00 2 065.00 8 262.50 6 197.50
MAN10 ETUDE URBAINE CENTRE VILLE REVISION PLU FRAIS D ETUDES 738.00 20-09-2017 5 147.00 147.00 591.00 444.00
MAN10 ETUDE URBAINE CENTRE VILLE REVISION PLU FRAIS D ETUDES 1 182.00 20-09-2017 5 236.00 236.00 946.00 710.00
MAN10 RELEVE TOPOGRAP PROJET DECLASS FRAIS D ETUDES 2 976.00 17-11-2017 5 595.00 595.00 2 381.00 1 786.00
MAN10 HONORAIRE 3 ETUDE URBAINE FRAIS D ETUDES 6 690.00 06-12-2017 5 1 338.00 1 338.00 5 352.00 4 014.00
MAN10 CONVENTION MISSION ACCOMP FRAIS D ETUDES 5 000.00 19-12-2017 5 1 000.00 1 000.00 4 000.00 3 000.00
MAN11 MISSION PROGRAMMATON RECONSTRUCTION CTM FRAIS D ETUDES 8 724.00 09-06-2017 5 1 744.00 1 744.00 6 980.00 5 236.00
MAN23 DEPLACEMENT BAT PARTIE ARRIERE FRAIS D ETUDES 17 316.00 27-03-2017 5 3 463.00 3 463.00 13 853.00 10 390.00
MAN300 ETUDE FAISABILITE FOSSE RENAUT FRAIS D ETUDES 9 870.00 18-07-2016 5 1 974.00 3 948.00 5 922.00 3 948.00
MAN301 ETUDE FAISABILITE GYM POSTILLON FRAIS D ETUDES 13 200.00 19-08-2016 5 2 640.00 5 280.00 7 920.00 5 280.00
MAN310 DIAGNOSTIC STADE DES FONTAINES FRAIS D ETUDES 8 400.00 18-11-2016 5 1 680.00 3 360.00 5 040.00 3 360.00
MAN40 ETUDE FAISABILITE SEL LIEU DE RESTAURATION FRAIS D ETUDES 8 400.00 25-03-2016 5 1 680.00 3 360.00 5 040.00 3 360.00
MAN52 TRVX PPI RECURRENTS ETUDES BUREAUX SEMI FRAIS D ETUDES 834.00 25-09-2018 5 166.00 0.00 834.00 668.00
MAN607 MISSION DE CONSEIL PARKINGS FRAIS D ETUDES 3 960.00 29-02-2016 5 792.00 1 584.00 2 376.00 1 584.00
MAN8 ADOPT DEFINITVE PLU FRAIS D ETUDES 5 184.00 08-01-2016 5 1 040.00 2 072.00 3 112.00 2 072.00
MAN8 ADOPTION DEFINITVE PLU FRAIS D ETUDES 1 296.00 08-01-2016 5 260.00 518.00 778.00 518.00
MAN8 PHASE 5 ADOPTION PLU FRAIS D ETUDES 0.00 07-03-2016 5 810.00 1 620.00 0.00 -810.00
MAN8 ASSISTANCE JURIDIQUE MAITRISE OEUVRE PLU FRAIS D ETUDES 6 180.00 08-03-2016 5 1 236.00 2 472.00 3 708.00 2 472.00
MAN8 PHASE 5 ADOPTION PLU FRAIS D ETUDES 4 050.00 23-03-2016 5 810.00 1 620.00 2 430.00 1 620.00
MAN8 REPROGRAPHIE ENQUETE PUBLIQUE REVISION PLU FRAIS D ETUDES 917.93 07-04-2016 5 185.93 366.00 551.93 366.00
MAN8 PHASE ADOPTION PLU FRAIS D ETUDES 4 050.00 21-04-2016 5 810.00 1 620.00 2 430.00 1 620.00
MAN8 MARCHE ETUDE CENTRE VILLE FRAIS D ETUDES 14 520.00 22-09-2016 5 2 904.00 5 808.00 8 712.00 5 808.00
MAN8 MARCHE ETUDE CENTRE VILLE FRAIS D ETUDES 25 485.00 17-10-2016 5 5 097.00 10 194.00 15 291.00 10 194.00
MAN8 ETUDE URBAINE CENTRE VILLE FRAIS D ETUDES 8 752.50 17-10-2016 5 1 752.50 3 500.00 5 252.50 3 500.00
MAN8 ETUDE URBAINE CENTRE VILLE FRAIS D ETUDES 8 880.00 25-10-2016 5 1 776.00 3 552.00 5 328.00 3 552.00
MAN8 ETUDE URBAINE CENTRE VILLE FRAIS D ETUDES 6 180.00 25-10-2016 5 1 236.00 2 472.00 3 708.00 2 472.00
MAN8 ETUDE URBAINE CENTRE VILLE FRAIS D ETUDES 4 368.00 25-10-2016 5 876.00 1 746.00 2 622.00 1 746.00
MAN8 MODELISATION DU CENTRE VILLE FRAIS D ETUDES 4 200.00 14-12-2016 5 840.00 1 680.00 2 520.00 1 680.00
MAN8 MODELISATION 3D DU CENTRE VILLE FRAIS D ETUDES 1 440.00 14-12-2016 5 288.00 576.00 864.00 576.00
MAN8 ETUDE URBAINE CENTRE VILLE FAC. 10521733 FRAIS D ETUDES 1 098.00 06-03-2018 5 219.00 0.00 1 098.00 879.00
MAN8 ETUDE URB C VILLE TC APPRONFDT FAC. FC171102 FRAIS D ETUDES 1 545.00 09-03-2018 5 309.00 0.00 1 545.00 1 236.00
MAN8 ETUDE URB C VILLE TC APPRONFDT FAC. FC171102 FRAIS D ETUDES 120.00 09-03-2018 5 24.00 0.00 120.00 96.00
132 Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 2031 FRAIS D'ETUDES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
MAN830 EXPERTISE PAYSAGERE/ETUDE URBAINE FRAIS D ETUDES 14 688.00 17-05-2017 5 2 937.00 2 937.00 11 751.00 8 814.00
MAN830 EXPERTISE PAYSAGERE/ETUDE URBAINE SECTEUR RE FRAIS D ETUDES 11 040.00 17-05-2017 5 2 208.00 2 208.00 8 832.00 6 624.00
MAN833 ETUDE COMPLETE FIBRE OPTIQUE FRAIS D ETUDES 4 536.00 19-10-2016 5 908.00 1 814.00 2 722.00 1 814.00
Total 523 244.91 85 740.47 111 349.00 312 990.86 327 775.44
TOTAL GENERAL 523 244.91 85 740.47 111 349.00 312 990.86 327 775.44
133 Critères de sélection :
Tous les services
Tous les types d'immobilisation
Natures dont la valeur est 204131
Tous les numéros d'immobilisation
Toutes les classes d'immobilisation
Toutes les familles d'immobilisation
Toutes les localisations
Pas de critère sur les dates d'acquisition
Cessions partielles prises en charge en fin d'exercice.
Valeur des cessions selon le prix de cession +/- value.
Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 204131 BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
MAN730 SUBVENTION EQUIP BERGES DE SEINE SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 180 000.00 04-12-2015 15 12 000.00 36 000.00 144 000.00 132 000.00
MAN730 SUBVENTION EQUIPEMENT VERSEE BERGES DE SEINE SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 180 000.00 11-09-2017 15 12 000.00 12 000.00 168 000.00 156 000.00
Total 360 000.00 24 000.00 48 000.00 312 000.00 288 000.00
TOTAL GENERAL 360 000.00 24 000.00 48 000.00 312 000.00 288 000.00
134 Critères de sélection :
Tous les services
Tous les types d'immobilisation
Natures entre 204132 et 204132*
Tous les numéros d'immobilisation
Toutes les classes d'immobilisation
Toutes les familles d'immobilisation
Toutes les localisations
Pas de critère sur les dates d'acquisition
Cessions partielles prises en charge en fin d'exercice.
Valeur des cessions selon le prix de cession +/- value.
Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 204132 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
201806469 BSPPP 3E TRIMESTRE 2018 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 8 938.17 19-11-2018 15 595.00 0.00 8 938.17 8 343.17
201901-07133 BSPP INVEST 1T2019 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 7 386.11 22-05-2019 15 492.00 0.00 7 386.11 6 894.11
201901-07409 BSPP INVEST 2T2019 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 11 198.09 12-08-2019 15 746.00 0.00 11 198.09 10 452.09
201901017897 BSPP INVEST 3T2019 FAC. TITRE6421 DU 28/10/2 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 18 517.43 07-11-2019 15 1 234.00 0.00 18 517.43 17 283.43
201906631 BSPPP INVEST 4T2018 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 23 712.51 12-02-2019 15 1 580.00 0.00 23 712.51 22 132.51
202001010152 BSPP INVEST 4T2019 FAC. TITRE8707 DU 31/12/2 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 27 274.02 16-01-2020 15 1 818.00 0.00 27 274.02 25 456.02
202001010636 BSPP INVESTISSEMENT FAC. 4000020200000000218 FRAIS D ETUDES 10 539.97 24-08-2020 15 702.00 0.00 10 539.97 9 837.97
202001010996 BSPP INVEST 3T2020 FAC. 40000202000000007692 FRAIS DOCUMENTS URBANISME ET CADASTRE 19 436.83 12-11-2020 15 1 295.00 0.00 19 436.83 18 141.83
202101010011 BSPP INVEST 4 TRIM FAC. 40000202000000010620 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 57 673.81 26-01-2021 30 0.00 0.00 0.00 57 673.81
202101010433 BSPP INVEST 1E TRIM - FAC.400002021000000022 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 20 127.58 28-04-2021 30 0.00 0.00 0.00 20 127.58
202101010772 BSPP INVEST 2T2021 FAC. 40000202100000005005 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 22 409.04 09-08-2021 30 0.00 0.00 0.00 22 409.04
202101011122 BSPP INVEST 3T2021 FAC. 40000202100000007541 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 29 607.08 03-11-2021 30 0.00 0.00 0.00 29 607.08
MAN15 BSPP INV 3EME TRIM 2015 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 9 625.51 23-11-2015 15 641.00 1 923.00 7 702.51 7 061.51
MAN15 PARTICIPATION INVEST BSPP 4T2015 TITRE 1589 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 19 355.96 07-03-2016 15 1 290.00 2 580.00 16 775.96 15 485.96
MAN15 BSPP INV 2EME TRIM 2015 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 3 959.30 23-11-2015 15 263.00 789.00 3 170.30 2 907.30
MAN15 BSPPP 1ER ET 2E TRIM 2016 INVEST SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 9 483.34 23-08-2016 15 632.00 1 264.00 8 219.34 7 587.34
MAN15 BSPPP 3E TRIMESTRE 2016 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 8 693.37 01-12-2016 15 579.00 1 158.00 7 535.37 6 956.37
MAN15 BSPPP 4E TRIMESTRE 2016 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 18 673.50 01-03-2017 15 1 244.00 1 244.00 17 429.50 16 185.50
MAN15 BSPPP INVESTISSEMENT 1T2017 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 4 766.03 19-06-2017 15 317.00 317.00 4 449.03 4 132.03
MAN15 BSPP INVEST 2T2017 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 9 381.27 22-08-2017 15 625.00 625.00 8 756.27 8 131.27
MAN15 BSPPP 3T2017 INVEST SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 10 224.54 31-12-2017 15 681.00 681.00 9 543.54 8 862.54
MAN15 BSPPP 4E TRIMESTRE 2017 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 26 068.72 26-02-2018 15 1 737.00 0.00 26 068.72 24 331.72
MAN15 BSPPP INVESTISSEMENT 1T2018 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 7 685.41 31-05-2018 15 512.00 0.00 7 685.41 7 173.41
MAN15 BSPPP INVESTISSEMENT 2T2018 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 8 953.58 09-08-2018 15 596.00 0.00 8 953.58 8 357.58
Total 393 691.17 17 579.00 10 581.00 253 292.66 365 531.17
TOTAL GENERAL 393 691.17 17 579.00 10 581.00 253 292.66 365 531.17
135 Critères de sélection :
Tous les services
Tous les types d'immobilisation
Natures entre 2041512 et 2041512*
Tous les numéros d'immobilisation
Toutes les classes d'immobilisation
Toutes les familles d'immobilisation
Toutes les localisations
Pas de critère sur les dates d'acquisition
Cessions partielles prises en charge en fin d'exercice.
Valeur des cessions selon le prix de cession +/- value.
Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 2041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
MAN10 FONDS DE CONCOURS A LA CAVDS SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 100 000.00 31-12-2007 15 6 666.00 73 329.35 26 670.65 20 004.65
MAN10 SOLDE FONDS DE CONCOURS SELON CONVENTION DU SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 100 000.00 22-05-2009 15 6 666.00 59 994.00 40 006.00 33 340.00
MAN602 SUB EQUIPT GPSO PARKING DES CENT GARDES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 299 757.35 14-09-2015 15 13 333.00 39 999.00 259 758.35 246 425.35
MAN604 1ER ACPTE FONDS DE CONCOURS PARKING DU THEAT SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 320 000.00 14-12-2009 15 21 333.00 191 997.00 128 003.00 106 670.00
MAN604 SOLDE FONDS DE CONCOURS PARKING DU THEATRE SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 272 000.00 09-12-2010 15 18 133.00 145 064.00 126 936.00 108 803.00
MAN8 SUB EQUIPT GPSO AMENGT ESCALIER DU PARC SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 145 000.00 14-09-2015 15 9 666.00 28 998.00 116 002.00 106 336.00
MAN8 SUB EQUIPT GPSO REQUALI° RUE DU BOCAGE 1ER A SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 91 112.05 14-09-2015 15 5 666.00 16 998.00 74 114.05 68 448.05
MAN8 SUB EQUIPT GPSO PRESERVAT° PATRIMOINE VOIRIE SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 50 000.00 14-09-2015 15 3 333.00 9 999.00 40 001.00 36 668.00
MAN8 FOND DE CONCOURS PLACE DU THEATRE SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 181 031.41 11-10-2018 15 12 068.00 0.00 181 031.41 168 963.41
MAN8 FOND DE CONCOURS RETROFITAGE HORODATEUR SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 100 000.00 11-10-2018 15 6 666.00 0.00 100 000.00 93 334.00
MAN8 FOND DE CONCOURS TVX REQUALIF RUE CLOS ANET SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 47 000.00 11-10-2018 15 3 133.00 0.00 47 000.00 43 867.00
MAN8 FOND DE CONCOURS ESCALIERS DES CHATRES SACS SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 85 000.00 11-10-2018 15 5 666.00 0.00 85 000.00 79 334.00
Total 1 790 900.81 112 329.00 566 378.35 1 224 522.46 1 112 193.46
TOTAL GENERAL 1 790 900.81 112 329.00 566 378.35 1 224 522.46 1 112 193.46
136 Critères de sélection :
Tous les services
Tous les types d'immobilisation
Natures entre 2041512 et 2041512*
Tous les numéros d'immobilisation
Toutes les classes d'immobilisation
Toutes les familles d'immobilisation
Toutes les localisations
Pas de critère sur les dates d'acquisition
Cessions partielles prises en charge en fin d'exercice.
Valeur des cessions selon le prix de cession +/- value.
Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 2041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
MAN10 FONDS DE CONCOURS A LA CAVDS SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 100 000.00 31-12-2007 15 6 666.00 73 329.35 26 670.65 20 004.65
MAN10 SOLDE FONDS DE CONCOURS SELON CONVENTION DU SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 100 000.00 22-05-2009 15 6 666.00 59 994.00 40 006.00 33 340.00
MAN602 SUB EQUIPT GPSO PARKING DES CENT GARDES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 299 757.35 14-09-2015 15 13 333.00 39 999.00 259 758.35 246 425.35
MAN604 1ER ACPTE FONDS DE CONCOURS PARKING DU THEAT SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 320 000.00 14-12-2009 15 21 333.00 191 997.00 128 003.00 106 670.00
MAN604 SOLDE FONDS DE CONCOURS PARKING DU THEATRE SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 272 000.00 09-12-2010 15 18 133.00 145 064.00 126 936.00 108 803.00
MAN8 SUB EQUIPT GPSO AMENGT ESCALIER DU PARC SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 145 000.00 14-09-2015 15 9 666.00 28 998.00 116 002.00 106 336.00
MAN8 SUB EQUIPT GPSO REQUALI° RUE DU BOCAGE 1ER A SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 91 112.05 14-09-2015 15 5 666.00 16 998.00 74 114.05 68 448.05
MAN8 SUB EQUIPT GPSO PRESERVAT° PATRIMOINE VOIRIE SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 50 000.00 14-09-2015 15 3 333.00 9 999.00 40 001.00 36 668.00
MAN8 FOND DE CONCOURS PLACE DU THEATRE SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 181 031.41 11-10-2018 15 12 068.00 0.00 181 031.41 168 963.41
MAN8 FOND DE CONCOURS RETROFITAGE HORODATEUR SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 100 000.00 11-10-2018 15 6 666.00 0.00 100 000.00 93 334.00
MAN8 FOND DE CONCOURS TVX REQUALIF RUE CLOS ANET SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 47 000.00 11-10-2018 15 3 133.00 0.00 47 000.00 43 867.00
MAN8 FOND DE CONCOURS ESCALIERS DES CHATRES SACS SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 85 000.00 11-10-2018 15 5 666.00 0.00 85 000.00 79 334.00
Total 1 790 900.81 112 329.00 566 378.35 1 224 522.46 1 112 193.46
TOTAL GENERAL 1 790 900.81 112 329.00 566 378.35 1 224 522.46 1 112 193.46
137 Critères de sélection :
Tous les services
Tous les types d'immobilisation
Natures entre 204181 et 204181*
Tous les numéros d'immobilisation
Toutes les classes d'immobilisation
Toutes les familles d'immobilisation
Toutes les localisations
Pas de critère sur les dates d'acquisition
Cessions partielles prises en charge en fin d'exercice.
Valeur des cessions selon le prix de cession +/- value.
Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 204181 BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
MAN15 BSPP 4EME TRIMESTRE 2011 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 10 656.76 01-03-2012 15 710.00 4 260.00 6 396.76 5 686.76
MAN15 BSPP 1ER TRIMESTRE 2012 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 24 708.72 15-06-2012 15 1 647.00 9 882.00 14 826.72 13 179.72
MAN15 BSPP 2EME TRIMESTRE 2012 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 17 710.12 27-09-2012 15 1 180.00 7 080.00 10 630.12 9 450.12
MAN15 BSPP 3EME TRIMESTRE 2012 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 13 703.99 19-12-2012 15 913.00 5 478.00 8 225.99 7 312.99
MAN15 BSPP 4EME TRIMESTRE 2012 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 28 565.23 18-03-2013 15 1 904.00 9 520.00 19 045.23 17 141.23
MAN15 BSPP 1ER TRIMESTRE 2013 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 4 041.87 08-07-2013 15 269.00 1 345.00 2 696.87 2 427.87
MAN15 BSPP 2EME TRIMESTRE 2013 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 8 098.24 26-08-2013 15 539.00 2 695.00 5 403.24 4 864.24
MAN15 BSPP 3EME TRIMESTRE 2013 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 14 160.55 06-12-2013 15 944.00 4 720.00 9 440.55 8 496.55
MAN15 BSPP 4EME TRIMESTRE 2013 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 26 001.18 20-03-2014 15 1 733.00 6 932.00 19 069.18 17 336.18
MAN15 BSPP 1ER TRIMESTRE 2014 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 2 496.53 28-05-2014 15 166.00 664.00 1 832.53 1 666.53
MAN15 BSPP 2E TRIMESTRE 2014 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 9 447.77 12-09-2014 15 629.00 2 516.00 6 931.77 6 302.77
MAN15 BSPP 3E TRIMESTRE 2014 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 17 150.20 18-11-2014 15 1 143.00 4 572.00 12 578.20 11 435.20
MAN15 BSPP 4EME TRIMESTRE 2014 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 23 457.08 24-02-2015 15 1 563.00 4 689.00 18 768.08 17 205.08
Total 200 198.24 13 340.00 64 353.00 135 845.24 122 505.24
TOTAL GENERAL 200 198.24 13 340.00 64 353.00 135 845.24 122 505.24
138 Critères de sélection :
Tous les services
Tous les types d'immobilisation
Natures entre 20421 et 20421*
Tous les numéros d'immobilisation
Toutes les classes d'immobilisation
Toutes les familles d'immobilisation
Toutes les localisations
Pas de critère sur les dates d'acquisition
Cessions partielles prises en charge en fin d'exercice.
Valeur des cessions selon le prix de cession +/- value.
Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 20421 BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
202001010120 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2019 103 DU 19 DE 200.00 26-02-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010121 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2019 103 DU 19 DE 200.00 26-02-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010122 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2019 103 DU 19 DE 200.00 26-02-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010123 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2019 103 DU 19 DE 200.00 26-02-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010124 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2019 103 DU 19 DE 200.00 26-02-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010125 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2019 103 DU 19 DE 200.00 26-02-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010126 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2019 103 DU 19 DE 200.00 26-02-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010127 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2019 103 DU 19 DE 200.00 26-02-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010128 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2019 103 DU 19 DE 200.00 26-02-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010241 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2019 103 DU 19 DE 200.00 26-02-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010243 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2019 103 DU 19 DE 200.00 26-02-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010244 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2019 103 DU 19 DE 200.00 26-02-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010245 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2019 103 DU 19 DE 200.00 26-02-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010246 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2019 103 DU 19 DE 200.00 26-02-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010247 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2019 103 DU 19 DE 200.00 26-02-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010248 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2019 103 DU 19 DE 200.00 26-02-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010249 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2019 103 DU 19 DE 200.00 26-02-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010250 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2019 103 DU 19 DE 200.00 26-02-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010251 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2019 103 DU 19 DE 200.00 26-02-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010252 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2019 103 DU 19 DE 200.00 26-02-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010253 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2019 103 DU 19 DE 200.00 26-02-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010254 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2019 103 DU 19 DE 200.00 26-02-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010255 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2019 103 DU 19 DE 200.00 26-02-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010256 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2019 103 DU 19 DE 200.00 26-02-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010257 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2019 103 DU 19 DE 200.00 26-02-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010258 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2019 103 DU 19 DE 200.00 26-02-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010394 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 006 DU 06 FE 200.00 02-06-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010395 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 006 DU 06 FE 200.00 02-06-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010396 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 006 DU 06 FE 200.00 02-06-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010397 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 006 DU 06 FE 200.00 02-06-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010398 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 006 DU 06 FE 200.00 02-06-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010399 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 006 DU 06 FE 200.00 02-06-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010400 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 006 DU 06 FE 200.00 02-06-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010401 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 006 DU 06 FE 200.00 02-06-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010402 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 006 DU 06 FE 200.00 02-06-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010403 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 006 DU 06 FE
BIEN DE FAIBLE VALEUR
BIEN DE FAIBLE VALEUR
BIEN DE FAIBLE VALEUR
BIEN DE FAIBLE VALEUR
BIEN DE FAIBLE VALEUR
BIEN DE FAIBLE VALEUR
BIEN DE FAIBLE VALEUR
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BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 02-06-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
139 Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 20421 BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
202001010404 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 006 DU 06 FE 200.00 02-06-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010405 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 006 DU 06 FE 200.00 02-06-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010406 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 006 DU 06 FE 200.00 02-06-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010407 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 006 DU 06 FE 200.00 02-06-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010408 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 006 DU 06 FE 200.00 02-06-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010409 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 006 DU 06 FE 200.00 02-06-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010410 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 006 DU 06 FE 200.00 02-06-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010411 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 006 DU 06 FE 200.00 02-06-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010412 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 006 DU 06 FE 200.00 02-06-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010413 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 006 DU 06 FE 200.00 02-06-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010414 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 006 DU 06 FE 200.00 02-06-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010415 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 006 DU 06 FE 200.00 02-06-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010416 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 006 DU 06 FE 200.00 02-06-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010417 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 006 DU 06 FE 200.00 02-06-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010418 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 006 DU 06 FE 200.00 02-06-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010419 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 006 DU 06 FE 200.00 02-06-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010420 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 006 DU 06 FE 200.00 02-06-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010421 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 006 DU 06 FE 200.00 02-06-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010422 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 006 DU 06 FE 200.00 02-06-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010523 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 044 DU 03 JU 200.00 07-08-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010524 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 044 DU 03 JU 200.00 07-08-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010525 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 044 DU 03 JU 200.00 07-08-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010526 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 044 DU 03 JU 200.00 07-08-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010527 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 044 DU 03 JU 200.00 07-08-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010528 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 044 DU 03 JU 200.00 07-08-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010529 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 044 DU 03 JU 200.00 07-08-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010530 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 044 DU 03 JU 200.00 07-08-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010531 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 044 DU 03 JU 200.00 07-08-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010532 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 044 DU 03 JU 200.00 07-08-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010533 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 044 DU 03 JU 200.00 07-08-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010534 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 044 DU 03 JU 200.00 07-08-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010535 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 044 DU 03 JU 200.00 07-08-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010536 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 044 DU 03 JU 200.00 07-08-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010537 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 044 DU 03 JU 200.00 07-08-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010538 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 044 DU 03 JU 200.00 07-08-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010539 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 044 DU 03 JU 200.00 07-08-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
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202001010545 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 044 DU 03 JU 200.00 07-08-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010546 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 044 DU 03 JU 200.00 07-08-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010547 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 044 DU 03 JU
BIEN DE FAIBLE VALEUR
BIEN DE FAIBLE VALEUR
BIEN DE FAIBLE VALEUR
BIEN DE FAIBLE VALEUR
BIEN DE FAIBLE VALEUR
BIEN DE FAIBLE VALEUR
BIEN DE FAIBLE VALEUR
BIEN DE FAIBLE VALEUR
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BIEN DE FAIBLE VALEUR
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BIEN DE FAIBLE VALEUR
BIEN DE FAIBLE VALEUR
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BIEN DE FAIBLE VALEUR
BIEN DE FAIBLE VALEUR
BIEN DE FAIBLE VALEUR
BIEN DE FAIBLE VALEUR
BIEN DE FAIBLE VALEUR
BIEN DE FAIBLE VALEUR
BIEN DE FAIBLE VALEUR
200.00 07-08-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010548 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 044 DU 03 JU 200.00 07-08-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010549 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 044 DU 03 JU BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 07-08-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010550 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 044 DU 03 JU BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 07-08-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
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140 Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 20421 BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
202001010554 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 044 DU 03 JU BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 07-08-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
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202001010559 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 044 DU 03 JU BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 07-08-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
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202001010577 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 044 DU 03 JU BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 07-08-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010578 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 044 DU 03 JU BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 07-08-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010579 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 044 DU 03 JU BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 07-08-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010580 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 044 DU 03 JU BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 07-08-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
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202001010708 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 044 DU 03 JU BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-09-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010709 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 044 DU 03 JU BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-09-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010710 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 044 DU 03 JU BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-09-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
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202001010713 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 044 DU 03 JU BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-09-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010714 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 044 DU 03 JU BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-09-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010715 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 044 DU 03 JU BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-09-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001010716 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 044 DU 03 JU BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-09-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
141 Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 20421 BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
202001010717 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 044 DU 03 JU BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-09-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001011075 SUBV ACHAT VELO ELEC BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 30-11-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001011076 SUBV ACHAT VELO ELEC BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 30-11-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
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202001011085 SUBV ACHAT VELO ELEC BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 30-11-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
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202001011088 SUBV ACHAT VELO BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 30-11-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
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202001011090 SUBV ACHAT VELO ELEC BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 30-11-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001011091 SUBV ACHAT VELO ELEC BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 30-11-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001011092 SUBV ACHAT VELO ELEC BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 30-11-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001011093 SUBV ACHAT VELO ELEC BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 30-11-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001011097 SUBV ACHAT VELO ELEC BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 30-11-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001011100 SUBV ACHAT VELO ELEC BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 30-11-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001011127 SUBV ACHAT VELO ELEC BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 30-11-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001011128 SUBV ACHAT VELO ELEC BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 30-11-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001011129 SUBV ACHAT VELO ELEC BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 30-11-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001011130 SUBV ACHAT VELO ELEC BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 30-11-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001011131 SUBV ACHAT VELO ELEC BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 30-11-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001011132 SUBV ACHAT VELO ELEC BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 30-11-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001011133 SUBV ACHAT VELO ELEC BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 30-11-2020 1 200.00 0.00 200.00 0.00
202001011145 SUBV ISOLATION TOITURE DELIB 2020 085 DU 13 AUTRES INSTALLATIONS MATERIEL OUTILLAGE TE 1 200.00 30-11-2020 5 240.00 0.00 1 200.00 960.00
202001011146 SUBV ISOLATION TOITURE DELIB 2020 085 DU 13 AUTRES INSTALLATIONS MATERIEL OUTILLAGE TE 908.70 30-11-2020 5 181.00 0.00 908.70 727.70
202001011147 SUBV INSTALLATION ENR DELIB 2020 086 DU 13 AUTRES INSTALLATIONS MATERIEL OUTILLAGE TE 500.00 30-11-2020 5 100.00 0.00 500.00 400.00
202101010024 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 BIENS MOBILIERS MATERIELS ET ETUDES 200.00 04-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010025 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIENS MOBILIERS MATERIELS ET ETUDES 200.00 04-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010026 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIENS MOBILIERS MATERIELS ET ETUDES 200.00 04-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010027 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIENS MOBILIERS MATERIELS ET ETUDES 200.00 04-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010028 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIENS MOBILIERS MATERIELS ET ETUDES 200.00 04-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010032 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010033 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010034 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010035 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010036 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIENS MOBILIERS MATERIELS ET ETUDES 200.00 04-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010037 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010038 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010039 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010040 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010041 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010042 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010043 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010044 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
142 Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 20421 BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
202101010045 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010046 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010047 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010048 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010049 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010050 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010051 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010052 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010053 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010054 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010055 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010056 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010057 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010058 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010059 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010060 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010061 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010062 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010063 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010064 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010065 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010066 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2020 109 DU 17 DE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010067 SUBV ISOLATION TOITURE DELIB 2020 106 DU 17 BIENS MOBILIERS MATERIELS ET ETUDES 800.00 09-02-2021 5 0.00 0.00 0.00 800.00
202101010068 SUBV INSTALLATION ENR DELIB 2020 107 DU 17 D BIENS MOBILIERS MATERIELS ET ETUDES 800.00 08-02-2021 5 0.00 0.00 0.00 800.00
202101010081 SUBV ISOLATION TOITURE DELIB 2020 106 DU 17 BIENS MOBILIERS MATERIELS ET ETUDES 1 200.00 09-02-2021 5 0.00 0.00 0.00 1 200.00
202101010082 SUBV ISOLATION TOITURE DELIB 2020 106 DU 17 BIENS MOBILIERS MATERIELS ET ETUDES 1 200.00 09-02-2021 5 0.00 0.00 0.00 1 200.00
202101010083 SUBV ISOLATION TOITURE DELIB 2020 106 DU 17 BIENS MOBILIERS MATERIELS ET ETUDES 1 200.00 09-02-2021 5 0.00 0.00 0.00 1 200.00
202101010100 SUBV ISOLATION TOITURE DELIB 2020 106 DU 17 BIENS MOBILIERS MATERIELS ET ETUDES 1 200.00 09-02-2021 5 0.00 0.00 0.00 1 200.00
202101010157 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 001 DU 11 FE BIENS MOBILIERS MATERIELS ET ETUDES 200.00 03-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010158 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 001 DU 11 FE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 03-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010159 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 001 DU 11 FE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 03-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010160 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 001 DU 11 FE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 03-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010161 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 001 DU 11 FE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 03-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010162 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 001 DU 11 FE BIENS MOBILIERS MATERIELS ET ETUDES 200.00 03-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010163 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 001 DU 11 FE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 03-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010164 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 001 DU 11 FE BIENS MOBILIERS MATERIELS ET ETUDES 200.00 03-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010165 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 001 DU 11 FE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 03-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010166 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 001 DU 11 FE BIENS MOBILIERS MATERIELS ET ETUDES 200.00 03-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010167 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 001 DU 11 FE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 03-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010169 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 001 DU 11 FE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 03-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010170 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 001 DU 11 FE BIENS MOBILIERS MATERIELS ET ETUDES 200.00 04-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010171 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 001 DU 11 FE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010172 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 001 DU 11 FE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010173 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 001 DU 11 FE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010174 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 001 DU 11 FE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010175 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 001 DU 11 FE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010176 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 001 DU 11 FE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010177 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 001 DU 11 FE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010178 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 001 DU 11 FE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010179 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 001 DU 11 FE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
143 Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 20421 BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
202101010180 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 001 DU 11 FE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010181 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 001 DU 11 FE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010182 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 001 DU 11 FE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010183 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 001 DU 11 FE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010184 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 001 DU 11 FE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010185 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 001 DU 11 FE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010186 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 001 DU 11 FE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010187 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 001 DU 11 FE BIENS MOBILIERS MATERIELS ET ETUDES 200.00 04-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010188 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 001 DU 11 FE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010189 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 001 DU 11 FE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010190 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 001 DU 11 FE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010191 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 001 DU 11 FE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010192 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 001 DU 11 FE BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010442 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010443 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010444 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010445 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010446 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010447 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010448 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010449 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010450 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010451 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010452 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010453 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010454 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010455 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010456 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010457 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010458 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010459 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010460 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010461 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010462 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010463 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010464 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010465 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010466 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010467 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010468 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010469 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010470 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010471 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010472 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010473 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010474 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010475 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010476 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010477 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010478 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
144 Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 20421 BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
202101010479 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010480 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIENS MOBILIERS MATERIELS ET ETUDES 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010481 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010482 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIENS MOBILIERS MATERIELS ET ETUDES 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010483 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010484 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010485 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010486 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010487 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010488 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010489 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010490 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010491 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 05-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010492 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 07-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010498 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 07-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010499 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 07-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010500 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 07-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010501 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 07-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010502 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 07-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010503 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 07-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010504 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 07-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010505 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 07-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010506 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 07-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010507 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 07-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010508 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 07-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010509 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 07-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010510 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 07-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010511 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 07-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010512 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 07-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010513 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 07-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010514 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 07-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010515 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 07-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010516 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 07-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010517 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 07-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010518 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 07-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010519 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 07-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010520 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 07-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010521 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 07-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010522 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 020 DU 14 AV BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 07-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010636 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010637 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010638 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010639 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010640 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010641 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010642 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010643 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010644 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010645 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010646 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
145 Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 20421 BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
202101010647 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010648 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010649 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010650 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010651 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010652 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010653 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010654 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010655 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010656 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010657 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010658 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010659 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010660 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010661 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010662 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010663 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010664 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010665 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010666 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010667 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010668 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010669 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010670 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010671 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010672 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010673 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010674 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010675 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010676 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010677 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010678 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010679 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010680 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010681 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010682 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010683 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010684 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010685 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010686 SUBV ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 037 DU 30 J BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 28-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101010762 SUBV ISOLATION TOITURE DELIB 2021 038 DU 30 BIENS MOBILIERS MATERIELS ET ETUDES 1 200.00 05-08-2021 5 0.00 0.00 0.00 1 200.00
202101011017 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011018 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011019 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011020 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011021 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011022 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011023 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011024 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011025 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
146 Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 20421 BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
202101011026 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011027 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011028 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011030 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011031 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011032 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011033 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011035 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011036 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011037 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011040 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011041 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011042 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011043 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011044 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011045 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011046 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011047 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011048 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011049 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011050 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011051 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011052 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011053 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011054 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011055 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011056 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011057 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011058 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011059 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011060 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011061 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011062 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011063 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011064 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011065 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011066 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011067 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011068 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011069 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011070 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011071 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011072 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011073 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011074 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011075 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011076 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011077 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
202101011125 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 061 S BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 04-11-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00125 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 09-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
147 Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 20421 BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
2101-00126 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 073 N BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 09-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00127 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 073 N BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 09-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00128 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 073 N BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 09-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00129 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 073 N BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 09-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00130 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 073 N BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 09-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00131 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 073 N BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 09-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00132 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 073 N BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 09-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00133 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 073 N BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 09-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00134 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 073 N BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 09-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00135 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 073 N BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 09-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00136 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 073 N BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 09-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00137 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 073 N BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 09-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00138 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 073 N BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 09-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00139 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 073 N BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 09-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00140 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 073 N BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 09-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00141 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 073 N BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 09-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00142 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 073 N BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 09-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00143 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 073 N BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 09-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00144 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 073 N BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 09-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00145 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 073 N BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 09-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00146 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 073 N BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 09-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00147 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 073 N BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 09-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00148 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 087 D BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 24-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00149 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 087 D BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 24-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00150 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 087 D BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 24-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00151 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 087 D BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 24-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00152 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 087 D BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 24-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00153 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 087 D BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 24-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00154 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 087 D BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 24-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00155 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 087 D BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 24-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00156 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 087 D BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 24-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00157 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 087 D BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 24-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00158 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 087 D BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 24-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00159 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 087 D BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 24-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00160 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 087 D BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 24-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00161 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 087 D BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 24-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00162 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 087 D BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 24-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00163 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 087 D BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 24-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00164 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 087 D BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 24-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00165 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 087 D BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 24-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00166 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 087 D BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 24-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00167 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 087 D BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 24-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00168 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 087 D BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 24-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00169 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 087 D BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 24-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00170 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 087 D BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 24-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00171 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 087 D BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 24-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00172 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 087 D BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 24-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00173 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 087 D BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 24-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00174 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 087 D BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 24-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
2101-00175 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 087 D BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 24-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
148 Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 20421 BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
2101-00176 SUBVENTION ACHAT VELO ELEC DELIB 2021 087 D BIEN DE FAIBLE VALEUR 200.00 24-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 200.00
Total 105 608.70 33 521.00 0.00 35 608.70 72 087.70
TOTAL GENERAL 105 608.70 33 521.00 0.00 35 608.70 72 087.70
149 Critères de sélection :
Tous les services
Tous les types d'immobilisation
Natures entre 20422 et 20422*
Tous les numéros d'immobilisation
Toutes les classes d'immobilisation
Toutes les familles d'immobilisation
Toutes les localisations
Pas de critère sur les dates d'acquisition
Cessions partielles prises en charge en fin d'exercice.
Valeur des cessions selon le prix de cession +/- value.
Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 20422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
MAN720 SUB 2016 SOLDE REHAB ENERGET POSTILLONS SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 486 300.00 09-05-2016 5 97 260.00 194 520.00 291 780.00 194 520.00
MAN720 SUBVT TRAVAUX REMPLT ASCENSEUR RESID POSTILL SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 110 000.00 26-07-2017 5 22 000.00 22 000.00 88 000.00 66 000.00
MAN720 SUBVENTION SYNDICAT COPROPRIETE 9 GDE RUE SE SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 3 300.00 14-06-2018 5 660.00 0.00 3 300.00 2 640.00
Total 599 600.00 119 920.00 216 520.00 383 080.00 263 160.00
TOTAL GENERAL 599 600.00 119 920.00 216 520.00 383 080.00 263 160.00
150 Critères de sélection :
Tous les services
Tous les types d'immobilisation
Natures entre 2051 et 2051*
Tous les numéros d'immobilisation
Toutes les classes d'immobilisation
Toutes les familles d'immobilisation
Toutes les localisations
Pas de critère sur les dates d'acquisition
Cessions partielles prises en charge en fin d'exercice.
Valeur des cessions selon le prix de cession +/- value.
Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
201901-07009 1 LICENCE AUTODESK AUTOCAD MATÉRIEL INFORMATIQUE 1 584.00 29-04-2019 5 316.00 0.00 1 584.00 1 268.00
201901-07137 4 LICENCES ANDROID MATÉRIEL INFORMATIQUE 1 200.00 22-05-2019 5 240.00 0.00 1 200.00 960.00
201901-07211 11 LICENCES MS OFFICE 2019 FAC. A1905VTF0195 MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 971.68 11-06-2019 5 194.00 0.00 971.68 777.68
201901-07402 37 LICENCES GSUITE BASIC ET 1 LICENCE GDRIVE MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 2 813.76 12-08-2019 5 562.00 0.00 2 813.76 2 251.76
201901017801 EXTENSION DE LICENCE YCSP SIRH FAC. 1041360 MATÉRIEL INFORMATIQUE 6 513.37 16-10-2019 5 1 302.00 0.00 6 513.37 5 211.37
201901017839 4 LICENCES FAC. 1084854518 DU 20/09/2019 MATÉRIEL INFORMATIQUE 4 031.42 24-10-2019 5 806.00 0.00 4 031.42 3 225.42
201901017901 ACQUISITION LOGICIEL VERBALISATION FAC. 2083 MATÉRIEL INFORMATIQUE 2 827.20 08-11-2019 5 565.00 0.00 2 827.20 2 262.20
202001010117 1 CERTIFICAT RGS CERTINOMIS FAC. 19183048482 BIEN DE FAIBLE VALEUR 84.00 13-01-2020 1 84.00 0.00 84.00 0.00
202001010118 2 CERTIFICATS RGS* FAC. 1918303768222 DU 14/ BIEN DE FAIBLE VALEUR 168.00 13-01-2020 1 168.00 0.00 168.00 0.00
202001010221 3 CERTIFICATS RGS** FAC. 20193575500282 DU 1 BIEN DE FAIBLE VALEUR 331.20 06-02-2020 1 331.20 0.00 331.20 0.00
202001010222 1 CERTIFICAT RGS** FAC. 20193549800117 DU 13 BIEN DE FAIBLE VALEUR 110.40 07-02-2020 1 110.40 0.00 110.40 0.00
202001010223 1 CERTIFICAT RGS** FAC. 20193545200116 DU 13 BIEN DE FAIBLE VALEUR 110.40 07-02-2020 1 110.40 0.00 110.40 0.00
202001010328 20 LICENCES GSUITE BASIC DUREE 2 MOIS BIEN DE FAIBLE VALEUR 249.60 25-05-2020 1 249.60 0.00 249.60 0.00
202001010435 TREND MICRO DEEP SECURITY FAC. FA2004-0270 D MATÉRIEL INFORMATIQUE 9 837.01 05-06-2020 5 1 967.00 0.00 9 837.01 7 870.01
202001010436 SOPHOS ANTIVIRUS FAC. FA2004-0268 DU 20/04/2 MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 8 658.00 05-06-2020 5 1 731.00 0.00 8 658.00 6 927.00
202001010475 1 LICENCE GDRIVE 50GO BIEN DE FAIBLE VALEUR 25.49 20-07-2020 1 25.49 0.00 25.49 0.00
202001010485 1 LICENCE ORACLE FAC. 2006-SSA-000554 DU 23/ MATÉRIEL INFORMATIQUE 4 590.00 27-07-2020 5 918.00 0.00 4 590.00 3 672.00
202001010721 39 LICENCES FAC. FAC-2007-3096 DU 23/07/202 AUTRES INSTALLATIONS MATERIEL OUTILLAGE TE 2 931.84 07-09-2020 5 586.00 0.00 2 931.84 2 345.84
202001010780 CIVIL NET RH FAC. 0056848108 DU 02/09/2020 MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 26 749.10 16-09-2020 5 5 349.00 0.00 26 749.10 21 400.10
202001010783 4 CERTIFICATS RGS FAC. 20/2040842/05879 DU 0 BIEN DE FAIBLE VALEUR 441.60 16-09-2020 1 441.60 0.00 441.60 0.00
202001010784 CERTIFICAT RGS CERTINOMISFAC. 20/2041275/066 BIEN DE FAIBLE VALEUR 110.40 16-09-2020 1 110.40 0.00 110.40 0.00
202001010866 EXTENSION LICENCE SIRH FAC. 1044424 DU 07/07 MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 6 513.37 14-10-2020 5 1 302.00 0.00 6 513.37 5 211.37
202001010895 EXTENSION LICENCE SIRH FAC. 1044425 DU 07/07 MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 7 673.22 19-10-2020 5 1 534.00 0.00 7 673.22 6 139.22
202001011007 4 LICENCES FAC. 1263703821 DU 21/09/2020 MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 4 031.42 16-11-2020 5 806.00 0.00 4 031.42 3 225.42
202001011012 PHASE CONCEPTION SITE WEB FAC. 20030918101F6 MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 12 420.00 18-11-2020 3 4 140.00 0.00 12 420.00 8 280.00
202001011017 4 LICENCES CREATIVE CLOUD FAC. 1297851079 DU MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 4 031.42 20-11-2020 5 806.00 0.00 4 031.42 3 225.42
202001011113 2 CERTIFICATS RGS FAC. 20/1935498/08638 DU 0 BIEN DE FAIBLE VALEUR 194.40 27-11-2020 1 194.00 0.00 194.40 0.40
202001011114 1 CERTIFICAT RGS FAC. 20/1935452/08637 DU 03 BIEN DE FAIBLE VALEUR 110.40 27-11-2020 1 110.40 0.00 110.40 0.00
202001011115 2 CERTIFICATS RGS FAC. 20/1938089/08635 DU 0 BIEN DE FAIBLE VALEUR 168.00 27-11-2020 1 168.00 0.00 168.00 0.00
202001011116 1 CERTIFICAT RGS FAC. 20/1938090/08636 DU 03 BIEN DE FAIBLE VALEUR 84.00 27-11-2020 1 84.00 0.00 84.00 0.00
202001011119 1 LOGICIEL SGBDR ORACLE - FAC. 2011-SSA-0002 MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 3 060.00 27-11-2020 5 612.00 0.00 3 060.00 2 448.00
202001011120 PARAMETRAGE ADMIN RH - FAC. 2011-SSA-000299 MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 1 260.00 27-11-2020 5 252.00 0.00 1 260.00 1 008.00
202001011154 CERTIFICAT SSL FAC. FA2009-0681 DU 30/09/202 BIEN DE FAIBLE VALEUR 272.40 01-12-2020 1 272.40 0.00 272.40 0.00
202001011161 PRESTATIONS CIVIL NET RH FAC. 2006-SSA-00055 MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 8 400.00 02-12-2020 5 1 680.00 0.00 8 400.00 6 720.00
202001011163 ACQUISITION FOURNITURE BOITIE FAC. FA2011-08 MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 6 192.00 02-12-2020 5 1 238.00 0.00 6 192.00 4 954.00
202001011194 PRESTATIONS CIVIL NET RH FAC. 2011-SGU-00104 MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 8 820.00 04-12-2020 5 1 764.00 0.00 8 820.00 7 056.00
151 Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
202001011195 FORMATION SUR SITE RH FAC. 2011-SGU-001043 D MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 3 780.00 04-12-2020 5 756.00 0.00 3 780.00 3 024.00
202101010002 FORMATION SUR SITE RH - FAC. 2012-SGU-000422 MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 3 780.00 25-01-2021 5 0.00 0.00 0.00 3 780.00
202101010029 ASSISTANCE SITE RH FAC. 2012-SGU-000748 DU MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 5 040.00 03-02-2021 5 0.00 0.00 0.00 5 040.00
202101010030 FORMATION RH SUR CIRIL FAC. 2012-SGU-000746 MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 1 260.00 03-02-2021 5 0.00 0.00 0.00 1 260.00
202101010220 FORMATION CIVIL NET RH - FAC. 2010-SSA-00187 MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 9 240.00 10-03-2021 5 0.00 0.00 0.00 9 240.00
202101010346 3 CERTIFICATS CERTINOMISFAC. 20/1935755/0977 BIEN DE FAIBLE VALEUR 331.20 24-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 331.20
202101010350 CERTIFICAT RGS FAC. 20/1831889/01955 DU 21/0 BIEN DE FAIBLE VALEUR 84.43 10-05-2020 1 84.43 0.00 84.43 0.00
202101010351 CERTIFICAT RGS FAC. 20/2039477/03400 DU BIEN DE FAIBLE VALEUR 110.40 10-05-2020 1 110.40 0.00 110.40 0.00
202101010352 CERTIFICATS SELS FAC. FCT057496 DU 22/01/202 BIEN DE FAIBLE VALEUR 439.20 25-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 439.20
202101010354 APPLI MILLESIME SENIOR FAC. F21006084 DU 11/ MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 5 850.00 25-03-2021 5 0.00 0.00 0.00 5 850.00
202101010372 12 LICENCES ADOBE CREATIVE FAC. A2103VTF0111 BIEN DE FAIBLE VALEUR 583.20 01-04-2021 1 0.00 0.00 0.00 583.20
202101010392 FORMATION CIVIL RH FAC. 2103-SSA-000447 DU 1 MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 1 260.00 12-04-2021 5 0.00 0.00 0.00 1 260.00
202101010393 PRODUCTION DU FUTUR SITE SEVRES.FRMAQUETTES MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 38 610.00 12-04-2021 3 0.00 0.00 0.00 38 610.00
202101010422 SOPHOS CENTRAL FAC. FA2104-1206 DU 01/04/202 MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 6 750.00 26-04-2021 5 0.00 0.00 0.00 6 750.00
202101010423 TREND MICRO DEEP SECURITY FAC. FA2104-1208 D MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 7 929.01 26-04-2021 5 0.00 0.00 0.00 7 929.01
202101010441 CREATION PLATEFORNE INTERNET FAC. 1773 DU 30 MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 3 960.00 03-05-2021 3 0.00 0.00 0.00 3 960.00
202101010542 ACQUISITION INTERFACE FILOUE FAC. 21040522 D MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 3 600.00 25-05-2021 5 0.00 0.00 0.00 3 600.00
202101010549 ABONNEMENT ANNUEL FAC. FA2105191 DU 24/05/20 MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 1 146.00 02-06-2021 5 0.00 0.00 0.00 1 146.00
202101010550 2 CERTIFICATS RGS FAC. 21/2145185/03956 DU 1 BIEN DE FAIBLE VALEUR 168.00 02-06-2021 1 0.00 0.00 0.00 168.00
202101010551 PHASE 4 TVX MEDIATHEQUE - FAC. 20 101 F 068 MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 1 706.40 02-06-2021 5 0.00 0.00 0.00 1 706.40
202101010586 REALISATION MAQUETTE JOURNAL FAC. FC1339 DU LOGICIELS INFORMATIQUES 3 600.00 21-06-2021 5 0.00 0.00 0.00 3 600.00
202101010587 CONCEPTION PROJETMAQUETTE JOURNAL FAC. FC13 LOGICIELS INFORMATIQUES 4 950.00 21-06-2021 5 0.00 0.00 0.00 4 950.00
202101010602 WEBMASTERING SITE INTERNET FAC. 0330F023 DU MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 5 544.00 28-06-2021 3 0.00 0.00 0.00 5 544.00
202101010622 AMO SYSTEME INTEGRE FAC. 21 044 F 024 DU 22/ MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 2 559.60 07-07-2021 5 0.00 0.00 0.00 2 559.60
202101010632 OPEN GOUV EXCHANGE SERVER FAC. 0058248024 D MATÉRIEL INFORMATIQUE 24 704.80 16-07-2021 5 0.00 0.00 0.00 24 704.80
202101010796 MISE EN PLACE SIGB ORPHEE FAC. F21 21 009 53 MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 5 700.00 20-08-2021 5 0.00 0.00 0.00 5 700.00
202101010797 MISE EN PLACE SIGB ORPHEE FAC. F21 21 009 53 LOGICIELS INFORMATIQUES 13 320.00 20-08-2021 5 0.00 0.00 0.00 13 320.00
202101010799 ACQUISITION NOUVELLE VERSION THOT FAC. 21072 MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 4 284.00 20-08-2021 5 0.00 0.00 0.00 4 284.00
202101010800 39 LICENCES FAC. FAC-2107-5352 DU 22/07/202 MOBILIER 2 931.84 20-08-2021 5 0.00 0.00 0.00 2 931.84
202101010854 LOCATION LICENCE UTILISAT FAC. 1885 DU 30/06 LOGICIELS INFORMATIQUES 960.00 06-09-2021 5 0.00 0.00 0.00 960.00
202101010856 1 CERTIFICAT RGS FAC. 21/2039477/04157 DU 13 LOGICIELS INFORMATIQUES 110.40 08-09-2021 1 0.00 0.00 0.00 110.40
202101010942 2 CERTIFICATS RGS FAC. 21/2042659/01383 DU 1 LOGICIELS INFORMATIQUES 168.00 04-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 168.00
202101010950 1 CERTIFICAT CERTIMONIS FAC. 21/1831889/021 LOGICIELS INFORMATIQUES 84.53 06-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 84.53
202101010968 LOC LICENCE UTILISATION - FAC. 2055 DU 30/09 LOGICIELS INFORMATIQUES 1 440.00 08-10-2021 3 0.00 0.00 0.00 1 440.00
202101011094 FORMATION CIVIL NET RH LOGICIELS INFORMATIQUES 7 560.00 27-10-2021 5 0.00 0.00 0.00 7 560.00
202101011120 EVOLUTION THOT V3.4 FAC. 210914 DU 02/09/202 LOGICIELS INFORMATIQUES 1 548.00 02-11-2021 5 0.00 0.00 0.00 1 548.00
202101011121 MIGRATION GEDDELIB VERS KDELIB FAC. 4604 DU LOGICIELS INFORMATIQUES 15 240.00 03-11-2021 5 0.00 0.00 0.00 15 240.00
202101011162 4 CERTIFICATS RGS FAST FAC. 21/2040842/06651 LOGICIELS INFORMATIQUES 442.56 10-11-2021 1 0.00 0.00 0.00 442.56
2101-00013 ADOBE PHOTOSHOP 2021 FAC. FA2110351 DU 29/10 LOGICIELS INFORMATIQUES 398.40 18-11-2021 1 0.00 0.00 0.00 398.40
2101-00014 LOGICIEL NOUVEAUTÉS MÉLODIE OPUSFAC. FA21084 LOGICIELS INFORMATIQUES 1 740.00 18-11-2021 5 0.00 0.00 0.00 1 740.00
2101-00027 EVOLUTION THOT V3.50 - FAC. 211111 DU 05/11/ LOGICIELS INFORMATIQUES 1 428.00 22-11-2021 5 0.00 0.00 0.00 1 428.00
MAN10 MIGRATION VERS THOTWEB LICENCE ORACLE LOGICIELS INFORMATIQUES 5 054.11 08-03-2016 5 1 014.11 2 020.00 3 034.11 2 020.00
MAN10 MIGRATION VERS THOTWEB MIGRATION VERS THOT LOGICIELS INFORMATIQUES 4 998.00 08-03-2016 5 1 002.00 1 998.00 3 000.00 1 998.00
MAN10 FORMATION LOGICIEL LOGICIELS INFORMATIQUES 1 500.00 10-05-2016 5 300.00 600.00 900.00 600.00
MAN10 MIGRATION XP EN W7 ET OPTIMISATION IN LOGICIELS INFORMATIQUES 6 060.00 20-05-2016 5 1 212.00 2 424.00 3 636.00 2 424.00
MAN10 LICENCES OFFICE 2016 LOGICIELS INFORMATIQUES 1 630.80 20-05-2016 5 326.80 652.00 978.80 652.00
MAN10 FILE SYSTEM PESV2 LOGICIELS INFORMATIQUES 960.00 26-05-2016 5 192.00 384.00 576.00 384.00
MAN10 INSTALLATION SERVEUR KMS ET GPO LOGICIELS INFORMATIQUES 1 560.00 26-05-2016 5 312.00 624.00 936.00 624.00
MAN10 LICENCES MICROSOFT LOGICIELS INFORMATIQUES 13 359.77 07-06-2016 5 2 675.77 5 342.00 8 017.77 5 342.00
MAN10 MIGRATION THOT WEB 3.2X / CINDOC 4.7 LOGICIELS INFORMATIQUES 2 570.40 07-06-2016 5 514.40 1 028.00 1 542.40 1 028.00
152 Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
MAN10 ACQUISITION SOLUTION DE SAUVEGARDES LOGICIELS INFORMATIQUES 3 256.80 26-07-2016 5 652.80 1 302.00 1 954.80 1 302.00
MAN10 FOURNITURE INSTALLATION ET CONFIGURATION LOGICIELS INFORMATIQUES 2 880.00 28-07-2016 5 576.00 1 152.00 1 728.00 1 152.00
MAN10 RENOUVELLEMENT ABONNEMENT ANNUEL LOGICIELS INFORMATIQUES 1 776.00 03-08-2016 5 356.00 710.00 1 066.00 710.00
MAN10 PORTAGE MODELE GDLIB 2003 VERS 2010 LOGICIELS INFORMATIQUES 4 320.00 04-08-2016 5 864.00 1 728.00 2 592.00 1 728.00
MAN10 FAST PARAPHEUR SUR IOS LICENCES ET AB LOGICIELS INFORMATIQUES 672.00 23-09-2016 5 136.00 268.00 404.00 268.00
MAN10 BOUTONS D URGENCE LOGICIELS INFORMATIQUES 1 800.00 19-10-2016 5 360.00 720.00 1 080.00 720.00
MAN10 MISE A JOUR POSTOFFICEBLSCAN LOGICIELS INFORMATIQUES 2 400.00 19-10-2016 5 480.00 960.00 1 440.00 960.00
MAN10 MISE A JOUR POSTOFFICEBLSCAN LOGICIELS INFORMATIQUES 1 200.00 19-10-2016 5 240.00 480.00 720.00 480.00
MAN10 MIGRATION POST OFFICE V4 LOGICIELS INFORMATIQUES 1 200.00 19-10-2016 5 240.00 480.00 720.00 480.00
MAN10 4 LICENCES CREATIVE CLOUD TEAM LOGICIELS INFORMATIQUES 2 879.42 03-11-2016 5 579.42 1 150.00 1 729.42 1 150.00
MAN10 50 LICENCES ACRONIS LOGICIELS INFORMATIQUES 762.00 15-12-2016 5 154.00 304.00 458.00 304.00
MAN10 IEXTRANET I4 PRO 20GO 2017 LOGICIELS INFORMATIQUES 1 728.00 07-02-2017 5 345.00 345.00 1 383.00 1 038.00
MAN10 1 PLATE FORME POSTFILES LOGICIELS INFORMATIQUES 1 152.00 07-02-2017 5 230.00 230.00 922.00 692.00
MAN10 LICENCE MS OFFICE ET CALACTIVE LOGICIELS INFORMATIQUES 40 369.80 07-02-2017 5 8 073.00 8 073.00 32 296.80 24 223.80
MAN10 OFFICE STANDARD 2016 LOGICIELS INFORMATIQUES 699.94 27-03-2017 5 139.00 139.00 560.94 421.94
MAN10 SOLUTION TEAMVIEWER LOGICIELS INFORMATIQUES 2 096.64 24-04-2017 5 419.00 419.00 1 677.64 1 258.64
MAN10 LOGICIELS POUR DESSINATEUR LOGICIELS INFORMATIQUES 5 214.00 25-04-2017 5 1 042.00 1 042.00 4 172.00 3 130.00
MAN10 MISE A JOUR LICENCE TEAMVIEWER LOGICIELS INFORMATIQUES 2 065.20 15-06-2017 5 413.00 413.00 1 652.20 1 239.20
MAN10 37 LICENCES GSUITE STANDARD LOGICIELS INFORMATIQUES 1 776.00 25-07-2017 5 355.00 355.00 1 421.00 1 066.00
MAN10 OPEN GOUV LICENCE RDP 2016 LOGICIELS INFORMATIQUES 729.60 06-09-2017 5 145.00 145.00 584.60 439.60
MAN10 2 LICENCES BL SCAN COURRIER LOGICIELS INFORMATIQUES 2 328.00 22-09-2017 5 465.00 465.00 1 863.00 1 398.00
MAN10 CERTIFICATS FAST ET RGS LOGICIELS INFORMATIQUES 537.74 25-09-2017 5 107.00 107.00 430.74 323.74
MAN10 BACK OFFICE WORDPRESS LOGICIELS INFORMATIQUES 12 180.00 17-11-2017 5 2 436.00 2 436.00 9 744.00 7 308.00
MAN10 4 LICENCES CREATIVE CLOUD TEAM LOGICIELS INFORMATIQUES 4 031.42 19-12-2017 5 806.00 806.00 3 225.42 2 419.42
MAN10 1 PLATE FORME POSTFILES ENTREPRISE LOGICIELS INFORMATIQUES 1 152.00 14-02-2018 5 230.00 0.00 1 152.00 922.00
MAN10 1 LICENCE RESEAU WININVEST LOGICIELS INFORMATIQUES 6 912.00 05-06-2018 5 1 382.00 0.00 6 912.00 5 530.00
MAN10 1 LICENCE MICROSOFT PROJET PRO LOGICIELS INFORMATIQUES 834.76 20-06-2018 5 166.00 0.00 834.76 668.76
MAN10 37 LICENCES GSUITE STANDARD LOGICIELS INFORMATIQUES 1 776.00 04-07-2018 5 355.00 0.00 1 776.00 1 421.00
MAN10 LOGICIEL OXALIS LOGICIELS INFORMATIQUES 1 800.00 29-08-2018 5 360.00 0.00 1 800.00 1 440.00
MAN10 RENOUVELLEMENT LICENCE MANAGEMENT ET SUBSCRI LOGICIELS INFORMATIQUES 647.03 06-09-2018 5 129.00 0.00 647.03 518.03
MAN10 RENOUVELLEMENT 1 AUTODESK AUTOCAD LOGICIELS INFORMATIQUES 1 584.00 12-09-2018 5 316.00 0.00 1 584.00 1 268.00
MAN10 REMPLACEMENT BOITIERS UTM LOGICIELS INFORMATIQUES 9 595.64 27-09-2018 5 1 919.00 0.00 9 595.64 7 676.64
MAN10 MODULE BL CITOYENS SMS LOGICIELS INFORMATIQUES 1 200.00 01-10-2018 5 240.00 0.00 1 200.00 960.00
MAN10 EXTENSION DE LICENCE YCSP SIRH LOGICIELS INFORMATIQUES 6 513.37 09-10-2018 5 1 285.00 0.00 6 513.37 5 228.37
MAN14 3 LICENCES LOGICIEL LOGICLIC LOGICIELS INFORMATIQUES 1 620.00 29-11-2017 5 324.00 324.00 1 296.00 972.00
MAN42 REALISATION DE LA CHARTE GRAPHIQUE DU PORTAI LOGICIELS INFORMATIQUES 1 536.00 24-11-2016 5 308.00 614.00 922.00 614.00
MAN42 LICENCES SERVEURS GLOBALES LOGICIELS INFORMATIQUES 2 400.00 07-02-2017 5 518.00 518.00 1 882.00 1 364.00
MAN42 LICENCES SERVEURS GLOBALES LOGICIELS INFORMATIQUES 192.00 21-06-2018 5 38.00 0.00 192.00 154.00
Total 505 421.51 66 813.02 40 757.00 274 297.37 397 851.49
TOTAL GENERAL 505 421.51 66 813.02 40 757.00 274 297.37 397 851.49
153 Critères de sélection :
Tous les services
Tous les types d'immobilisation
Natures entre 2121 et 2121*
Tous les numéros d'immobilisation
Toutes les classes d'immobilisation
Toutes les familles d'immobilisation
Toutes les localisations
Pas de critère sur les dates d'acquisition
Cessions partielles prises en charge en fin d'exercice.
Valeur des cessions selon le prix de cession +/- value.
Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 2121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
MAN10 VEGETAUX ACHAT ARBRES MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 2 151.60 11-12-2017 15 143.00 143.00 2 008.60 1 865.60
MAN7302 ACHATS ARBUSTES ST161830 FAC. 16000231 MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 3 986.94 18-04-2017 15 265.00 265.00 3 721.94 3 456.94
MAN7302 ACHATS ARBUSTES ST161830 FAC. 16000231 MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 6 555.34 18-04-2017 15 437.00 437.00 6 118.34 5 681.34
MAN7302 ACHAT ARBRES CYPRES MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 1 351.35 18-04-2017 15 90.00 90.00 1 261.35 1 171.35
MAN81 PLANTES ESPACES VERTS MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 2 080.08 05-03-2014 15 138.00 552.00 1 528.08 1 390.08
MAN81 BAC PIN TRAITE AUTOCLAVE MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 1 587.06 20-03-2014 15 105.00 420.00 1 167.06 1 062.06
MAN81 PLANTATION D ARBRE MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 10 768.90 01-04-2015 15 717.00 2 151.00 8 617.90 7 900.90
MAN81 PLANTATION AUX TERRAINS SPORT MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 8 999.96 09-06-2016 15 599.00 1 198.00 7 801.96 7 202.96
MAN81 PLANTATION A CRECHE BEAUREGARD MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 5 524.85 09-06-2016 15 368.00 736.00 4 788.85 4 420.85
Total 43 006.08 2 862.00 5 992.00 37 014.08 34 152.08
TOTAL GENERAL 43 006.08 2 862.00 5 992.00 37 014.08 34 152.08
154 Critères de sélection :
Tous les services
Tous les types d'immobilisation
Natures entre 2128 et 2128*
Tous les numéros d'immobilisation
Toutes les classes d'immobilisation
Toutes les familles d'immobilisation
Toutes les localisations
Pas de critère sur les dates d'acquisition
Cessions partielles prises en charge en fin d'exercice.
Valeur des cessions selon le prix de cession +/- value.
Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TER
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
201901-07005 ACHAT D ARBRES PLANTATIONS 6 123.28 24-04-2019 15 408.00 0.00 6 123.28 5 715.28
201901-07025 REPRISE SOL JEUX RESSORT AUTRES INSTALLATIONS MATERIEL OUTILLAGE TE 3 883.20 30-04-2019 15 258.00 0.00 3 883.20 3 625.20
201901017930 TRVX PREPARATOIRES FAC. 10009485 DU 24/07/20 AUTRES INSTALLATIONS MATERIEL OUTILLAGE TE 8 468.04 29-11-2019 15 564.00 0.00 8 468.04 7 904.04
2019017418 ABBATAGE DESSOUCHAGE ARBRES AUTRES INSTALLATIONS MATERIEL OUTILLAGE TE 7 682.28 30-08-2019 15 512.00 0.00 7 682.28 7 170.28
201906635 PANNEAU INFORMATION ECOLES AUTRES INSTALLATIONS MATERIEL OUTILLAGE TE 3 384.00 12-02-2019 15 225.00 0.00 3 384.00 3 159.00
201906636 TRVX PPI REMPLT JEU KOMP EC BEAUREGARD AUTRES INSTALLATIONS MATERIEL OUTILLAGE TE 8 866.80 12-02-2019 15 591.00 0.00 8 866.80 8 275.80
201906743 REMPL FLAN TOBOGGAN EC BRIMB AUTRES INSTALLATIONS MATERIEL OUTILLAGE TE 2 132.68 27-02-2019 15 142.00 0.00 2 132.68 1 990.68
201906744 REPARATION JEUX MAT BOSSET AUTRES INSTALLATIONS MATERIEL OUTILLAGE TE 2 132.59 27-02-2019 15 142.00 0.00 2 132.59 1 990.59
MAN23 MARELLE CROIX BOSSET MOBILIER URBAIN 768.00 20-12-2017 15 51.00 51.00 717.00 666.00
MAN23 MARELLE CROIX BOSSET MOBILIER URBAIN 768.00 20-12-2017 15 51.00 51.00 717.00 666.00
MAN810 ACHAT ARBRES ET ARBUSTES MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 4 809.23 15-03-2018 15 320.00 0.00 4 809.23 4 489.23
MAN82 REMPL PLANCHER JEU BRUYERES MOBILIER URBAIN 1 947.78 18-09-2018 15 129.00 0.00 1 947.78 1 818.78
Total 50 965.88 3 393.00 102.00 50 863.88 47 470.88
TOTAL GENERAL 50 965.88 3 393.00 102.00 50 863.88 47 470.88
155 Critères de sélection :
Tous les services
Tous les types d'immobilisation
Natures entre 21534 et 21534*
Tous les numéros d'immobilisation
Toutes les classes d'immobilisation
Toutes les familles d'immobilisation
Toutes les localisations
Pas de critère sur les dates d'acquisition
Cessions partielles prises en charge en fin d'exercice.
Valeur des cessions selon le prix de cession +/- value.
Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
201901017864 POSE DE 2 BORNES 7,4 MURALES AUTRES INSTALLATIONS MATERIEL OUTILLAGE TE 8 003.50 30-10-2019 15 533.00 0.00 8 003.50 7 470.50
201901017866 POSE 2 BORNES POTEAUX AUTRES INSTALLATIONS MATERIEL OUTILLAGE TE 13 688.33 30-10-2019 10 1 368.00 0.00 13 688.33 12 320.33
Total 21 691.83 1 901.00 0.00 21 691.83 19 790.83
TOTAL GENERAL 21 691.83 1 901.00 0.00 21 691.83 19 790.83
156 Critères de sélection :
Tous les services
Tous les types d'immobilisation
Natures entre 2181 et 2181*
Tous les numéros d'immobilisation
Toutes les classes d'immobilisation
Toutes les familles d'immobilisation
Toutes les localisations
Pas de critère sur les dates d'acquisition
Cessions partielles prises en charge en fin d'exercice.
Valeur des cessions selon le prix de cession +/- value.
Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 2181 INSTALL. GENERALES, AGENCEMENTS ET AMENAG
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
201300266 ACQUISITION 14 MODULES ECOLE CROIX BOSSET AUTRES MATERIEL D'EQUIPEMENT ET BIENS MOBI 132 995.20 29-02-2012 10 13 304.20 93 093.00 39 902.20 26 598.00
Total 132 995.20 13 304.20 93 093.00 39 902.20 26 598.00
TOTAL GENERAL 132 995.20 13 304.20 93 093.00 39 902.20 26 598.00
157 Critères de sélection :
Tous les services
Tous les types d'immobilisation
Natures entre 2183 et 2183*
Tous les numéros d'immobilisation
Toutes les classes d'immobilisation
Toutes les familles d'immobilisation
Toutes les localisations
Pas de critère sur les dates d'acquisition
Cessions partielles prises en charge en fin d'exercice.
Valeur des cessions selon le prix de cession +/- value.
Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
201806513 2 PC DE BUREAU LENOVO M710Q MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 1 073.04 27-11-2018 5 210.00 0.00 1 073.04 863.04
201806530 1 CLEVERTOUCH PLUS LED MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 3 139.56 28-11-2018 5 627.00 0.00 3 139.56 2 512.56
201806554 1 PC HP ZBOOK 15 MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 1 890.48 29-11-2018 5 378.00 0.00 1 890.48 1 512.48
201806593 1 PC PORTABLE LENOVO L480 MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 1 581.84 06-12-2018 5 316.00 0.00 1 581.84 1 265.84
201901-07007 1 PC HP PROBOOK 645 G4 MATÉRIEL INFORMATIQUE 1 076.77 29-04-2019 5 215.00 0.00 1 076.77 861.77
201901-07042 FOURNITURE ET POSE ONDULEUR MATÉRIEL INFORMATIQUE 3 032.74 03-05-2019 5 606.00 0.00 3 032.74 2 426.74
201901-07130 6 PC ET 6 ECRANS LED 13 MATÉRIEL INFORMATIQUE 3 894.91 20-05-2019 5 778.00 0.00 3 894.91 3 116.91
201901-07139 1 CLEVERTOUCH PLUS LED LUX MATÉRIEL INFORMATIQUE 3 765.36 22-05-2019 5 753.00 0.00 3 765.36 3 012.36
201901-07175 9 ECRAN LED ET 9 DELL VOSTRO MATÉRIEL INFORMATIQUE 5 842.37 04-06-2019 5 1 168.00 0.00 5 842.37 4 674.37
201901-07210 9 FELLOWES PLATINUM 18 PHILIPS VLINE 9 CORDO MATÉRIEL INFORMATIQUE 4 120.20 11-06-2019 5 824.00 0.00 4 120.20 3 296.20
201901-07226 SWITCHS ET CABLES MATÉRIEL INFORMATIQUE 18 746.38 21-06-2019 5 3 749.00 0.00 18 746.38 14 997.38
201901-07244 1 CLEVERTOUCH PLUS LED LUX MATÉRIEL INFORMATIQUE 3 810.00 28-06-2019 5 762.00 0.00 3 810.00 3 048.00
201901-07400 12 ECRANS LED 12 DELL VOSTRO MATÉRIEL INFORMATIQUE 7 789.81 12-08-2019 5 1 038.00 0.00 7 789.81 6 751.81
201901-07401 7 LENOVO ET 7 MULTI BASE MATÉRIEL INFORMATIQUE 3 479.22 12-08-2019 5 303.00 0.00 3 479.22 3 176.22
201901017793 9 PC LENOVO M720Q FAC. 0055493350 DU 25/09/2 MATÉRIEL INFORMATIQUE 7 915.00 16-10-2019 5 527.00 0.00 7 915.00 7 388.00
201901017796 2 CLEVERTOUCH PLUS LED FAC. A1909VTF01878 DU MATÉRIEL INFORMATIQUE 7 619.99 16-10-2019 5 1 523.00 0.00 7 619.99 6 096.99
201901017797 2 CLEVERTOUCH PLUS LED FAC. A1909VTF01879 DU MATÉRIEL INFORMATIQUE 7 619.99 16-10-2019 5 1 523.00 0.00 7 619.99 6 096.99
201901017798 2 CLEVERTOUCH PLUS LED FAC. A1909VTF01880 DU MATÉRIEL INFORMATIQUE 7 619.99 16-10-2019 5 1 523.00 0.00 7 619.99 6 096.99
201901017800 1 PC PORTABLE LENOVO L490 FAC. 0055552635 DU MATÉRIEL INFORMATIQUE 1 354.44 16-10-2019 5 270.00 0.00 1 354.44 1 084.44
201901017802 4 HP POWER SUPPLY FAC. 0055569884 DU 09/10/2 MATÉRIEL INFORMATIQUE 965.47 16-10-2019 5 193.00 0.00 965.47 772.47
201901017806 1 PC PORTABLE HP PROBOOK FAC. 0055387521 DU MATÉRIEL INFORMATIQUE 926.52 16-10-2019 5 185.00 0.00 926.52 741.52
201901017822 6 HP SWITCH + 1 CABLE FAC. 0055563402 DU 08/ MATÉRIEL INFORMATIQUE 6 315.92 18-10-2019 5 1 263.00 0.00 6 315.92 5 052.92
2019017546 1 TABLETTE SURFACE PRO MATÉRIEL INFORMATIQUE 1 478.46 27-09-2019 5 295.00 0.00 1 478.46 1 183.46
201906627 1 HP PROBOOK 470G5 MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 1 155.16 04-02-2019 5 231.00 0.00 1 155.16 924.16
201906643 MATERIELS INFORMATIQUE MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 1 749.72 13-02-2019 5 349.00 0.00 1 749.72 1 400.72
201906756 FOURNITURE ET POSE ONDULEUR MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 3 246.55 27-02-2019 5 649.00 0.00 3 246.55 2 597.55
201906757 FOURNITURE ET POSE ONDULEURS MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 6 065.47 27-02-2019 5 1 213.00 0.00 6 065.47 4 852.47
201906763 12 FAUTEUILS DE BUREAU MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 3 381.26 01-03-2019 10 338.00 0.00 3 381.26 3 043.26
202001010004 1 PC PORTABLE MACBOOK PRO FAC. 0055788187 DU MATÉRIEL INFORMATIQUE 2 831.88 06-01-2020 5 566.00 0.00 2 831.88 2 265.88
202001010095 5 PC ET 5 ECRANS FAC. 0055808152 DU 28/11/20 MATÉRIEL INFORMATIQUE 5 013.72 08-01-2020 5 200.00 0.00 5 013.72 4 813.72
202001010177 PC PORTABLE LENOVO L490 FAC. 0055988374 DU 0 MATÉRIEL INFORMATIQUE 1 301.64 28-01-2020 5 260.00 0.00 1 301.64 1 041.64
202001010300 37 IPAD 10.2 WIFI 128 GO FAC. 0056234010 DU MATÉRIEL INFORMATIQUE 18 881.10 13-03-2020 5 3 776.00 0.00 18 881.10 15 105.10
202001010330 1 PACK E-STUDIO 338CS 2 AL CROIX BOSSET MATÉRIEL INFORMATIQUE 538.63 25-05-2020 1 538.63 0.00 538.63 0.00
202001010331 1 PACK E-STUDIO 338CS-2 ALSH GEVELOT MATÉRIEL INFORMATIQUE 538.63 25-05-2020 1 538.63 0.00 538.63 0.00
202001010388 1 E-STUDIO338CS MDC FAC. 0056382498 DU 21/0 MATÉRIEL INFORMATIQUE 409.10 25-05-2020 1 409.10 0.00 409.10 0.00
202001010389 1 COPIEUR E-STUDIO 338CS POLICE MUNICIPALE MATÉRIEL INFORMATIQUE 538.63 25-05-2020 1 538.63 0.00 538.63 0.00
158 Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
202001010443 1 IPAD PRO WIFI + 1 SMART KEYBOARD FOLIO MATÉRIEL INFORMATIQUE 1 632.20 10-06-2020 5 326.00 0.00 1 632.20 1 306.20
202001010444 1 SWITCH ET TELECOMMANDE + 1 CABLE HDMI MATÉRIEL INFORMATIQUE 432.70 10-06-2020 1 432.70 0.00 432.70 0.00
202001010459 SWITCH ELEMENTAIRE CROIX BOSSETFAC. 00565600 MATÉRIEL INFORMATIQUE 3 995.46 29-06-2020 5 799.00 0.00 3 995.46 3 196.46
202001010473 12 HP PROBOOK PPUR TELETRAVAIL MATÉRIEL INFORMATIQUE 16 304.11 20-07-2020 5 3 260.00 0.00 16 304.11 13 044.11
202001010474 LOGICIEL SOFT PHONE MATÉRIEL INFORMATIQUE 1 193.72 20-07-2020 5 238.00 0.00 1 193.72 955.72
202001010498 37 ETUIS OTTERBOX SYMMETRY FAC. 0095884036 D MATÉRIEL INFORMATIQUE 1 149.96 28-07-2020 5 229.00 0.00 1 149.96 920.96
202001010499 16 HP PROBOOK FAC. A2006VTF00479 DU 12/06/20 MATÉRIEL INFORMATIQUE 21 738.82 28-07-2020 5 4 347.00 0.00 21 738.82 17 391.82
202001010720 ACQUISITION BOX 4G POUR ECOLES FAC. F2090794 MATÉRIEL INFORMATIQUE 88.80 07-09-2020 1 88.80 0.00 88.80 0.00
202001010789 2 BORNES WIFI FAC. FA2008-0535 DU 11/08/2020 MATÉRIEL INFORMATIQUE 410.69 16-09-2020 1 410.69 0.00 410.69 0.00
202001010863 PACK IPAD2018 WIFI CELLULAR 32GO FAC. F20907 MATÉRIEL INFORMATIQUE 528.00 14-10-2020 1 528.00 0.00 528.00 0.00
202001011009 5 ADAPTATEURS APPLE - FAC. 0096135891 DU 03/ MATÉRIEL INFORMATIQUE 137.58 17-11-2020 1 137.58 0.00 137.58 0.00
202001011010 9 CLEVERTOUCH FAC. A2010VTF00891 DU 19/10/20 MATÉRIEL INFORMATIQUE 29 418.04 17-11-2020 5 3 922.00 0.00 29 418.04 25 496.04
202001011101 10 CUC SOURIS POUR HDV FAC. 0096161826 DU 16 MATÉRIEL INFORMATIQUE 48.48 26-11-2020 1 48.48 0.00 48.48 0.00
202001011104 5*4 PILES ACCUS MAXE LR06 FAC. 0096158838 D MATÉRIEL INFORMATIQUE 88.14 26-11-2020 1 88.14 0.00 88.14 0.00
202001011106 1 PANASONIC KX-TG6823 FAC. 0096154919 DU 12/ MATÉRIEL INFORMATIQUE 70.42 26-11-2020 1 70.42 0.00 70.42 0.00
202001011109 10 CLAVIERS + 10 CABLES USB FAC. 0096137663 MATÉRIEL INFORMATIQUE 555.12 26-11-2020 1 555.12 0.00 555.12 0.00
202001011117 PC PORTABLES JEUNESSE - FAC. A2011VTF00997 D MATÉRIEL INFORMATIQUE 27 173.58 27-11-2020 5 2 989.00 0.00 27 173.58 24 184.58
202001011121 6 HPE SWITCHS FAC. 0057234280 DU 23/11/2020 MATÉRIEL INFORMATIQUE 2 716.92 27-11-2020 5 543.00 0.00 2 716.92 2 173.92
202101010149 MATERIELS INFORMATIQUE DSF FAC. 19849586 DU MATÉRIEL INFORMATIQUE 195.49 23-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 195.49
202101010347 IMPRIMANTES DSAP ET MAT COTTON FAC. 00573671 MATÉRIEL INFORMATIQUE 269.06 24-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 269.06
202101010348 10 MONITEURS LED 22,5'' FAC. 0057646054 DU 1 MATÉRIEL INFORMATIQUE 1 473.24 25-03-2021 5 0.00 0.00 0.00 1 473.24
202101010349 SWITCH ESCALE + HDV FAC. 0057626021 DU 15/0 MATÉRIEL INFORMATIQUE 2 862.07 25-03-2021 5 0.00 0.00 0.00 2 862.07
202101010439 10 PORTABLES LENOVO - FAC. 0057869005 DU 08/ MATÉRIEL INFORMATIQUE 10 380.00 03-05-2021 5 0.00 0.00 0.00 10 380.00
202101010440 5 PORTABLES LENOVO - FAC. 0057869004 DU 08/0 MATÉRIEL INFORMATIQUE 5 094.06 03-05-2021 5 0.00 0.00 0.00 5 094.06
202101010543 11 PC LENOVO FAC. 0057967216 DU 03/05/2021 MATÉRIEL INFORMATIQUE 9 358.80 25-05-2021 5 0.00 0.00 0.00 9 358.80
202101010621 ACQUISITION 1 E-STUDIO 2515AC FAC. 00580711 MATÉRIEL INFORMATIQUE 2 405.45 07-07-2021 5 0.00 0.00 0.00 2 405.45
202101010798 CLAVIER AZERTY FAC. 0058321749 DU 20/07/2021 MATÉRIEL INFORMATIQUE 127.08 20-08-2021 1 0.00 0.00 0.00 127.08
202101010801 6 BUNDLE 3 FAC. 0058394392 DU 03/08/2021 MATÉRIEL INFORMATIQUE 6 429.60 20-08-2021 5 0.00 0.00 0.00 6 429.60
202101010943 WIFI BORNE ESCALE FAC. FA2109-1871 DU 06/09 MATÉRIEL INFORMATIQUE 256.44 04-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 256.44
202101010944 BORNES WIFI FAC. A2109VTF00293 DU 10/09/2021 MATÉRIEL INFORMATIQUE 886.50 04-10-2021 5 0.00 0.00 0.00 886.50
202101010945 HP PROBOOK 450 G8 FAC. A2109VTF00489 DU 15/0 MATÉRIEL INFORMATIQUE 1 229.11 04-10-2021 5 0.00 0.00 0.00 1 229.11
202101010946 16 ORDINATEURS DELL - FAC. A2109VTF00971 DU MATÉRIEL INFORMATIQUE 16 492.09 04-10-2021 5 0.00 0.00 0.00 16 492.09
202101010947 DISQUE DUR SEAGATE 8TO FAC. FA2109-1742 DU 1 MATÉRIEL INFORMATIQUE 420.00 04-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 420.00
202101011084 1 DISQUE DUR - 4 TO DSF - FAC. 20812324 DU 1 MATÉRIEL INFORMATIQUE 202.80 22-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 202.80
202101011093 ECRANS ET FILTRES ESCALE MATÉRIEL INFORMATIQUE 1 164.74 27-10-2021 5 0.00 0.00 0.00 1 164.74
202101011095 ORDINATEUR PORTABLE MAT CHEVIRON MATÉRIEL INFORMATIQUE 1 229.11 27-10-2021 5 0.00 0.00 0.00 1 229.11
202101011096 ORDINATEUR PORT MAT BRUYERES MATÉRIEL INFORMATIQUE 1 229.11 27-10-2021 5 0.00 0.00 0.00 1 229.11
202101011097 ORDINATEUR PORT MAT COTTON MATÉRIEL INFORMATIQUE 1 229.11 27-10-2021 5 0.00 0.00 0.00 1 229.11
202101011098 ORDINATEUR PORT MAT CR BOS MATÉRIEL INFORMATIQUE 1 229.11 27-10-2021 5 0.00 0.00 0.00 1 229.11
202101011099 ORDINATEUR PORTABLE MAT GAMB MATÉRIEL INFORMATIQUE 1 229.13 27-10-2021 5 0.00 0.00 0.00 1 229.13
202101011100 ORDINATEUR PORTABLE BRUYERES MATÉRIEL INFORMATIQUE 1 229.11 27-10-2021 5 0.00 0.00 0.00 1 229.11
202101011101 ORDINATEUR PORTABLE COTTON MATÉRIEL INFORMATIQUE 1 229.11 27-10-2021 5 0.00 0.00 0.00 1 229.11
202101011102 ORDINATEUR PORTABLE CR BOSSET MATÉRIEL INFORMATIQUE 1 229.11 27-10-2021 5 0.00 0.00 0.00 1 229.11
202101011103 ORDINATEUR PORTABLE GAMB B MATÉRIEL INFORMATIQUE 1 229.11 27-10-2021 5 0.00 0.00 0.00 1 229.11
202101011104 ORDINATEUR PORTABLE MAT BRIMB MATÉRIEL INFORMATIQUE 1 229.11 27-10-2021 5 0.00 0.00 0.00 1 229.11
202101011163 1 CLEVERTOUCH FAC. A2110VTF02007 DU 29/10/20 MATÉRIEL INFORMATIQUE 3 268.67 10-11-2021 5 0.00 0.00 0.00 3 268.67
2101-00119 REMPLACEMENT DISQUE DUR FAC. 1140 DU 16/11/2 MATÉRIEL INFORMATIQUE 447.60 01-12-2021 1 0.00 0.00 0.00 447.60
MAN10 ACQUISITION MATERIELS EQUALLOGIC PS4210X MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 25 785.60 08-03-2016 5 5 157.60 10 314.00 15 471.60 10 314.00
MAN10 ACHAT SCANNER POUR COURRIER DEPART MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 1 183.20 08-03-2016 5 239.20 472.00 711.20 472.00
MAN10 COQUES TABLETTES GALAXY MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 876.96 07-04-2016 5 176.96 350.00 526.96 350.00
159 Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
MAN10 MIGRATION XP EN W7 ET OPTIMISATION I MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 3 720.00 11-04-2016 5 744.00 1 488.00 2 232.00 1 488.00
MAN10 ACHAT ET INSTALLATION DE TERMINAUX MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 6 838.80 25-04-2016 5 1 370.80 2 734.00 4 104.80 2 734.00
MAN10 POSTE DESSINATEUR DST MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 1 389.85 30-05-2016 5 281.85 554.00 835.85 554.00
MAN10 BOITIER SOPHOS RED 15 MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 708.00 21-07-2016 5 144.00 282.00 426.00 282.00
MAN10 SOPHOS RED 10 ET AP 30 MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 1 729.20 28-07-2016 5 349.20 690.00 1 039.20 690.00
MAN10 PC PORTABLES MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 6 547.20 04-08-2016 5 1 311.20 2 618.00 3 929.20 2 618.00
MAN10 DISQUE SERVEUR BUREAUTIQUE SERVICE CO MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 2 182.76 04-08-2016 5 438.76 872.00 1 310.76 872.00
MAN10 4 PC PORTABLE FORMATIONS MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 2 467.20 10-11-2016 5 495.20 986.00 1 481.20 986.00
MAN10 ADJONCTION TELEPHONIE MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 1 159.60 10-11-2016 5 235.60 462.00 697.60 462.00
MAN10 UPGRATE RAM 256 GO ESXI1-ESXI-2 MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 4 778.60 21-11-2016 5 958.60 1 910.00 2 868.60 1 910.00
MAN10 POSTE POPC MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 4 172.30 12-12-2016 5 836.30 1 668.00 2 504.30 1 668.00
MAN10 ACQUISITION DE 16 ORDINATEURS MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 12 779.33 12-12-2016 5 2 559.33 5 110.00 7 669.33 5 110.00
MAN10 ACHAT DE 10 PC MATÉRIEL INFORMATIQUE 7 987.08 07-02-2017 5 1 597.00 1 597.00 6 390.08 4 793.08
MAN10 TRACEUR HP DESIGN T930PS MATÉRIEL INFORMATIQUE 4 648.14 27-03-2017 5 929.00 929.00 3 719.14 2 790.14
MAN10 COLONNE FIXE ET SUPPORT METAL MATÉRIEL INFORMATIQUE 1 063.60 04-04-2017 5 212.00 212.00 851.60 639.60
MAN10 HP WORKSTATION Z440 ET ECRAN LED MATÉRIEL INFORMATIQUE 2 622.00 25-04-2017 5 524.00 524.00 2 098.00 1 574.00
MAN10 ACHAT DISQUE DUR SEAGATE HDD MATÉRIEL INFORMATIQUE 568.70 12-07-2017 5 113.00 113.00 455.70 342.70
MAN10 ACHAT 10 PC MATÉRIEL INFORMATIQUE 6 580.32 25-07-2017 5 1 316.00 1 316.00 5 264.32 3 948.32
MAN10 ACQUIST PC DST MATÉRIEL INFORMATIQUE 982.16 28-07-2017 5 196.00 196.00 786.16 590.16
MAN10 2 PC PORTABLE MATÉRIEL INFORMATIQUE 801.60 06-09-2017 5 160.00 160.00 641.60 481.60
MAN10 1 POWERVAULT TL2000 LTO6 MATÉRIEL INFORMATIQUE 12 060.00 02-10-2017 5 2 412.00 2 412.00 9 648.00 7 236.00
MAN10 IPAD 9.7 2017 WIFI GRIS 32GO MATÉRIEL INFORMATIQUE 817.92 10-10-2017 5 163.00 163.00 654.92 491.92
MAN10 1 ECRAN SAMSUNG ET ACCESSOIRES SALLE CONSEIL MATÉRIEL INFORMATIQUE 1 632.00 12-12-2017 5 326.00 326.00 1 306.00 980.00
MAN10 34 PC LENOVO MATÉRIEL INFORMATIQUE 22 374.31 12-12-2017 5 4 474.00 4 474.00 17 900.31 13 426.31
MAN10 2 DELL NETWORKING N2024 L2 MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 2 585.18 19-02-2018 5 517.00 0.00 2 585.18 2 068.18
MAN10 DESTRUCTEUR DE PAPIER FAC. FAC1712W MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 2 541.60 22-02-2018 5 508.00 0.00 2 541.60 2 033.60
MAN10 1 POWEREDGE R630 INTELXEON MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 7 806.00 22-03-2018 5 1 561.00 0.00 7 806.00 6 245.00
MAN10 1 MULTIFONCTION OKI MC873DN MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 1 866.00 16-05-2018 5 373.00 0.00 1 866.00 1 493.00
MAN10 7 PC PORTABLES LENOVO 7 SACOCHES MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 3 315.42 20-06-2018 5 663.00 0.00 3 315.42 2 652.42
MAN10 7 POSTES 4028EE RECONDITIONNES MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 739.20 20-06-2018 5 147.00 0.00 739.20 592.20
MAN10 1 PC PORTABLE LENOVO X270 MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 957.72 20-06-2018 5 191.00 0.00 957.72 766.72
MAN10 10 PC LENOVO M710Q MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 8 567.88 06-08-2018 5 1 713.00 0.00 8 567.88 6 854.88
MAN10 2 BANDES DE SAUVEGARDE DELL MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 1 137.89 29-08-2018 5 227.00 0.00 1 137.89 910.89
MAN10 BORNE INTERACTIVE EK2000 15STD3 MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 2 700.00 01-10-2018 5 540.00 0.00 2 700.00 2 160.00
MAN10 ARMORIE A RIDEAUX + MONTAGE MATÉRIEL INFORMATIQUE 2 226.48 26-10-2018 5 445.00 0.00 2 226.48 1 781.48
MAN10 FOURNITURE 3 BOITIERS RED 15 MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 920.09 29-10-2018 5 184.00 0.00 920.09 736.09
MAN11 EQUIPEMENTS CODE BARRES CTM MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 4 345.20 12-06-2018 5 869.00 0.00 4 345.20 3 476.20
MAN14 ACQUIST HP PROBROOK POUR CCAS MATÉRIEL INFORMATIQUE 958.80 28-07-2017 5 191.00 191.00 767.80 576.80
MAN2 BOITIER RED POUR LES ECOLES MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 2 928.00 20-09-2016 5 588.00 1 170.00 1 758.00 1 170.00
MAN2 6 PC ET 4 ECRANS MATÉRIEL INFORMATIQUE 3 228.00 07-02-2017 5 645.00 645.00 2 583.00 1 938.00
MAN2 10 ECRANS CLEVERTOUCH PLUS LED MATÉRIEL INFORMATIQUE 42 378.00 21-03-2017 5 8 475.00 8 475.00 33 903.00 25 428.00
MAN2 12 PC PORTABLES MATÉRIEL INFORMATIQUE 5 400.06 27-03-2017 5 1 080.00 1 080.00 4 320.06 3 240.06
MAN2 SOPHOS SG105 COTTON BRUYERES MATÉRIEL INFORMATIQUE 1 032.00 13-09-2017 5 206.00 206.00 826.00 620.00
MAN2 ENS MAT FOURNITURE BOITIERS MATÉRIEL INFORMATIQUE 1 608.00 17-11-2017 5 321.00 321.00 1 287.00 966.00
MAN2 12 PC DE BUREAU SF 24 FULL HD MATÉRIEL INFORMATIQUE 7 579.96 15-12-2017 5 1 515.00 1 515.00 6 064.96 4 549.96
MAN2 6 PC PORTABLES MATÉRIEL INFORMATIQUE 2 946.24 19-12-2017 5 589.00 589.00 2 357.24 1 768.24
MAN2 1 CLEVERTOUCH MATÉRIEL INFORMATIQUE 3 810.00 21-12-2017 5 762.00 762.00 3 048.00 2 286.00
MAN2 1 CLEVERTOUCH MATÉRIEL INFORMATIQUE 3 810.00 21-12-2017 5 762.00 762.00 3 048.00 2 286.00
MAN2 2 CLERVERTOUCH MATÉRIEL INFORMATIQUE 7 620.00 21-12-2017 5 1 524.00 1 524.00 6 096.00 4 572.00
MAN2 2 CLEVERTOUCH MATÉRIEL INFORMATIQUE 7 620.00 21-12-2017 5 1 524.00 1 524.00 6 096.00 4 572.00
160 Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
MAN2 3 PC PORTABLES V110 151SK 80TL MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 1 312.74 19-02-2018 5 262.00 0.00 1 312.74 1 050.74
MAN2 200 TATOUAGES ANTIVOL MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 1 440.00 05-03-2018 5 288.00 0.00 1 440.00 1 152.00
MAN2 1 PC PORTABLE ET 3 SWITCHS MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 1 439.00 25-04-2018 5 287.00 0.00 1 439.00 1 152.00
MAN2 4 PC DE BUREAU LENOVO M710Q MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 2 146.08 06-08-2018 5 421.00 0.00 2 146.08 1 725.08
MAN2 3 MONITEURS TACTILES MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 716.76 07-08-2018 5 143.00 0.00 716.76 573.76
MAN2 18 DELL VOSTRO ET 18ECRANS LED MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 11 642.23 31-08-2018 5 2 328.00 0.00 11 642.23 9 314.23
MAN20 2 CLEVERTOUCH ET 2 SUPPORTS MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 7 619.99 10-08-2018 5 1 523.00 0.00 7 619.99 6 096.99
MAN20 1 CLEVERTOUCH ET SUPPORT CONEN MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 3 810.00 10-08-2018 5 762.00 0.00 3 810.00 3 048.00
MAN20 COPIEUR ESTUDIO 2505ACMONOPASS MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 2 536.37 29-10-2018 5 507.00 0.00 2 536.37 2 029.37
MAN21 2 CLEVERTOUCH MATÉRIEL INFORMATIQUE 7 322.88 07-02-2017 5 1 464.00 1 464.00 5 858.88 4 394.88
MAN21 CABLAGES ET ROCADE TELEPHONIQU MATÉRIEL INFORMATIQUE 17 958.00 07-02-2017 5 3 591.00 3 591.00 14 367.00 10 776.00
MAN21 2 CLEVERTOUCH ET 2 SUPPORTS MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 7 619.99 10-08-2018 5 1 523.00 0.00 7 619.99 6 096.99
MAN22 3 CLEVERTOUCH PLUS ET SUPPORTS FAC.A1708VTF0 MATÉRIEL INFORMATIQUE 11 430.00 06-09-2017 5 2 286.00 2 286.00 9 144.00 6 858.00
MAN22 1 CLERVERTOUCH ET 1 SUPPORT MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 3 810.00 10-08-2018 5 762.00 0.00 3 810.00 3 048.00
MAN23 SQUID GAMBETTA ET CROIX BOSSET MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 1 008.00 12-04-2016 5 204.00 402.00 606.00 402.00
MAN23 ACQUISITION 1 ECRAN NUMERIQUE MATÉRIEL INFORMATIQUE 3 000.18 07-02-2017 5 300.00 300.00 2 700.18 2 400.18
MAN23 SWITCH ALCATEL OS6450 MATÉRIEL INFORMATIQUE 2 724.89 18-09-2017 5 544.00 544.00 2 180.89 1 636.89
MAN23 2 CLERVERTOUCH ET 2 SUPPORTS MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 7 619.99 10-08-2018 5 1 523.00 0.00 7 619.99 6 096.99
MAN42 CARTE SMARTRETURN 253 RFID MEDIATHEQUE MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 17 994.00 08-03-2016 5 3 602.00 7 196.00 10 798.00 7 196.00
MAN42 COMMANDE RFID MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 3 360.00 08-03-2016 5 672.00 1 344.00 2 016.00 1 344.00
MAN42 SMARTSTATION ETHERNET ET USB IN140144 MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 2 196.00 08-03-2016 5 440.00 878.00 1 318.00 878.00
MAN42 INSTALLATION SERVEUR MEDIATHEQUE MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 2 064.00 07-06-2016 5 416.00 824.00 1 240.00 824.00
MAN42 SAUVEGARDES ET DISQUES DURS MEDIATHEQUE MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 3 539.70 07-06-2016 5 711.70 1 414.00 2 125.70 1 414.00
MAN42 BACKUP EXTENSION ET REORGANISATION MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 6 960.11 03-08-2016 5 1 392.11 2 784.00 4 176.11 2 784.00
MAN42 NAS MEDIATHEQUE MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 2 105.80 04-08-2016 5 421.80 842.00 1 263.80 842.00
MAN42 SERVEUR MEDIATHEQUE MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 4 053.48 20-09-2016 5 813.48 1 620.00 2 433.48 1 620.00
MAN42 PORTAIL MEDIATHEQUE MISE EN OEUVRE PHASE 2 MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 2 268.00 09-11-2016 5 456.00 906.00 1 362.00 906.00
MAN42 HEBERGEMENT DU PORTAIL ET MISE EN OEUVRE PHA MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 5 478.00 24-11-2016 5 1 098.00 2 190.00 3 288.00 2 190.00
MAN42 POSTE 2 1 ET 2 2 LICENCES SERVEURS GLOBALES MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 3 840.00 24-11-2016 5 768.00 1 536.00 2 304.00 1 536.00
MAN42 PORTAIL MEDIATHEQUE MISE EN OEUVRE PHASE 2 MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 3 024.00 24-11-2016 5 608.00 1 208.00 1 816.00 1 208.00
MAN42 PROFESSIONAL SERVICES SUR SITE MATÉRIEL INFORMATIQUE 1 032.00 25-04-2017 5 206.00 206.00 826.00 620.00
MAN42 REMPLACEMENT SERVEUR MEDIATHEQUE MATÉRIEL INFORMATIQUE 2 064.00 26-04-2017 5 412.00 412.00 1 652.00 1 240.00
MAN42 ACQUISITION LISEUSES MATÉRIEL INFORMATIQUE 1 575.73 15-06-2017 5 315.00 315.00 1 260.73 945.73
MAN42 4 HP SWITCHS ET 4 HP CABLES MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 5 000.59 29-10-2018 5 998.00 0.00 5 000.59 4 002.59
MAN52 FOURNITURE BOITIER CR GEVELOT MATÉRIEL INFORMATIQUE 528.00 21-11-2017 5 105.00 105.00 423.00 318.00
MAN53 1 PC DE BUREAU ET 1 ECRAN MATÉRIEL INFORMATIQUE 913.40 13-03-2017 5 182.00 182.00 731.40 549.40
MAN7002 COMPLEMENT WIFI MDA MATÉRIEL INFORMATIQUE 1 954.20 07-03-2018 5 390.00 0.00 1 954.20 1 564.20
Total 767 838.87 134 214.61 94 245.00 598 339.95 539 379.26
TOTAL GENERAL 767 838.87 134 214.61 94 245.00 598 339.95 539 379.26
161 162 163 164 165 166 167 168 169 170 Critères de sélection :
Tous les services
Tous les types d'immobilisation
Natures entre 2188 et 2188*
Tous les numéros d'immobilisation
Toutes les classes d'immobilisation
Toutes les familles d'immobilisation
Toutes les localisations
Pas de critère sur les dates d'acquisition
Cessions partielles prises en charge en fin d'exercice.
Valeur des cessions selon le prix de cession +/- value.
Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
201100359 REFREGERATEUR CRECHE CRISTALLERIE MAT. ET MOBILIER PETITE ENFANC 562.00 23-02-2011 10 58.00 392.00 170.00 112.00
201100384 MONOBROSSE ET ACCESSOIRES GYM POSTILLONS AUTRES MATERIEL D'EQUIPEMENT ET BIENS MOBI 1 047.58 08-03-2011 10 111.58 728.00 319.58 208.00
201200765 ACQUISITION COPIEUR CABINET DU MAIRE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 4 962.89 06-02-2012 10 496.00 2 976.00 1 986.89 1 490.89
201200782 CHAUFFE EAU CE ATLANTIC 300L AUTRES MATERIEL D'EQUIPEMENT ET BIENS MOBI 556.63 10-02-2012 10 55.00 330.00 226.63 171.63
201200839 PERFO BURINEUR MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 536.79 18-05-2012 10 53.00 318.00 218.79 165.79
201200842 SCIE CIRCULAIRE MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 546.85 18-05-2012 10 54.00 324.00 222.85 168.85
201200844 CHAUFFE EAU logt GARDIEN GYM CENT GARDES AUTRES MATERIEL D'EQUIPEMENT ET BIENS MOBI 392.99 18-05-2012 10 39.00 234.00 158.99 119.99
201200893 CUISINE MAISON CHALOT ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 5 993.00 21-09-2012 10 449.00 2 694.00 3 299.00 2 850.00
201200924 ACQUISITION DE TALKIE-WALKIE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 755.58 19-10-2012 10 275.00 1 650.00 1 105.58 830.58
201300004 DEFIBRILATEUR POWER RHEART AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 939.91 04-02-2013 10 182.00 910.00 1 029.91 847.91
201300021 INTERPHONE PARC CHEVIRON AUTRES MATERIEL D'EQUIPEMENT ET BIENS MOBI 565.95 28-02-2013 10 56.00 280.00 285.95 229.95
201300061 BALLONS EAU CHAUDE 150 L AUTRES MATERIEL D'EQUIPEMENT ET BIENS MOBI 561.03 29-04-2013 10 56.00 280.00 281.03 225.03
201300077 ENSEMBLE MATERIEL DE SONORISATION AUTRES MATERIEL D'EQUIPEMENT ET BIENS MOBI 2 052.75 17-05-2013 10 205.00 1 025.00 1 027.75 822.75
201300110 2 BACS BOIS EXOTIQUE LAQUE AUTRES MATERIEL D'EQUIPEMENT ET BIENS MOBI 2 375.26 15-07-2013 10 213.00 1 065.00 1 310.26 1 097.26
201300145 SANICOMPACT AUTRES MATERIEL D'EQUIPEMENT ET BIENS MOBI 605.24 06-09-2013 10 60.00 300.00 305.24 245.24
201305180 LAVE ET SECHE LINGE MAT COTTON MAT. ET MOBILIER PETITE ENFANC 5 480.40 11-12-2017 10 548.00 548.00 4 932.40 4 384.40
201306063 TEMPOCHASSE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 749.89 23-07-2018 10 74.00 0.00 749.89 675.89
201806417 SOL CORECTEC DALLES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 5 114.14 08-11-2018 10 511.00 0.00 5 114.14 4 603.14
201806440 MODULE SKATE PARK AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 17 975.40 13-11-2018 10 1 797.00 0.00 17 975.40 16 178.40
201806452 TRVX PPI RELAMPING CENT GARDES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 5 177.05 14-11-2018 10 517.00 0.00 5 177.05 4 660.05
201806458 URNE CITY BULLETIN AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 197.00 16-11-2018 10 119.00 0.00 1 197.00 1 078.00
201806465 MATERIEL POUR EQUIPT SPORTIFS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 727.20 16-11-2018 10 72.00 0.00 727.20 655.20
201806477 POUSSETTE CR BAS TILLETS AUTRES MATERIEL D'EQUIPEMENT ET BIENS MOBI 578.68 19-11-2018 10 57.00 0.00 578.68 521.68
201806497 TABLEAU TRYPTIQUE GAMBETTA AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 630.38 26-11-2018 10 63.00 0.00 630.38 567.38
201806508 REMPL LAVE LINGE CR V MOULIN AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 371.20 26-11-2018 10 237.00 0.00 2 371.20 2 134.20
201806539 TABLE PING PONG GAMBETTA AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 363.50 28-11-2018 10 136.00 0.00 1 363.50 1 227.50
201806552 3 HUAWEI P20 NOIR 128GO AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 072.44 28-11-2018 10 107.00 0.00 1 072.44 965.44
201806617 ASPIRATEUR VP300 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 836.06 11-12-2018 5 167.00 0.00 836.06 669.06
201806618 DEFIBRILATEUR PISCINE MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 1 548.00 13-12-2018 5 309.00 0.00 1 548.00 1 239.00
201806620 MATERIEL TESTS INTELLECTUELS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 769.40 20-12-2018 10 176.00 0.00 1 769.40 1 593.40
201901-06873 3 POTEAUX DE BADMINTON ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 1 792.80 19-03-2019 10 179.00 0.00 1 792.80 1 613.80
201901-06874 4 POTEAUX DE BADMINTON HAUTEUR REGLABLE ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 1 838.40 19-03-2019 10 183.00 0.00 1 838.40 1 655.40
201901-06875 THERMAX CR VIEUX MOULIN ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 984.00 22-02-2019 10 98.00 0.00 984.00 886.00
201901-06883 OFFICE GAMBETTA LAVE VAISSELLE ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 29 760.00 03-04-2019 10 2 976.00 0.00 29 760.00 26 784.00
201901-07013 1 PACK IPHONE 6 ET 29 PACKSFR MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 1 764.00 30-04-2019 10 176.00 0.00 1 764.00 1 588.00
201901-07045 CHARIOT PLATEAUX REFECTOIRE GAMBETTA B ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 1 392.00 06-05-2019 10 139.00 0.00 1 392.00 1 253.00
171 Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
201901-07053 5 PACK CROSSCALL TREKKER M1 CORE MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 918.00 09-05-2019 10 91.00 0.00 918.00 827.00
201901-07157 ARMOIRE POSITIVE VENTILLEE ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 1 572.48 27-05-2019 10 157.00 0.00 1 572.48 1 415.48
201901-07233 4 PACKS SAMSUNG GALAXY S10 NOIR MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 1 531.20 24-06-2019 10 153.00 0.00 1 531.20 1 378.20
201901-07237 REPARATION PORTE LAVE VAISSELLE FAC.10820116 ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 1 469.76 24-06-2019 10 146.00 0.00 1 469.76 1 323.76
201901-07245 ADOUCISSEUR EC GAMBETTA ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 2 325.04 28-06-2019 10 232.00 0.00 2 325.04 2 093.04
201901-07251 PLATEAU ZENITH ORANGE ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 792.00 01-07-2019 10 79.00 0.00 792.00 713.00
201901-07252 PLATEAU ZENITH GRIS ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 1 848.00 01-07-2019 10 184.00 0.00 1 848.00 1 664.00
201901-07340 PLOTS DE DEPART PISCINE ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 2 804.16 10-07-2019 10 280.00 0.00 2 804.16 2 524.16
201901-07341 41 PANNEAU ROLL EXPO MOBILIER URBAIN 8 589.34 10-07-2019 10 858.00 0.00 8 589.34 7 731.34
201901-07351 4 CHARIOTS RENFORCES MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 902.40 12-07-2019 10 90.00 0.00 902.40 812.40
201901017812 SCIE TABLE GTS10XC MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 872.30 18-10-2019 10 87.00 0.00 872.30 785.30
201901017818 4 POTEAUX DE VOLLEY COMPETITION ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 2 817.60 18-10-2019 10 281.00 0.00 2 817.60 2 536.60
201901017863 POSE PANNEAU INFORMATION MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 960.00 30-10-2019 10 96.00 0.00 960.00 864.00
201901017865 POSE PANNEAU INFORMATION MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 1 944.00 30-10-2019 10 194.00 0.00 1 944.00 1 750.00
201901017867 POSE PANNEAU INFORMATION MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 1 296.00 30-10-2019 10 129.00 0.00 1 296.00 1 167.00
201901017881 POUSSETTE TRIPLE CR BAS TILLETS ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 602.06 04-11-2019 10 60.00 0.00 602.06 542.06
201901017898 MATERIEL ECLAIRAGE LED MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 5 844.60 07-11-2019 10 584.00 0.00 5 844.60 5 260.60
2019017470 ENCEINTES AMPLIFIEES MAIRIE SALONT ST OMER MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 1 260.00 19-09-2019 10 126.00 0.00 1 260.00 1 134.00
2019017471 BABYFOOT D'INTERIEUR AL CROIS BOSSET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 742.44 19-09-2019 10 74.00 0.00 742.44 668.44
2019017502 CHEVALET AL BRIMBORION MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 593.81 23-09-2019 10 59.00 0.00 593.81 534.81
2019017544 8 CHARIOTS LINEAIRE MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 1 774.08 27-09-2019 10 177.00 0.00 1 774.08 1 597.08
2019017566 REFRIGERATEUR WHIRLPOOL ELEM GAMBETTA ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 599.00 30-09-2019 10 59.00 0.00 599.00 540.00
2019017667 ADOUCISSEUR D'EAU EC MAT GAMBETTA ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 1 628.36 08-10-2019 10 162.00 0.00 1 628.36 1 466.36
2019017728 2 TAPIS CARRES MAT CROIX BOSSET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 1 042.32 11-10-2019 10 104.00 0.00 1 042.32 938.32
2019017732 PRISE SOL CARREE INOX BROSSE MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 643.20 11-10-2019 10 64.00 0.00 643.20 579.20
2019017733 RADIATEUR BELLAGIO B 75 MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 4 744.18 11-10-2019 10 474.00 0.00 4 744.18 4 270.18
2019017748 PLOT IROKO SUR AUBIER EP34M MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 2 954.67 14-10-2019 10 295.00 0.00 2 954.67 2 659.67
2019017749 COLONNE CIRCULAIRE NUE MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 929.24 14-10-2019 10 92.00 0.00 929.24 837.24
2019017768 ENCEINTE AMPLIFIEE MAISON DES ASSOCS ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 898.56 15-10-2019 10 89.00 0.00 898.56 809.56
2019017770 VIDEOPROJECTEUR EPSON MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 1 215.92 15-10-2019 10 121.00 0.00 1 215.92 1 094.92
2019017775 VIVITEK QUMI LED Q8 MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 933.35 15-10-2019 10 93.00 0.00 933.35 840.35
2019017782 ENCEINTE AMPLIFIEE SUR BATTERIE MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 867.58 16-10-2019 10 86.00 0.00 867.58 781.58
201906639 1 IPHONE 10 GRIS SIDERAL 256GO AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 909.48 12-02-2019 10 90.00 0.00 909.48 819.48
201906651 POTEAUX BADMINTON GYMN POSTILLONS ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 1 058.40 14-02-2019 10 105.00 0.00 1 058.40 953.40
201906652 POTEAUX BADMINTON GYMN POSTILLONS ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 782.40 14-02-2019 10 78.00 0.00 782.40 704.40
201906653 MATELAS GYMN POSTILLONS ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 873.60 14-02-2019 10 87.00 0.00 873.60 786.60
201906654 TAPIS SOLIDAIRES EQUIPT SPORTIFS ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 998.40 14-02-2019 10 99.00 0.00 998.40 899.40
201906678 ACHAT D'UNE VALISE TRIKLORAMINE ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 6 311.69 15-02-2019 10 631.00 0.00 6 311.69 5 680.69
201906712 LAVE LINGE ET SECHE LINGE CTM AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 516.40 26-02-2019 10 251.00 0.00 2 516.40 2 265.40
201906713 LAVE LINGE ET SECHE LINGE CTM AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 5 344.80 26-02-2019 10 534.00 0.00 5 344.80 4 810.80
201906834 BAC A SEL EPANDEUR AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 11 854.21 14-03-2019 10 1 185.00 0.00 11 854.21 10 669.21
202001010013 KIT CUISINE ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 1 674.99 06-01-2020 10 167.00 0.00 1 674.99 1 507.99
202001010015 MEUBLES SALLE A MANGER ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 898.60 06-01-2020 10 89.00 0.00 898.60 809.60
202001010016 2 VENTILATEURS - FAC. 2650655 DU 25/09/2019 BIEN DE FAIBLE VALEUR 195.36 07-01-2020 1 195.36 0.00 195.36 0.00
202001010094 MIROIR CR BAS TILLETS BIEN DE FAIBLE VALEUR 119.27 08-01-2020 1 119.27 0.00 119.27 0.00
202001010096 REFRIGERATEUR PROLINE CR GEVELOT BIEN DE FAIBLE VALEUR 208.99 08-01-2020 1 208.99 0.00 208.99 0.00
202001010097 GROUPE ELECTROGENE TECHNIC 10000 MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 3 174.24 08-01-2020 10 317.00 0.00 3 174.24 2 857.24
202001010143 ELEMENTS DE CUISIN CR MOULIN ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 6 102.10 16-01-2020 10 610.00 0.00 6 102.10 5 492.10
202001010144 ELEMENTS DE CUISIN CR V MOULIN BIEN DE FAIBLE VALEUR 350.59 16-01-2020 1 350.59 0.00 350.59 0.00
202001010156 VIKUPOR M1 BLC 2FACES 19MM MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 3 027.91 23-01-2020 10 302.00 0.00 3 027.91 2 725.91
172 Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
202001010157 PLAQUE LEXAN INCOLORE 5MM MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 2 019.08 23-01-2020 10 201.00 0.00 2 019.08 1 818.08
202001010163 TRINGLE POIGNEE SERRURE BIEN DE FAIBLE VALEUR 148.39 23-01-2020 1 148.39 0.00 148.39 0.00
202001010164 NIVEAU LASER VERT BIEN DE FAIBLE VALEUR 348.19 23-01-2020 1 348.19 0.00 348.19 0.00
202001010166 DALLE 600X600 ADVANTAGE 20MM MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 2 935.01 23-01-2020 10 293.00 0.00 2 935.01 2 642.01
202001010182 SCIE RUBAN MANUELLE MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 600.91 31-01-2020 10 60.00 0.00 600.91 540.91
202001010183 DISJONCTEUR GENERAL EC COTTON BIEN DE FAIBLE VALEUR 183.20 03-02-2020 1 183.20 0.00 183.20 0.00
202001010184 CLOUEUR 18V LI ION 5 AH MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 807.88 03-02-2020 10 80.00 0.00 807.88 727.88
202001010185 MALETTE PHOTOMETRE MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 701.38 03-02-2020 10 70.00 0.00 701.38 631.38
202001010187 COMPRESSEUR MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 1 577.18 03-02-2020 10 157.00 0.00 1 577.18 1 420.18
202001010188 BATTERIE SOUFFLEUR MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 902.64 03-02-2020 10 90.00 0.00 902.64 812.64
202001010190 BAC A BEC 150X213X330 MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 678.00 03-02-2020 10 67.00 0.00 678.00 611.00
202001010191 CLOUEUR 18V LI ION 5 AH MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 864.85 03-02-2020 10 86.00 0.00 864.85 778.85
202001010192 ARMOIRE HAUTE SECURITE MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 8 997.60 03-02-2020 10 899.00 0.00 8 997.60 8 098.60
202001010193 REMPL DISJONCTEUR GENERAL MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 916.00 03-02-2020 10 91.00 0.00 916.00 825.00
202001010196 CYLINDRES RADIALIS BIEN DE FAIBLE VALEUR 199.60 03-02-2020 1 199.60 0.00 199.60 0.00
202001010197 CYLINDRES RADIALIS MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 1 158.08 03-02-2020 10 115.00 0.00 1 158.08 1 043.08
202001010198 BACS A FLEURS ET GANIVELLES MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 2 476.80 03-02-2020 10 247.00 0.00 2 476.80 2 229.80
202001010199 PLOT PORTE CHANT MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 1 205.62 03-02-2020 10 120.00 0.00 1 205.62 1 085.62
202001010203 ARCEAU DE PARKING FLEXIBLE MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 645.60 04-02-2020 10 64.00 0.00 645.60 581.60
202001010204 PINCE POTEAU PORTAIL PAN MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 1 395.23 04-02-2020 10 139.00 0.00 1 395.23 1 256.23
202001010205 AEROTHERME PORTABLE BIEN DE FAIBLE VALEUR 318.42 04-02-2020 1 318.42 0.00 318.42 0.00
202001010206 PANNEAU MURAL CR LA ROSERAIE BIEN DE FAIBLE VALEUR 118.80 05-02-2020 1 118.80 0.00 118.80 0.00
202001010259 CHEVRON 75X110MM 4M MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 1 261.10 20-02-2020 10 126.00 0.00 1 261.10 1 135.10
202001010260 PLOT IROKO SUR AUBIER EP34 MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 1 066.91 20-02-2020 10 106.00 0.00 1 066.91 960.91
202001010309 HUILE CARTER BIEN DE FAIBLE VALEUR 112.20 17-03-2020 1 112.20 0.00 112.20 0.00
202001010322 40 THERMOMETRES INFRAROUGE COVID19 DISPOSITIFS MEDICAUX 3 595.20 05-05-2020 10 359.00 0.00 3 595.20 3 236.20
202001010324 ACHAT DE 100 VISIERES COVID 19 DISPOSITIFS MEDICAUX 2 640.00 18-05-2020 10 264.00 0.00 2 640.00 2 376.00
202001010434 17 THERMOMETRES ELECTRONIQUES DISPOSITIFS MEDICAUX 1 527.96 03-06-2020 10 152.00 0.00 1 527.96 1 375.96
202001010456 [601368] ANGLISOL REF/601368 BIEN DE FAIBLE VALEUR 201.36 26-06-2020 1 201.36 0.00 201.36 0.00
202001010457 CLE DE BARRAGE MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 598.52 26-06-2020 0 59.00 0.00 598.52 539.52
202001010460 SONO PORTABLE FAC. F-20200300033 DU 16/03/20 MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 899.00 30-06-2020 5 179.00 0.00 899.00 720.00
202001010461 ENCEINTE SUPPLEMENTAIRE FAC. F-20200300033 BIEN DE FAIBLE VALEUR 379.00 30-06-2020 1 379.00 0.00 379.00 0.00
202001010462 GRAVITY PIED ENCEINTE FAC. F-20200300033 DU BIEN DE FAIBLE VALEUR 76.00 30-06-2020 1 76.00 0.00 76.00 0.00
202001010463 MIPRO DOUBLE RECEPTEUR FAC. F-20200300033 DU BIEN DE FAIBLE VALEUR 229.00 30-06-2020 1 229.00 0.00 229.00 0.00
202001010464 MIPRO RECEPTEUR FAC. F-20200300033 DU 16/03/ BIEN DE FAIBLE VALEUR 198.00 30-06-2020 1 198.00 0.00 198.00 0.00
202001010465 MICRO MAIN FAC. F-20200300033 DU 16/03/2020 BIEN DE FAIBLE VALEUR 310.00 30-06-2020 1 310.00 0.00 310.00 0.00
202001010468 ARMOIRE FROIDE CR V MOULIN ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 1 500.00 10-07-2020 10 150.00 0.00 1 500.00 1 350.00
202001010469 1 LAVE LINGE 2 SECHE LINGE MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 6 864.00 10-07-2020 10 686.00 0.00 6 864.00 6 178.00
202001010607 PANNEAU PLEXI INCOLORE MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 3 265.01 21-08-2020 10 326.00 0.00 3 265.01 2 939.01
202001010608 10 ROBINETS D'ARROSAGE BIEN DE FAIBLE VALEUR 91.32 21-08-2020 1 91.32 0.00 91.32 0.00
202001010609 1 MEUBLE BAS CUISINETTE MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 722.45 21-08-2020 10 72.00 0.00 722.45 650.45
202001010610 1 THELEX SATIN 3L BIEN DE FAIBLE VALEUR 100.80 21-08-2020 1 100.80 0.00 100.80 0.00
202001010614 ERGOPOUF DOLTO CR VIEUX MOULIN - FAC. F20060 BIEN DE FAIBLE VALEUR 214.07 21-08-2020 1 214.07 0.00 214.07 0.00
202001010615 TAPIS BALEINEAUX CR VIEUX MOULIN - FAC. F200 BIEN DE FAIBLE VALEUR 259.20 21-08-2020 1 259.20 0.00 259.20 0.00
202001010616 POUF BLEU CR VIEUX MOULIN AC. F2001066 DU 1 BIEN DE FAIBLE VALEUR 118.22 21-08-2020 1 118.22 0.00 118.22 0.00
202001010617 POUF VERT CR VIEUX MOULIN AC. F2001066 DU 1 BIEN DE FAIBLE VALEUR 118.23 21-08-2020 1 118.23 0.00 118.23 0.00
202001010719 1 IPHONE 7 128GO FAC. F2090793 DU 06/08/2020 BIEN DE FAIBLE VALEUR 577.20 07-09-2020 1 577.20 0.00 577.20 0.00
202001010732 ENROULEUR PROLINE CUBE - FAC. T12951343 DU 3 BIEN DE FAIBLE VALEUR 491.22 09-09-2020 1 491.22 0.00 491.22 0.00
202001010733 TUYAU SPIRALE POLYU - FAC. T12951343 DU 30/0 BIEN DE FAIBLE VALEUR 25.21 09-09-2020 1 25.21 0.00 25.21 0.00
202001010734 PACK BATTERIE + CHARGEUR - FAC. T12951344 DU BIEN DE FAIBLE VALEUR 303.80 09-09-2020 1 303.80 0.00 303.80 0.00
173 Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
202001010735 SOUFFLEUR SOLO - FAC. T12951344 DU 30/06/202 BIEN DE FAIBLE VALEUR 104.34 09-09-2020 1 104.34 0.00 104.34 0.00
202001010736 SOUFFLETTE PREVO - FAC. T12951344 DU 30/06/2 BIEN DE FAIBLE VALEUR 20.24 09-09-2020 1 20.24 0.00 20.24 0.00
202001010737 PROTECTION TABLES ET CLIPS DISPOSITIFS MEDICAUX 540.00 09-09-2020 10 54.00 0.00 540.00 486.00
202001010738 GROUPE ELECTROGENE - FAC. T12645080 DU 31/10 MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 2 171.06 10-09-2020 5 434.00 0.00 2 171.06 1 737.06
202001010744 1 REFRIGERATEUR CONGELATEUR FAC. 18867812BIS BIEN DE FAIBLE VALEUR 399.00 11-09-2020 1 399.00 0.00 399.00 0.00
202001010778 BAC A SABLE TORTUE AL GEVELOT BIEN DE FAIBLE VALEUR 198.36 16-09-2020 1 198.36 0.00 198.36 0.00
202001010794 CISAILLE STELLAR A3 AL GEVELOT BIEN DE FAIBLE VALEUR 174.22 22-09-2020 1 174.22 0.00 174.22 0.00
202001010800 PLAQUE CHAUFFANTE LOGT BRUYERES ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 53.00 28-09-2020 1 53.00 0.00 53.00 0.00
202001010801 PLAQUE CHAUFFANTE LOT BRUYERES ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 199.00 28-09-2020 1 199.00 0.00 199.00 0.00
202001010802 BARRIERE PARKING CR BASTILLET MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 604.20 28-09-2020 10 60.00 0.00 604.20 544.20
202001010803 PORTE ACOUSTIQUE EI30 39DB BIEN DE FAIBLE VALEUR 477.70 28-09-2020 1 477.70 0.00 477.70 0.00
202001010804 WC COMPLET MAT GAMBETTA BIEN DE FAIBLE VALEUR 443.93 28-09-2020 1 443.93 0.00 443.93 0.00
202001010805 1 VESTIAIRE 2 COLONNES - FAC. FAC20COL00488 BIEN DE FAIBLE VALEUR 227.64 25-09-2020 1 227.64 0.00 227.64 0.00
202001010818 1 PACK SAMSUNG GALAXY A51 NOIR FAC. F2049324 BIEN DE FAIBLE VALEUR 366.00 01-10-2020 1 366.00 0.00 366.00 0.00
202001010819 1 PACK APPLE IPHONE FAC. F2049325 DU 27/09/2 MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 1 011.60 01-10-2020 10 101.00 0.00 1 011.60 910.60
202001010824 MATELAS CR BAS TILLETS - FAC. IX404983 DU 28 BIEN DE FAIBLE VALEUR 52.80 02-10-2020 1 52.80 0.00 52.80 0.00
202001010827 VENTILATEUR CLSH GEVELOT FAC. 0056813484 DU BIEN DE FAIBLE VALEUR 165.89 02-10-2020 1 165.89 0.00 165.89 0.00
202001010828 1 PACK WC CONCERTO STADE WAGNER BIEN DE FAIBLE VALEUR 176.47 05-10-2020 1 176.47 0.00 176.47 0.00
202001010829 3 PANNEAUX DE DOUCHE BIEN DE FAIBLE VALEUR 385.02 05-10-2020 1 385.02 0.00 385.02 0.00
202001010830 1 PANNEAU DE DOUCHE CR MOULIN MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 682.02 05-10-2020 10 68.00 0.00 682.02 614.02
202001010841 VERIN DE CALAGE MP ZINGUE BIEN DE FAIBLE VALEUR 502.20 09-10-2020 1 502.20 0.00 502.20 0.00
202001010843 KIT GAROMIN PINCE DOIGTS BIEN DE FAIBLE VALEUR 216.78 09-10-2020 1 216.78 0.00 216.78 0.00
202001010844 2 PLASTIFIEUSES AL GAMBETTA FAC. 2000900741 BIEN DE FAIBLE VALEUR 164.36 09-10-2020 1 164.36 0.00 164.36 0.00
202001010849 CONSOLE DE MIXAGE - FAC. 722979 DU 31/08/202 BIEN DE FAIBLE VALEUR 277.76 13-10-2020 1 277.76 0.00 277.76 0.00
202001010850 SONO PORTABLE 190W - FAC. F-20200700057 DU 3 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 899.00 13-10-2020 5 179.00 0.00 899.00 720.00
202001010851 ENCEINTE SUPPLEMENTAIRE POUR MA708 BIEN DE FAIBLE VALEUR 379.00 13-10-2020 1 379.00 0.00 379.00 0.00
202001010852 PIED ENCEINTE GRAVITY - FAC. F-20200700057 D BIEN DE FAIBLE VALEUR 76.00 13-10-2020 1 76.00 0.00 76.00 0.00
202001010853 DOUBLE RECEP MRM72B MIPRO - FAC. F-202007000 BIEN DE FAIBLE VALEUR 229.00 13-10-2020 1 229.00 0.00 229.00 0.00
202001010854 RECEPTEUR MRM70B MIPRO - FAC. F-20200700057 BIEN DE FAIBLE VALEUR 198.00 13-10-2020 1 198.00 0.00 198.00 0.00
202001010855 MICRO MAIN MIPRO - FAC. F-20200700057 DU 31/ ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 930.00 13-10-2020 5 186.00 0.00 930.00 744.00
202001010858 CHAUFFE EAU ELECTRIQUE BIEN DE FAIBLE VALEUR 243.12 14-10-2020 1 243.12 0.00 243.12 0.00
202001010860 VIS EXCLUSIVES BIEN DE FAIBLE VALEUR 24.62 14-10-2020 1 24.62 0.00 24.62 0.00
202001010861 6 ENTREBAILLEUR SECU MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 319.75 14-10-2020 1 319.75 0.00 319.75 0.00
202001010862 CHAUFFE EAU BIEN DE FAIBLE VALEUR 232.02 14-10-2020 1 232.02 0.00 232.02 0.00
202001010864 CHAUFFE EAU ELECTRIQUE BIEN DE FAIBLE VALEUR 202.22 14-10-2020 1 202.22 0.00 202.22 0.00
202001010867 BABYFOOT AL BRIM - FAC. 0057011190 DU 05/10/ BIEN DE FAIBLE VALEUR 357.30 15-10-2020 1 357.30 0.00 357.30 0.00
202001010868 POUF AL BRIM - FAC. 0057011190 DU 05/10/2020 BIEN DE FAIBLE VALEUR 44.71 15-10-2020 1 44.71 0.00 44.71 0.00
202001010869 MACHINE A PLASTIFIER DFEJ - FAC. 0057019213 BIEN DE FAIBLE VALEUR 309.54 15-10-2020 1 309.54 0.00 309.54 0.00
202001010872 PETIT OUTILLAGE BIEN DE FAIBLE VALEUR 1 529.68 16-10-2020 1 1 529.68 0.00 1 529.68 0.00
202001010873 SERRURE 3 PTS BIEN DE FAIBLE VALEUR 202.97 16-10-2020 1 202.97 0.00 202.97 0.00
202001010874 PETIT OUTILLAGE BIEN DE FAIBLE VALEUR 352.73 16-10-2020 1 352.73 0.00 352.73 0.00
202001010875 PETIT OUTILLAGE MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 658.94 16-10-2020 10 65.00 0.00 658.94 593.94
202001010877 ENTREBAILLEUR SECURITEE BIEN DE FAIBLE VALEUR 107.04 16-10-2020 1 107.04 0.00 107.04 0.00
202001010878 SERRURE A FUIL AXE 40 BIEN DE FAIBLE VALEUR 38.69 16-10-2020 1 38.69 0.00 38.69 0.00
202001010879 ANGLISOL MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 605.86 16-10-2020 10 60.00 0.00 605.86 545.86
202001010886 TRVX PPI CR BEAUREGARD FAC. 900005 DU 07/09/ ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 4 844.85 16-10-2020 10 484.00 0.00 4 844.85 4 360.85
202001010887 TRVX PPI CR ROSERAIE FAC. 900006 DU 07/09/20 ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 4 335.48 16-10-2020 10 433.00 0.00 4 335.48 3 902.48
202001010894 1 PORTE CHAUFFANTE CR CRISTALLERIE ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 696.00 16-10-2020 5 139.00 0.00 696.00 557.00
202001010897 MATERIELS CRECHE CRISTALLERIE FAC. IX424448 BIEN DE FAIBLE VALEUR 582.66 20-10-2020 1 582.66 0.00 582.66 0.00
202001010903 JOUETS CRECHE BEAUREGARD - FACT F2003906 BIEN DE FAIBLE VALEUR 1 005.58 20-10-2020 1 1 005.58 0.00 1 005.58 0.00
174 Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
202001010905 VENTILATEUR COLONNE FAC. 0056953005 DU 25/09 BIEN DE FAIBLE VALEUR 110.59 20-10-2020 1 110.59 0.00 110.59 0.00
202001010911 GRILLAGE GALITOR BIEN DE FAIBLE VALEUR 170.02 23-10-2020 1 170.02 0.00 170.02 0.00
202001010913 CHAUFFE EAU SOUS EVIER BIEN DE FAIBLE VALEUR 236.99 23-10-2020 1 236.99 0.00 236.99 0.00
202001010914 VIS FOURREAU LAME BIEN DE FAIBLE VALEUR 159.00 23-10-2020 1 159.00 0.00 159.00 0.00
202001010918 MIXER BLENDER CR BAS TILLETS - FAC.1035276 D BIEN DE FAIBLE VALEUR 252.00 26-10-2020 1 252.00 0.00 252.00 0.00
202001010919 FOUR CONVECTION CR BAS TILLETS - FAC.1035276 BIEN DE FAIBLE VALEUR 477.60 26-10-2020 1 477.60 0.00 477.60 0.00
202001010925 TAPIS 1ER AGE AL CROIX BOSSET FAC. 200094732 BIEN DE FAIBLE VALEUR 72.10 27-10-2020 1 72.10 0.00 72.10 0.00
202001010926 TAPIS CIRCULAIRE AL CROIX BOSSET FAC. 200094 BIEN DE FAIBLE VALEUR 164.49 27-10-2020 1 164.49 0.00 164.49 0.00
202001010927 TAPIS AL CROIX BOSSET FAC. 2000947329 DU 30/ BIEN DE FAIBLE VALEUR 203.07 27-10-2020 1 203.07 0.00 203.07 0.00
202001010940 CLOU C6 BIEN DE FAIBLE VALEUR 148.56 02-11-2020 1 148.56 0.00 148.56 0.00
202001010942 CYLINDRE RADIALYS BT 42.5 MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 863.90 02-11-2020 10 86.00 0.00 863.90 777.90
202001010944 BARRE ANTI PANIQUE AT 200232 FAC. T13070141 BIEN DE FAIBLE VALEUR 430.70 02-11-2020 1 430.70 0.00 430.70 0.00
202001010945 STORE VENITIEN BIEN DE FAIBLE VALEUR 136.08 03-11-2020 1 136.08 0.00 136.08 0.00
202001010946 STORE VENITIEN BIEN DE FAIBLE VALEUR 228.96 03-11-2020 1 228.96 0.00 228.96 0.00
202001010947 STORE VENITIEN DV10116310 BIEN DE FAIBLE VALEUR 479.52 03-11-2020 1 479.52 0.00 479.52 0.00
202001010948 STORE VENITIEN DV10115996 BIEN DE FAIBLE VALEUR 328.32 03-11-2020 1 328.32 0.00 328.32 0.00
202001010954 CONTREPLAQUE ET STRATIFIE BIEN DE FAIBLE VALEUR 158.84 03-11-2020 1 158.84 0.00 158.84 0.00
202001010955 CONTREPLAQUE ET STRATIFIE BIEN DE FAIBLE VALEUR 36.01 03-11-2020 1 36.01 0.00 36.01 0.00
202001010957 CONTREPLAQUE ET STRATIFIE MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 2 981.70 03-11-2020 0 298.00 0.00 2 981.70 2 683.70
202001010958 CONTREPLAQUE ET STRATIFIE MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 3 204.65 03-11-2020 0 320.00 0.00 3 204.65 2 884.65
202001010961 STORES A BANDES VERTICALES BIEN DE FAIBLE VALEUR 262.44 03-11-2020 1 262.44 0.00 262.44 0.00
202001010966 TENTE PLIANTE CR BAS TILLETS - FAC. 00571149 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 768.90 06-11-2020 5 153.00 0.00 768.90 615.90
202001010967 RETROPROJECTEUR AL CROIX BOSSET FAC. 2001010 BIEN DE FAIBLE VALEUR 244.84 06-11-2020 1 244.84 0.00 244.84 0.00
202001010969 TAPIS SOL ALSH GAMBETTA - FAC. 2001015487 DU BIEN DE FAIBLE VALEUR 284.98 06-11-2020 1 284.98 0.00 284.98 0.00
202001010970 MEUBLE LINGERIE CR ROSERAIE - FAC. 20100314 BIEN DE FAIBLE VALEUR 242.49 06-11-2020 1 242.49 0.00 242.49 0.00
202001010971 MEUBLE EVIER CR ROSERAIE - FAC. 20100314 DU BIEN DE FAIBLE VALEUR 242.49 06-11-2020 1 242.49 0.00 242.49 0.00
202001010981 CP OUKOUME EXTERIEURE 250X1 MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 2 110.66 06-11-2020 10 211.00 0.00 2 110.66 1 899.66
202001010982 PORTE AME PLEINE PP 204X93 BIEN DE FAIBLE VALEUR 63.31 06-11-2020 1 63.31 0.00 63.31 0.00
202001010983 PLAN DE TRAVAIL PROFIL CLAS BIEN DE FAIBLE VALEUR 211.66 06-11-2020 1 211.66 0.00 211.66 0.00
202001010984 CONTREPLAQUE BIEN DE FAIBLE VALEUR 217.54 06-11-2020 1 217.54 0.00 217.54 0.00
202001010985 BLOC PORTE ALVEO DROITE BIEN DE FAIBLE VALEUR 414.34 06-11-2020 1 414.34 0.00 414.34 0.00
202001010987 FOURNITURE ET POSE COLUMBARIUM FAC. 6851020 MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 4 581.60 09-11-2020 10 458.00 0.00 4 581.60 4 123.60
202001011003 FOUR SUR PIEDS GS COTTON - - FAC. 2201073 DU ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 4 193.21 13-11-2020 5 838.00 0.00 4 193.21 3 355.21
202001011004 CHARIOT FOUR GS COTTON - - FAC. 2201073 DU 2 ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 639.62 13-11-2020 5 127.00 0.00 639.62 512.62
202001011005 GRILLES INOX GS COTTON - - FAC. 2201073 DU 2 ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 151.97 13-11-2020 1 151.97 0.00 151.97 0.00
202001011019 VISSEUSE PERCEUSE MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 322.18 20-11-2020 10 32.00 0.00 322.18 290.18
202001011020 CHAUFFE EAU ELEC VERTICAL 150L BIEN DE FAIBLE VALEUR 224.27 20-11-2020 1 224.27 0.00 224.27 0.00
202001011021 3 POUSSETTES CR VIEUX MOULIN - FAC. F2004844 BIEN DE FAIBLE VALEUR 385.00 20-11-2020 1 385.00 0.00 385.00 0.00
202001011023 [6151230] CHAUFFE EAU 50L BIEN DE FAIBLE VALEUR 229.61 20-11-2020 1 229.61 0.00 229.61 0.00
202001011024 BARRIERES UBLO CR CRSITALLERIE - FAC. IX4552 BIEN DE FAIBLE VALEUR 76.01 20-11-2020 1 76.01 0.00 76.01 0.00
202001011025 MICRO ONDES CR ROSERAIE - FAC. 0280371611 DU BIEN DE FAIBLE VALEUR 190.00 20-11-2020 1 190.00 0.00 190.00 0.00
202001011026 NETTOYEUR KARCHER CR GEVELOT - FAC. 02803734 BIEN DE FAIBLE VALEUR 179.99 20-11-2020 1 179.99 0.00 179.99 0.00
202001011027 NETTOYEUR KARCHER CR ROSERAIE - FAC. 0280373 BIEN DE FAIBLE VALEUR 179.99 20-11-2020 1 179.99 0.00 179.99 0.00
202001011039 RETROPROJECTEUR AL BRIMBORION - FAC. 2001019 BIEN DE FAIBLE VALEUR 244.84 23-11-2020 1 244.84 0.00 244.84 0.00
202001011040 ASPIRATEUR BIEN DE FAIBLE VALEUR 370.30 24-11-2020 1 370.30 0.00 370.30 0.00
202001011041 PERFORATEUR FAC. 3253496 DU 31/10/2020 BIEN DE FAIBLE VALEUR 419.81 24-11-2020 1 419.81 0.00 419.81 0.00
202001011042 PERCEUSE VISSEUSE BIEN DE FAIBLE VALEUR 342.50 24-11-2020 1 342.50 0.00 342.50 0.00
202001011043 SCIE SAUTEUSE BIEN DE FAIBLE VALEUR 306.50 24-11-2020 1 306.50 0.00 306.50 0.00
202001011044 MEULEUSE BIEN DE FAIBLE VALEUR 443.30 24-11-2020 1 443.30 0.00 443.30 0.00
202001011045 CHARGEUR BATTERIE BIEN DE FAIBLE VALEUR 223.01 24-11-2020 1 223.01 0.00 223.01 0.00
175 Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
202001011046 CYLINDRES 32.5*32.5 15500FC BIEN DE FAIBLE VALEUR 157.43 24-11-2020 1 157.43 0.00 157.43 0.00
202001011047 CYLINDRES 32.5*42.5 BIEN DE FAIBLE VALEUR 173.16 24-11-2020 1 173.16 0.00 173.16 0.00
202001011048 CYLINDRES 42.5*42.5 129BCFC BIEN DE FAIBLE VALEUR 173.16 24-11-2020 1 173.16 0.00 173.16 0.00
202001011049 CYLINDRES 42*42.5 245JCFC BIEN DE FAIBLE VALEUR 179.98 24-11-2020 1 179.98 0.00 179.98 0.00
202001011050 CYLINDRES 42.5*42.5 236JCFC BIEN DE FAIBLE VALEUR 179.98 24-11-2020 1 179.98 0.00 179.98 0.00
202001011051 CYLINDRES42.5*42.5 274HCFC BIEN DE FAIBLE VALEUR 179.98 24-11-2020 1 179.98 0.00 179.98 0.00
202001011052 CYLINDRES 42.5*42.5 228HCFC BIEN DE FAIBLE VALEUR 179.98 24-11-2020 1 179.98 0.00 179.98 0.00
202001011053 2 CYLINDRES 42.5*42.5 680JCFC BIEN DE FAIBLE VALEUR 281.79 24-11-2020 1 281.79 0.00 281.79 0.00
202001011054 CYLINDRES 32.5*62.5 277HCFC BIEN DE FAIBLE VALEUR 189.10 24-11-2020 1 189.10 0.00 189.10 0.00
202001011055 CYLINDRES42.5*42.5 405ZCFC BIEN DE FAIBLE VALEUR 171.07 24-11-2020 1 171.07 0.00 171.07 0.00
202001011056 CR ROSERAIE 1 FOUR ENCASTRABLE FAC. 1000082 ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 928.80 24-11-2020 10 92.00 0.00 928.80 836.80
202001011061 CYLINDRES 32.5*62.5 010CCFC BIEN DE FAIBLE VALEUR 177.90 24-11-2020 1 177.90 0.00 177.90 0.00
202001011062 CYLINDRES 32.5*32.5 544CCFC BIEN DE FAIBLE VALEUR 157.43 24-11-2020 1 157.43 0.00 157.43 0.00
202001011063 CYLINDRES 42.5*42.5 BIEN DE FAIBLE VALEUR 179.98 24-11-2020 1 179.98 0.00 179.98 0.00
202001011064 CYLINDRES 32.5*32.5 155CCFC BIEN DE FAIBLE VALEUR 166.33 24-11-2020 1 166.33 0.00 166.33 0.00
202001011065 CYLINDRES 42.5*42.5 BIEN DE FAIBLE VALEUR 179.98 24-11-2020 1 179.98 0.00 179.98 0.00
202001011066 CYLINDRES 32.5*10 SG4RRDDH BIEN DE FAIBLE VALEUR 179.98 24-11-2020 1 179.98 0.00 179.98 0.00
202001011067 CYLINDRES 32.5*10 SFJ2RBFP BIEN DE FAIBLE VALEUR 140.92 24-11-2020 1 140.92 0.00 140.92 0.00
202001011068 CYLINDRES 32.5*32.5 SF J2RBFP BIEN DE FAIBLE VALEUR 157.43 24-11-2020 1 157.43 0.00 157.43 0.00
202001011069 CYLINDRES 42.5*42.5 818GCFC BIEN DE FAIBLE VALEUR 140.92 24-11-2020 1 140.92 0.00 140.92 0.00
202001011070 CYLINDRES 42.5*42.5 818GCFC BIEN DE FAIBLE VALEUR 171.07 24-11-2020 1 171.07 0.00 171.07 0.00
202001011073 STADIP 44/2 DE 600*1000 BIEN DE FAIBLE VALEUR 105.60 25-11-2020 1 105.60 0.00 105.60 0.00
202001011103 8 PROJECTEURS EXTERIEURS LED - FAC. 732646 D BIEN DE FAIBLE VALEUR 225.21 26-11-2020 1 225.21 0.00 225.21 0.00
202001011105 8 ELINGUES DE SECURITE - FAC. 732646 DU 16/1 BIEN DE FAIBLE VALEUR 31.60 26-11-2020 1 31.60 0.00 31.60 0.00
202001011107 ACQUISITION TPE PORTABLE V240M FAC. 50201062 BIEN DE FAIBLE VALEUR 450.00 26-11-2020 1 450.00 0.00 450.00 0.00
202001011111 JEU RESSORT DE RAPPEL BIEN DE FAIBLE VALEUR 235.20 27-11-2020 1 235.20 0.00 235.20 0.00
202001011122 PLATINE CD RACKABLE - FAC. 733735 DU 25/11/2 BIEN DE FAIBLE VALEUR 315.90 27-11-2020 1 315.90 0.00 315.90 0.00
202001011123 CONSOLE MIXAGE AMPLIFIEE - FAC. 733735 DU 25 BIEN DE FAIBLE VALEUR 410.58 27-11-2020 1 410.58 0.00 410.58 0.00
202001011124 ENCEINTE 5" - FAC. 733735 DU 25/11/2020 BIEN DE FAIBLE VALEUR 493.46 27-11-2020 1 493.46 0.00 493.46 0.00
202001011125 SYSTEME SONORISATION PORTABLE - FAC. 733735 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 608.24 27-11-2020 5 121.00 0.00 608.24 487.24
202001011140 PERFORATEUR GBH2-20D BIEN DE FAIBLE VALEUR 274.85 27-11-2020 1 274.85 0.00 274.85 0.00
202001011141 OUTILLAGES BIEN DE FAIBLE VALEUR 439.44 27-11-2020 1 439.44 0.00 439.44 0.00
202001011148 COLLE ANGLISOL MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 593.40 30-11-2020 10 55.00 0.00 593.40 538.40
202001011149 COLLE ANGLISOL FLACON BIEN DE FAIBLE VALEUR 42.00 30-11-2020 1 42.00 0.00 42.00 0.00
202001011150 COLLE PRIMAIRE D ADHESION BIEN DE FAIBLE VALEUR 2.40 30-11-2020 1 43.92 0.00 2.40 -41.52
202001011169 ASSIETTE PLATE 22 CM FAC. FA771174 DU 09/11 ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 1 173.74 03-12-2020 5 234.00 0.00 1 173.74 939.74
202001011170 BOL OPAL FAC. FA771174 DU 09/11/2020 ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 1 292.83 03-12-2020 5 258.00 0.00 1 292.83 1 034.83
202001011171 GOBELET EMP 16 CL TREMPE FAC. FA771174 DU 09 ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 159.84 03-12-2020 1 159.84 0.00 159.84 0.00
202001011173 BLC SALADIER OPAL 12 CM FAC. FA771174 DU 09 ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 936.00 03-12-2020 5 187.00 0.00 936.00 749.00
202001011174 COUTEAU TABLE INOX FAC. FA771174 DU 09/11/20 ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 12.67 03-12-2020 1 12.67 0.00 12.67 0.00
202001011175 CUILLERE A CAFE INOX FAC. FA771174 DU 09/11 ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 115.21 03-12-2020 1 115.21 0.00 115.21 0.00
202001011176 PANNEAU BASKET AL COTTON BIEN DE FAIBLE VALEUR 151.55 04-12-2020 1 151.55 0.00 151.55 0.00
202001011177 COMPRESSEUR ELEC AL COTTON BIEN DE FAIBLE VALEUR 61.80 04-12-2020 1 61.80 0.00 61.80 0.00
202001011182 NESPRESSO KRUPS - FAC. F5960401812 ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 129.00 04-12-2020 1 129.00 0.00 129.00 0.00
202001011183 PIETEMENT DOUBLE PANNEAU - FAC. VF205230 DU MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 5 798.74 04-12-2020 5 1 159.00 0.00 5 798.74 4 639.74
202001011199 STORE VENITIEN BIEN DE FAIBLE VALEUR 520.56 21-12-2020 1 520.56 0.00 520.56 0.00
202001011200 TRVX PPI CR BEAUREGARD - FAC. 20201000468 DU MOBILIER URBAIN 12 502.86 09-12-2020 10 1 250.00 0.00 12 502.86 11 252.86
202001011210 ACHAT DE DALLES QUARTZITFAC. 2182 0 00680009 MOBILIER URBAIN 72 000.18 15-12-2020 10 7 200.00 0.00 72 000.18 64 800.18
202001011217 3 VELOS AL BRIMBRORION FAC. 2000947325 DU 30 BIEN DE FAIBLE VALEUR 413.67 10-03-2021 1 0.00 0.00 413.67 413.67
202001011221 FAC. T12601994 DU 30/09/2019 FOURNITURES OUT MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 4 209.60 22-05-2020 10 420.00 0.00 4 209.60 3 789.60
176 Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
202001011222 FOURNITURES OUTILLAGE BIEN DE FAIBLE VALEUR 375.37 22-05-2020 1 375.37 0.00 375.37 0.00
202001011223 FAC. T12601994 DU 30/09/2019 FOURNITURES OUT MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 633.56 22-05-2020 10 63.00 0.00 633.56 570.56
202001011224 FOURNITURES OUTILLAGE MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 2 373.85 22-05-2020 10 237.00 0.00 2 373.85 2 136.85
202001011225 FOURNITURES OUTILLAGE MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 3 155.54 22-05-2020 10 315.00 0.00 3 155.54 2 840.54
202001011226 FOURNITURES OUTILLAGE BIEN DE FAIBLE VALEUR 297.80 22-05-2020 1 297.80 0.00 297.80 0.00
202001011227 FOURNITURES OUTILLAGE BIEN DE FAIBLE VALEUR 310.39 22-05-2020 1 310.39 0.00 310.39 0.00
202001011228 FOURNITURES OUTILLAGE BIEN DE FAIBLE VALEUR 570.62 22-05-2020 1 570.62 0.00 570.62 0.00
202001011229 MAT PLOMBERIE BIEN DE FAIBLE VALEUR 47.52 08-06-2020 1 47.52 0.00 47.52 0.00
202001011230 MAT PLOMBERIE BIEN DE FAIBLE VALEUR 351.92 08-06-2020 1 351.92 0.00 351.92 0.00
202001011231 MATERIEL PLOMBERIE BIEN DE FAIBLE VALEUR 446.51 08-06-2020 1 446.51 0.00 446.51 0.00
202001011232 MATERIEL PLOMBERIE MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 929.24 08-06-2020 10 92.00 0.00 929.24 837.24
202001011233 MATERIEL PLOMBERIE MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 1 160.33 08-06-2020 10 116.00 0.00 1 160.33 1 044.33
202001011234 MATERIEL PLOMBERIE MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 1 842.34 08-06-2020 10 184.00 0.00 1 842.34 1 658.34
202101010003 DRAISIENNE CRECHE VX MOULIN BIEN DE FAIBLE VALEUR 313.92 25-01-2021 1 0.00 0.00 0.00 313.92
202101010012 BARRIERE URBAN 200 MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 3 283.20 28-01-2021 10 0.00 0.00 0.00 3 283.20
202101010016 VEILLEUSE PROJECTEUR AL COTTON BIEN DE FAIBLE VALEUR 48.00 29-01-2021 1 0.00 0.00 0.00 48.00
202101010017 PROJECTEUR SON ET LUMIERE AL COTTON BIEN DE FAIBLE VALEUR 69.29 29-01-2021 1 0.00 0.00 0.00 69.29
202101010023 NETTOYEUR KARCHER CR BAS TILLETS BIEN DE FAIBLE VALEUR 179.99 02-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 179.99
202101010084 SCIE SAUTEUSE CTM BIEN DE FAIBLE VALEUR 129.97 08-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 129.97
202101010085 MEULEUSE PONCEUSE CTM MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 619.13 08-02-2021 10 0.00 0.00 0.00 619.13
202101010086 MEULEUSE CTM BIEN DE FAIBLE VALEUR 64.58 08-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 64.58
202101010090 CRECHE AURORE GEVELOT SECHE LINGE FAC. 12003 ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 2 754.00 08-02-2021 10 0.00 0.00 0.00 2 754.00
202101010091 CRECHE AURORE GEVELOT LAVE LINGE FAC. 120033 ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 3 322.80 08-02-2021 10 0.00 0.00 0.00 3 322.80
202101010097 MEULEUSE BIEN DE FAIBLE VALEUR 64.58 09-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 64.58
202101010098 CHAUFFE EAU BIEN DE FAIBLE VALEUR 195.31 09-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 195.31
202101010099 CHEVRON SAPIN BIEN DE FAIBLE VALEUR 114.59 09-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 114.59
202101010101 BARRIERE SIGNALISATION MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 2 462.40 09-02-2021 10 0.00 0.00 0.00 2 462.40
202101010106 TABLE MULTIFONCTION + SCIE MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 2 786.14 12-02-2021 10 0.00 0.00 0.00 2 786.14
202101010132 1 PLAN DE TRAVAIL HYDROFUGE BIEN DE FAIBLE VALEUR 40.13 17-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 40.13
202101010138 1 ARMOIRE CHAUDE GAMBETTA A - FAC. 005753359 ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 4 227.60 22-02-2021 10 0.00 0.00 0.00 4 227.60
202101010150 FOUR MICRO ONDES MAT BRIM BIEN DE FAIBLE VALEUR 188.47 24-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 188.47
202101010151 COFFRET OUTILS-METRE-KARCHER BIEN DE FAIBLE VALEUR 441.80 24-02-2021 1 0.00 0.00 0.00 441.80
202101010152 6 TAPIS DE GYMNASTIQUE EPS ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 738.02 24-02-2021 10 0.00 0.00 0.00 738.02
202101010154 18 PLATEAUX POLYESTER EC CROIX BOSSET ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 2 435.40 01-03-2021 10 0.00 0.00 0.00 2 435.40
202101010156 CHARIOT EC GAMBETTA - FAC. FA771405 DU 07/12 BIEN DE FAIBLE VALEUR 371.24 01-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 371.24
202101010199 CYL RAD BT 32.5X42.5 MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 3 162.00 05-03-2021 10 0.00 0.00 0.00 3 162.00
202101010216 PERFO BURINEUR MEULEUSE VISSEUSE MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 2 090.64 08-03-2021 10 0.00 0.00 0.00 2 090.64
202101010217 GACHE ELECT MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 876.53 08-03-2021 10 0.00 0.00 0.00 876.53
202101010218 PERFO BURINEUR BIEN DE FAIBLE VALEUR 516.56 08-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 516.56
202101010223 5 AEROTHERMES ELECTRONIQUES MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 4 109.48 12-03-2021 10 0.00 0.00 0.00 4 109.48
202101010225 2 BUTS FOOT - FAC. FA200258 DU 11/12/2020 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 7 572.00 12-03-2021 10 0.00 0.00 0.00 7 572.00
202101010226 2 FILETS FOOT - FAC. FA200258 DU 11/12/2020 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 373.20 12-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 373.20
202101010230 2 MINIS FOURS MOULINEX ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 135.98 16-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 135.98
202101010231 2 MICRO ONDES ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 119.98 16-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 119.98
202101010232 ROBOT KENWOOD MULTIPRO COMPA ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 169.99 16-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 169.99
202101010355 CR BAS TILLETS LAVE VAISSELLE ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 3 733.80 26-03-2021 10 0.00 0.00 0.00 3 733.80
202101010356 AEROTHERME ET SONDE BIEN DE FAIBLE VALEUR 579.40 26-03-2021 1 0.00 0.00 0.00 579.40
202101010357 AEROTHERME ET SONDE MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 621.70 26-03-2021 10 0.00 0.00 0.00 621.70
202101010373 4 CHARIOTS A DESSERVIR FAC. 0057822554 DU 30 ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 1 884.00 02-04-2021 10 0.00 0.00 0.00 1 884.00
202101010380 CYLINDRES MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 1 367.29 02-04-2021 10 0.00 0.00 0.00 1 367.29
177 Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
202101010381 CYLINDRES MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 218.29 02-04-2021 1 0.00 0.00 0.00 218.29
202101010390 LAVE VAISSELLE SAMSUNG DW60R704 MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 834.00 09-04-2021 10 0.00 0.00 0.00 834.00
202101010402 LOT 2 OUTILS XR 18V - FAC. T13297905 DU 28/0 BIEN DE FAIBLE VALEUR 374.81 13-04-2021 1 0.00 0.00 0.00 374.81
202101010403 SCIE SAUTEUSE XR 18V - FAC. T13297905 DU 28/ BIEN DE FAIBLE VALEUR 239.24 13-04-2021 1 0.00 0.00 0.00 239.24
202101010404 PANNEAUX EN PLEXIGLAS MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 6 230.41 16-04-2021 10 0.00 0.00 0.00 6 230.41
202101010405 DEFIBRILATEURS FAC. 568 DU 25/03/2021 DISPOSITIFS MEDICAUX 30 492.00 14-04-2021 10 0.00 0.00 0.00 30 492.00
202101010412 VIDEOPROJECTEUR MAT BRUYERES - FAC. P0000143 MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 740.96 19-04-2021 10 0.00 0.00 0.00 740.96
202101010434 MACHINE A LAVER ELECTROLUX BIEN DE FAIBLE VALEUR 400.00 30-04-2021 1 0.00 0.00 0.00 400.00
202101010437 LAVE LINGE ET SECHE LINGE MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 7 461.30 30-04-2021 10 0.00 0.00 0.00 7 461.30
202101010538 TRVX PPI ENSEMBRE ECOLES ELEM FAC. 005795930 ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 7 010.64 20-05-2021 10 0.00 0.00 0.00 7 010.64
202101010539 CHAUFFE AVEC THERMISTOR FAC. 10400289 DU 30/ MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 842.40 28-05-2021 10 0.00 0.00 0.00 842.40
202101010541 FRAISE A RAINER CARBU FAC. T13396299 DU 30/0 MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 532.96 21-05-2021 1 0.00 0.00 0.00 532.96
202101010545 LAVE LINGE SEMI PRO 11KGS MDC FAC. 4009/21 ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 1 672.87 28-05-2021 10 0.00 0.00 0.00 1 672.87
202101010554 15 LEXAN EXELL DB 2UV FAC. 461C0005496086 DU MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 5 849.82 04-06-2021 10 0.00 0.00 0.00 5 849.82
202101010579 TELEVISION XIAOMI MI AL CR BOSSET BIEN DE FAIBLE VALEUR 370.00 14-06-2021 1 0.00 0.00 0.00 370.00
202101010580 REFRIGERATEUR LIEBHERR KTS CR ROSERAIE BIEN DE FAIBLE VALEUR 359.00 14-06-2021 1 0.00 0.00 0.00 359.00
202101010589 1 SECHE LINGE 8KGS MERKER FAC. 10600067 DU 1 ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 2 934.00 22-06-2021 10 0.00 0.00 0.00 2 934.00
202101010599 2 PANIERS BASKET - FAC. 20210000000000030681 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 607.10 25-06-2021 1 0.00 0.00 0.00 607.10
202101010600 PRESTATION COVID F& LIVRAISON DISTRIBUTEURMAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 3 552.00 25-06-2021 10 0.00 0.00 0.00 3 552.00
202101010613 ARMOIRE FROIDE FAC. 10400278 DU 30/04/2021 MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 152.40 06-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 152.40
202101010620 TRVX PPI ELEM CROIX BOSSET FAC. 2124097 DU 3 MOBILIER URBAIN 13 246.46 06-07-2021 10 0.00 0.00 0.00 13 246.46
202101010623 ACHAT 5 SAMSUNG GALAXY A52 ETUI FAC. F213342 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 1 956.00 07-07-2021 10 0.00 0.00 0.00 1 956.00
202101010627 4 VENTILATEURS 1 DESTRUCTEUR - FAC. 00581795 BIEN DE FAIBLE VALEUR 520.49 12-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 520.49
202101010628 12 SAMSUNG GALAXY A32 5G NOIRFAC. F2131951 D MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 3 960.00 12-07-2021 10 0.00 0.00 0.00 3 960.00
202101010634 MICRO ONDES CR BEAUREGARD - FAC. 0280439126 ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 219.98 20-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 219.98
202101010691 MOBILIER ELEM GAMBETTA B FAC. 0058224537 DU AUTRES MATERIEL D'EQUIPEMENT ET BIENS MOBI 161.40 27-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 161.40
202101010695 SUPPORT TV SUR PIEDFAC. FAC21AIT0014787 DU MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 240.00 30-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 240.00
202101010700 CR CRISTALLERIE MATERIELS FAC. IX579983 DU 0 MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 184.87 30-07-2021 1 0.00 0.00 0.00 184.87
202101010760 VITRINE HAUTE SÉCURITÉ 40 X 52 BIEN DE FAIBLE VALEUR 483.00 04-08-2021 1 0.00 0.00 0.00 483.00
202101010763 FILM DEPOLI INT200 1M52X30M BIEN DE FAIBLE VALEUR 272.40 05-08-2021 1 0.00 0.00 0.00 272.40
202101010764 CORNIERES MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 1 307.20 05-08-2021 10 0.00 0.00 0.00 1 307.20
202101010765 FERME PORTE IS 110 MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 1 296.54 05-08-2021 10 0.00 0.00 0.00 1 296.54
202101010766 CONTREPLAQUE 2 FACES MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 4 698.23 05-08-2021 10 0.00 0.00 0.00 4 698.23
202101010767 BANDE DE CHANT ABS BIEN DE FAIBLE VALEUR 584.93 05-08-2021 1 0.00 0.00 0.00 584.93
202101010768 MARCHE X-TREME MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 646.74 05-08-2021 10 0.00 0.00 0.00 646.74
202101010769 MEMBRANES + BRAS DE LEVIER MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 3 828.36 05-08-2021 10 0.00 0.00 0.00 3 828.36
202101010770 ACHAT SPAX-R ET VIS AGLO BIEN DE FAIBLE VALEUR 227.59 05-08-2021 1 0.00 0.00 0.00 227.59
202101010771 ACHAT CYLINDRES ET CLES MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 3 329.64 05-08-2021 10 0.00 0.00 0.00 3 329.64
202101010792 25 MATELAS DE REPOS EC MAT CHEVIRON ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 696.00 19-08-2021 10 0.00 0.00 0.00 696.00
202101010793 FOURNITURES ET POSE APPAREILS FAC.F201208531 DISPOSITIFS MEDICAUX 6 603.00 20-08-2021 10 0.00 0.00 0.00 6 603.00
202101010794 FOUR MICRO ONDES MOULINEX - FAC. 0280458735 BIEN DE FAIBLE VALEUR 119.99 20-08-2021 1 0.00 0.00 0.00 119.99
202101010795 1 REFRIGERATEUR - FAC. 2000965756 DU 09/08/2 BIEN DE FAIBLE VALEUR 528.00 20-08-2021 1 0.00 0.00 0.00 528.00
202101010811 CYLINDRE DOUBLE 40*40 NK MACH2 MV 3C MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 576.24 24-08-2021 1 0.00 0.00 0.00 576.24
202101010812 DEMI CYLINDRE 10*30 NK MACH2 MV 3C MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 849.11 24-08-2021 10 0.00 0.00 0.00 849.11
202101010813 CYLINDRE DOUBLE 50*50 NK MACH2 MV 3C MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 627.90 24-08-2021 10 0.00 0.00 0.00 627.90
202101010831 STUDIO COMBINE CR VIEUX MOULIN - FAC. 014875 BIEN DE FAIBLE VALEUR 319.44 01-09-2021 1 0.00 0.00 0.00 319.44
202101010832 FOUR MICRO ONDES CR VIEUX MOULIN - FAC. 0148 BIEN DE FAIBLE VALEUR 128.04 01-09-2021 1 0.00 0.00 0.00 128.04
202101010833 MULTIEVIER BLEU CR VIEUX MOULIN - FAC. 01487 BIEN DE FAIBLE VALEUR 181.28 01-09-2021 1 0.00 0.00 0.00 181.28
202101010834 MULTICUISEUR CR VIEUX MOULIN - FAC. 014875 D BIEN DE FAIBLE VALEUR 181.28 01-09-2021 1 0.00 0.00 0.00 181.28
202101010835 LAVE LINGE VERT CR VIEUX MOULIN - FAC. 01487 BIEN DE FAIBLE VALEUR 122.76 01-09-2021 1 0.00 0.00 0.00 122.76
178 Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
202101010836 REFRIGERATEUR JAUNE CR V MOULIN - FAC. 01487 BIEN DE FAIBLE VALEUR 122.76 01-09-2021 1 0.00 0.00 0.00 122.76
202101010848 DEMARREUR AUTONOME ET POMPE BIEN DE FAIBLE VALEUR 149.04 03-09-2021 1 0.00 0.00 0.00 149.04
202101010883 20 BARRIERES POLYPROPYLENES AVEC PIEDS MOBIL MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 1 786.80 15-09-2021 10 0.00 0.00 0.00 1 786.80
202101010884 2 CHARIOTS GRILLAGES MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 1 341.60 15-09-2021 10 0.00 0.00 0.00 1 341.60
202101010885 CHARIOT POUR PANNEAUX MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 250.80 15-09-2021 1 0.00 0.00 0.00 250.80
202101010899 NETTOYEUR VAPEUR KARCHER JAUNE BIEN DE FAIBLE VALEUR 359.98 20-09-2021 1 0.00 0.00 0.00 359.98
202101010905 RADIATEUR FASSANE VERTICAL MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 93.44 20-09-2021 1 0.00 0.00 0.00 93.44
202101010910 STRATIFIE ET CONTREPLAQUE MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 1 599.92 22-09-2021 10 0.00 0.00 0.00 1 599.92
202101010911 FACADE COULISSANTE BIEN DE FAIBLE VALEUR 220.12 22-09-2021 1 0.00 0.00 0.00 220.12
202101010916 TABLEAUX ET VITRINE MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 1 242.19 28-09-2021 10 0.00 0.00 0.00 1 242.19
202101010926 PROTECTION ANGLE 15X25 GRIS BIEN DE FAIBLE VALEUR 443.34 29-09-2021 1 0.00 0.00 0.00 443.34
202101010927 POMPE EASYPUMP + BATTERIE BIEN DE FAIBLE VALEUR 306.00 29-09-2021 1 0.00 0.00 0.00 306.00
202101010935 PLASTIFIEUSE EC ELEM CR BOSSET BIEN DE FAIBLE VALEUR 232.39 04-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 232.39
202101010936 TRANSAT ALU CR CRISTALLERIE BIEN DE FAIBLE VALEUR 91.79 04-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 91.79
202101010937 PORTEUR LITTLE BIKLOON CR CRISTALLERIE BIEN DE FAIBLE VALEUR 130.87 04-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 130.87
202101010938 MUR D'EAU WATERFALL DISCOVERY CR CRISTALLERI BIEN DE FAIBLE VALEUR 218.16 04-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 218.16
202101010939 KIT BABIXPLORE CARREFOUR BLEU CR GEVELOT ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 644.92 04-10-2021 10 0.00 0.00 0.00 644.92
202101010940 KIT BABIXPLORE GRAND ANGLE MULTICOLOR CR GEV BIEN DE FAIBLE VALEUR 406.92 04-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 406.92
202101010941 KIT BABIXPLORE PASSAGE MULTICOLOR CR GEVELOT BIEN DE FAIBLE VALEUR 158.90 04-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 158.90
202101010952 10 BACS A FLEURS - FAC. FA25535 DU 30/09/202 MOBILIER URBAIN 1 874.40 06-10-2021 10 0.00 0.00 0.00 1 874.40
202101010993 TRVX PPI ELEM GAMBETTA FAC. 0058679847 DU 08 ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 6 244.80 12-10-2021 10 0.00 0.00 0.00 6 244.80
202101010995 ] MEMBRANE+BRAS DE LEVIER MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 1 321.49 14-10-2021 10 0.00 0.00 0.00 1 321.49
202101010996 RADIATEUR VERTICAL MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 5 017.36 14-10-2021 10 0.00 0.00 0.00 5 017.36
202101010997 RADIALIS MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 943.98 14-10-2021 10 0.00 0.00 0.00 943.98
202101010998 RADIALIS MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 4 111.38 14-10-2021 10 0.00 0.00 0.00 4 111.38
202101010999 CHARIOT SERVICE INOX 3 PLATEAUX MAT GAMB BIEN DE FAIBLE VALEUR 216.94 14-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 216.94
202101011002 VITRINE EXT MUT PLEXI ALSH BRIMBORION BIEN DE FAIBLE VALEUR 542.11 15-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 542.11
202101011003 PIETEMENT DOUBLE A SCELLER ALSH BRIMBORION BIEN DE FAIBLE VALEUR 230.99 15-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 230.99
202101011005 CAPTEUR PEDAGOGIQUE A LEDS - FAC. FA213342 D MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 900.00 18-10-2021 10 0.00 0.00 0.00 900.00
202101011010 20 BARRIERES URBAN L 1.98M BLEUS MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 1 591.20 19-10-2021 10 0.00 0.00 0.00 1 591.20
202101011078 TAPIS REGROUPEMENT EC MAT CROIX BOSSET BIEN DE FAIBLE VALEUR 398.00 21-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 398.00
202101011106 RAMPE A VELO AU CTM BIEN DE FAIBLE VALEUR 585.56 28-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 585.56
202101011107 STORE VENITIEN BIEN DE FAIBLE VALEUR 153.36 28-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 153.36
202101011108 STORE VENITIEN BIEN DE FAIBLE VALEUR 289.44 28-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 289.44
202101011109 STORES A BANDES VERTICALES BIEN DE FAIBLE VALEUR 277.56 28-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 277.56
202101011110 STORE ENROULEUR MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 2 000.16 28-10-2021 10 0.00 0.00 0.00 2 000.16
202101011111 STORE A BANDES VERTICALES BIEN DE FAIBLE VALEUR 368.28 28-10-2021 1 0.00 0.00 0.00 368.28
202101011114 ACQUISITION 2 FOURS GAMBETTA FAC. 0058771635 ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 15 663.12 02-11-2021 10 0.00 0.00 0.00 15 663.12
202101011123 MAT EQ TECH OLEON MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 575.80 03-11-2021 1 0.00 0.00 0.00 575.80
202101011124 PIETEMENT DOUBLE PANNEAU MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 2 899.37 03-11-2021 10 0.00 0.00 0.00 2 899.37
202101011127 MATELAS SOL MUR CR CRISTALLERIE BIEN DE FAIBLE VALEUR 179.95 04-11-2021 1 0.00 0.00 0.00 179.95
202101011128 TROTTINETTE CR ROSERAIE BIEN DE FAIBLE VALEUR 390.17 04-11-2021 1 0.00 0.00 0.00 390.17
202101011132 FOURNITURE ET POSE DE CASES FAC. 0000806 DU MOBILIER URBAIN 27 777.60 08-11-2021 10 0.00 0.00 0.00 27 777.60
202101011133 CISAILLE AL COTTON - FAC. P000162937 DU 18/1 BIEN DE FAIBLE VALEUR 54.65 08-11-2021 1 0.00 0.00 0.00 54.65
202101011134 PLASTIFIEUSE AL COTTON - FAC. P000162937 DU BIEN DE FAIBLE VALEUR 75.56 08-11-2021 1 0.00 0.00 0.00 75.56
202101011139 FILET MULTISPORTS AL COTTON - BIEN DE FAIBLE VALEUR 184.65 08-11-2021 1 0.00 0.00 0.00 184.65
202101011140 DIABLE AVEC SAC AL COTTON BIEN DE FAIBLE VALEUR 135.24 08-11-2021 1 0.00 0.00 0.00 135.24
202101011141 MINI BUTS PLIABLES AL COTTON - BIEN DE FAIBLE VALEUR 56.90 08-11-2021 1 0.00 0.00 0.00 56.90
202101011142 KIT TENNIS DE TABLE AL COTTON - BIEN DE FAIBLE VALEUR 77.49 08-11-2021 1 0.00 0.00 0.00 77.49
202101011143 KIT TENNIS DE TABLE AL COTTON - BIEN DE FAIBLE VALEUR 77.50 08-11-2021 1 0.00 0.00 0.00 77.50
179 Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
202101011144 FILET MULTI SPORT AL COTTON BIEN DE FAIBLE VALEUR 109.25 08-11-2021 1 0.00 0.00 0.00 109.25
202101011145 MAT PLOMBERIE MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 1 416.77 08-11-2021 10 0.00 0.00 0.00 1 416.77
2101-00001 PANNEAU ET CONTREPLAQUE MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 1 141.92 15-11-2021 10 0.00 0.00 0.00 1 141.92
2101-00002 STORE VENITIEN BIEN DE FAIBLE VALEUR 153.36 15-11-2021 1 0.00 0.00 0.00 153.36
2101-00006 EQUIPEMENTS SPORTIFS ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 6 569.04 16-11-2021 10 0.00 0.00 0.00 6 569.04
2101-00007 VITRINES DESIGN MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 645.60 16-11-2021 10 0.00 0.00 0.00 645.60
2101-00018 PANNEAU PARTICULE BIEN DE FAIBLE VALEUR 89.93 18-11-2021 1 0.00 0.00 0.00 89.93
2101-00022 JOUETS A BASCULE CR BEAUREGARD BIEN DE FAIBLE VALEUR 65.45 22-11-2021 1 0.00 0.00 0.00 65.45
2101-00023 COZY COUPE ROUGE CR BEAUREGARD BIEN DE FAIBLE VALEUR 258.96 22-11-2021 1 0.00 0.00 0.00 258.96
2101-00024 TRICYCLE DYNAMIQUE CR BEAUREGARD BIEN DE FAIBLE VALEUR 275.65 22-11-2021 1 0.00 0.00 0.00 275.65
2101-00026 PORTEUR DYNAMIQUE CR BEAUREGARD BIEN DE FAIBLE VALEUR 265.76 22-11-2021 1 0.00 0.00 0.00 265.76
2101-00033 TABLEAU CONFERENCE ALSH BRIMBORION BIEN DE FAIBLE VALEUR 203.29 23-11-2021 1 0.00 0.00 0.00 203.29
2101-00048 CAISSE - FAC. 990195689 DU 26/10/2021 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 293.88 25-11-2021 1 0.00 0.00 0.00 293.88
2101-00049 CAISSE - FAC. 990195689 DU 26/10/2021 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 3 597.66 25-11-2021 10 0.00 0.00 0.00 3 597.66
2101-00050 PARASOL CHAUFFANT - FAC. M005894655 DU 18/11 MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 294.00 25-11-2021 1 0.00 0.00 0.00 294.00
2101-00051 MATERIEL TECHNIQUE FAC. 21705775 DU 31/10/20 MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 564.60 25-11-2021 1 0.00 0.00 0.00 564.60
2101-00052 FOURNITURE POSE ADOUCISSEUR MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 1 135.48 25-11-2021 10 0.00 0.00 0.00 1 135.48
2101-00054 BOUGIES LAMPIONS - FAC. 24 678 DU 29/10/2021 BIEN DE FAIBLE VALEUR 234.60 26-11-2021 1 0.00 0.00 0.00 234.60
2101-00055 PORTE LAMPIONS - FAC. 24 678 DU 29/10/2021 MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 1 047.20 26-11-2021 10 0.00 0.00 0.00 1 047.20
2101-00056 LAMPIONS VIOLET - FAC. 24 678 DU 29/10/2021 BIEN DE FAIBLE VALEUR 261.80 26-11-2021 1 0.00 0.00 0.00 261.80
2101-00057 LAMPIONS ROUGE - FAC. 24 678 DU 29/10/2021 BIEN DE FAIBLE VALEUR 271.15 26-11-2021 1 0.00 0.00 0.00 271.15
2101-00058 LAMPIONS TURQUOISE - FAC. 24 678 DU 29/10/20 BIEN DE FAIBLE VALEUR 261.80 26-11-2021 1 0.00 0.00 0.00 261.80
2101-00059 LAMPIONS ABRICOT - FAC. 24 678 DU 29/10/2021 BIEN DE FAIBLE VALEUR 271.15 26-11-2021 1 0.00 0.00 0.00 271.15
2101-00060 LAMPIONS CHOCOLAT - FAC. 24 678 DU 29/10/202 BIEN DE FAIBLE VALEUR 261.80 26-11-2021 1 0.00 0.00 0.00 261.80
2101-00061 LAMPIONS FUSCHIA - FAC. 24 678 DU 29/10/2021 BIEN DE FAIBLE VALEUR 261.80 26-11-2021 1 0.00 0.00 0.00 261.80
2101-00070 TAPIS GLISSADE CR BEAUREGARD BIEN DE FAIBLE VALEUR 144.00 30-11-2021 1 0.00 0.00 0.00 144.00
2101-00071 STRUCTURE MOTRICITE CR BEAUREGARD ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 2 524.92 30-11-2021 10 0.00 0.00 0.00 2 524.92
2101-00072 TAPIS GLISSADE CR BAS TILLETS - BIEN DE FAIBLE VALEUR 129.60 30-11-2021 1 0.00 0.00 0.00 129.60
2101-00073 STRUCTURE BEBE CR BAS TILLETS ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 1 393.87 30-11-2021 10 0.00 0.00 0.00 1 393.87
MAN1 ACQUISITIONS DE COPIEURS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 55 241.18 23-09-2016 10 5 524.00 11 048.00 44 193.18 38 669.18
MAN10 1 LEVE MATERIAUX VERTICAL AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 692.20 07-04-2011 10 271.20 1 883.00 809.20 538.00
MAN10 ENSEMBLE SONORISATION PORTABLE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 679.96 09-05-2011 10 376.96 2 569.00 1 110.96 734.00
MAN10 44 BARRIERES EN RESINE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 499.64 31-05-2011 10 258.64 1 743.00 756.64 498.00
MAN10 1 MACHINE A GLACON SCODIF AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 397.14 04-07-2011 10 246.14 1 673.00 724.14 478.00
MAN10 ACCUMULATEUR 200 LITRE DEDIETRICH AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 674.17 08-11-2011 10 71.17 469.00 205.17 134.00
MAN10 MATERIEL DE SONORISATION AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 4 820.35 08-12-2011 10 482.35 3 374.00 1 446.35 964.00
MAN10 ACQUISITION COPIEUR SECRETARIAT DES ELUS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 058.65 06-02-2012 10 305.00 1 830.00 1 228.65 923.65
MAN10 ACQUISITION COPIEUR DSF AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 4 931.60 06-02-2012 10 493.00 2 958.00 1 973.60 1 480.60
MAN10 ACQUISITION COPIEUR DSAP AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 773.09 06-02-2012 10 377.00 2 262.00 1 511.09 1 134.09
MAN10 ACQUISITION COPIEUR 1ER ACCUEIL HDV AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 946.55 06-02-2012 10 294.00 1 764.00 1 182.55 888.55
MAN10 ACQUISITION COPIEUR MULTI SERVICES 1ER ETAGE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 6 639.92 06-02-2012 10 663.00 3 978.00 2 661.92 1 998.92
MAN10 GSM PTI POUR DST AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 692.48 19-03-2012 10 69.00 414.00 278.48 209.48
MAN10 ACHAT D'UNE CLIMATISATION MOBILE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 329.35 15-06-2012 10 132.00 792.00 537.35 405.35
MAN10 MATERIEL DE SONORISATION AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 499.97 04-02-2013 10 349.00 1 745.00 1 754.97 1 405.97
MAN10 1 MONITEUR LCD AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 950.00 06-06-2013 10 95.00 475.00 475.00 380.00
MAN10 1 AFFICHAGE DYNAMIQUE EC VIDEO AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 468.40 08-07-2013 10 346.00 1 730.00 1 738.40 1 392.40
MAN10 SONO-KIT DE DIFFUSION COMPLET AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 946.74 12-07-2013 10 194.00 970.00 976.74 782.74
MAN10 3 CASQUES FILAIRES TYPE BINAURAL AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 623.00 14-10-2014 10 62.00 248.00 375.00 313.00
MAN10 6 STANDS VITABRI AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 4 500.00 17-12-2014 10 450.00 1 800.00 2 700.00 2 250.00
MAN10 KIT DE DIFFUSION COMPACT YAMAHA AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 840.00 15-04-2014 10 84.00 336.00 504.00 420.00
180 Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
MAN10 ACHAT DE DEFIBRILATEUR AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 998.80 05-03-2015 10 299.00 897.00 2 101.80 1 802.80
MAN10 3 PARASOLS CHAUFFANTS 2400W AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 936.00 27-03-2015 10 93.00 279.00 657.00 564.00
MAN10 1 GROUPE ELECTROGENE HX 4000 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 207.90 27-03-2015 10 120.00 360.00 847.90 727.90
MAN10 1 PERFORATEUR BURINEUR SANS FIL AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 701.60 27-03-2015 10 70.00 210.00 491.60 421.60
MAN10 LOT DE 10 STAND COMPLET AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 8 366.40 01-04-2015 10 836.00 2 508.00 5 858.40 5 022.40
MAN10 LOT DE 300 CLES USB 4GO AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 5 901.50 22-04-2015 10 590.00 1 770.00 4 131.50 3 541.50
MAN10 COUVERTURE SCENIQUE ALU AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 14 865.00 29-07-2015 10 1 486.00 4 458.00 10 407.00 8 921.00
MAN10 SYSTEME LEVAGE COUVERTURE SCENIQUE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 972.74 29-07-2015 10 197.00 591.00 1 381.74 1 184.74
MAN10 ARMATURE STAND AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 17 962.86 29-07-2015 10 1 796.00 5 388.00 12 574.86 10 778.86
MAN10 10 TABLES HDPE GRIS CLAIR AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 656.00 29-07-2015 10 165.00 495.00 1 161.00 996.00
MAN10 1 IPHONE POUR M. LE MAIRE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 791.88 16-10-2015 10 79.00 237.00 554.88 475.88
MAN10 PONCEUSE ET KIT 2 OUTILS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 138.56 30-10-2015 10 113.00 339.00 799.56 686.56
MAN10 STORES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 656.08 05-11-2015 10 65.00 195.00 461.08 396.08
MAN10 SONO PORTABLE PRO 190W AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 299.60 19-11-2015 10 229.00 687.00 1 612.60 1 383.60
MAN10 FOURNITURE STAND 3X3M AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 14 103.36 09-12-2015 10 1 410.00 4 230.00 9 873.36 8 463.36
MAN10 FOURNITURE STAND 3X6 M AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 219.10 09-12-2015 10 121.00 363.00 856.10 735.10
MAN10 ACOMPTE 3 VELOS ELECTRIQUES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 344.70 24-03-2015 10 234.00 702.00 1 642.70 1 408.70
MAN10 MACHINE A TRACER STADELITE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 320.00 12-05-2015 10 132.00 396.00 924.00 792.00
MAN10 2 MOUSTACHE BIKES 28 BLACK AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 5 471.00 29-05-2015 10 547.00 1 641.00 3 830.00 3 283.00
MAN10 IMPRIMANTE DECOUPE DE LETTRES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 698.00 29-05-2015 10 169.00 507.00 1 191.00 1 022.00
MAN10 VITRINES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 077.60 08-06-2015 10 107.00 321.00 756.60 649.60
MAN10 FAUTEUILS POUFS PLATEAUX POMPE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 4 612.44 23-07-2015 10 461.00 1 383.00 3 229.44 2 768.44
MAN10 ABRI POUR VELO S HOTEL DE VILLE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 106.00 04-03-2016 10 210.00 420.00 1 686.00 1 476.00
MAN10 BATTERIES ONDULEUR FUTUREX AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 4 922.40 18-03-2016 10 492.00 984.00 3 938.40 3 446.40
MAN10 LAMPES PLAFONNIERS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 816.00 05-04-2016 10 381.00 762.00 3 054.00 2 673.00
MAN10 LAMPES PLAFONNIERS HOTEL DE VILLE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 816.00 14-04-2016 10 381.00 762.00 3 054.00 2 673.00
MAN10 VELOS VTT TRAIL 29 CANNONDALE COMMISSARIAT AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 196.00 18-04-2016 10 319.00 638.00 2 558.00 2 239.00
MAN10 GRP ELECTROGENE ET REMORQUE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 12 235.81 21-04-2016 10 1 223.00 2 446.00 9 789.81 8 566.81
MAN10 ACHATS 14 TELEPHONES MOBILES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 392.32 24-05-2016 10 239.00 478.00 1 914.32 1 675.32
MAN10 ACHAT DE 65 TELEPHONES MOBILES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 840.20 24-05-2016 10 184.00 368.00 1 472.20 1 288.20
MAN10 RADIATEURS ET LUMINAIRES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 7 485.14 31-05-2016 10 748.00 1 496.00 5 989.14 5 241.14
MAN10 DRAPEAUX ET PAVILLONS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 535.88 09-06-2016 10 153.00 306.00 1 229.88 1 076.88
MAN10 SYSTEME DE VENTILATION AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 9 879.08 05-07-2016 10 987.00 1 974.00 7 905.08 6 918.08
MAN10 TABLES POUR BUREAU DE VOTE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 798.44 18-07-2016 10 179.00 358.00 1 440.44 1 261.44
MAN10 ABRI FESTIF M2 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 136.10 19-08-2016 10 113.00 226.00 910.10 797.10
MAN10 BAC A FLEUR TRAITE AUTOCLAVE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 132.00 12-09-2016 10 113.00 226.00 906.00 793.00
MAN10 2 ARMOIRES BASSES M. SIRUGUES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 684.00 22-09-2016 10 68.00 136.00 548.00 480.00
MAN10 CHEVALET BALISE LESTAGE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 608.58 04-10-2016 10 160.00 320.00 1 288.58 1 128.58
MAN10 PORTE NUE COUPE FEU AT160135 FAC. 2213983 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 500.80 27-10-2016 10 50.00 100.00 400.80 350.80
MAN10 SONORISATION HDV ACCUEIL AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 935.40 22-11-2016 10 193.00 386.00 1 549.40 1 356.40
MAN10 APPAREIL PHOTO CANON EOS 80D AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 635.23 22-11-2016 10 163.00 326.00 1 309.23 1 146.23
MAN10 ACQUISITION PHOTOCOPIEUR DGS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 5 874.47 05-12-2016 10 587.00 1 174.00 4 700.47 4 113.47
MAN10 ACQUISITION PHOTOCOPIEUR DSF AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 950.91 05-12-2016 10 295.00 590.00 2 360.91 2 065.91
MAN10 ACQUISITION PHOTOCOPIEUR DSEJ AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 787.28 05-12-2016 10 278.00 556.00 2 231.28 1 953.28
MAN10 ACQUISITION PHOTOCOP SEC MAIRE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 274.54 05-12-2016 10 227.00 454.00 1 820.54 1 593.54
MAN10 ACQUISITION PHOTOCOPIEUR HDV AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 4 783.64 05-12-2016 10 478.00 956.00 3 827.64 3 349.64
MAN10 ACQUISITION PHOTOCOPIEUR DRH AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 049.54 05-12-2016 10 204.00 408.00 1 641.54 1 437.54
MAN10 ACQUISIT PHOTOCOP ESP SENIORS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 913.63 05-12-2016 10 91.00 182.00 731.63 640.63
MAN10 ACQUISITION PHOTOCOPIEUR ELUS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 743.18 05-12-2016 10 74.00 148.00 595.18 521.18
MAN10 ACQUISITION PHOTOCOPIEUR DSF AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 743.18 05-12-2016 10 74.00 148.00 595.18 521.18
181 Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
MAN10 ACQUISITION PHOTOCOP ACCUEIL AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 913.63 05-12-2016 10 91.00 182.00 731.63 640.63
MAN10 ACQUISITION PHOTOCOPIEUR DST AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 049.54 05-12-2016 10 204.00 408.00 1 641.54 1 437.54
MAN10 ACQUISITION 1 IPHONE 6S AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 815.88 12-12-2016 10 81.00 162.00 653.88 572.88
MAN10 ACQUISIT PHOTOCOPIEUR DSAP AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 787.28 12-12-2016 10 278.00 556.00 2 231.28 1 953.28
MAN10 ACQUISIT PHOTOCOPIEUR DG AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 743.18 16-12-2016 10 74.00 148.00 595.18 521.18
MAN10 DISPOSITIF ALARME POUR FAC. 51612722 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 174.38 02-01-2017 10 117.00 234.00 940.38 823.38
MAN10 ACHAT SOUFFLEUR A FEUILLES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 638.00 01-03-2017 10 163.00 163.00 1 475.00 1 312.00
MAN10 ACQUISITION MISE SOUS PLI DRH FAC. 27386872 AUTRES MATERIEL D'EQUIPEMENT ET BIENS MOBI 6 115.20 02-03-2017 10 611.00 611.00 5 504.20 4 893.20
MAN10 FOURNITURES GRANDS POTS FAC. FAC00154 AUTRES MATERIEL D'EQUIPEMENT ET BIENS MOBI 4 080.00 06-03-2017 10 408.00 408.00 3 672.00 3 264.00
MAN10 1 VIDEOPROJECTEUR ET CABLAGE AUTRES MATERIEL D'EQUIPEMENT ET BIENS MOBI 888.00 10-05-2017 10 88.00 88.00 800.00 712.00
MAN10 PIANO DROIT PLEYEL HDV MATÉRIEL ET MOBILIER CULTUREL 1 500.00 23-05-2017 10 150.00 150.00 1 350.00 1 200.00
MAN10 ARMATURE STAND VITABRI FAC. 17F00968 MATÉRIEL ET MOBILIER CULTUREL 3 660.96 20-06-2017 10 366.00 366.00 3 294.96 2 928.96
MAN10 REMBT EQUIPEMENT AUDITIF AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 520.58 30-06-2017 10 52.00 52.00 468.58 416.58
MAN10 ACQUISITION TELEPHONES IP AUTRES MATERIEL D'EQUIPEMENT ET BIENS MOBI 1 020.00 11-07-2017 10 102.00 102.00 918.00 816.00
MAN10 MATERIEL POUR SECURITE PORTE FAC. 7294724 2 AUTRES MATERIEL D'EQUIPEMENT ET BIENS MOBI 664.98 14-08-2017 10 66.00 66.00 598.98 532.98
MAN10 SOCLE BETON PR SECURITE FEU D'ART MOBILIER URBAIN 622.50 30-08-2017 10 62.00 62.00 560.50 498.50
MAN10 ENTOILAGE SCENE MOBILE AUTRES MATERIEL D'EQUIPEMENT ET BIENS MOBI 2 412.30 31-08-2017 10 241.00 241.00 2 171.30 1 930.30
MAN10 1 APPLE IPHONE 7 NOIR AUTRES MATERIEL D'EQUIPEMENT ET BIENS MOBI 725.04 07-09-2017 10 72.00 72.00 653.04 581.04
MAN10 FOURN SONORISATION PORTABLE MATÉRIEL ET MOBILIER CULTUREL 3 812.40 18-10-2017 10 381.00 381.00 3 431.40 3 050.40
MAN10 MATERIEL SONO FAC. 581041 D MATÉRIEL ET MOBILIER CULTUREL 3 418.52 17-11-2017 10 341.00 341.00 3 077.52 2 736.52
MAN10 REF TER PETANQUE BERTHELOT ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 3 741.60 21-11-2017 10 374.00 374.00 3 367.60 2 993.60
MAN10 MATERIEL CUISINE ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 811.44 15-12-2017 10 81.00 81.00 730.44 649.44
MAN10 2 DETECTEURS DE FUMEE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 768.00 27-08-2018 10 76.00 0.00 768.00 692.00
MAN10 MACHINE A CAFE GEMINI FAC. 13321163 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 870.00 07-08-2018 10 87.00 0.00 870.00 783.00
MAN10 TENTES ET PIQUETS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 166.94 19-07-2018 10 16.00 0.00 166.94 150.94
MAN10 VIDEO PROJECTEUR AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 793.36 21-06-2018 10 279.00 0.00 2 793.36 2 514.36
MAN10 CHARIOTS PORTE PANNEAUX AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 452.31 25-09-2018 10 145.00 0.00 1 452.31 1 307.31
MAN11 HYDROCUREUSE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 062.39 05-12-2011 10 308.39 2 142.00 920.39 612.00
MAN11 AEROTHERME ELECTRONIQUE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 070.90 14-12-2011 10 107.90 749.00 321.90 214.00
MAN11 CAMERA VISIOVAL AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 494.32 18-05-2012 10 249.00 1 494.00 1 000.32 751.32
MAN11 STANDS VITABRI AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 6 476.34 29-06-2012 10 647.00 3 882.00 2 594.34 1 947.34
MAN11 ONDULEUR AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 272.56 21-09-2012 10 127.00 762.00 510.56 383.56
MAN11 CAMERA AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 468.40 21-02-2013 10 346.00 1 730.00 1 738.40 1 392.40
MAN11 ENSEMBLE MATERIEL DE SONORISATION AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 831.61 28-05-2013 10 183.00 915.00 916.61 733.61
MAN11 4 STANDS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 4 018.56 04-10-2013 10 401.00 2 005.00 2 013.56 1 612.56
MAN11 AEROTHERME ELECTRONIQUE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 693.13 29-11-2013 10 169.00 845.00 848.13 679.13
MAN11 MATERIELS ELECTRIQUES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 601.34 12-03-2014 10 160.00 640.00 961.34 801.34
MAN11 DIVERS OUTILS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 797.03 20-03-2014 10 79.00 316.00 481.03 402.03
MAN11 MATERIELS ELECTRIQUES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 9 754.37 20-03-2014 10 975.00 3 900.00 5 854.37 4 879.37
MAN11 PERFORATEURS BURINEURS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 819.20 18-04-2014 10 181.00 724.00 1 095.20 914.20
MAN11 SANITAIRE EVIER WC PLAQUE CUISSON AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 773.16 23-05-2014 10 77.00 308.00 465.16 388.16
MAN11 SANITAIRE EVIER CHAUFFE EAU BALLON AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 240.37 23-05-2014 10 124.00 496.00 744.37 620.37
MAN11 SANITAIRE EVIER WC AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 822.31 23-05-2014 10 82.00 328.00 494.31 412.31
MAN11 CHAUFFE EAU 150L VISUALIS THERMOR AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 445.71 22-07-2014 10 144.00 576.00 869.71 725.71
MAN11 MARTEAU PERFO ECHELLE PINCE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 822.73 14-08-2014 10 82.00 328.00 494.73 412.73
MAN11 POSTE SOUDAGE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 742.75 14-08-2014 10 74.00 296.00 446.75 372.75
MAN11 SCIE SAUTEUSE PERCEUSE VISSEUSE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 664.32 22-08-2014 10 66.00 264.00 400.32 334.32
MAN11 SCIE A RUBAN 400V A AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 712.00 17-12-2014 10 271.00 1 084.00 1 628.00 1 357.00
MAN11 MORTAISEUSE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 014.00 17-12-2014 10 101.00 404.00 610.00 509.00
MAN11 MATERIELS ELECTRIQUES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 106.32 06-03-2014 10 310.00 1 240.00 1 866.32 1 556.32
182 Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
MAN11 MATERIEL ELECTRIQUE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 874.56 06-03-2014 10 87.00 348.00 526.56 439.56
MAN11 MACHINE A TAILLER CLES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 4 111.20 17-12-2014 10 411.00 1 644.00 2 467.20 2 056.20
MAN11 AMENAGEMENT VEHICULE KANGO MAX AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 268.00 09-10-2015 10 226.00 678.00 1 590.00 1 364.00
MAN11 PIECE DE ROULEMENT TRIBUNE TELESCOPIQUE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 104.00 05-11-2015 10 110.00 330.00 774.00 664.00
MAN11 SACOCHES CASQUES ANTIVOL VELOS ELECTRIQUE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 062.20 05-11-2015 10 106.00 318.00 744.20 638.20
MAN11 MATERIELS ELECTRIQUES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 859.01 22-06-2015 10 85.00 255.00 604.01 519.01
MAN11 DIVERSES FOURNITURES CTM AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 901.12 03-08-2015 10 90.00 270.00 631.12 541.12
MAN11 VITRINE D AFFICHAGE EXTERIEUR AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 893.80 07-08-2015 10 289.00 867.00 2 026.80 1 737.80
MAN11 DIVERS OUTILS + KARCHER AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 754.79 21-08-2015 10 75.00 225.00 529.79 454.79
MAN11 PLOMBERIE SANITAIRE MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 600.65 21-08-2015 10 60.00 180.00 420.65 360.65
MAN11 DIVERS OUTILLAGES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 097.27 08-09-2015 10 109.00 327.00 770.27 661.27
MAN11 RADIATEURS CTM AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 910.27 27-11-2015 10 91.00 273.00 637.27 546.27
MAN11 DETECTEUR ALTAIR 4X GRIS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 164.00 04-03-2016 10 116.00 232.00 932.00 816.00
MAN11 AUTO SAUVETEUR GENERATEUR OXYGENE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 585.08 04-03-2016 10 158.00 316.00 1 269.08 1 111.08
MAN11 ACHAT MATERIEL HABILITATION AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 4 255.52 08-03-2016 10 425.00 850.00 3 405.52 2 980.52
MAN11 CAISSE PALETTE COUVERCLE ROULETTES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 630.40 02-05-2016 10 263.00 526.00 2 104.40 1 841.40
MAN11 LUMINAIRES LOGEMENT GD CTM AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 597.81 25-05-2016 10 159.00 318.00 1 279.81 1 120.81
MAN11 CUISINE EQUIPEE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 446.39 18-07-2016 10 344.00 688.00 2 758.39 2 414.39
MAN11 MEULEUSE VISSEUSE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 241.34 22-07-2016 10 124.00 248.00 993.34 869.34
MAN11 POSTE A SOUDER MIG MONOGYS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 274.41 26-07-2016 10 227.00 454.00 1 820.41 1 593.41
MAN11 AUTOCLAVE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 131.71 02-08-2016 10 113.00 226.00 905.71 792.71
MAN11 COMPTEURS ET PIECES CTM AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 4 585.97 03-08-2016 10 458.00 916.00 3 669.97 3 211.97
MAN11 PROTECTION RADIATEUR AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 753.85 22-08-2016 10 175.00 350.00 1 403.85 1 228.85
MAN11 PROTECTION ANGLISOL SUR ALU AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 760.96 14-12-2016 10 276.00 552.00 2 208.96 1 932.96
MAN11 PROTEGE CABLE 100X23MM AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 252.37 14-12-2016 10 125.00 250.00 1 002.37 877.37
MAN11 BALEARES DIG 1250W FAC. 16091213 AUTRES MATERIEL D'EQUIPEMENT ET BIENS MOBI 508.68 23-12-2016 10 50.00 100.00 408.68 358.68
MAN11 LAMPES AT160346 FAC. 16093074 AUTRES MATERIEL D'EQUIPEMENT ET BIENS MOBI 6 302.40 01-03-2017 10 630.00 630.00 5 672.40 5 042.40
MAN11 CUISINE ELECTROMENAGE AT170122 FAC. 828240 D ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 919.80 12-06-2017 10 91.00 91.00 828.80 737.80
MAN11 CHART E27 OVAL ET MOULLURE ATA FAC. 17036238 MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 1 242.72 15-06-2017 10 124.00 124.00 1 118.72 994.72
MAN11 RESERVOIR ET TEMPOSOFT LAV MUR MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 15 467.53 14-09-2017 10 1 546.00 1 546.00 13 921.53 12 375.53
MAN11 CACHE TROU MITIGEUR TEMPOSOFT MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 10 789.42 14-09-2017 10 1 078.00 1 078.00 9 711.42 8 633.42
MAN11 BOARD FINE FISS 60SUR60 FAC. 20832655 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 877.13 13-11-2017 10 87.00 87.00 790.13 703.13
MAN11 BOARD FINE FISS 120SUR60 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 584.76 13-11-2017 10 58.00 58.00 526.76 468.76
MAN11 ULTRA MAX HH ET BUSE ET LINER AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 018.56 04-12-2017 10 101.00 101.00 917.56 816.56
MAN11 CONVECT MOBIL MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 1 108.68 27-12-2017 10 110.00 110.00 998.68 888.68
MAN11 CORBEILLE BOIS/METAL ZENO 40L MATÉRIEL ET MOBILIER DE BUREAU ET D'INFORM 516.74 03-11-2017 10 51.00 51.00 465.74 414.74
MAN11 FOURNITURES ELECTRIQUES FAC. 17066452 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 530.94 27-02-2018 10 253.00 0.00 2 530.94 2 277.94
MAN11 PERCEUSE ET ACCESSOIRES FAC. 7633475 MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 3 826.30 28-02-2018 10 382.00 0.00 3 826.30 3 444.30
MAN11 GROUPE ELECTROGENE AT170344 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 390.08 09-03-2018 10 139.00 0.00 1 390.08 1 251.08
MAN11 SCIE CIRCULAIRE AT170354 FAC. 7633478 MONTANT INFÉRIEUR À 609 EUROS 553.12 13-03-2018 17 32.00 0.00 553.12 521.12
MAN11 TABLEAU ALARME AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 123.54 14-03-2018 10 212.00 0.00 2 123.54 1 911.54
MAN11 ACCESSOIRES PORTAIL AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 850.91 21-03-2018 10 85.00 0.00 850.91 765.91
MAN11 CLE DE PASSE SUR NUMERO FAC. T1209116 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 619.32 25-09-2018 10 61.00 0.00 619.32 558.32
MAN11 GSM TWIG EMBODY PTI 3G ETANCHE FAC. T1209116 MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 867.12 25-09-2018 10 86.00 0.00 867.12 781.12
MAN11 BT ET CYL RADIALIS FAC. T1209098 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 5 447.72 25-09-2018 10 544.00 0.00 5 447.72 4 903.72
MAN11 CLE DE PASSE SUR NUMERO FAC. T1209097 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 659.78 25-09-2018 10 265.00 0.00 2 659.78 2 394.78
MAN11 FOURNITURES ELECTRIQUES FAC. 18052709 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 315.44 25-09-2018 10 131.00 0.00 1 315.44 1 184.44
MAN11 FOX2R LED ET ECCO P3 BLANC FAC. 18052709 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 868.39 25-09-2018 10 86.00 0.00 868.39 782.39
MAN11 CYLINDRE 32.5X32.5 N°379BCFC FAC. T1212731 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 036.93 25-09-2018 10 203.00 0.00 2 036.93 1 833.93
MAN11 PROTECTION BAS DE PORTE FAC. 8441363 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 213.76 21-09-2018 10 221.00 0.00 2 213.76 1 992.76
183 Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
MAN11 MAT ELECTRIQUE LUMINAIRES ECOLE GAMBETT AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 54 352.61 30-08-2018 10 5 435.00 0.00 54 352.61 48 917.61
MAN11 [134127] CHARNIERE PIANO AN 4003-20 REF/1341 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 423.61 10-08-2018 10 142.00 0.00 1 423.61 1 281.61
MAN11 [810323] NEZ DE MARCHE LARGE AUTO-ADHESIF AL AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 444.80 10-08-2018 10 144.00 0.00 1 444.80 1 300.80
MAN11 [10037543] LAMES SA GRAIN MAXI NOIR 90X1200M AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 661.12 09-08-2018 10 266.00 0.00 2 661.12 2 395.12
MAN11 [LATERIPESTRV] LAME IPE STRIEE A VISSER 21X1 MAT. GARAGE/ATELIERS/VOIRIE 642.97 09-08-2018 10 64.00 0.00 642.97 578.97
MAN11 [DIVDEC00009] CP 18MM REPLAQUE 1 FACE PARMES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 771.16 09-08-2018 10 77.00 0.00 771.16 694.16
MAN11 SERRURE CODE MECA ANTIVANDAL FAC. T1202234 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 662.60 09-08-2018 10 66.00 0.00 662.60 596.60
MAN11 SERRURE A CODE MECANIQUE FAC. T1202234 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 922.82 09-08-2018 10 92.00 0.00 922.82 830.82
MAN11 AT18010601 - [TR11444589] FERME PORTE RS90 N AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 117.08 09-08-2018 10 111.00 0.00 1 117.08 1 006.08
MAN11 AGGLO CTBH 38MM REPLAQUE 2FACES F001 BRIGH AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 233.53 09-08-2018 10 123.00 0.00 1 233.53 1 110.53
MAN11 [810303J] BANDE ADHESIVE P/ REPERAGE DES CON AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 634.37 09-08-2018 10 63.00 0.00 634.37 571.37
MAN11 [653179] VENTILATEUR TOUR OSCILLANT REF/6531 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 905.60 09-08-2018 10 90.00 0.00 905.60 815.60
MAN11 25 LUMIERE LED 19WATT FAC. 18050650 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 735.20 09-08-2018 10 173.00 0.00 1 735.20 1 562.20
MAN11 CONTREPLAQUE FAC. 2221227 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 732.46 09-08-2018 10 73.00 0.00 732.46 659.46
MAN11 VITRINE AFFICHAGE FAC. 17620 DU AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 723.70 09-08-2018 10 272.00 0.00 2 723.70 2 451.70
MAN11 [ATELIERPIECE] CP 18MM REPLAQUE 2 FACES BLAN AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 931.56 09-08-2018 10 93.00 0.00 931.56 838.56
MAN11 [10147843] LAMES SA GRAIN MEDIUM NOIRE 90X12 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 4 507.58 09-08-2018 10 450.00 0.00 4 507.58 4 057.58
MAN11 [741019] ROBINET FLOTTEUR IMPULS380 ALIM.LAT AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 728.18 23-07-2018 10 72.00 0.00 728.18 656.18
MAN11 [730047] KIT TEMPO APP COMPLET 761002 REF/73 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 851.09 23-07-2018 10 85.00 0.00 851.09 766.09
MAN11 [41500280] SUPER 400-LED-M/A-POLY-BLANC REF AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 008.88 13-06-2018 10 100.00 0.00 1 008.88 908.88
MAN11 [CPSB 10 MM] CP 10 MM REPLAQUE 2 FACES STATI AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 339.73 31-05-2018 10 133.00 0.00 1 339.73 1 206.73
MAN11 BANDE REPERAGE ET RUBAN AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 522.99 23-07-2018 10 152.00 0.00 1 522.99 1 370.99
MAN11 FERME PORTAIL TIGER AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 652.79 23-07-2018 10 65.00 0.00 652.79 587.79
MAN11 6 STORES ENROULEURS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 881.28 13-06-2018 10 88.00 0.00 881.28 793.28
MAN11 VITRINED AFFICHAGE ALU AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 257.48 04-05-2018 10 125.00 0.00 1 257.48 1 132.48
MAN11 INTER VOLETS ROUL LEGR MOULURE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 726.17 04-05-2018 10 72.00 0.00 726.17 654.17
MAN11 KIT FIXO AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 667.87 04-05-2018 10 66.00 0.00 667.87 601.87
MAN11 CHANT PLAN RERPLAQUE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 548.45 04-05-2018 10 254.00 0.00 2 548.45 2 294.45
MAN11 EQUIP MARQUAGE VEH POLICE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 294.00 03-07-2018 10 329.00 0.00 3 294.00 2 965.00
MAN12 2 PROJECTEURS LED AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 802.32 11-07-2014 10 80.00 320.00 482.32 402.32
MAN13 COLOMBARIUM CIMETIERE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 8 279.91 21-11-2013 10 827.00 4 135.00 4 144.91 3 317.91
MAN13 FOURNITURE DE CASES COLOMBARIUM AUTRES MATERIEL D'EQUIPEMENT ET BIENS MOBI 8 498.50 29-03-2017 10 849.00 849.00 7 649.50 6 800.50
MAN13 PORTAIL CIMETIERE - REMPLACEMENT PARTIEL AT1 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 701.62 28-03-2018 10 170.00 0.00 1 701.62 1 531.62
MAN14 ACQUISITION PHOTOCOPIEUR CCAS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 049.54 05-12-2016 10 204.00 408.00 1 641.54 1 437.54
MAN2 56 MALLETTES PPMS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 30 139.20 19-10-2012 10 3 013.00 18 078.00 12 061.20 9 048.20
MAN2 INJECTEUR EXTRACTEUR AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 080.87 30-07-2013 10 108.00 540.00 540.87 432.87
MAN2 3 ASPIRATEURS TRAINEAU AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 837.00 29-02-2016 10 83.00 166.00 671.00 588.00
MAN2 6 ASPIRATEURS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 560.60 15-12-2016 10 156.00 312.00 1 248.60 1 092.60
MAN2 SA17062101 - FOURNITURE ASPIRATEURS ECOLES M MAT. ET MOBILIER PETITE ENFANC 1 064.88 13-12-2017 10 106.00 106.00 958.88 852.88
MAN20 1 BILLARD FUSION 7FT CHENE CLAIR ET ACCESSOI AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 848.60 20-07-2011 10 192.60 1 288.00 560.60 368.00
MAN20 ACQUISITION COPIEUR MATERNELLE GAMBETTA AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 058.65 18-10-2011 10 279.65 2 237.00 821.65 542.00
MAN20 ACQUISITION COPIEUR ESCALE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 058.65 18-10-2011 10 279.65 2 237.00 821.65 542.00
MAN20 MATERIEL DE LUMIERE ET DE SON AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 850.01 08-12-2011 10 285.01 1 995.00 855.01 570.00
MAN20 3 LAVABOS COLLECTIFS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 010.50 10-02-2012 10 101.00 606.00 404.50 303.50
MAN20 2 LAVABOS COLLECTIFS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 748.12 10-02-2012 10 74.00 444.00 304.12 230.12
MAN20 BALLON EAU CHAUDE 500L AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 536.74 07-03-2012 10 153.00 918.00 618.74 465.74
MAN20 1 VIDEO PROJECTEUR DVD EPSON ECOLE GAMBETTA AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 879.06 12-09-2012 10 87.00 522.00 357.06 270.06
MAN20 POSTE TELEPHONIQUE SIEMENS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 652.44 19-10-2012 10 65.00 390.00 262.44 197.44
MAN20 VIDEOPROJECTEUR EPSON ECOLE ELEMENTAIRE GAMB AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 729.56 09-10-2013 10 72.00 360.00 369.56 297.56
MAN20 STORES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 624.19 04-11-2014 10 62.00 248.00 376.19 314.19
184 Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
MAN20 SECHE LINGE PRO GS GAMBETTA AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 589.05 26-02-2015 10 158.00 474.00 1 115.05 957.05
MAN20 LAVABO MITIGEURS ET ACCESSOIRES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 633.97 24-09-2015 10 63.00 189.00 444.97 381.97
MAN20 CUISINE COMPLETE MEUBLE+ELECTRO LG GD GAMBET AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 4 126.06 14-12-2015 10 412.00 1 236.00 2 890.06 2 478.06
MAN20 1 MATERIEL COMPLET EDUCATIF AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 441.10 29-02-2016 10 144.00 288.00 1 153.10 1 009.10
MAN20 LAMPES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 929.88 11-04-2016 10 392.00 784.00 3 145.88 2 753.88
MAN20 DIGICODE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 008.10 23-05-2016 10 200.00 400.00 1 608.10 1 408.10
MAN20 EQUIPEMENTS CLSH GAMBETTA AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 344.00 03-08-2016 10 134.00 268.00 1 076.00 942.00
MAN20 MATERIELS VIDEO ET PHOTO AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 484.75 28-11-2016 10 148.00 296.00 1 188.75 1 040.75
MAN20 ACQUISIT PHOTOCOPIEUR ESCALE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 797.26 05-12-2016 10 179.00 358.00 1 439.26 1 260.26
MAN20 ACQUISITION PHOTOCOP GAMBETTA AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 950.91 05-12-2016 10 295.00 590.00 2 360.91 2 065.91
MAN20 ACQUISIT PHOTOCOP GAMBETTA B AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 950.91 05-12-2016 10 295.00 590.00 2 360.91 2 065.91
MAN20 ACQUISIT PHOTOCOPIEUR GAMBETTA AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 049.54 05-12-2016 10 204.00 408.00 1 641.54 1 437.54
MAN20 EVE LED Q596 AT170115 FAC. 17048669 AUTRES MATERIEL D'EQUIPEMENT ET BIENS MOBI 6 188.15 02-08-2017 10 618.00 618.00 5 570.15 4 952.15
MAN20 LAVE LINGE A CUVE MATER GAMBETTA MAT. ET MOBILIER PETITE ENFANC 6 206.40 04-10-2017 10 620.00 620.00 5 586.40 4 966.40
MAN20 SECHOIR ROTATIF MATER GAMBETTA MAT. ET MOBILIER PETITE ENFANC 4 296.00 04-10-2017 10 429.00 429.00 3 867.00 3 438.00
MAN20 CLES DE PASSE MAT GAMBE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 972.74 12-09-2018 10 297.00 0.00 2 972.74 2 675.74
MAN20 REF MUR ESCALADE GAMBETTA A ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 14 379.96 03-05-2018 10 1 437.00 0.00 14 379.96 12 942.96
MAN21 TELEVISEUR LCD SONY MAT BRUYERES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 954.00 23-02-2011 10 99.00 665.00 289.00 190.00
MAN21 ACQUISITION COPIEUR MATERNELLE DES BRUYERES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 058.65 18-10-2011 10 279.65 2 237.00 821.65 542.00
MAN21 CHAUFFE EAU CE ATLANTIC 300L AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 788.59 10-02-2012 10 78.00 468.00 320.59 242.59
MAN21 2 ABRIS DE JARDIN AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 9 428.40 15-05-2014 10 942.00 3 768.00 5 660.40 4 718.40
MAN21 6 TAPIS SPORTIFS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 777.60 07-07-2014 10 77.00 308.00 469.60 392.60
MAN21 COPIEUR E STUDIO 255 NB 25 ELEM LES BRUYERES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 252.03 19-03-2015 10 325.00 975.00 2 277.03 1 952.03
MAN21 MAT LES BRUYERES 6 TAPIS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 824.00 02-12-2016 10 82.00 164.00 660.00 578.00
MAN21 ACQUISIT PHOTOCOPIEUR BRUYERES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 049.54 05-12-2016 10 204.00 408.00 1 641.54 1 437.54
MAN21 ACQUISITION PHOTOCOP BRUYERES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 797.26 05-12-2016 10 179.00 358.00 1 439.26 1 260.26
MAN21 LAVE ET SECHE LINGE MAT BRUYER MAT. ET MOBILIER PETITE ENFANC 5 480.40 18-10-2017 10 548.00 548.00 4 932.40 4 384.40
MAN21 MITIGEUR CUI FOCUS2 AUTRES MATERIEL D'EQUIPEMENT ET BIENS MOBI 716.82 27-12-2017 10 71.00 71.00 645.82 574.82
MAN22 ACQUISITION COPIEUR ECOLE ELEMENTAIRE COTTON AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 058.65 18-10-2011 10 279.65 2 237.00 821.65 542.00
MAN22 ACQUISITION COPIEUR MATERNELLE COTTON AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 058.65 08-12-2011 10 279.65 2 237.00 821.65 542.00
MAN22 4 MATELAS EPS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 706.37 15-07-2014 10 70.00 280.00 426.37 356.37
MAN22 LAMPES ECOLE COTTON AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 6 934.80 04-03-2016 10 693.00 1 386.00 5 548.80 4 855.80
MAN22 PROTECTION RADIATEURS PARKID AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 008.44 28-09-2016 10 200.00 400.00 1 608.44 1 408.44
MAN22 PRIM COTTON 1 BUREAU ET KITS MOBILIER 358.36 21-11-2016 10 78.00 156.00 202.36 124.36
MAN22 ACQUISITION PHOTOCOP COTTON AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 797.26 05-12-2016 10 179.00 358.00 1 439.26 1 260.26
MAN22 ACQUISITION PHOTOCOP COTTON AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 049.54 05-12-2016 10 204.00 408.00 1 641.54 1 437.54
MAN22 4 CHAINES SONY MATÉRIEL ET MOBILIER CULTUREL 716.02 10-07-2018 10 71.00 0.00 716.02 645.02
MAN23 ACQUISITION COPIEUR MATERNELLE CROIX BOSSET AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 058.65 18-10-2011 10 279.65 2 237.00 821.65 542.00
MAN23 CHEVAL EN MOUSSE CASAL GYM AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 645.05 25-11-2011 10 69.05 448.00 197.05 128.00
MAN23 ENSEMBLE MOTRICITE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 670.19 25-11-2011 10 167.19 1 169.00 501.19 334.00
MAN23 1 AUDIOMETRE K10 2 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 668.80 06-09-2013 10 66.00 330.00 338.80 272.80
MAN23 SANITAIRE CHAUFFE EAU AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 705.46 23-05-2014 10 70.00 280.00 425.46 355.46
MAN23 2 CORBEILLES METALLIQUES HABILLAGE BOIS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 340.93 18-08-2014 10 134.00 536.00 804.93 670.93
MAN23 TAPIS MULTICOLORE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 956.15 08-07-2015 10 95.00 285.00 671.15 576.15
MAN23 ASPIRATEURS CROIX BOSSET AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 116.00 08-07-2015 10 111.00 333.00 783.00 672.00
MAN23 DETECTEUR IR PLAFOND PRIM CROIX BOSSET AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 778.44 15-12-2015 10 77.00 231.00 547.44 470.44
MAN23 MOBILIERS POUR AMGT CUISINE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 4 974.01 15-03-2016 10 497.00 994.00 3 980.01 3 483.01
MAN23 PROTECTION POTEAU AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 5 110.38 05-07-2016 10 511.00 1 022.00 4 088.38 3 577.38
MAN23 ACHAT MACHINE A LAVER ET SOCLE CROIX BOSSET AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 765.74 12-07-2016 10 276.00 552.00 2 213.74 1 937.74
MAN23 LUMINAIRES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 459.48 18-07-2016 10 345.00 690.00 2 769.48 2 424.48
185 Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
MAN23 LUMINAIRE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 384.08 17-10-2016 10 138.00 276.00 1 108.08 970.08
MAN23 ACQUISITION PHOTOCOP CROIX BOSSET AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 797.26 05-12-2016 10 179.00 358.00 1 439.26 1 260.26
MAN23 ACQUISIT PHOTOCOP CROIX BOSSET AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 4 689.54 05-12-2016 10 468.00 936.00 3 753.54 3 285.54
MAN23 MAT CROIX BOSSET 10 NATTES SOL AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 556.00 09-02-2017 10 55.00 55.00 501.00 446.00
MAN23 EC VROIX BOSSET TOP BIKE FAC. FAC31653 MAT. ET MOBILIER PETITE ENFANC 683.84 28-09-2017 10 68.00 68.00 615.84 547.84
MAN23 SECHE LINGE MATER CROIX BOSSET FAC. 70800033 MAT. ET MOBILIER PETITE ENFANC 1 448.40 04-10-2017 10 144.00 144.00 1 304.40 1 160.40
MAN23 SOCLE TIROIR MATER CRX BOSSET FAC. 70800033 MAT. ET MOBILIER PETITE ENFANC 541.20 04-10-2017 10 54.00 54.00 487.20 433.20
MAN24 ACQUISITION COPIEUR MATERNELLE PARC CHEVIRON AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 058.65 18-10-2011 10 279.65 2 237.00 821.65 542.00
MAN24 5 RAYONNAGES MONTANTS BLEUS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 260.96 30-10-2014 10 126.00 504.00 756.96 630.96
MAN24 LOT 5 MATELAS DEHOUSSABLES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 021.08 30-06-2015 10 102.00 306.00 715.08 613.08
MAN24 ACQUISITION PHOTOCOPIEUR CHEVIRON AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 797.26 05-12-2016 10 179.00 358.00 1 439.26 1 260.26
MAN25 ACQUISITION COPIEUR MATERNELLE BRIMBORION AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 058.65 18-10-2011 10 279.65 2 237.00 821.65 542.00
MAN25 1 BABY FOOT AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 750.92 06-12-2012 10 75.00 450.00 300.92 225.92
MAN25 ENSEMBLE BILLARD AMERICAIN AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 322.45 06-03-2013 10 132.00 660.00 662.45 530.45
MAN25 PORTILLON BRIMBORION AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 716.33 24-09-2015 10 71.00 213.00 503.33 432.33
MAN25 COREPRO LEDCAPSULELV 2 20W 830 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 261.44 25-11-2016 10 126.00 252.00 1 009.44 883.44
MAN25 ACQUISITION PHOTOCOP MAT BRIMBORION AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 797.26 05-12-2016 10 179.00 358.00 1 439.26 1 260.26
MAN25 MATELAS REPOS SA170346 AUTRES MATERIEL D'EQUIPEMENT ET BIENS MOBI 598.56 20-09-2017 10 59.00 59.00 539.56 480.56
MAN25 AL BRIMBO TABLE OUTDOOR FAC. AP225164 MAT. ET MOBILIER PETITE ENFANC 532.75 21-11-2017 10 53.00 53.00 479.75 426.75
MAN26 GRAND THEATRE MULTICOLORE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 702.99 24-10-2012 10 70.00 420.00 282.99 212.99
MAN26 DURALIS 300L BALLON EAU AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 787.36 11-07-2014 10 78.00 312.00 475.36 397.36
MAN26 KIT N8 EXPLORACTION AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 151.10 03-07-2015 10 115.00 345.00 806.10 691.10
MAN26 LOT DE TAPIS ET UN TRICYCLE CENTRE DE LOI AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 240.60 03-07-2015 10 224.00 672.00 1 568.60 1 344.60
MAN26 ACHAT LAMPES LED ET MATERIEL ELECTRIQUE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 006.04 15-12-2015 10 100.00 300.00 706.04 606.04
MAN26 AL GEVELOT JOUETS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 710.59 23-06-2016 10 71.00 142.00 568.59 497.59
MAN26 PROJECTEUR AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 044.15 25-07-2016 10 104.00 208.00 836.15 732.15
MAN26 ACQUISITION PHOTOCOP GEVELOT AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 913.63 05-12-2016 10 91.00 182.00 731.63 640.63
MAN26 ARMOIRE REFRIGEREE CR GEVELOT FAC. 30005581 ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 2 304.12 07-06-2017 10 230.00 230.00 2 074.12 1 844.12
MAN26 CR GEVELOT COUPE LEGUMES MULTIGREEN PE170150 ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 957.60 26-06-2017 10 95.00 95.00 862.60 767.60
MAN26 CR AURORE GEVELOT CHARIOTS PE17015401 ÉQUIPEMENTS DE CUISINE 691.20 26-06-2017 10 69.00 69.00 622.20 553.20
MAN26 CR GEVELOT TAPIS PETIT RECT AUTRES MATERIEL D'EQUIPEMENT ET BIENS MOBI 2 119.20 12-09-2017 10 211.00 211.00 1 908.20 1 697.20
MAN26 CR GEVELOT TRANSAT SPE COLLECT MAT. ET MOBILIER PETITE ENFANC 523.70 25-10-2017 10 52.00 52.00 471.70 419.70
MAN26 JOUETS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 526.07 30-08-2018 10 52.00 0.00 526.07 474.07
MAN26 PLASTIFIEUSE ET COMBINE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 567.20 30-08-2018 10 56.00 0.00 567.20 511.20
MAN27 2 ASPIRATEURS SEVICE SCOLAIRE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 700.00 08-02-2013 10 70.00 350.00 350.00 280.00
MAN28 REFRIGERAT MAISON CHALOT AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 664.90 21-09-2012 10 66.00 396.00 268.90 202.90
MAN3 2 TREUILS ET ACCESSOIRES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 4 717.62 21-03-2011 10 478.62 3 297.00 1 420.62 942.00
MAN3 3 DEFIBRILLATEURS POWERHEART AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 5 368.84 24-07-2012 10 536.00 3 216.00 2 152.84 1 616.84
MAN300 JEU DE 4 PROTECTIONS RUGBY ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 545.81 09-05-2016 10 54.00 108.00 437.81 383.81
MAN300 MATERIEL FOSSE RENAUT ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 739.20 07-07-2017 10 73.00 73.00 666.20 593.20
MAN301 POTEAUX VOLLEY AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 363.44 14-04-2011 10 139.44 952.00 411.44 272.00
MAN301 2 TABLES DE TENNIS DE TABLE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 470.00 14-04-2011 10 147.00 1 029.00 441.00 294.00
MAN301 BOUCHONS CHARIOT MANIVELLE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 752.40 04-12-2015 10 75.00 225.00 527.40 452.40
MAN301 RADIATEUR MOZART 1000 ET 2000W AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 838.94 18-04-2016 10 83.00 166.00 672.94 589.94
MAN301 GYMNASE POSTILLONS PANNEAU ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 7 020.00 19-07-2018 10 702.00 0.00 7 020.00 6 318.00
MAN302 1 SEPARATION MOBILE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 681.72 21-03-2011 10 69.72 476.00 205.72 136.00
MAN302 POELE POUR SAUNA HOMME AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 081.26 27-03-2012 10 108.00 648.00 433.26 325.26
MAN302 ACQUISITION CHRONO GD 2061 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 430.27 05-06-2012 10 243.00 1 458.00 972.27 729.27
MAN302 CHARIOT RANGE BALLONS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 396.93 04-10-2013 10 139.00 695.00 701.93 562.93
MAN302 TAPIS POUR MUR ESCALADE XP 903111 GYM CENT G AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 150.17 22-04-2015 10 315.00 945.00 2 205.17 1 890.17
186 Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
MAN302 6 JARDINIERES EN SUSPENSIONS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 489.20 02-10-2015 10 148.00 444.00 1 045.20 897.20
MAN302 TATAMIS CLUB VINYL GYM 100 GARDES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 350.84 07-07-2015 10 135.00 405.00 945.84 810.84
MAN302 AQUAF2 LED 4300 4000 GYM CENT GARDES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 845.66 15-12-2015 10 84.00 252.00 593.66 509.66
MAN302 MATERIEL DE SONORISATION AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 356.79 11-10-2016 10 135.00 270.00 1 086.79 951.79
MAN302 MICROS EQUIPEMENTS SPORTIFS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 298.40 22-11-2016 10 129.00 258.00 1 040.40 911.40
MAN302 BUTS HAND ACIER SF160399 FAC. 748893 D ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 2 143.20 01-03-2017 10 214.00 214.00 1 929.20 1 715.20
MAN302 TAPIS POUR MUR ESCALADE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 8 038.80 02-03-2017 10 803.00 803.00 7 235.80 6 432.80
MAN302 TABLE DE SAUT ET ACCESSOIRES FAC. FA000809 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 1 849.20 15-05-2017 10 184.00 184.00 1 665.20 1 481.20
MAN302 ACQUISITION EQUIPEMENT GYMNOVA ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 3 297.12 17-05-2017 10 329.00 329.00 2 968.12 2 639.12
MAN302 BAES EVAC ECO1 ET JULIE 1500 FAC. 17040149 AUTRES MATERIEL D'EQUIPEMENT ET BIENS MOBI 1 854.48 22-06-2017 10 185.00 185.00 1 669.48 1 484.48
MAN302 JULIE 1500 LED IP65 6000 840 FAC. 17040149 AUTRES MATERIEL D'EQUIPEMENT ET BIENS MOBI 1 806.72 22-06-2017 10 180.00 180.00 1 626.72 1 446.72
MAN302 THORN MAT ELEC AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 467.46 29-11-2017 10 146.00 146.00 1 321.46 1 175.46
MAN303 2 SECHES-CHEVEUX VENDAVAL PISCINE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 012.87 18-08-2011 10 203.87 1 407.00 605.87 402.00
MAN303 2 SECHES CHEVEUX AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 046.83 02-10-2012 10 204.00 1 224.00 822.83 618.83
MAN303 AFFICHEUR DES TEMPERATURES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 305.29 04-02-2013 10 330.00 1 650.00 1 655.29 1 325.29
MAN303 ABRI DE JARDIN POUR PISCINE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 4 542.41 07-10-2013 10 454.00 2 270.00 2 272.41 1 818.41
MAN303 LUMINAIRES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 10 072.94 20-03-2014 10 1 007.00 4 028.00 6 044.94 5 037.94
MAN303 CAISSE ENREGISTREUSE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 636.00 16-10-2014 10 363.00 1 452.00 2 184.00 1 821.00
MAN303 PHOTOMETRE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 746.48 11-12-2014 10 74.00 296.00 450.48 376.48
MAN303 CAILLEBOTTIS POUR BASSINS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 580.00 30-06-2015 10 258.00 774.00 1 806.00 1 548.00
MAN303 BAC A FLEUR AUTOCLAVE PIN AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 132.20 09-06-2016 10 113.00 226.00 906.20 793.20
MAN303 CHARIOT DE RANGEMENT AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 644.76 21-07-2016 10 64.00 128.00 516.76 452.76
MAN303 ENTOURAGE PISCINE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 237.50 21-07-2016 10 323.00 646.00 2 591.50 2 268.50
MAN303 MAIN COURANTE ESCALIER FAC. FA165329 AUTRES MATERIEL D'EQUIPEMENT ET BIENS MOBI 3 503.64 01-03-2017 10 350.00 350.00 3 153.64 2 803.64
MAN303 2 ANTENNES 2 PASSERELLES 3 DECT AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 522.68 06-11-2017 10 152.00 152.00 1 370.68 1 218.68
MAN303 VASQUE A ENCASTRE BASTIA AUTRES MATERIEL D'EQUIPEMENT ET BIENS MOBI 1 081.06 27-12-2017 10 108.00 108.00 973.06 865.06
MAN31 TERRA BRUCH PEIGNE DECOMPACTEUR POUR GAZON AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 797.90 13-10-2011 10 386.90 2 653.00 1 144.90 758.00
MAN310 RECOUVREMENT ALUMINIUM STEEPLE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 6 099.60 29-06-2012 10 609.00 3 654.00 2 445.60 1 836.60
MAN311 MONTAGE DU CHALET AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 992.68 07-04-2011 10 101.68 693.00 299.68 198.00
MAN311 ABRI DE TOUCHE 1.50 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 625.50 19-03-2012 10 62.00 372.00 253.50 191.50
MAN311 ABRI DE TOUCHE 3.50 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 944.79 19-03-2012 10 194.00 1 164.00 780.79 586.79
MAN311 CLOTURE OCCULTANTE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 398.84 11-12-2012 10 139.00 834.00 564.84 425.84
MAN311 SOUFFLEUR A DOS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 717.60 09-10-2013 10 71.00 355.00 362.60 291.60
MAN311 ABRI DE JARDIN S/TTE SHIN 300X547 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 5 497.20 11-12-2017 10 549.00 549.00 4 948.20 4 399.20
MAN40 MIROIR A DANSER SEL AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 180.00 26-02-2015 10 318.00 954.00 2 226.00 1 908.00
MAN40 3 STORES D'INTERIEUR AVEC COFFRE ACCUEIL SEL AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 454.03 12-03-2015 10 145.00 435.00 1 019.03 874.03
MAN42 RAYONNAGES SERIES CAREA FINITION SPECIALE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 189.00 19-03-2012 10 118.00 708.00 481.00 363.00
MAN42 ENSEMBLE SONORISATION AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 185.14 11-12-2012 10 118.00 708.00 477.14 359.14
MAN42 COPIEUR E STUDIO 182 BIBLIOTHEQUE POLE ADM AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 211.52 19-03-2015 10 221.00 663.00 1 548.52 1 327.52
MAN42 STORES D INTERIEURS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 732.28 22-06-2016 10 73.00 146.00 586.28 513.28
MAN42 ACQUISITION PHOTOCOP BIBLIO AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 913.63 05-12-2016 10 91.00 182.00 731.63 640.63
MAN42 BAES EVAC ECO1 ET BAES AMB LED FAC. 17034236 AUTRES MATERIEL D'EQUIPEMENT ET BIENS MOBI 1 247.80 24-05-2017 10 124.00 124.00 1 123.80 999.80
MAN42 ACQUISITION ESTUDIO 2505AC AUTRES MATERIEL D'EQUIPEMENT ET BIENS MOBI 1 796.06 10-07-2017 10 179.00 179.00 1 617.06 1 438.06
MAN43 3 POMPES DE RELEVAGE ARCHIVES ET MARE ADAM AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 411.85 17-12-2014 10 141.00 564.00 847.85 706.85
MAN43 ETAGERES POUR ARCHIVES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 658.00 05-04-2016 10 265.00 530.00 2 128.00 1 863.00
MAN43 ACQUISITION PHOTOCOP ARCHIVES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 797.26 05-12-2016 10 179.00 358.00 1 439.26 1 260.26
MAN43 ECLAIRAGES DE SECURITE BLOCS D'EVACUATION AUTRES MATERIEL D'EQUIPEMENT ET BIENS MOBI 1 363.68 29-11-2017 10 136.00 136.00 1 227.68 1 091.68
MAN43 COMMANDE VITRINE EXPOSITION AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 466.26 22-12-2017 10 146.00 146.00 1 320.26 1 174.26
MAN5 CHALET ET BUCHER AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 516.00 07-06-2013 10 151.00 755.00 761.00 610.00
MAN50 LAVE VAISSELLE CRECHE BAS TILLETS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 846.48 11-07-2011 10 290.48 1 988.00 858.48 568.00
187 Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
MAN50 1 POUSSETTE CRECHE BAS TILLETS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 208.49 21-11-2012 10 120.00 720.00 488.49 368.49
MAN50 APPAREIL THERMAX AF12 CRECHE DES BAS TILLETS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 931.21 12-03-2015 10 93.00 279.00 652.21 559.21
MAN50 COMBINE CUTTER COUPE LEGUME BAS TILLETS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 955.20 15-04-2015 10 95.00 285.00 670.20 575.20
MAN50 INSTALLATION ARMOIRE FROIDE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 833.06 09-12-2015 10 383.00 1 149.00 2 684.06 2 301.06
MAN50 FOURNEAU CRECHE BAS TILLETS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 271.46 09-06-2015 10 227.00 681.00 1 590.46 1 363.46
MAN50 ARCEAU DE PARKING AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 224.00 27-10-2016 10 122.00 244.00 980.00 858.00
MAN50 ACQUISIT PHOTOCOP BAS TILLETS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 913.63 05-12-2016 10 91.00 182.00 731.63 640.63
MAN50 PROTEGE RADIATEUR GRIS DIM AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 928.66 23-12-2016 10 92.00 184.00 744.66 652.66
MAN50 CR BATILLETS TONNELLE TELESCOP FAC. 834551 D MAT. ET MOBILIER PETITE ENFANC 537.00 25-09-2017 10 53.00 53.00 484.00 431.00
MAN50 LAVE LINGE CRECHE BAS TILLETS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 371.20 05-10-2017 10 237.00 237.00 2 134.20 1 897.20
MAN51 ROBOT COMBINE COUPE-LEGUME AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 028.56 23-02-2011 10 110.56 714.00 314.56 204.00
MAN51 SECHOIR ROTATIF CRECHE ROSERAIE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 4 490.68 26-02-2015 10 449.00 1 347.00 3 143.68 2 694.68
MAN51 CASIERS DE SOINS CRECHE LA ROSERAIE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 807.59 19-03-2015 10 80.00 240.00 567.59 487.59
MAN51 LOT DE SCOOTERS ET TRICYCLES CRECHE LA ROSE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 832.40 22-10-2015 10 83.00 249.00 583.40 500.40
MAN51 1 TRAMPOLINE 1KIT SCOGYM AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 700.70 07-12-2015 10 70.00 210.00 490.70 420.70
MAN51 CR LA ROSERAIE 6 TAPIS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 475.04 29-02-2016 10 147.00 294.00 1 181.04 1 034.04
MAN51 CR LA ROSERAIE MOBILIERS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 4 412.17 29-02-2016 10 441.00 882.00 3 530.17 3 089.17
MAN51 LAVE LINGE ROSERAIE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 4 961.94 26-09-2016 10 496.00 992.00 3 969.94 3 473.94
MAN51 CR LA ROSERAIE MOBILIERS MOBILIER 292.13 25-10-2016 10 63.00 126.00 166.13 103.13
MAN51 ACQUISIT PHOTOCOPIEUR ROSERAIE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 913.63 05-12-2016 10 91.00 182.00 731.63 640.63
MAN51 ABRI DE JARDIN AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 4 249.09 06-12-2016 10 424.00 848.00 3 401.09 2 977.09
MAN51 2 TRICYCLES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 545.40 25-09-2018 10 54.00 0.00 545.40 491.40
MAN52 SECHE LINGE 6.5 KG CRECHE AURORE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 234.00 24-10-2011 10 227.00 1 561.00 673.00 446.00
MAN52 ARMOIRE FROIDE CRECHE GEVELOT AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 234.27 19-10-2012 10 123.00 738.00 496.27 373.27
MAN52 LAVE VAISSELLE CRECHE GEVELOT AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 917.06 07-06-2013 10 391.00 1 955.00 1 962.06 1 571.06
MAN52 SECHE LINGE CRECHE GEVELOT AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 708.96 07-06-2013 10 170.00 850.00 858.96 688.96
MAN52 SECHOIR PRO CRECHE AURORE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 409.82 26-09-2016 10 140.00 280.00 1 129.82 989.82
MAN52 ACQUISITION PHOTOCOP GEVELOT AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 913.63 05-12-2016 10 91.00 182.00 731.63 640.63
MAN52 ARMOIRE FROIDE CR GEVELOT FAC. 70600083 MAT. ET MOBILIER PETITE ENFANC 3 858.00 17-07-2017 10 385.00 385.00 3 473.00 3 088.00
MAN53 ACTIBABY VIEUX MOULIN AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 295.00 23-02-2011 10 134.00 903.00 392.00 258.00
MAN53 SECHE LINGE CRECHE VIEUX MOULIN AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 234.00 24-10-2011 10 227.00 1 561.00 673.00 446.00
MAN53 PISCINE A BALLES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 735.79 10-02-2012 10 73.00 438.00 297.79 224.79
MAN53 COUPE LEGUME AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 074.00 11-03-2014 10 107.00 428.00 646.00 539.00
MAN53 SECHE LINGE A CONDENSATION PARC CHEVIRON AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 246.11 01-04-2015 10 224.00 672.00 1 574.11 1 350.11
MAN53 SECHE LINGE A CONDENSATION VIEUX MOULIN AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 246.11 01-04-2015 10 224.00 672.00 1 574.11 1 350.11
MAN53 EQUIPEMENT DE RESTA AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 282.80 16-07-2015 10 128.00 384.00 898.80 770.80
MAN53 1 POUSSETTE 2 CHANCELIERES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 752.70 07-12-2015 10 75.00 225.00 527.70 452.70
MAN53 LAVE LINGE 10KG CRECHE VIEUX MOULIN AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 005.34 09-09-2015 10 300.00 900.00 2 105.34 1 805.34
MAN53 CR VIEUX MOULIN 1 POUSSETTE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 696.90 15-09-2016 10 69.00 138.00 558.90 489.90
MAN53 ACQUISITION PHOTOCOP VIEUX MOULIN AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 913.63 05-12-2016 10 91.00 182.00 731.63 640.63
MAN53 CR VIEUX MOULIN MATERIELS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 707.80 12-12-2016 10 70.00 140.00 567.80 497.80
MAN53 PROTECTION RADIATEURS AT160185 FAC. 6576535 MAT. ET MOBILIER PETITE ENFANC 1 129.76 01-03-2017 10 112.00 112.00 1 017.76 905.76
MAN53 CR VIEUX MOULIN COUPE LEGUMES FAC. 685759 D MAT. ET MOBILIER PETITE ENFANC 957.60 02-10-2017 10 95.00 95.00 862.60 767.60
MAN53 SECHE LINGE VIEUX MOULIN MAT. ET MOBILIER PETITE ENFANC 2 164.80 04-10-2017 10 216.00 216.00 1 948.80 1 732.80
MAN53 ANTI PINCE DOIGTS AT170285 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 7 243.20 09-03-2018 10 724.00 0.00 7 243.20 6 519.20
MAN53 JEUX D EXTERIEUR ET EVEIL AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 345.60 26-09-2018 10 134.00 0.00 1 345.60 1 211.60
MAN54 SECHE LINGE VILLA BEAUREGARD AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 234.00 24-10-2011 10 227.00 1 561.00 673.00 446.00
MAN54 LAVE-LINGE VILLA BEAUREGARD AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 054.00 24-10-2011 10 209.00 1 435.00 619.00 410.00
MAN54 LAVE VAISSELLE COMENDA R 321F + POMPE VIDANG AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 846.48 21-11-2012 10 284.00 1 704.00 1 142.48 858.48
MAN54 CLIMATISEUR MOBILE C15000 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 160.00 18-11-2015 10 216.00 648.00 1 512.00 1 296.00
188 Exercice : 2021 Budget: COMMUNE DE SEVRES Nature : 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Numéro Désignation du bien Classe Valeur Date Durée Amortissement Amortissements V.N.C. V.N.C.
inventaire d'acquisition d'acquisition amortissement de l'exercice antérieurs au 01/01/2021 au 31/12/2021
MAN54 ACQUISITION PHOTOCOP BEAUREGARD AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 913.63 05-12-2016 10 91.00 182.00 731.63 640.63
MAN54 REMPLACEMENT MATERIEL BUANDERIE CRECHE BEAU MAT. ET MOBILIER PETITE ENFANC 3 571.24 17-07-2017 10 357.00 357.00 3 214.24 2 857.24
MAN54 ACHAT TRANSAT FAUTEUIL BEBE FAC. IW872148 MAT. ET MOBILIER PETITE ENFANC 518.09 15-12-2017 10 51.00 51.00 467.09 416.09
MAN54 CRECHE BEAUREGARD INVESTIS 2018 VESTI AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 276.00 28-08-2018 10 27.00 0.00 276.00 249.00
MAN56 MOBILIER MATERIEL MOBILIER 189.36 30-06-2016 10 270.00 540.00 -350.64 -620.64
MAN7001 Bâche pour le ring de boxe Salle de combat AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 250.00 14-11-2011 10 125.00 875.00 375.00 250.00
MAN7002 4 TELEPHONES DE SECOURS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 291.20 06-05-2014 10 129.00 516.00 775.20 646.20
MAN7002 ACHAT COPIEUR E STUDIO182 MAISON DES ASSOS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 873.07 19-03-2015 10 187.00 561.00 1 312.07 1 125.07
MAN7002 LAMPES SUPER 400 LED M/A MAISON ASSOCIATIONS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 4 790.40 04-03-2016 10 479.00 958.00 3 832.40 3 353.40
MAN7002 LAMPES OMEGA LED 3250 HF POUR MDA AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 033.60 08-03-2016 10 303.00 606.00 2 427.60 2 124.60
MAN7002 ACQUISIT PHOTOCOP MAISON ASSOC AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 913.63 05-12-2016 10 91.00 182.00 731.63 640.63
MAN7012 PLAFONNIER AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 299.85 23-05-2016 10 129.00 258.00 1 041.85 912.85
MAN730 2 BACS JARDINIERE ORANGER BOIS EXOTIQUE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 451.80 21-03-2012 10 245.00 1 470.00 981.80 736.80
MAN7301 ELEMENT DROIT PROTEGE CABLE SERIE LOURDE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 166.40 24-09-2015 10 116.00 348.00 818.40 702.40
MAN7302 BATTERIE 1100 POUR TRACTEUR AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 680.70 18-12-2015 10 168.00 504.00 1 176.70 1 008.70
MAN7302 SOUFFLEUR AIRION AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 900.00 18-12-2015 10 90.00 270.00 630.00 540.00
MAN7302 TAILLE HAIE HELION COMPACT 2 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 660.00 18-12-2015 10 66.00 198.00 462.00 396.00
MAN7302 ACQUISITION BROSSES POUR ENTRETIEN DES TERRA AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 119.60 28-09-2016 10 111.00 222.00 897.60 786.60
MAN7302 FOURNITURE D'UN NETTOYEUR DE TERRAIN EN GAZO AUTRES MATERIEL D'EQUIPEMENT ET BIENS MOBI 10 362.00 26-06-2017 10 1 036.00 1 036.00 9 326.00 8 290.00
MAN810 OLIVIER ARTIFICIEL AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 311.69 17-12-2014 10 331.00 1 324.00 1 987.69 1 656.69
MAN82 PLOT BETON BARRE HAUTBANNAGE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 806.48 21-06-2018 10 180.00 0.00 1 806.48 1 626.48
Total 1 871 832.91 194 612.76 322 941.00 1 268 598.49 1 354 279.15
TOTAL GENERAL 1 871 832.91 194 612.76 322 941.00 1 268 598.49 1 354 279.15
189 IV
A 10.2
Valeur
d'acquisition
(coût historique)
Durée de
l'amortissement
Cumul des
amortissements
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de la
cession
Prix de
cession
Plus ou moins
values
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL GENERAL
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN VARIATION DU PATRIMOINE - SORTIES
(article R.2313-3 du CGCT)
ETAT DES SORTIES DES BIENS D'IMMOBILISATIONS
Modalités et date de sortie Numéro et désignation du bien
Cessions à titre onéreux
TOTAL
190 IV
A 10. 3
Crédits ouverts
(Budget primitif et décision
modificative)
Chapitre 024 Produit des cessions d'immobilisations 621 500,00 €
Réalisations
Compte 775 Produit des cessions d'immobilisations 621 500,00 €
Compte 675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 305 293,07 €
Produit des cessions
ELEMENT DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE
ETAT DES OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
IV - ANNEXES
A 10.3 - OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS 2021
Pour mémoire
191 ÉTAT DE LA DETTE GARANTIE IV
B1.1
Année Profil
Total des emprunts contractés par des collectivités ou
des EP (hors logements sociaux) 1 754 585,88 €
CHI JEAN ROSTAND 2006 P Reconstruction de la maison médicalisée CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 1 404 585,88 €
OGEC SAINTE JEANNE D ARC de SEVRES 2016 P SOCIETE GENERALE 350 000,00 €
Total des emprunts autres que ceux contractés par des
collectivités ou des EP (hors logements sociaux)
Total des emprunts contractés pour des opérations de
logement social 51 344 951,84 €
IMMOBILIERE 3F 2008 P Réhabilitation de 59 logements 158/160 Grande rue CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 159 836,72 €
IMMOBILIERE 3F 2008 P Réhabilitation de logements 10 bis rue du Beau site CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 292 337,26 €
IMMOBILIERE 3F 1999 P CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 734 066,43 €
IMMOBILIERE 3F 2016 P CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 621 000,00 €
IMMOBILIERE 3F 2016 P CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 450 000,00 €
IMMOBILIERE 3F 1988 P CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 26 737,88 €
IMMOBILIERE 3F 2019 P Construction de 92 logements PLA avenue de la Division Leclerc CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 78 728,97 €
IMMOBILIERE 3F 2019 P Construction de 10 logements 137 Grande rue CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 1 598 738,02 €
IMMOBILIERE 3F 2019 P CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 3 314 215,92 €
IMMOBILIERE 3F 2017 P CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 1 493 000,00 €
IMMOBILIERE 3F 2017 P CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 1 707 000,00 €
EMMAUS HABITAT 2018 P Construction / Réhabilitation 2 rue Ledermann, 10/12 18/22 rue des Caves CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 550 614,97 €
EMMAUS HABITAT 2018 P Construction de 8 logements PLA 14 rue des Caves CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 229 658,91 €
EMMAUS HABITAT 2018 P Construction de 41 logements CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 1 169 363,86 €
EMMAUS HABITAT 2018 P Construction de 40 logements PLA 10/12 rue Ville d'Avray CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 72 595,16 €
EMMAUS HABITAT 2018 P Construction de 16 logements CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 109 324,05 €
EMMAUS HABITAT 2018 P Construction de 8 logements PLA rue des Caves CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 133 866,30 €
EMMAUS HABITAT 2018 P Construction de 41 logements CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 410 416,68 €
IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
Objet de l'emprunt garanti
B1.1 – ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT (art. L. 2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 5711-1 du CGCT)
Organisme prêteur ou chef de file Montant initial Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT
194 IV
B1.1
Taux Index Taux actuariel Taux Index Niveau de taux En intérêts En capital
1 038 247,08 € 16 832,40 € 704 862,46 €
688 247,08 € 12 T V Livret A + 1.15 3,40% V Livret A + 1.15 0,59% A-1 12 237,84 € 688 247,09 €
350 000,00 € 19 M F Taux fixe à 1.8 % 1,82% F Taux fixe à 1.8 % 1,82% A-1 4 594,56 € 16 615,37 €
28 190 725,55 € 426 983,96 € 2 263 110,95 €
29 499,21 € 1 A V Livret A + 1.2 4,70% V Livret A + 1.2 1,95% A-1 575,23 € 14 717,02 €
89 328,87 € 3 A V Livret A + 1.2 4,70% V Livret A + 1.2 1,95% A-1 1 741,91 € 22 449,51 €
154 648,44 € 3 A V Livret A + 1.3 3,80% V Livret A + 1.3 2,05% A-1 3 170,29 € 51 144,42 €
560 560,78 € 17 A V Livret A + (-0.45) 0,30% V Livret A + (-0.45) 0,30% A-1 1 681,68 € 30 355,67 €
410 234,08 € 17 A V Livret A + 0.6 1,35% V Livret A + 0.6 1,35% A-1 5 538,16 € 20 286,49 €
9 400,33 € 6 A V Livret A + 0.52 4,94% V Livret A + 0.52 1,27% A-1 327,01 € 1 144,05 €
78 728,97 € 8 A V Livret A + 1 1,75% V Livret A + 1 1,75% A-1 337,50 € 8 898,45 €
1 598 738,02 € 17 A V Livret A + 1 1,75% V Livret A + 1 1,75% A-1 18 879,85 € 81 561,58 €
3 314 215,92 € 13 A V Livret A + 1 1,75% V Livret A + 1 1,75% A-1 5 518,01 € 210 968,46 €
1 493 000,00 € 19 A V Livret A + (-0.45) 0,30% V Livret A + (-0.45) 0,30% A-1 784,39 € 80 034,70 €
1 707 000,00 € 19 A V Livret A + 0.6 1,35% V Livret A + 0.6 1,35% A-1 4 018,37 € 84 070,94 €
543 977,33 € 21 T V Livret A + 1.3 0,51% V Livret A + 1.3 0,51% A-1 10 864,54 € 26 494,52 €
227 013,17 € 22 T V Livret A + 1.3 0,51% V Livret A + 1.3 0,51% A-1 4 537,80 € 10 559,72 €
1 156 438,33 € 23 T V Livret A + 1.3 0,51% V Livret A + 1.3 0,51% A-1 23 133,08 € 51 578,60 €
71 758,58 € 23 T V Livret A + 0.8 0,38% V Livret A + 0.8 0,38% A-1 1 086,57 € 3 332,01 €
107 558,09 € 16 T V Livret A + 0.8 0,38% V Livret A + 0.8 0,38% A-1 1 616,82 € 7 039,81 €
131 703,89 € 16 T V Livret A + 0.8 0,38% V Livret A + 0.8 0,38% A-1 1 979,77 € 8 620,19 €
404 773,04 € 19 T V Livret A + 0.8 0,38% V Livret A + 0.8 0,38% A-1 6 107,71 € 22 487,85 €
IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT
B1.1 – ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT (art. L. 2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 5711-1 du CGCT)
Annuité garantie au cours de l'exercice Catégorie
d’emprunt
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l'emprunt
Taux initial Taux à la date de vote du budget Durée
résiduelle
Périodicité
des
rembour-
sements
Capital restant dû
au 31/12/2021
195 IV
B1.1
Année Profil
IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
Objet de l'emprunt garanti
B1.1 – ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT (art. L. 2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 5711-1 du CGCT)
Organisme prêteur ou chef de file Montant initial Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT
EMMAUS HABITAT 2018 P Construction de 41 logements CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 623 764,10 €
OSICA 2002 P Construction d'une résidence pour le 4ème âge CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 1 316 266,00 €
OSICA 2016 P CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 1 766 122,54 €
OSICA 2018 P CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 273 596,41 €
OSICA 2018 P CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 308 658,39 €
EFIDIS SA D'HLM 1996 P CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 94 994,49 €
EFIDIS SA D'HLM 1996 P CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 44 643,58 €
OPIEVOY 2004 P CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 82 320,00 €
OPIEVOY 2005 P CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 808 083,98 €
OPIEVOY 2006 P Réhabilitation de 94 logements rue des caves / rue de Ville d'Avray CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 784 471,58 €
SEMI SEVRES 1992 P Construction de 92 logements PLA avenue de la Division Leclerc CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 194 877,26 €
SEMI SEVRES 2006 P Acquisition / Construction de 6 logements PLA 18 rue des Fontaines CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 613 967,72 €
SEMI SEVRES 2005 P Construction de 10 logements 137 Grande rue CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 2 328 209,11 €
SEMI SEVRES 2006 P Rénovation de 28 logements 15/69 rue Pasteur SOCIETE GENERALE 3 100 000,00 €
SEMI SEVRES 2006 P CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 4 010 407,29 €
SEMI SEVRES 2006 P CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 4 901 071,73 €
SEMI SEVRES 2006 P CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 1 478 995,61 €
SEMI SEVRES 2006 P CREDIT AGRICOLE 2 310 000,00 €
SEMI SEVRES 2014 P CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 950 000,00 €
OPD HLM DEPT HAUT DE SEINE 2005 P Aménagement de 7 logements rue Anne Amieux CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 105 283,00 €
OPD HLM DEPT HAUT DE SEINE 2005 P Aménagement de 7 logements rue Anne Amieux CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 236 016,00 €
OPD HLM DEPT HAUT DE SEINE 2016 P CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 64 000,49 €
OPD HLM DEPT HAUT DE SEINE 2016 P CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 252 526,34 €
196 IV
B1.1
Taux Index Taux actuariel Taux Index Niveau de taux En intérêts En capital
IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT
B1.1 – ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT (art. L. 2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 5711-1 du CGCT)
Annuité garantie au cours de l'exercice Catégorie
d’emprunt
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l'emprunt
Taux initial Taux à la date de vote du budget Durée
résiduelle
Périodicité
des
rembour-
sements
Capital restant dû
au 31/12/2021
614 744,16 € 18 T V Livret A + 0.8 0,38% V Livret A + 0.8 0,38% A-1 9 265,65 € 35 946,41 €
302 815,84 € 4 A V Livret A + 1.2 4,20% V Livret A + 1.2 1,95% A-1 5 904,91 € 76 101,55 €
1 645 585,96 € 23 A V Livret A + 0.6 1,35% V Livret A + 0.6 1,35% A-1 22 215,41 € 61 491,45 €
273 596,41 € 17 A V Livret A + 1.2 1,95% V Livret A + 1.2 1,95% A-1 3 540,41 € 15 740,51 €
292 198,91 € 18 A V Livret A + 1.2 1,95% V Livret A + 1.2 1,95% A-1 5 697,88 € 16 406,19 €
11 339,86 € 1 A F Taux fixe à 3.6 % 3,60% F Taux fixe à 3.6 % 3,60% A-1 408,23 € 5 569,64 €
13 580,65 € 5 A F Taux fixe à 3.6 % 3,60% F Taux fixe à 3.6 % 3,60% A-1 488,90 € 2 068,14 €
59 493,55 € 21 A V Livret A + 1.2 3,45% V Livret A + 1.2 1,95% A-1 1 160,12 € 2 319,60 €
151 515,86 € 3 A V Euribor 3M + 0.31 0,66% V Euribor 3M + 0.31 0,00% A-1 0,00 € 50 505,24 €
202 235,03 € 3 A V Euribor 3M + 0.32 0,83% V Euribor 3M + 0.32 0,00% A-1 0,00 € 55 968,23 €
0,00 € 0 A V Livret A + 1.3 5,80% V Livret A + 1.3 2,05% A-1 1 212,94 € 0,00 €
418 098,20 € 16 A V Livret A + 0.79 3,04% V Livret A + 0.79 1,54% A-1 6 438,71 € 21 702,79 €
0,00 € 0 A V Livret A + 1.29 3,54% V Livret A + 1.29 2,04% A-1 10 471,83 € 0,00 €
581 319,13 € 2 T F Taux fixe à 3.66 % 3,76% F Taux fixe à 3.66 % 3,76% A-1 18 075,84 € 252 422,04 €
2 382 534,56 € 9 A V Livret A + 0.7 2,95% V Livret A + 0.7 1,45% A-1 80 407,91 € 186 786,01 €
0,00 € 0 A V Livret A + 1.29 3,54% V Livret A + 1.29 2,04% A-1 61 067,51 € 0,00 €
878 653,44 € 9 A V Livret A + 0.56 2,81% V Livret A + 0.56 1,31% A-1 29 164,85 € 68 884,69 €
632 912,20 € 3 T F Taux fixe à 3.86 % 3,92% F Taux fixe à 3.86 % 3,92% A-1 21 957,26 € 172 234,82 €
806 797,00 € 21 A V Livret A + (-0.25) 0,75% V Livret A + (-0.25) 0,50% A-1 4 033,98 € 36 533,09 €
80 706,26 € 1 A V Livret A + 1.15 3,15% V Livret A + 1.15 1,90% A-1 1 533,42 € 80 706,26 €
210 899,64 € 1 A V Livret A + 1.15 3,15% V Livret A + 1.15 1,90% A-1 4 007,09 € 3 981,12 €
59 493,55 € 1 A V Livret A + 1.2 1,95% V Livret A + 1.2 1,95% A-1 1 160,12 € 2 319,60 €
151 515,80 € 3 T V (Euribor 3M + 0.33)-Floor - 0.33 sur Euribor 3M 0,00% V (Euribor 3M + 0.33)-
Floor -0.33 sur Euribor
3M
0,01% A-1 15,33 € 50 505,28 €
197 IV
B1.1
Année Profil
IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
Objet de l'emprunt garanti
B1.1 – ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT (art. L. 2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 5711-1 du CGCT)
Organisme prêteur ou chef de file Montant initial Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT
OPD HLM DEPT HAUT DE SEINE 2016 P CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 310 017,00 €
OPD HLM DEPT HAUT DE SEINE 2019 P CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 733 937,00 €
OPD HLM DEPT HAUT DE SEINE 2019 P CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 938 000,00 €
OPD HLM DEPT HAUT DE SEINE 2019 P CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 679 165,00 €
OPD HLM DEPT HAUT DE SEINE 2019 P CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 868 000,00 €
OPD HLM DEPT HAUT DE SEINE 2018 P CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 580 667,60 €
SA D'HLM RESIDENCES SOCIALES 2007 P CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 121 000,00 €
ADOMA 2018 P CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 3 423 158,00 €
SEQENS STE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER
MODERE 2018 P CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 1 368 350,49 €
SEQENS STE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER
MODERE 2018 P CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 199 105,00 €
SEQENS STE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER
MODERE 2018 P CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 116 688,00 €
VILOGIA SOCIETE ANONYME D'HLM 2018 P CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 351 120,00 €
VILOGIA SOCIETE ANONYME D'HLM 2019 P ARKEA 1 048 487,00 €
VILOGIA SOCIETE ANONYME D'HLM 2019 P ARKEA 807 480,00 €
TOTAL GENERAL 53 099 537,72 €
198 IV
B1.1
Taux Index Taux actuariel Taux Index Niveau de taux En intérêts En capital
IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT
B1.1 – ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT (art. L. 2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 5711-1 du CGCT)
Annuité garantie au cours de l'exercice Catégorie
d’emprunt
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l'emprunt
Taux initial Taux à la date de vote du budget Durée
résiduelle
Périodicité
des
rembour-
sements
Capital restant dû
au 31/12/2021
202 235,03 € 3 T V (Euribor 3M + 0.33)-Floor - 0.33 sur Euribor 3M 0,00% V (Euribor 3M + 0.33)-
Floor -0.33 sur Euribor
3M
0,02% A-1 0,00 € 55 968,23 €
0,00 € 1 A V Livret A + 0.6 1,35% V Livret A + 0.6 0,00% A-1 9 935,48 € 30 334,69 €
0,00 € 19 A V Livret A + (-0.45) 0,30% V Livret A + (-0.45) 0,00% A-1 2 821,72 € 43 341,81 €
0,00 € 1 A V Livret A + 0.6 1,35% V Livret A + 0.6 0,00% A-1 9 194,02 € 28 070,88 €
0,00 € 19 A V Livret A + (-0.45) 0,30% V Livret A + (-0.45) 0,00% A-1 2 611,14 € 40 107,35 €
580 433,08 € 17 A V Livret A + 1.11 1,86% V Livret A + 1.11 1,86% A-1
91 008,87 € 24 A V Livret A 3,00% V Livret A 0,75% A-1 682,57 € 3 475,15 €
3 423 158,00 € 39 A V Livret A + (-0.2) 0,55% V Livret A + (-0.2) 0,55% A-1 3 139,31 € 76 744,34 €
1 368 350,49 € 23 A V Livret A + 0.6 1,35% V Livret A + 0.6 1,35% A-1 18 472,73 € 51 131,85 €
199 105,00 € 41 A V Livret A + 1.11 1,86% V Livret A + 1.11 1,86% A-1
116 691,50 € 41 A V Livret A + 0.6 1,35% V Livret A + 0.6 1,35% A-1
351 130,52 € 19 A V Livret A + 0.6 1,35% V Livret A + 0.6 1,35% A-1
0,00 € 20 T V (Livret A + 1.11)-Floor - 1.11 sur Livret A 1,87% V (Livret A + 1.11)-Floor - 1.11 sur Livret A 0,00% A-1
0,00 € 16 A F Taux fixe à 1.86 % 1,86% F Taux fixe à 1.86 % 0,00% A-1
29 228 972,63 € 443 816,36 € 2 967 973,41 €
199 IV
B1.2
Calcul du ratio de l’article L. 2252-1 du CGCT
Total des annuités déjà garanties échues dans l’exercice A 2 775 613,38 €
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice B - €
Annuité nette de la dette de l’exercice C 1 388 396,98 €
Provisions pour garanties d’emprunts D - €
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A + B + C - D 4 164 010,36 €
Recettes réelles de fonctionnement II 52 396 316,21 €
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % I / II 7,95%
IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
B1.2 - CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Valeur en euros
201 ÉTAT DES ENGAGEMENTS
DONNÉS & RECUS IV
Année
d'origine Nature de l'engagement Organisme
bénéficiaire
Durée
en
années
Périodicité
Dette en
capital à
l'origine
Dette en
capital au
31/12/2021
Annuité
versée en 2021
TOTAL 0,00 0,00 0,00
8017 - Subventions à verser en annuités 0,00 0,00 0,00
8018 - Autres engagements donnés 0,00 0,00 0,00
Au profit d'organismes publics 0,00 0,00 0,00
Au profit d'organismes privés 0,00 0,00 0,00
1982 Programme marché de Gallardon (1001) SEMI-SEVRES - - - 0,00 0,00
1983 Programme postillon des Bruyères, Bâtiments A, B et C (1002) SEMI-SEVRES - - - 0,00 0,00
1985 Programme du 107, Grande Rue (1003) SEMI-SEVRES - - - 0,00 0,00
1984 Programme extension la Fontaine (1004) SEMI-SEVRES - - - 0,00 0,00
1984 Programme Pasteur (1005) SEMI-SEVRES - - - 0,00 0,00
1987 Programme Clos Glatigny (1006) SEMI-SEVRES - - - 0,00 0,00
1989 Programme La Verrerie (1007) SEMI-SEVRES - - - 0,00 0,00
1992 Programme Diderot (1008) SEMI-SEVRES - - - 0,00 0,00
1992 Programme Courchamp (1009) SEMI-SEVRES - - - 0,00 0,00
1993 Programme du Vieux Moulin (1010) SEMI-SEVRES - - - 0,00 0,00
1996 Programme du 92, Grande Rue (1011) SEMI-SEVRES - - - 0,00 0,00
1985 Programme du 105, Grande Rue (1016) SEMI-SEVRES - - - 0,00 0,00
B1.5 - ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN
ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS B1.5
204 204 IV
Années
d'origine Nature de l'engagement Organisme
bénéficiaire
Durée en
année Périodicité
Dette en
capital à
l'origine
Dette en
capital au
31/12/2021
Anuité versée
en 2021
Total 0,00 0,00
8026 - Redevance de crédit bail restant à percevoir (crédit
bail immobilier) 0,00 0,00
8027 - Subventions à recevoir par annuité 0,00 0,00
8028 - Autres engagements reçus 0,00 0,00
B1.6
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS RECUS
IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN
ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
205 205 ETAT DES REPARTITIONS
DES CREDITS DE SUBVENTIONS IV
B1.7
Subventions Nom de l'organisme Montant 65
A.C.S Yoga 1 000 €
Accueil des Villes Francaises Sèvres 600 €
Amicale du Personnel 1 500 €
Amis de la Fondation de la Mémoire de la Déportation - AFMD92 80 €
AAMI 400 €
ADAVIP 92 - Ass Départ d'Aide aux Victimes d'Infractions Pénales 500 €
Amicale philatélique et Cartophile 292 €
Amicale des Policiers de Sèvres 220 €
Amis des 4 Communes 1 000 €
APEI - Les papillons blancs de la colline 400 €
Ass de cœur 13 000 €
Ass de Solidarité avec les Travailleurs Immigrés - ASTI 650 €
Ass Sportive du Collège de Sèvres 500 €
Ass sportive du Lycée J.P. VERNANT 500 €
Aux Chats qui sourient 6 000 €
Au Pays des Merveilles 39 379 €
Bac Kanoë Kayak Sèvres 2 000 €
Bibliothèque Hôpital Sèvres 250 €
Cabane des Petits Sévriens 400 €
Club Olympique de Sèvres 25 400 €
Comité de Jumelages - Sèvres International 4 000 €
Comité d'Entente des Anciens Combattants et Victimes de Guerre de Sèvres 480 €
Commerçants du Marché Saint Romain 1 850 €
IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNÉS ET RECUS SUBVENTIONS VERSÉES PAR LA COLLECTIVITÉ DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
( Article L.2311-7 du CGCT )
SUBVENTIONS VERSÉES PAR LA COLLECTIVITÉ DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
Article 6574
subventions
de fontionnement
aux associations
209 209 IV
B1.7
Subventions Nom de l'organisme Montant 65
IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNÉS ET RECUS SUBVENTIONS VERSÉES PAR LA COLLECTIVITÉ DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
( Article L.2311-7 du CGCT )
SUBVENTIONS VERSÉES PAR LA COLLECTIVITÉ DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
Compagnie d'Arc des Bleus de Sèvres 2 000 €
Concerts de Marivel 21 000 €
Conteurs de Sèvres 1 000 €
Couleurs de Sèvres 400 €
Croix Rouge française - Délégation locale 2 000 €
Courte Echelle 15 500 €
Dynamic Sèvres 350 000 €
EEUDF Eclaireurs Eclaireuses Unionistes de France 700 €
Enfants Animateurs de Sèvres 30 000 €
Enfants de la Comédie 2 500 €
Entraide Sévrienne 1 650 €
Espaces 4 000 €
FCPE Collège et Lycée de Sèvres 500 €
FCPE Ecoles Primaires de Sèvres 500 €
Féd Nat Anciens Combattants Algérie,Maroc et Tunusie-FNACA 255 €
Franco Allemande de Sèvres - AFAS 500 €
GCPAA Aumonerie du Lycee et Colleges de SEVRES,VILLE D'AVRAY 100 €
Groupe d'Animation des Bruyères - GAB 650 €
Gymnastique volontaire de Sevres 3 000 €
Jeune Sévrienne 22 000 €
KALI & KRAV MAGA Training school 1 000 €
Maison de la Famille 139 000 €
Musulmans de Sèvres 370 €
Nautique Sèvres 5 000 €
PEEP Collège et Lycée de Sèvres 500 €
Article 6574
subventions
de fontionnement
aux associations
210 210 IV
B1.7
Subventions Nom de l'organisme Montant 65
IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNÉS ET RECUS SUBVENTIONS VERSÉES PAR LA COLLECTIVITÉ DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
( Article L.2311-7 du CGCT )
SUBVENTIONS VERSÉES PAR LA COLLECTIVITÉ DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
Petit Roque SVA 2 250 €
Prévention Routière 200 €
Rencontres Université 1 500 €
SAIS 92 Service d'accompagnement 400 €
SCENE 600 €
Scouts et Guides de France - St Romain 700 €
Scouts et Guides de France - J. BART 700 €
Secours Catholique 900 €
Secours Populaire Français 1 000 €
Sèvres Chaville Rugby 3 500 €
Sèvres Commerces 6 250 €
Sèvres Culture et Patrimoine - Ex Ensemble pour la Culture et le Patrimoine Sévriens 1 000 €
Sèvres Football Club 92 70 000 €
Sèvres Unité Musique 46 400 €
Sévrienne des Arts 1 800 €
Société des Membres de la Légion d'Honneur - SMLH 50 €
Société d'Archéologie et d'Histoire de Sèvres 600 €
SNSM 500 €
Taekwondo Sèvres 1 000 €
Tennis Club de Sèvres 5 000 €
UFC - Union Fédérale des Consommateurs de Sèvres Ville d'Avray 200 €
UNAFAM92 Union Nat.Amis et Familles de malades Psychiques H/S 320 €
Union Nationale des Combattants - UNC 280 €
Union Sévrienne de Futsal 5 000 €
URSA - Unité pour la recherche et les soins en Alcoologie 270 €
Val de Seine Basket 25 100 €
VMEH 92 200 €
Vignes en Sèvres 500 €
Total général article 6574 880 746 €
Article 6574
subventions
de fontionnement
aux associations
211 211 IV
B1.7
Subventions Nom de l'organisme Montant 65
IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNÉS ET RECUS SUBVENTIONS VERSÉES PAR LA COLLECTIVITÉ DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
( Article L.2311-7 du CGCT )
SUBVENTIONS VERSÉES PAR LA COLLECTIVITÉ DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
Parking du Theatre 30 000 €
Total général article 6521 30 000 €
Service Incendie 422 192 €
Total général article 6553 422 192 €
Centre Communal d'Action Sociale 280 000 €
Total général article 657362 280 000 €
Sèvres Espace Loisirs 710 000 €
Total général article 657364 710 000 €
Association du Collège Arménien 9 000 €
6 745,00 9 000 €
Total général article 6521 30 000 €
Total général article 6553 422 192 €
Total général article 657362 280 000 €
Total général article 657364 710 000 €
Total général article 6574 880 746 €
Total général article 6575 9 000 €
T O T A L G E N E R A L 2 322 938 €
Article 657364
subventions
de fonctionnement
aux établissements publics
de coopération
culturelle
Article 657362
subventions de
fonctionnement
aux établissements publics
communaux
Article 6521
subventions de
fonctionnement
aux Budgets annexes à
caractère administratif
Article 6553
contingents et participations
obligatoires
Article 6745
Subvention de
fonctionnement
exceptionnelle
212 212 IV
B1.7
Subventions Nom de l'organisme Montant 204
- BSPP 129 817 €
Total 129 817 €
- Biens mobiliers, matériels et études 70 400 €
Total 70 400 €
Total général 200 217 €
IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNÉS ET RECUS SUBVENTIONS D'INESTISSEMENT VERSÉES PAR LA COLLECTIVITÉ DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
( Article L.2311-7 du CGCT )
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT VERSÉES PAR LA COLLECTIVITÉ DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
Article 204132
subventions
d'équipement aux
organismes publics
Article 20421
subventions
d'équipement aux personnes
de droit privé
213 213 CONCOURS DES PRESTATIONS EN NATURE
AUX ASSOCIATIONS Nombre Personnel en Nombre
heures /an heures/homme heures /an
AIDES AUX ASSOCIATIONS
8 salle Pluton (MDA)
12 bureau des permanences
RELATIONS INTERNATIONALES
Comité de Jumelages - Sèvres International 20 secrétariat, matériel, régie technique et cars
SCOLAIRES
Association sportive du Lycée Jean Pierre Vernant 166 Gymnase des Cent Gardes, stade des Fontaines et Piscine
Association sportive du collège de Sèvres 65 Gymnase des Postillons, gymnase des Cent Gardes et stade des Fontaines
Sections Internationales de Sèvres 15 24 Jupiter (MDA) Salle Alphonse Loubat
CULTURE - SERVICES COMMUNS
15 salle Midrin
8 salle Alphonse Loubat
Concerts de Marivel 8 Podiums, chaises
66 salle Neptune (MDA)
2 Remise de Prix
La Compagnie La Passée 726 salle Atlas (MDA)
616 salle arts plastiques
44 salle polyvalente HS
55 bibliothèque
12 salle polyvalente HS
6 Salle Acajou
203 salle Neptune (MDA)
143 salle Jupiter (MDA)
237
66
salle Uranus (MDA)
salle Mercure (MDA)
385 salle Atlas (MDA)
363 salle Mars (MDA)
21 salle Uranus(MDA)
3 salle Jupiter (MDA)
Société d'archéologie et d'histoire de Sèvres Tps complet Local place de l'Eglise
Les conteurs de Sèvres
Groupe d'Animation des Bruyères
Union Fédérale des Consommateurs de Sèvres-Ville d'Avray (UFC)
Amicale Philatélique et cartophile
Les Pies Pelettes
Couture by Sèvres
CONCOURS ATTRIBUES AUX ASSOCIATIONS SOUS FORME DE PRESTATIONS EN NATURE
ANNEE 2021
ASSOCIATIONS
MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AUTRES MISES A DISPOSITION MISE A DISPOSITION DE LOCAUX
EQUIPEMENTS SCOLAIRES ET MOYENS MATERIELS EQUIPEMENTS SPORTIFS
SALLES MUNICIPALES ET HUMAINS
Local Matériels Local
AVF Sèvres
Chine Pour Tous
Amis de la Figurine et de l'histoire
216 216 Nombre Personnel en Nombre
heures /an heures/homme heures /an
CONCOURS ATTRIBUES AUX ASSOCIATIONS SOUS FORME DE PRESTATIONS EN NATURE
ANNEE 2021
ASSOCIATIONS
MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AUTRES MISES A DISPOSITION MISE A DISPOSITION DE LOCAUX
EQUIPEMENTS SCOLAIRES ET MOYENS MATERIELS EQUIPEMENTS SPORTIFS
SALLES MUNICIPALES ET HUMAINS
Local Matériels Local
33 salle Neptune (MDA)
80 salle Saturne (MDA)
Tps
complet Local de stockage MdA 27 Stades des Fontaines et Jean Wagner
242 salle Midrin
88 salle Uranus (MdA)
612 salle Petit Roque Echecs
88 salle Neptune (MDA)
308 salle JB Mendy
Les Enfants de la Comédie 577 salle Vénus (MDA)
Repair Café 3 salle Jupiter (MdA)
685 salle Midrin
418 salle Vénus (MDA)
266 salle de Grauw
Pinceaux et Porcelaine 176 salle Midrin
44 salle Evolution (Bruyères)
33 salle de danse (Gévelot)
En avant Seine 96 salle Jupiter (MDA)
Sèvres Unité Musique - SUM
40
88
Tps
complet
Salle Polyvalente HdS
salle de danse (Gévelot)
studios 111
10 Podiums, chaises, tables, stands
Miel en Seine 54 salle JB Mendy
120 salle danse (Gévelot) Podiums, chaises, tables
615 salle Alphonse Loubat 6 Transport d'instruments
40 Rotonde du Sel
70 salle Saturne (MDA)
238 salle Noureev
80 salle Alphone Loubat 2 Tables, chaises, grilles
231 Mezzanine HdV
Couleur de Sèvres 110 salle Atlas (MDA)
Rencontres Université 39 salle Jupiter (MDA)
Association Franco Allemande
Association Sévrienne des Portugais
Les Pierres du Guet
Sévrienne des Arts
Cré - Art
Conservatoire de musique et de danse
Petit Roque SVA
Danse Ma joie
217 217 Nombre Personnel en Nombre
heures /an heures/homme heures /an
CONCOURS ATTRIBUES AUX ASSOCIATIONS SOUS FORME DE PRESTATIONS EN NATURE
ANNEE 2021
ASSOCIATIONS
MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AUTRES MISES A DISPOSITION MISE A DISPOSITION DE LOCAUX
EQUIPEMENTS SCOLAIRES ET MOYENS MATERIELS EQUIPEMENTS SPORTIFS
SALLES MUNICIPALES ET HUMAINS
Local Matériels Local
CINEMAS ET AUTRES SALLES DE SPECTACLES
627 salle Alphonse Loubat
44 salle Jupiter (MdA)
84 salle Pavlova
98 salle Vénus (MDA)
72 salle Saturne (MDA)
66 salle Petit Roque Echecs
368 salle danse (Gévelot)
SPORTS ET JEUNESSE - SERVICES COMMUNS
330 Gymnase des Bruyères
396 Gymnase Gambetta A
352 Gymnase Gambetta B
66 salle Petit Roque Echecs
116 salle Pavlova
165 salle polyvalente HS
242 gymnase Gambetta B
28 salle Noureev
22 salle danse Gévelot
31 salle de jeux Maternelle Cotton
13 salle Polyvalente HdS
189 gymnase Gambetta A 227 Gymnase des Cent Gardes
154 gymnase Gambetta B
56 salle JB Mendy
189 préau Gambetta B
Yogassima 66 salle Petit Roque Echecs
Aikido 28 28 Gymnase Gambetta A Gymnase Gambetta B 17 Gymnase des Cent Gardes
Canto de Capoeira 245 Gymnase des Cent Gardes
90 gymnase Gambetta A
60 gymnase Gambetta B
44 salle polyvalente HS
Club Olympique de Sèvres, sections
- plongé 62 Piscine
- judo 294 Gymnase des Cent Gardes
- karaté 186 Gymnase des Cent Gardes
- volley 770 Gymnase des Cent Gardes et Gymnase du
Collège
11 Gymnase des Cent gardes 5 Podiums, tables, chaises, grilles
Gymnase des Cent Gardes, piscine et stade
des Fontaines
Tps
complet Local de permanence rue Lecointre
Gymnase des Cent Gardes et Bureau au
gymnase des Cent Gardes (tps complet)
Dynamic Sèvres
Gymnastique volontaire de Sèvres
Club Sévrien de Yoga - ACS
Gymnase des Cent gardes
Sèvres Espace Loisirs (SEL)
268h30 Cars 5 008
661
La Jeune Sévrienne (JS) 2 534
218 218 Nombre Personnel en Nombre
heures /an heures/homme heures /an
CONCOURS ATTRIBUES AUX ASSOCIATIONS SOUS FORME DE PRESTATIONS EN NATURE
ANNEE 2021
ASSOCIATIONS
MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AUTRES MISES A DISPOSITION MISE A DISPOSITION DE LOCAUX
EQUIPEMENTS SCOLAIRES ET MOYENS MATERIELS EQUIPEMENTS SPORTIFS
SALLES MUNICIPALES ET HUMAINS
Local Matériels Local
Val de Seine Basket 21 cars 747
Gymnase des Postillons, gymnase du
collège, gymnase des Cent Gardes et stade
des Fontaines
Sèvres Chaville Rugby 17h30 cars 3 495
Stade de la Fosse Renaut et stade des
Fontaines
Chalet Fosse Renaut
Nambudo 51 Gymnase Gambetta B 95 Gymnase du collège
SCENE 27 Piscine
Ecole des Arts du Chinois du Spectacle 60 Gymnase du collège
Compagnie d'Arc des Bleus de Sèvres CABS 228 Préau Gambetta B Tps complet Local de permanence à la Fosse Renaut et terrain d'entrainement
319 salle Petit Roque Echecs
22 salle Pavlova
399 salle Noureev
Espace Sèvres Danse 528 salle évolution (Bruyères)
42 salle polyvalente HS
66 Salle Gevelot
77 salle Petit Roque Echecs
22 salle Pavlova
102
Tps
complet
K2MTS 86 Gymnase du Collège et stade des Fontaines
Phoenix Martial Art 81 Gymnase du collège
Union Sévrienne de futsal 516 Gymnase des Cent Gardes, Gymnase du
Collège, Gymnase des postillons et stade
des Fontaines
Club des Chamois 30 salle à l'étage (Brimborion)
SPORTS ET JEUNESSE - SERVICES COMMUNS
Sèvres- Chaville VTT
Tps
complet
40
Local de stockage à la Fosse Renaut
Chalet Fosse Renaut
Gymnase des Cent Gardes
Gymnase des Postillons et stade des
Fontaines
Académie des Jardins de la Danse
Route 92
JMDA (danse indienne)
Stade Wagner, stade des Fontaines et
gymnase du Collège
Bureau au stade Wagner(tps complet)
Tennis Club de Sèvres
68
Sèvres Football Club 92 SFC 92 2 144
219 219 Nombre Personnel en Nombre
heures /an heures/homme heures /an
CONCOURS ATTRIBUES AUX ASSOCIATIONS SOUS FORME DE PRESTATIONS EN NATURE
ANNEE 2021
ASSOCIATIONS
MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AUTRES MISES A DISPOSITION MISE A DISPOSITION DE LOCAUX
EQUIPEMENTS SCOLAIRES ET MOYENS MATERIELS EQUIPEMENTS SPORTIFS
SALLES MUNICIPALES ET HUMAINS
Local Matériels Local
88 polyvalente HS
44 salle Gévelot
Cercle des Cent Gardes (Viet Vo Dao) 140 Gymnase des Cent Gardes
C.A.N.A.R.E. 78 Piscine
Initiative Taekwendo Sèvres 174 Gymnase des Cent gardes
JEUNESSE - AUTRES ACTIVITES POUR LES JEUNES
264 salle P. Cézanne (bar)
429 salle Debussy
GPAA Groupement catholique des parents et animateurs de l'aumonerie 4 car
Les Enfants Animateurs de Sèvres Tps complet Maison Escalier Croix-Bosset
INTERVENTIONS SOCIALES - SERVICES COMMUNS
28 salle Mercure
8 salle Jupiter (MDA)
UNC 6 salle Alphonse Loubat
Assoc Commerçants du marché 15 Stands et tables
Sèvres Commerces 4 Stands et tables
Solidarité Nouvelle face au Chomage - SNC 5 Salle Debussy et MdA
ASTI 44 112 salle Mercure (MDA) salles des classes Gambetta B
Brigade Sapeurs Pompiers 186 Gymnase des Cent Gardes et stade des Fontaines
Secours Catholique Tps complet local de stockage dans la salle Lalloy
Secours Populaire Français Tps complet Local rue Lecointre 2 Photocopies
Ass des assistantes maternelles indépendantes de Sèvres - AAMI 1 038 salle P. Cézanne
520 salle Jupiter (MDA)
4 salle Uranus (MDA)
Petits Frères des Pauvres 187 salle Uranus (MDA)
Les Amis du Mercredi 418 99 salle P.Cézanne (MDA) salle Jupiter (MDA)
Les Amis des 4 communes
784
18
792
salle Mercure (MDA)
salle Jupiter (MDA)
salle Pluton (MDA)
France bénévolat de Sèvres 43 salle Mercure (MDA)
FNACA 1 Photocopies
Taïchi Tao 54 Gymnase des Cent Gardes
L' ASS de coeur
La Cabane des petits sévriens
220 220 Nombre Personnel en Nombre
heures /an heures/homme heures /an
CONCOURS ATTRIBUES AUX ASSOCIATIONS SOUS FORME DE PRESTATIONS EN NATURE
ANNEE 2021
ASSOCIATIONS
MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AUTRES MISES A DISPOSITION MISE A DISPOSITION DE LOCAUX
EQUIPEMENTS SCOLAIRES ET MOYENS MATERIELS EQUIPEMENTS SPORTIFS
SALLES MUNICIPALES ET HUMAINS
Local Matériels Local
Entraide Sévrienne Tps complet local de permanence angle rue Midrin et Grande Rue
Amicale des locataires rue Pierre Midrin 3 salle Midrin
20 Rotonde du Sel
103 salle JB Mendy
Communauté Juive de Sèvres - CJS 66 Salle Alphonse Loubat 3 Chaises
Association des Musulmans de Sèvres 3 178 salle P. Cézanne
20 salle Debussy
88 salle Mercure (MDA)
Tps
complet
local de permanence et de stockage
quartier du Théâtre
Alcooliques Anonymes 98 salle Mars (MDA)
Souvenir français 3 salle Jupiter (MDA)
ACTION EN FAVEUR DE L'ENFANCE ET ADOLESCENCE
CRECHES ET GARDERIES
176 Classes Croix-Bosset
242 Classes Gambetta A
176 Classes Gambetta B
176 Classes Cotton
176 Classes Bruyères
42 salle Neptune (MDA)
9 salle Jean-Baptiste Mendy 16 Gymnase des Postillons
Courte Echelle
72 Transport denrées alimentaires
Au pays des merveilles
Croix-Rouge Française : comité de Sèvres et Ville d'Avray 15 Tables, chaises, praticables
Relais Sévrien
221 221 ÉTAT DES ENGAGEMENTS HORS BILAN IV
B2.1
B2.2
Pour mémoire AP votée y
compris ajustement
Révision de
l'exercice N
Total cumulé (toutes les
délibérations y compris pour N)
Crédits de paiement antérieurs
(réalisations cumulées au 01/01/N)
Crédits de
paiements ouverts
au titre de
l'exercice N
Restes à financer
de l'exercice N+1
Restes à financer
( exercices au
delà de N+1)
Pour mémoire AP votée y
compris ajustement
Révision de
l'exercice N
Total cumulé (toutes les
délibérations y compris pour N)
Crédits de paiement antérieurs
(réalisations cumulées au 01/01/N)
Crédits de
paiements ouverts
au titre de
l'exercice N
Restes à financer
de l'exercice N+1
Restes à financer
( exercices au
delà de N+1)
NEANT
N° ou intitulé
de l'AE
Montant des AE Montant des CP
B 2.2 - SITUATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET DE CREDITS DE PAIEMENT
NEANT
IV - ANNEXES
B 2.1 - SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES ET DE CREDITS DE PAIEMENT
Montant des AP Montant des CP
N° ou intitulé
de l'AP
AUTORISATIONS DE PROGRAMMES ET DE CREDITS DE PAIEMENT
AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET DE CREDITS DE PAIEMENT
ENGAGEMENTS HORS BILAN
225 ÉTAT DU PERSONNEL PERMANENT IV
C1
C1 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2021
EMPLOIS
PERMANENTS A
TEMPS COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS
A TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS 4 0 4 3 0 3
Directeur Général A 1 1 1 0 1
Directeur Général Adjoint A 2 2 1 0 1
Directeur des services techniques A 1 1 1 0 1
FILIERE ADMINISTRATIVE 102 0 102 59 20 79
Directeur du Cabinet A 0 0 0 0 0
Collaborateur de Cabinet A 1 1 0 0 0
Attaché hors classe A 1 1 1 0 1
Attaché principal A 13 13 9 1 10
Attaché A 14 14 6 7 13
Rédacteur principal 1ère classe B 4 4 4 0 4
Rédacteur principal 2ème classe B 4 4 1 0 1
Rédacteur B 19 19 8 7 15
Adjoint administratif principal de 1ère classe C 12 12 12 0 12
Adjoint administratif principal de 2ème classe C 19 19 9 5 14
Adjoint administratif C 15 15 9 0 9
FILIERE TECHNIQUE 70 0 70 47 16 63
Ingénieur principal A 4 4 4 0 4
Ingénieur A 5 5 0 4 4
Technicien principal 1ère classe B 1 1 0 1 1
Technicien principal 2ème classe B 2 2 1 1 2
Technicien B 2 2 1 0 1
Agent de maîtrise principal C 6 6 5 1 6
Agent de maîtrise C 2 2 1 0 1
Adjoint technique principal de 1ère classe C 4 4 4 0 4
Adjoint technique principal de 2ème classe C 32 32 21 9 30
Adjoint technique C 12 12 10 0 10
IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2021
GRADES OU EMPLOIS CATEGORIES
EMPLOIS BUDGETAIRES EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETP
228 IV
C1
C1 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2021
EMPLOIS
PERMANENTS A
TEMPS COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS
A TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2021
GRADES OU EMPLOIS CATEGORIES
EMPLOIS BUDGETAIRES EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETP
FILIERE SOCIALE 85 0 85 49 29 78
Assistant socio-éducatif de 1ère classe (conseiller ESF) A 1 1 1 0 1
Educateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle A 1 1 1 0 1
Educateur de jeunes enfants A 9 9 7 2 9
Agent social principal de 1ère classe C 2 2 0 0
Agent social principal de 2ème classe C 24 24 7 16 23
Agent social C 18 18 12 2 14
Agent spécialisé principal des écoles maternelles de 1ère classe C 3 3 2 1 3
Agent spécialisé principal des écoles maternelles de 2ème classe C 27 27 19 8 27
FILIERE MEDICO-SOCIALE 40 0 40 22 3 25
Puéricultrice cadre supérieur de santé A 0 0 0 0 0
Puéricultrice cadre de santé de 1ère classe A 2 2 2 0 2
Puéricultrice hors classe A 0 0 0 0 0
Puéricultrice classe supérieure A 1 1 0 0 0
Puéricultrice classe normale A 1 1 0 0 0
Infirmière soins généraux hors classe A 1 1 1 0 1
Infirmière soins généraux de classe supérieure A 0 0 0 0 0
Infirmière soins généraux de classe normale A 3 3 1 1
Infirmière de classe normale B 0 0 0 0 0
Auxiliaire de puériculture principal de classe supérieure B 20 20 13 0 13
Auxiliaire de puériculture de classe normale B 12 12 5 3 8
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE 0 0 0 0 0
FILIERE SPORTIVE 8 0 8 7 0 7
Educateur des activités physiques et sportives principal 1ère classe B 4 4 4 0 4
Educateur des activités physiques et sportives principal de 2ème classe B 2 2 2 0 2
Educateur des activités physiques et sportives B 2 2 1 1
229 IV
C1
C1 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2021
EMPLOIS
PERMANENTS A
TEMPS COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS
A TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2021
GRADES OU EMPLOIS CATEGORIES
EMPLOIS BUDGETAIRES EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETP
FILIERE CULTURELLE 22 2 24 14 3,75 17,75
Conservateur en chef de Bibliothèque A 0 0 0 0 0
Conservateur de bibliothèque A 1 1 1 0 1
Attaché de conservation du patrimoine A 1 1 1 0 1
Bibliothécaire principal A 2 2 2 0 2
Bibliothécaire A 0 0 0 0 0
Assistant de conservation principal de 1ère classe B 4 4 4 0 4
Assistant de conservation principal de 2ème classe B 3 3 2 0 2
Assistant de conservation B 1 1 0 1 1
Assistant d'enseignement artistique principal 2ème classe B 0 2 2 0 0,75 0,75
Adjoint du patrimoine principal de 1ère classe C 3 3 3 0 3
Adjoint du patrimoine principal de 2ème classe C 4 4 1 1 2
Adjoint du patrimoine C 3 3 0 1 1
FILIERE ANIMATION 44 0 44 19 15 34
Animateur principal 1ère classe B 4 4 3 0 3
Animateur principal 2ème classe B 1 1 1 0 1
Animateur B 5 5 4 1 5
Adjoint d'animation principal de 1ère classe C 4 4 2 0 2
Adjoint d'animation principal de 2ème classe C 24 24 6 14 20
Adjoint d'animation C 6 6 3 0 3
FILIERE POLICE 2 0 2 2 0 2
Chef de service de police municipale principal de 2ème classe B 0 0 0 0 0
Brigadier-Chef principal C 1 1 1 0 1
Gardien-Brigadier C 1 1 1 0 1
EMPLOIS NON CITES
TOTAL GENERAL 377 2 379 222 86,75 308,75
230 IV
C1
C1 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2021(suite)
Indice Euros Fondement du contrat Nature du contrat
Agents occupant un emploi permanent
Attaché principal A ADM IB 946 Art 3-3 alinéa 2 CDI Attaché A ADM IB 525 Art 3-3 alinéa 2 CDD Attaché A ADM IB 567 Art 3-3 alinéa 2 CDD Attaché A ADM IB 567 Art 3-3 alinéa 2 CDD Attaché A ADM IB 653 Art 3-3 alinéa 2 CDD Attaché A ADM IB 525 Art 3-3 alinéa 2 CDD Attaché A ADM IB 693 Art 3-3 alinéa 2 CDD Attaché A ADM IB 653 Art 3-3 alinéa 2 CDD Rédacteur B ADM IB 431 Art 3-3 alinéa 2 CDD Rédacteur B ADM IB 500 Art 3-3 alinéa 2 CDD Rédacteur B ADM IB 452 Art 3-3 alinéa 2 CDD Rédacteur B ADM IB 397 Art 3-3 alinéa 2 CDD Rédacteur B ADM IB 379 Art 3-3 alinéa 2 CDD Rédacteur B ADM IB 388 Art 3-3 alinéa 2 CDD Rédacteur B ADM IB 452 Art 3-3 alinéa 2 CDD Adjoint administratif principal de 2ème classe C ADM IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD Adjoint administratif principal de 2ème classe C ADM IB 404 Art 3-3 alinéa 2 CDD Adjoint administratif principal de 2ème classe C ADM IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD Adjoint administratif principal de 2ème classe C ADM IB 416 Art 3-3 alinéa 2 CDD Adjoint administratif principal de 2ème classe C ADM IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD
Ingénieur A TECH IB 697 Art 3-3 alinéa 2 CDD Ingénieur A TECH IB 444 Art 3-3 alinéa 2 CDD Ingénieur A TECH IB 774 Art 3-3 alinéa 2 CDD Ingénieur A TECH IB 821 Art 3-3 alinéa 2 CDD Technicien principal de 1ère classe B TECH IB 513 Art 3-3 alinéa 2 CDI Technicien principal de 2ème classe B TECH IB 506 Art 3-3 alinéa 2 CDD Adjoint technique principal de 2ème classe C TECH IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD Adjoint technique principal de 2ème classe C TECH IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD Adjoint technique principal de 2ème classe C TECH IB 404 Art 3-3 alinéa 2 CDD Adjoint technique principal de 2ème classe C TECH IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD Adjoint technique principal de 2ème classe C TECH IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD Adjoint technique principal de 2ème classe C TECH IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD Adjoint technique principal de 2ème classe C TECH IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD Adjoint technique principal de 2ème classe C TECH IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD Adjoint technique principal de 2ème classe C TECH IB 404 Art 3-3 alinéa 2 CDD
IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2021
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES SECTEUR
REMUNERATION CONTRAT
EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS
BUDGETAIRES EN ETP
231 IV
C1
C1 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2021(suite)
Indice Euros Fondement du contrat Nature du contrat
IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2021
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES SECTEUR
REMUNERATION CONTRAT
EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS
BUDGETAIRES EN ETP
Educateur de jeunes enfants A S IB 461 Art 3-3 alinéa 2 CDD Educateur de jeunes enfants A S IB 478 Art 3-3 alinéa 2 CDD Agent social principal de 2ème classe C S IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD Agent social principal de 2ème classe C S IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD Agent social principal de 2ème classe C S IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD Agent social principal de 2ème classe C S IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD Agent social principal de 2ème classe C S IB 376 Art 3-3 alinéa 2 CDD Agent social principal de 2ème classe C S IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD Agent social principal de 2ème classe C S IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD Agent social principal de 2ème classe C S IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD Agent social principal de 2ème classe C S IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD Agent social principal de 2ème classe C S IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD Agent social principal de 2ème classe C S IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD Agent social principal de 2ème classe C S IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD Agent social principal de 2ème classe C S IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD Agent social principal de 2ème classe C S IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD Agent social principal de 2ème classe C S IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD Agent social principal de 2ème classe C S IB 376 Art 3-3 alinéa 2 CDD Agent social C S IB 367 Art 3-3 alinéa 2 CDD Agent social C S IB 367 Art 3-3 alinéa 2 CDD ATSEM principal de 1ère classe C S IB 388 Art 3-3 alinéa 2 CDD ATSEM principal de 2ème classe C S IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD ATSEM principal de 2ème classe C S IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD ATSEM principal de 2ème classe C S IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD ATSEM principal de 2ème classe C S IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD ATSEM principal de 2ème classe C S IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD ATSEM principal de 2ème classe C S IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD ATSEM principal de 2ème classe C S IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD ATSEM principal de 2ème classe C S IB 371 Art 3-3 alinéa 2 CDD
Auxiliaire de puériculture de classe normale B MS IB 356 Art 3-3 alinéa 2 CDD Auxiliaire de puériculture de classe normale B MS IB 364 Art 3-3 alinéa 2 CDD Auxiliaire de puériculture de classe normale B MS IB 356 Art 3-3 alinéa 2 CDD
Assistant de conservation B CULT IB 379 Art 3-3 alinéa 2 CDD Assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe B CULT IB 389 Art 3-3 alinéa 2 CDD Assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe B CULT IB 389 Art 3-3 alinéa 2 CDD
232 IV
C1
C1 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2021(suite)
Indice Euros Fondement du contrat Nature du contrat
IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2021
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES SECTEUR
REMUNERATION CONTRAT
EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS
BUDGETAIRES EN ETP
Adjoint du patrimoine principal de 2ème classe C CULT IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD Adjoint du patrimoine C CULT IB 381 Art 3-3 alinéa 2 CDD
Animateur B ANIM IB 372 Art 3-3 alinéa 2 CDD Adjoint d'animation principal de 2ème classe C ANIM IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD Adjoint d'animation principal de 2ème classe C ANIM IB 387 Art 3-3 alinéa 2 CDD Adjoint d'animation principal de 2ème classe C ANIM IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD Adjoint d'animation principal de 2ème classe C ANIM IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD Adjoint d'animation principal de 2ème classe C ANIM IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD Adjoint d'animation principal de 2ème classe C ANIM IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD Adjoint d'animation principal de 2ème classe C ANIM IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD Adjoint d'animation principal de 2ème classe C ANIM IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD Adjoint d'animation principal de 2ème classe C ANIM IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD Adjoint d'animation principal de 2ème classe C ANIM IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD Adjoint d'animation principal de 2ème classe C ANIM IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD Adjoint d'animation principal de 2ème classe C ANIM IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD Adjoint d'animation principal de 2ème classe C ANIM IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD Adjoint d'animation principal de 2ème classe C ANIM IB 368 Art 3-3 alinéa 2 CDD
Agents occupant un emploi non permanent
Adjoint administratif C ADM IB 367 ART 3-1 CDD Adjoint administratif C ADM IB 370 ART 3-1 CDD
Agent social C S IB 367 ART 3-1 CDD Agent social C S IB 367 ART 3-1 CDD Agent social C S IB 371 ART 3-1 CDD Agent social C S IB 367 ART 3-1 CDD
233 ÉTAT DES FORMATIONS DES ÉLUS IV
ELUS BENEFICIAIRES DES
ACTIONS DE FORMATION
Formation "Université Eté 2021 6 R2pondre aux enjeux de la Transition écologique dans les collectivité locales après la crise du Covid"
Formation organisée par le CEDIS du 16 et 19 aout 2021 à Poitiers
M. SCIBERRAS 1 428,00 €
Mme VAN WENT
Formation "Les Finances Publiques Locale: Tour d'Horizon et enejux " à distance le 22 mai 2021
1 402,00 €
C1.2 - ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/2021
ACTIONS DE FORMATIONS FINANCEES PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION C1.2
ACTION DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/2021
Mme CANDELIER
237 LISTE DES ORGANISMES
DE REGROUPEMENT IV
La nature de l'engagement Nom de l'organisme Raison sociale de l'organisme Nature juridique de l'organisme Montant de l'engagement
Délégation de service public
Détention d'une part du capital
Garantie ou cautionnement d'un
emprunt
IMMOBILIERE 3F GROUPE 3F SA HLM 9 445 354,62 €
EMMAUS HABITAT EMMAUS HABITAT SA HLM 3 257 966,59 €
OSICA CDC HABITAT SOCIAL SA HLM 2 514 197,12 €
EFIDIS SA D'HLM CDC HABITAT SOCIAL SA HLM 24 920,51 €
OPIEVOY HAUTS DE SEINE HABITAT SA HLM 413 244,44 €
SEMI SEVRES GROUPE 3F SA HLM 10 691 997,44 €
OPD HLM DEPT HAUT DE SEINE HAUTS DE SEINE HABITAT SA HLM 1 285 283,36 €
CHI JEAN ROSTAND CH 4 VILLES CH 688 247,08 €
SA D'HLM RESIDENCES SOCIALES GROUPE 3F SA HLM 91 008,87 €
ADOMA ADOMA SA HLM 3 423 158,00 €
SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS
A LOYER MODER SEQENS SA HLM 1 684 146,99 €
VILOGIA SOCIETE ANONYME D'HLM VILOGIA SA HLM 351 130,52 €
OGEC SAINTE JEANNE D ARC de SEVRES Ets Educatifs 350 000,00 €
C2 - LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER
IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
C2 LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS
LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER
(ARTICLES L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public
Toute personne a le droit de demander communication
240 IV
La nature de l'engagement Nom de l'organisme Raison sociale de l'organisme Nature juridique de l'organisme Montant de l'engagement
C2 - LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER
IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
C2 LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS
LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER
(ARTICLES L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public
Toute personne a le droit de demander communication
DYNAMIC SEVRES 335 000,00 €
LA MAISON DE LA FAMILLE 172 800,00 €
SEVRES ESPACE LOISIRS 750 000,00 €
SEVRES FOOTBALL CLUB 92 85 000,00 €
Autres
[…] -
Subventions supérieures à 75 000 € ou
représentant plus de 50 % du produit
figurant au compte de résultat de
l’organisme
241 LISTE DES ORGANISMES
DE REGROUPEMENT IV
DATE D'ADHESION MONTANT DU FINANCEMENT
1er janvier 2010 -
20 juin 1966 42 177,77 €
17 juin 2011 4 491,22 €
17 juin 2011 4 712,43 €
15 octobre 2009 1 500,00 €
2017 2 403,00 €
-
Syndicat Intercommunal pour l'Equipement sanitaire et Social de Sèvres, Chaville et Ville d'Avray (SICESS)
Montant déterminé en focntion du nombre d'habitants et du potentiel financier
SIPPEREC Réseau de communications électroniques et électriques Contribution de la commune au prorata du nombre d'habitants
SIGEIF adhésion au dispositif de relatif aux procédures de contrôle et de perception de la taxe sur la consomation finale d'électricité Contribution de la commune au prorata du nombre d'habitants
Agence locale de l'énergie (Grand Paris Seine Energie) Montant déterminé par l'assemblée générale
IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENTS, DES
ETABLISSEMENTS ET SERVICES CREES
C3.1
DESIGNATION DES ORGANISMES MODE DE FINANCEMENT
Etablissements publics de coopération intercommunale
Autres organismes de regroupement
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENTS AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE
Etablissement Public Territorial Grand Paris Seine Ouest
Contribution de la commune au prorata du nombre d'habitants
SMOE Forum Metropolitain du Grand Paris
245 IV
Catégorie d'établissement Intitulé objet de l'établissement Date de création N° et date de la délibération Nature de l'activité(SPIC/SPA) TVA ( oui / non)
C.C.A.S. SPA non
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE
IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
C3.2 LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENTS, DES
ETABLISSEMENTS ET SERVICES CREES
246 IV
C3.3
C3.4
Catégorie d'établissement Intitulé et objet de l'établissement Date de création N° et date de la délibération Nature de l'activité(SPIC/SPA) TVA ( oui / non)
Régie de stationnement du
parking du théâtre 2012 / 036 du 21 juin 2012 SPIC oui
Lotissement
Service social et médico-social
Catégorie d'établissement Intitulé objet de l'établissement Date de création N° et date de la délibération Nature de l'activité(SPIC/SPA) TVA ( oui / non)
NEANT
IV - ANNEXES
LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENTS, DES
ETABLISSEMENTS ET SERVICES CREES
247 PRÉSENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL IV - ANNEXE IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
PRESENTATION AGREGEE ET CONSOLIDEE C3.5 DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
1 - Budget principal : COMMUNE DE SEVRES
SECTION Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits Annulés réaliser 31/12
INVESTISSEMENT 16 710 535.57 -22 750 746.52 6 040 210.95
DEPENSES 42 557 882.71 14 457 023.12 22 979 288.52 5 121 571.07 RECETTES 42 557 882.71 31 167 558.69 228 542.00 11 161 782.02
FONCTIONNEMENT 14 546 454.89 -14 546 454.89
DEPENSES 49 952 395.36 37 849 861.32 12 102 534.04 RECETTES 49 952 395.36 52 396 316.21 -2 443 920.85
2 - Budget annexe : PARKING DU THEATRE SEVRES
SECTION Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits Annulés réaliser 31/12
INVESTISSEMENT 16 200.09 -16 200.09
DEPENSES 16 912.00 80.00 16 832.00 RECETTES 16 912.00 16 280.09 631.91
FONCTIONNEMENT -61.73 61.73
DEPENSES 95 350.00 94 785.19 564.81 RECETTES 95 350.00 94 723.46 626.54
250 IV - ANNEXE IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
PRESENTATION AGREGEE ET CONSOLIDEE C3.5 DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
3 - PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
SECTION Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits Annulés réaliser 31/12
INVESTISSEMENT 16 726 735.66 -22 750 746.52 6 024 010.86
DEPENSES 42 574 794.71 14 457 103.12 22 979 288.52 5 138 403.07 RECETTES 42 574 794.71 31 183 838.78 228 542.00 11 162 413.93
FONCTIONNEMENT 14 546 393.16 -14 546 393.16
DEPENSES 50 047 745.36 37 944 646.51 12 103 098.85 RECETTES 50 047 745.36 52 491 039.67 -2 443 294.31
TOTAL GENERAL DES DEPENSES 92 622 540.07 52 401 749.63 22 979 288.52 17 241 501.92
TOTAL GENERAL DES RECETTES 92 622 540.07 83 674 878.45 228 542.00 8 719 119.62
251 DÉCISION EN MATIÈRE DE TAUX IV
D1
D2
D1 - TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES
Libellés Bases notifiées en 2021 Variation des bases 2021 / 2020
Taux appliqués par
décision du conseil
municipal
Variation de taux Produit voté par le Conseil Municipal Variation du produit (%)
Taxe d'habitation 0,00 € 0,00 € 0,00% 0,00% 0 € 0,00%
Taxe foncière sur les
propriétés bâties 54 618 597 € 0,70% 16,71% 0,00% 12 976 493 € 43,41%
Taxe foncière sur les
propriétés non bâties 57 022 € -11,38% 22,12% 0,00% 12 874 € -17,56%
TOTAL 54 675 619 € 0,00 € 12 989 367 €
Nombre de membres en exercice :
Nombre de membres présents :
Nombre de suffrages exprimés :
VOTES : Contre :
Pour :
Abstentions :
Présenté par le Maire de la Ville de SÉVRES
Le Maire, Grégoire DE LA RONCIÈRE
Délibéré par le Conseil Municipal réuni en session
Les membres du Conseil Municipal,
Certifié exécutoire par le président , compte-tenu de la réception en préfecture, le et de la
publication le
À SÈVRES, le
IV - ANNEXE
DÉCISIONS EN MATIÈRE DE TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES
ARRÊTÉS ET SIGNATURES
D2 - ARRÊTÉS - SIGNATURES
Date de convocation
254 Présenté par le Maire de la Ville de SÈVRES
Décision de Conseil Municipal LE MAIRE
A SÈVRES, le Grégoire de La RONCIÈRE
M. PARDOUX Mme DUCHAUSSOY
Mme IDORANE M. BEAUREPAIRE
Mme de LONGEVIALLE-MOULAÏ Mme CANDELIER
Mme BASTIDE
MME BLANCHET
Mme VAN WENT Mme BOMPAIRE
M. JAFF
M. MORON
M. NDIAYE
Mme DA SILVA
M. VILLEMUR Mme SANCHO
M. MOREL M. CHABOUD Mme COHEN
M. PILVEN
M. DUPLEX
Mme GASBER-AAD
M. GIAFFERI
Mme PARPEX
M. SCIBERRAS Mme TEXIER Mme FLAMANT
M. DECOUX
M. HUBERT
Mme BOZIO-MADE Mme MESMIN
M. FORTIN Mme RUSSO-MARIE M. HAZARD
255 RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE
BUDGET ANNEXE M4
COMPTE ADMINISTRATIF
EXERCICE 2021
PARKING DU THEATRE II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II
VUE D'ENSEMBLE A1
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS Section de fonctionnement a 94 785.19 g 93 795.71 DE L'EXERCICE
(mandats et titres) Section d'investissement b 80.00 h 368.00
+ +
Report en section de 927.75 REPORTS fonctionnement (002) c i DE L'EXERCICE
N-1 Report en section 15 912.09 d'investissement (001) d j
= =
TOTAL 94 865.19 111 003.55 (réalisations + reports) =a+b+c+d =g+h+i+j
Section de fonctionnement e k RESTES A REALISER
A REPORTER Section d'investissement f l EN N+1
TOTAL des restes à réaliser
à reporter en N+1 =e+f =k+l
Section de fonctionnement 94 785.19 94 723.46 =a+c+e =g+i+k
RESULTAT Section d'investissement 80.00 16 280.09 CUMULE =b+d+f =h+j+l
TOTAL CUMULE 94 865.19 111 003.55 =a+b+c+d+e+f =g+h+i+j+k+l
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap/Art. Libellé Dépenses engagées non mandatées
Titres
restant à émettre
258 II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 94 850.00 94 778.99 71.01
Total des dépenses de gestion courante 94 850.00 94 778.99 71.01
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 500.00 6.20 493.80
Total des dépenses réelles de fonctionnement 95 350.00 94 785.19 564.81
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement
TOTAL 95 350.00 94 785.19 564.81
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
259 II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 30 000.00 30 000.00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 64 422.25 47 376.31 16 419.40 626.54
Total des recettes de gestion courante 94 422.25 77 376.31 16 419.40 626.54
Total des recettes réelles de fonctionnement 94 422.25 77 376.31 16 419.40 626.54
Total des recettes d'ordre de fonctionnement
TOTAL 94 422.25 77 376.31 16 419.40 626.54
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 927.75
260 II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Restes à Crédits annulés réaliser
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 15 912.09 15 912.09 Total des opérations d'équipement
Total des dépenses d'équipement 15 912.09 15 912.09
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 999.91 80.00 919.91
Total des dépenses financières 999.91 80.00 919.91
45x1 Total des opérations pour compte de tiers
Total des dépenses réelles d'investissement 16 912.00 80.00 16 832.00
Total des dépenses d'ordre d'investissement
TOTAL 16 912.00 80.00 16 832.00
Pour information
D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
261 II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Restes à Crédits annulés réaliser
165 Dépôts et cautionnements reçus 999.91 368.00 631.91
Total des recettes financières 999.91 368.00 631.91
45x2 Total des opérations pour compte de tiers
Total des recettes réelles d'investissement 999.91 368.00 631.91
Total des recettes d'ordre d'investissement
TOTAL 999.91 368.00 631.91
Pour information
R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 15 912.09
262 II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II
BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 94 778.99 94 778.99 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 6.20 6.20
Dépenses de fonctionnement - Total 94 785.19 94 785.19
Pour information D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 80.00 80.00 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (hors opérations)
Dépenses d'investissement - Total 80.00 80.00
Pour information D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
263 II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II
BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 30 000.00 30 000.00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 63 795.71 63 795.71
Recettes de fonctionnement - Total 93 795.71 93 795.71
Pour information R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 927.75
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 368.00 368.00
Recettes d'investissement - Total 368.00 368.00
Pour information R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 15 912.09
264 SECTION DE FONCTIONNEMENT
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 94 850.00 94 778.99 71.01
- 60 - ACHATS ET VARIATIONS DES STOCKS 20.00 20.00
ACHATS NON STOCKES DE MATIERES & FOURNITURES
6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 20.00 20.00
- 61 - SERVICES EXTERIEURS 94 780.00 94 775.28 4.72 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 94 780.00 94 775.28 4.72
- 62 - AUTRES SERVICES EXTERIEURS 50.00 3.71 46.29
FRAIS POSTAUX ET FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT
627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 50.00 3.71 46.29
TOTAL DES DEPENSES DE GESTION DES SERVICES 94 850.00 94 778.99 71.01 (a)=011+012+014+65+656
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 500.00 6.20 493.80
- 67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES 500.00 6.20 493.80 673 TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS) 489.00 489.00 678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES 11.00 6.20 4.80
TOTAL DES DEPENSES REELLES (r)=(a)+66+67+68+022 95 350.00 94 785.19 564.81
265 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 95 350.00 94 785.19 564.81
Pour information : D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 66112
Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
266 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 30 000.00 30 000.00
74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 30 000.00 30 000.00
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 64 422.25 47 376.31 16 419.40 626.54
- 75 - AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 64 422.25 47 376.31 16 419.40 626.54 752 REVENUS DES IMMEUBLES NON AFFECTES 64 422.25 47 376.31 16 419.40 626.54
TOTAL DES RECETTES DE GESTION DES SERVICES 94 422.25 77 376.31 16 419.40 626.54 (a)=70+73+74+75+013
TOTAL DES RECETTES REELLES (r)=(a)+76+77+78 94 422.25 77 376.31 16 419.40 626.54
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 94 422.25 77 376.31 16 419.40 626.54
Pour information : R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 927.75
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
267 SECTION D'INVESTISSEMENT
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Restes à Crédits annulés réaliser
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 15 912.09 15 912.09
- 23 - IMMOBILISATIONS EN COURS 15 912.09 15 912.09
IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS
2313 CONSTRUCTIONS 15 912.09 15 912.09
TOTAL DES DEPENSES D'EQUIPEMENT 15 912.09 15 912.09
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 999.91 80.00 919.91
- 16 - EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 999.91 80.00 919.91 165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 999.91 80.00 919.91
TOTAL DES DEPENSES FINANCIERES 999.91 80.00 919.91
TOTAL DES DEPENSES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
TOTAL DES DEPENSES REELLES 16 912.00 80.00 16 832.00
268 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Restes à Crédits annulés réaliser
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 16 912.00 80.00 16 832.00
Pour information : D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
269 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Restes à Crédits annulés réaliser
TOTAL DES RECETTES D'EQUIPEMENT
165 Dépôts et cautionnements reçus 999.91 368.00 631.91
- 16 - EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 999.91 368.00 631.91 165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 999.91 368.00 631.91
TOTAL DES RECETTES FINANCIERES 999.91 368.00 631.91
TOTAL DES RECETTES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
TOTAL DES RECETTES REELLES 999.91 368.00 631.91
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 999.91 368.00 631.91
Pour information : R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 15 912.09
270 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES A6.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. Libellé Crédits de Réalisations l'exercice
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = A + B
16 Emprunts et dettes assimilées (A)
1631 Emprunts obligataires
1641 Emprunts en euros
1643 Emprunts en devises
16441 Opérations afférentes à l'emprunt
1671 Avances consolidées du Trésor
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor
1678 Autres emprunts et dettes
1681 Autres emprunts
1682 Bons à moyen terme négociables
1687 Autres dettes
Autres dépenses à déduire des ressources propres (B)
10 Reprise de dotations, fonds divers er réserves
10 Reversement de dotations, fonds divers er réserves
139 Subvention d'investissement transférée au compte de résul
020 Dépenses imprévues
Op. de l'exercice Restes à réaliser en Solde d'exécution TOTAL I dépenses au 31/12 D001 de l'exercice II précédent (N-1)
Dépenses à
couvrir par
des ressources
propres
271 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art. Libellé Crédits de Réalisations l'exercice
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b
Ressources propres externes de l'année (a)
10222 FCTVA
10223 TLE
10224 Versements pour dépassement PLD
10225 Participation pour dépassement de COS
10226 Taxe d'aménagement
10228 Autres fonds
13146 Attributions de compensation d'investissement
13156 Attributions de compensation d'investissement
13246 Attributions de compensation d'investissement
13256 Attributions de compensation d'investissement
138 Autres subvent° invest. non transf.
26 Participations et créances rattachées à des participation 27 Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l'année (b)
15 Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations
26 Participations et créances rattachées à des participation
27 Autres immobilisations financières
28 Amortissement des immobilisations
29 Provisions pour dépréciation des immobilisations
39 Provisions pour dépréciation des stocks et encours
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices
49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers
59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations
272 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art. Libellé Crédits de Réalisations l'exercice
021 Virement de la section de fonctionnement
Opérations de Restes à réaliser Solde d'exécution Affectation TOTAL l'exercice en recettes au 31/12 R001 de l'exercice R1068 de l'exercice IV III précédent précédent
Total ressources
propres 15 912.09 15 912.09 disponibles
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres II
Ressources propres disponibles IV 15 912.09
Solde (IV - II) V 15 912.09
273 SIGNATURES
Parking du Théâtre Présenté par le Maire de la Ville de SÈVRES
Décision de Conseil Municipal LE MAIRE
A SÈVRES, le Grégoire de La RONCIÈRE
M. PARDOUX Mme DUCHAUSSOY
Mme IDORANE M. BEAUREPAIRE
Mme de LONGEVIALLE-MOULAÏ Mme CANDELIER
Mme BASTIDE
MME BLANCHET
Mme VAN WENT Mme BOMPAIRE
M. JAFF
M. MORON
M. NDIAYE
Mme DA SILVA
M. VILLEMUR Mme SANCHO
M. MOREL M. CHABOUD Mme COHEN
M. PILVEN
M. DUPLEX
Mme GASBER-AAD
M. GIAFFERI
Mme PARPEX
M. SCIBERRAS Mme TEXIER Mme FLAMANT
M. DECOUX
M. HUBERT
Mme BOZIO-MADE Mme MESMIN
M. FORTIN Mme RUSSO-MARIE M. HAZARD
277