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Arrêté - 2023 26
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freissinières.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 26)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
Envoyé
en
préfecture
le 26/09/2023
Reçu
en
préfecture
le
26/09/2023
i
Publié
le
.
e
ID
:005-210500583-20230926-ARRETE202326-AR
ed
>-
Freissinières
PAYS
DES
ÉCRINS
Arrêté
2023-26
ARRÊTÉ
MUNICIPAL
DU
26
SEPTEMBRE
2023
ARRETE
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de
la
commune
de
FREISSINIERES,
—
Vule
Code
Général
des
Collectivités.
—
Vule
Code
de
la Voirie
Routière,
—
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24/11/1967
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
autoroutes,
modifié,
—
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
approuvée
par
arrêté
interministériel
en
date
du
07/06/1977,
modifié
—
Vu
l'arrêté
du
Président
du
Conseil
Général
en
date
du
02/04/2001
portant
réglementation
de
la
circulation
sur
les
routes
départementales
au
droit
des
chantiers
routiers
dans
le
cadre
de
la signalisation
temporaire
—
Vu
la
demande
de
la
société
CIRCET
CAB4680
de
réglementer
la
circulation
afin
de
réaliser
des
travaux
de
remplacement
2
poteaux
télécom
pour
Orange
sur
la
Route
des
Cols
et
sur
le
Rue
des
Parvis.
CONSIDÉRANT
que
pour
permettre
le
bon
déroulement
de
la
réalisation
des
travaux,
il
y
lieu
de
réglementer
la
circulation.
ARRÊTE
ARTICLE
PREMIER
— À
compter
du
09
octobre
2023
pour
une
durée
de
15
jours,
la circulation
de
tous
les véhicules
au
niveau
des
poteaux
Télécom
situés
:
>
Sur
la
Route
des
Cols à
la sortie
des
Fazis,
>
Sur
la
Rue
des
Pavis
entre
les
Hodourengs
et
les
Roberts.
pourra
être
règlementée
de
la façon
suivante
:
>
Alternat
manuel
>
Chaussée
rétrécie
>
Vitesse
limitée
à 30km/h
ARTICLE
2
—
La
prescription
imposée
par
le
présent
arrêté
sera
signalée
aux
conducteurs
de
véhicules
par
une
signalisation
de
chantier
conforme
à
la
règlementation
en
vigueur.
La
mise
en
place
de
cette
signalisation
sera
assurée
par
la société
CIRCET
CAB4680.
ARTICLE
3 —
Le
présent
arrêté
ne
s’appliquera
pas
aux
véhicules
de
sécurités,
des
forces
de
police
ou
de
gendarmerie,
des
services
d'incendie
et
de
secours,
véhicules
de
la
société
CIRCET
CAB4680. Envoyé
en
préfecture
le 26/09/2023
Reçu
en
préfecture
le
26/09/2023
Publié
le
ID
: 005-210500583-20230926-ARRETE202326-AR
ARTICLE
4
—
Le
présent
arrêté
sera
affiché
sur
place
et
aux
lieux
habituels.
Ampliation
à
:
La
société
CIRCET
CAB4680.
M.
le Commandant
de
la
brigade
de
Gendarmerie
de
l’Argentière-la-Bessée.
Les
archives
communales.
Freissinières,
le 26
septembre
2023
Le
Maire
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS