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Procès Verbal - 01 3
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sarcenas.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01 3)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DÉPARTEMENT
COMMUNE : SAM LE. HN AR
Publié le
Envoyé en préfecture le 24/02/2025
Reçu en préfecture le 24/02/2025
S LG
ID : 038-213804727-20250220-250220 01-DE
ÉLECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
FEUILLE DE PROCLAMATION
annexée au procès-verbal de l'élection
NOM ET PRÉNOM DES ÉLUS (dans l’ordre du tableau)
a té NOM ET PRÉNOM Date de naissance Fonction? Îe candidat ou latte . {en chiffres)
es. |. Maire UNE
En snne ns css nee se ne Re een ns 1ae canne ones annee ne ne etes nr Unes ce RE Premier adjoint enr eesces
PE. ORNE 1. A nt 7
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Les assesseurs,
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Le secrétaire,
CAU TE. Envoyé en préfecture le 24/02/2025
-1- Reçu en préfecture le 24/02/2025 S L 5
Publié le
DÉPARTEMENT ID : 038-213804727-20250220-250220 01-DE
_ . TOUTES CONTIITIUNES TE FE RE nur COMMUNE :
S MELENLSS . _. ARRONDISSEMENT Élection d'un adjoint
ie CARE NE BA. au Scrutin uninominal
Effectif légal du conseil municipal
a D TU Br DROCÈS-VERBAL
Nombre de conseillers en exercice
ment er DE L'ÉLECTION D'UN ADJOINT
L'an deux mille ee MARRÆ CARRE... le MR RÉ n du mois
He LR True à. MORE... a es heures
_- CLIN RE Minutes, en application des articles L.2121-7 et
L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s’est réuni le conseil municipal de
la commune de LSARALEN PR ne en Ne ne
Étaient présents les conseillers municipaux SUIVANTS :
EN Lu BIERNE uRANR nrnenrnrrnrnrrrnernrrnnnrrnrnrennin
Nr D hu Cu RE LR nr.
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nu ER LAN RE Enr nr nn rene
rene PA. 2 Sortie eneenennnennennrineee
Absents À: idees
! Préciser s’ils sont excusés. Envoyé en préfecture le 24/02/2025
-3- Reçu en préfecture le 24/02/2025 _—_ F4
e. Nombre de suffrages exprimés [b — c — d]......... DR res Publié le S'L ID : 038-213804727-20250220-250220 01-DE
f. Majorité absOÏUG ue iieiieernnns Te
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS (dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres
RER DEN Rens [un Rue |. RL nr.
1.5. Résultats du deuxième tour de scrutin *
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) .…..................................
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)... énssnneseeesenrneeeneeeees
F e. Nombre de suffrages exprimés [b — © — d].............…. F. nn nnannnnnnnerrssncnrerensennnees
f, Majorité absolue M me mm mem. f
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INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS |_/ NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS (dans l’ordre alphabétique) 4 En chiffres En toutes lettres 7
/ M A
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1.6. Résultats du troisième tour de scrutin °
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote’...
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) "ss.
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral). …
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code D ANORRR PNR EEEEEEL DERREEEEEEITEEEEE Lo
e. Nombre de suffrages exprimés [b — c — d]..…… AS
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS / NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
(dans l’ordre alphabétique) À En chiffres En toutes lettres
$ La majorité absolue est égale, si le nombre de s
dés suffrages exprimés est impair, à la moitié‘du nombre pair immédiatement supérieur. 4 Ne pas remplir les 1.5 et 1.6 si l’élection a été acquise au premier tour. $ Ne pas remplir le 1.6 si l’élection a été agQuise au deuxième tour.
« exprimés est pair, à la moitié plus un des suffrages exprimés ou, si le nombre