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Déliberation - Liste DES Deliberations 15 12 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Hésingue.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 15 12 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Institutions publiques,
Mairie de Hésingue 22, rue du Général de Gaulle 68220 – HESINGUE 03 89 89 70 30 mairie@hesingue.fr
Liste des délibérations du conseil municipal
Séances du 15 décembre 2025 2025 – 19h
n° d’ordre objet décision du conseil municipal
2025 90 Approbation du procès-verbal de la séance du 24 novembre 2025 Approuvée à l’unanimité
2025 91 Reprise des résultats de l’AFUA Schlossgarten Approuvée à l’unanimité
2025 92 Décisions modificatives budget principal et budget annexe service culturel Approuvée à l’unanimité
2025 93 Conventions de mécénat – service culturel Approuvée à l’unanimité
2025 94 Ouverture des crédits d’investissement 2026 Approuvée à l’unanimité
2025 95
Versement par le budget principal d’une
subvention d’équilibre aux budgets
annexes service de santé et service culturel
Approuvée à l’unanimité
2025 96 Admissions en non-valeur Approuvée à l’unanimité
2025 97 Création d’un emploi temporaire pour le service administratif Approuvée à l’unanimité
2025 98 Création de postes permanents Approuvée à l’unanimité
2025 99 Modification du tableau des effectifs Approuvée à l’unanimité
2025 100 Mise à jour du régime indemnitaire R.I.F.S.E.E.P. Approuvée à l’unanimité
2025 101
Attribution d’un fonds de concours par
Saint-Louis Agglomération – rénovation de
l’éclairage public
Approuvée à l’unanimité
2025 102
Convention de partenariat relative à la
collecte et à la valorisation des Certificats
d’Economies d’Energie (CEE) avec Saint-
Louis Agglomération
Approuvée à l’unanimité
2025 103 Déclassement d’un tronçon de chemin communal Retirée de l’ordre du jour par manque d’information Mairie de Hésingue 22, rue du Général de Gaulle 68220 – HESINGUE 03 89 89 70 30 mairie@hesingue.fr
2025 104 Demande de subvention LEADER – spectacle de l’Ecole de Comédie Musicale Approuvée à l’unanimité
2025 105 Travaux de réaménagement dans le centre de santé communal Approuvée à l’unanimité
affichée en mairie le 16 décembre 2025
publiée sur le site internet de la commune le 16 décembre 2025