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Compte-Rendu - Conseil 19juin24
Document publié le Mercredi 19 juin 2024 par la commune de Robecq.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil 19juin24)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Compte rendu de conseil du 19 juin 2024
L’an deux mille vingt quatre, le 19 juin, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu ordinaire de ses réunions, sous la présidence de Monsieur Hervé DEROUBAIX , suite à des convocations en date du 10.06.2024.
Etaient présents : Deroubaix Hervé, Mantel Vanessa, Graveleine Jean-Claude, Lamour Véronique, Péret Julien, Lheureux Sandrine, Lefebvre David, François Serge, Conseil Emmanuelle, Desquiret Laurent, Hennion Josée, Dupuis Stéphane, Sénéchal Isabelle, Lezier Philippe.
Absente excusée : Haslbeck Heidrun (ayant donné pouvoir à Conseil Emmanuelle).
TRAVAUX ET SUBVENTIONS
Les travaux de modernisation des dernières tranches d’éclairage public ont été retenus dans le cadre de la DSIL(16 199.48€) et la FDE(10 800.00€).
Les travaux d’aménagement de l’Antenne de santé ont obtenu des notifications de subvention de la part de la communauté d’agglomération (120 000€), le Département (90 000€) en attente de la Région.
Un avenant au Marché de travaux d’un montant de 11000€ pour des travaux de désamiantage est validé.
À la suite des inondations, des subventions de travaux de réfection de voirie dans la Basse Rue ont été accordées par l’Etat (Dotation de SECours).
Suite à la réunion de la commission dédiée, les aménagements d’accessibilité du cimetière sont présentés à l’assemblée ainsi que les plans des travaux envisagés sur l’aire située à côté de la boulangerie
DENOMINATION ET NUMEROTATION DES RUES ET LIEUX DITS
Par suite de la loi 3DS, les communes de moins de 2000 habitants doivent procéder à la dénomination des voies et à la numérotation des immeubles, l’assemblée autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
L’assemblée est sollicitée pour la reprise de la voirie de l’Impasse située ancienne rue de brasserie. Monsieur le Maire prendra contact avec les riverains pour expliciter les conséquences de l’éventuelle entrée de l’impasse dans le domaine public.
IMPLANTATIONS DES ANTENNES RELAIS SUR LA COMMUNE
Monsieur le Maire informe l’assemblée sur les rebondissements des projets d’implantation des antennes relais sur le territoire communal. Trois dossiers sont en gestation. Une nouvelle déclaration préalable a été déposée pour un terrain VNF à proximité du pont de l’Eclème près du siphon de la Clarence (en substitution de l’ancien projet dans le terrain de dépôt).
SUBVENTION AU SPASAD DE RELY
Le SPASAD de Rely a déposé une demande de subvention auprès de la mairie pour le portage des repas à domicile d’un montant de 0.50 € par habitant.
L’assemblée souhaite obtenir plus de détails et statuera lors du prochain conseil municipal
DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE
L’assemblée décide d’ouvrir des crédits à l’article 1323 en dépenses d’investissement afin de pouvoir effectuer l’écriture budgétaire suivante
Remboursement d’un trop perçu d’une subvention du Département concernant l’aménagement de la Planquette d’un montant de 783€
GARDE RURAL
Vu le souhait de la Commune de Saint-Floris d’adhérer à la mutualisation de mise à disposition d’un garde rural, l’assemblée décide de signer une nouvelle convention avec la commune de Lapugnoy concernant l’intégration de la commune de Saint-Floris dans la mutualisation de la mise à disposition du garde rural.
REPAS CANTINE
A compter du 1er septembre 2024, le prix d’un repas cantine est fixé à 3.50€