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Ordre du Jour - Ordre du jour 15 12 2025 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Hésingue.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 15 12 2025 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Santé,
COMMUNE DE HESINGUE
Convocation du conseil municipal
qui se réunira en séance ordinaire, le
15 décembre 2025 à 19h
à la mairie, salle du conseil municipal
Ordre du jour
2025 90 Approbation du procès-verbal de la séance du 24 novembre 2025
2025 91 Reprise des résultats de l’AFUA Schlossgarten
2025 92 Décisions modificatives budget principal et budget annexe « service cul- turel »
2025 93 Conventions de mécénat- service culturel
2025 94 Ouverture des crédits d’investissement 2026
2025 95 Versement par le budget principal d’une subvention d’équilibre aux bud- gets annexes « service santé » et « service culturel »
2025 96 Admission en non-valeur
2025 97 Création d’un emploi temporaire pour le service administratif
2025 98 Création de postes permanents
2025 99 Modification du tableau des effectifs
2025 100 Mise à jour du régime indemnitaire R.I.F.S.E.E.P.
2025 101 Attribution d’un fonds de concours par Saint-Louis Agglomération – ré- novation de l’éclairage public
2025 102 Convention de partenariat relative à la collecte et à la valorisation des Certificats d’Economies d’Energie (CEE) avec Saint-Louis Agglomération
2025 103 Déclassement d’un tronçon d’une voie communale – lieu-dit « Ober- wasen »
2025 104 Demande de subvention LEADER – spectacle de l’Ecole de Comédie Mu- sicale
2025 105 Travaux de réaménagement dans le centre de santé communal
Décisions prises en application de la délégation du conseil municipal au Maire
Informations et questions diverses