Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 1726496166 A CR CM 26.01.24
Compte-Rendu - 1686299200 A CR CM 13.01.23
Compte-Rendu - 1686299237 A CR CM 27.01.23
Compte-Rendu - 1662709134 A CR CM 20.05.22
Compte-Rendu - 1726496243 A CR CM 12.04.2024
Compte-Rendu - 1671701876 A CR CM 21.10.22
Compte-Rendu - 1734337414 A CR CM 26.07.2024
Compte-Rendu - 1742893086 A CR CM 9.1.25
Compte-Rendu - 1758870619 A CR CM 20.06.2025
Compte-Rendu - 1758870580 A CR CM 2025.05.16
Compte-Rendu - 1726496097 A CR CM 15.12.23
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Pechs du Vers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1726496097 A CR CM 15.12.23)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Démocratie,
COMPTE
RENDU
REUNION
ORDINAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
ORDINAIRE
DU
15 DECEMBRE
2023
Le quinze décembre
deux
mille vingt trois à vingt heures,
s'est réuni le conseil
municipal
de la commune
nouvelle
Les
Pechs
du Vers,
au nombre
prescrit par la loi, dans
les locaux de la Mairie , sous
la présidence
de Monsieur
Alain
MARTY,
Maire
Nombre
de
membres
en exercice
: 15
Nombre
de
membres
présents
: 13
Nombre
de membres
qui ont pris part aux délibérations
: 15
Date
de
la convocation
: 8-12-2023
Présents : Alain
Marty,
Patrice Chabroux,
Julien
Bertrand,
Jacky
Mechenin,
Lenny
Pol, Jean-Marc
Laborie,
Cécile
Thomas,
Jean-Paul
Larcher,
Grégory
Dardennes,
Peter Mac
Nab,
Sylvain
Lapôtre,
Thomas
Ranck,
Robaszkiewicz
Malgorzata
Excusés
: , Josianne
Bironneau
(pouvoir à Jacky
Mechenin),
Jean-Luc
Rouy
(pouvoir à Patrice Chabroux),
Secrétaire de séance
: Patrice CHABROUX
Mr le Maire constate
que
le quorum
est atteint, le Conseil
peut valablement
délibérer.
Compte
rendu
du dernier conseil validé à l'unanimité
:
(remarque
de Jean
Paul
Larcher sur l'achat de la maison
Lafont
: précision que
l'achat ne peut pas
être envisagé
sans
la subvention) 1)
Travaux
de réparation du mur Barbié
Mr le Maire explique
qu'une
partie du mur d'enceinte de la propriété
Barbié s'est écroulé suite aux fortes pluies,
Mr BADOURES
nous
as envoyé
un devis de réparation
1544€ ttc
Délibération vote à l'unanimité
pour
De
même
Mr le maire nous demande
d'approuver
le devis de Mr BADOURES
pour les menus
travaux effectués
( porte ouverte entre la cour de l'école et le pré - mise en place des dissimulateurs
conteneurs)
1720€
TTC
vote
à l'unanimité
2)
Etude
devis
pour création d'un massif devant la grange
associative
Mr le Maire
nous
informe
du devis de l'entreprise DIVANO
1200€
environ
Vote
contre
à l'unanimité
3)
Etude
devis
pour création de puisards
pour eaux
pluviales à St martin de vers
Mr le maire
nous
informe
du devis de l'entreprise Marcouly
pour 2 travaux à st martin de vers
un concernant
une
réfection de la chaussée
devant
Mr Jason
et l'autre autour de l'église,
Pour le premier,
le conseil
demande
plus de renseignements
sur la profondeur du puisard
auprès
de l'entreprise
Pour le second,
le conseil donne
l'accord au maire d'attendre
les travaux de l'église ,
4)
Etude
devis de la porte du local Lafon
Mr le maire
donne
lecture du devis de Mr COSTERASTE
830€
HT avec
lasure et peinture
Le conseil
ne souhaite
ni peinture
ni lasure
Vote
pour
à l'unanimité
5)
Etude
devis gestion
informatique
des cimetières
Mr le Maire donne
lecture du devis d'INDY
SYSTEM
2650€
Ht avec
une
maintenance
annuel
de 735€
Le conseil
demande
de voir le logiciel déjà en place à la mairie de Lentillac, 6)
Devis
pour un présentoir flyers pour la mairie
Mr le
maire donne
lecture du devis de BUREAU,,,
de 433,58€ TTC
A
e. pours à l unanimié 7
Contrat
d'entretien du défibrillateur
Mr le maire
donne
lecture du devis de l'entreprise SCHIDER
contrat de 3 ans
100,84€
par an.
Vote
pour
à l'unanimité
Le conseil demande
la date de la formation
prévue
au devis
initial.
Un
conseiller
indique
que
GROUPAMA
peux
effectuer
une
formation
complémentaire
8)
Choix de l'architecte pour les travaux du bâtiment mairie de Saint Martin de Vers
( erreur dans
l'ordre du
jour il s'agit de l'église)
Mr le maire
nous
avise
que
Madame
MEURA
des
bâtiments
de
France
nous
a donné
une
liste de
5architectes
pouvant
intervenir sur le chantier.
Ceux-ci
ont été consultés.
Un
architecte a répondu
que
le village était trop loin de son cabinet,
les autres
n'ont pas encore
répondu.
Madame
MEURAT
nous
informe qu'il n'est pas
nécessaire d'avoir un architecte
BDF
pour ce genre
de travaux.
Seule
Mme
BARAS
nous
as envoyé
un devis sur l'étude des travaux
de réfection de la toiture de l'église de Saint
Martin
de
Vers
et écoulement
des
eaux
pluviales
: 2300€
TTC
Sa
proposition
est votée
pour à l'unanimité
9)
Mise en
place d'une convention
CTG
avec
la CAF
Mr le maire
nous
informe
que
la nouvelle CTG
doit être signée
par toutes
les communes
du territoire pour la
période
2024
- 202
Mr le maire en profite pour informer le conseil de l'avancement des actions de la nouvelle CTG
concernant
la
petite enfance
— la parentalité — l'accès au numérique
— l'accompagnement
des
personnes
âgées.
Il nous
informe
que
suite à la suppression
de l'école de MONTFAUCON
et de la création
d'une crèche
en place
de celle-ci et de la création
d'une classe adaptée
à Cœur
de causse,
il est envisagé
de créer une
micro crèche
dans
la secteur
au
sud
de
Labastide
Murat.
Deux
lieux sont envisagés
un à Lauzés
l'autre à Saint Martin de Vers dans
le bâtiment de l'ancienne
mairie
(dossier en étude
à la CCCLM)
De
plus il nous
informe que
suite à ces travaux à MONTFAUCON,
l'Alsh de Labastide,
pendant
les grandes
vacances
2024,
sera
normalement
à l'école de Saint Cernin
Vote de la convention
CTG
pour à l'unanimité
10)
Mise en
place d'une convention
pour la mise à disposition de la grange
associative
Mr le maire demande
à Mr MECHENIN
de nous
donner
lecture des conventions
prévues entre l'association le
BAVARDOU
et la mairie ainsi que
celle pour la mise à disposition de
particulier de la grange
associative.
Pour le BAVARDOU
le prix de la location, après délibération du conseil est voté à l'unanimité,
à 150€
mensuel
Pour les particuliers
résidant aux
Pechs
du Vers
le montant
a été fixé à 20€
par jour pendant
la période
chauffage
et gratuité autre période vote à l'unanimité
Questions
diverses
1)
RPQS
après
lecture du document
du syndicat des eaux de Lamotte
Cassel
le conseil valide avec
1
conte et 1 abstention
2)
Désignation
d'un
référent forêt et bois : aucun
candidat
3)
Nouvel
application
pour
les déchets
au
1 janvier 2024 .
le conseil
accepte
de
mettre
en
place
des
composteurs
à disposition
de la population — lieux à définir
4)
Maison
PRICE
Mr le maire lite courrier du tribunal judicaire
: la procédure
d'expulsion
n'est pas
admise
, car un des courriers avec
accusé
de
réception
aux
propriétaires
britanniques
n'est
pas
revenu
{le
dossier
dure
depuis
2017).
Le
conseil
demande
au
maire
de
s'entretenir
avec
les
services
de
la
Préfecture
pour
l'avancement
de
la
procédure
avant
qu'il
y est
danger
sur
la
voie
publique.
5)
Résultat du dernier recensement
de la population
: 312
habitants au
1 janvier 2021
5)
Mrle
maire
donne
lecture
du
devis
de
l'entreprise
MARCOULY
pour
réfection
de
la
cour
de
l'école
environ
11000€
420m2
:le
conseil
demande
de
voir
la
possibilité
d'un
revêtement
perméable
et
le
coût
Le
conseil
demande
au
maire
de
rédiger
un
arrêté
pour
la
mise
en
place
des
plaques
de
rue
sur
les
murs
(avis
aux
propriétaires).
Mr
le
maire
nous
informe
que
suite
à une
demande
d'un
agent
en
arrêt
maladie,
il n'y
a plus
de
médecin
du
travail
pour
les
collectivités
du
LOT
depuis
la
fermeture
du
service
du
CDG
46.
Pour
la
reprise
elle
doit
être
faite
auprès
du
médecin
traitant
:Mrle
maire
nous
lit
le
courrier
de
Mme
BROGNIART
adressé
à son
assureur
pour
les
gouttières
de
sa
Maison. Mr
CHABROUX
informe
le
conseil
du
montant
pour
la
commune
concemant
ADS
(dossiers
d'urbanisme)
est
de
1955€
pour
l'année
2023
pour
15
dossiers
—
vote
à la
commission
urbanisme
prévu
le
19/12
Mrs
LARCHER
et
MCNAB
nous
informe
que
la
taxe
de
la
commune
pour
le
PNR
passe
de
4,23€
à
4,44€
par
habitants
Ils
nous
informe
que
la
subvention
accordée
par
le
PNR
pour
la
commune
passe
de
1000€
à 3000€.
10)
Mr
LABORIE
nous
informe
que
les
plants
d'arbustes
pour
la
haie
offerte
par
la
fédération
de
chasse
sont
__
arrivés.
Mr LAPOTRE
demanderaà
Mr TOUBERT
de planter ces 50 plants
11)
Mrle
maire
nous
informe que
les
vœux
de
la
mairie
auront
lieu
à saint
martin
le
samedi
6 janvier
avec
le comité
des
de
Saint
Martin
de Vers
La séance
est levée
à
23
heures
45 LES
PECHS
DU
VERS
18 décembre
2023
Le
secrétaire
Le
Maire,
Patrice
CHABROUX
Alain
MARTY