Compte-Rendu - 02 CRCM du 22 fevrier 2019 affichage

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Compte-Rendu - 02 CRCM du 22 fevrier 2019 affichage Document publié le Vendredi 22 février 2019 par la commune de Vialas. Lien du pdf (Compte-Rendu - 02 CRCM du 22 fevrier 2019 affichage)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Numérique, Institutions publiques, CR Conseil Municipal du 22 février 2019 Page 1 sur 3

Compte-rendu du Conseil Municipal

du 22 février 2019

Présents : Michel REYDON, Vanessa ALBARET, François PETIT, Michel BOULANGER, Bernadette RABIAU,

Michel PELLEQUER, Pascale FILLIAU, Karine PAGES, Martine SILLON.

Absents : Néant

Excusés : Néant

Représentés : Michel BALLESTER, représenté par Martine SILLON

Désignation d’un secrétaire : Michel BOULANGER

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 25 janvier 2019

Résultat du vote : Approuvé à l’unanimité

Ajout à l’ordre du jour :

M. le Maire propose à l’assemblée l’ajout du point suivant à l’ordre du jour de la présente séance :

• point n°6 : Régie de recettes communale : suppression

Résultat du vote : Approuvé à l’unanimité

Ordre du jour :

1. Foncier :

a) Sectionaux de Tourrières et Gourdouze

M. le Maire propose au conseil de reporter ce point à un conseil ultérieur .

Résultat du vote : Approuvé à l’unanimité

b) Acquisition foncière

Un projet est en cours de montage avec l’EPF pour un bâtiment du bourg qui est mis à la vente.

2. Aménagement de la Bibliothèque : Plan de financement prévisionnel Dans le cadre de l’aménagement de la bibliothèque, il est nécessaire de prévoir l’acquisition de matériels informatiques et de collections tous supports, ainsi que du mobilier.

Les besoins ayant évolués, il est nécessaire de modifier les plans de financements prévisionnels approuvés au CM de février 2018 et de solliciter la Dotation Globale Décentralisée des bibliothèques.

Informatisation ou ré-informatisation des bibliothèques de lecture publique et équipement matériel lié à ces

opérations et/ou création de services numériques aux usagers

Coût Opération (€ ht) Financement (€ ht)

Ordinateur avec écoute audio

Liseuse numérique

847.50

310.00

Subventions publiques

DRAC - DGD 694.50

Ressources propres 463.00

Total dépenses 1 157.50 Total recettes 1 157.50

Résultat du vote : Approuvé à l’unanimitéCR Conseil Municipal du 22 février 2019 Page 2 sur 3

Acquisition de collections sur tous supports

Coût Opération (€ ht) Financement (€ ht)

Livres numériques

CD et/ou DVD

Ressources d’ Autoformation

187.84

1 785.19

280.08

Subventions publiques

DRAC - DGD 1 126.56

Ressources propres 1 126.55

Total dépenses 2 253.11 Total recettes 2 253.11

Résultat du vote : Approuvé à l’unanimité

Acquisition équipements mobiliers et matériels

Coût Opération (€ ht) Financement (€ ht)

Mobiliers : rayonnages, tables, chaises,

banque d’accueil …

Matériels : signalétique, scénographie,

exposition ….

20 962.42

2 157.61

Subventions publiques

DRAC – DGD

Département de la Lozère

11 560.02

5 000.00

Ressources propres 6 560.01

Total dépenses 23 120.03 Total recettes 23 120.03

Résultat du vote : Approuvé à l’unanimité

3. Culture : Financement du cinéma itinérant

Le Cinéma itinérant est organisé par Cinéco sur notre territoire. La participation de bénévole est

nécessaire et représente un coût de 2100€ (montant revu à la baisse par Cineco). Malheureusement, les bénévoles ne sont plus présents. Aussi, il est proposé au conseil de prendre en charge ce coût pour l’année 2019. Une décision du maire sera établie en ce sens.

4. Avancement des projets en cours

a) Aménagement Centre- bourg – Espaces publics : Le projet avance à grand pas.

b) Aménagement Centre-bourg – Mairie : L’inauguration s’est bien déroulée. Les entreprises finalisent

quelques retouches.

c) Aménagement Centre-bourg –Bibliothèque : les travaux devraient démarrer sous peu.

d) Aménagement Centre-bourg – Anc. gendarmerie : les travaux démarrent en mars.

e) BOCARD – Fonderie : Les travaux de sécurisation avancent et devraient être finis pour la saison

estivale.

f) AEP 2018/2022 : la consultation des entreprises est en cours.

g) Réseau de chaleur : le marché de consultation des entreprises sera lancé au mois de mars.

h) Maison du temps libre : Les dossiers de demande de subventions sont en cours

i) Lotissement du Prat de la Peyre : Le permis d’aménager va être déposé. Le dossier suit son cours.

j) Extension du cimetière : les travaux vont bientôt démarrer.

k) Trenze - Echange de parcelles : Dossier en attente.

5. Informations au conseil municipal

l) Décision du Maire n°DEC_2019_001 portant renouvellement de la convention avec l’ONF pour

occupation temporaire de passage d’une canalisation pour l’alimentation en eau potable du Mas

Lafont en forêt domaniale du Bougès. Durée 12 ans ; redevance annuelle de 120€ht révisable ; frais

de dossier 150€ ht.

m) Voyage scolaire : Un voyage est en cours de préparation avec un coût prévisionnel de 2 400 euros,

650 euros pour les parents et 1600 euros pour la mairie. Une possibilité de remboursement partiel

par le département et/ou la ddscpp.

n) Sacem - Droit de diffusion : 110 euros annuels, y compris tarif réduit pour les associations

o) Affaires juridiques : les dossiers suivent leur coursCR Conseil Municipal du 22 février 2019 Page 3 sur 3

p) Mobilité : Denis Quinsat va étudier la proposition

q) Logements : disponibilité de logements vacants sur centre bourg et hameaux en cours d’évaluation

– réunion avec les propriétaires prévue pour l’été.

6. Régie de recettes communale : suppression

M. le Maire informe l’assemblée que la collectivité dispose d'une régie communale inactive à ce jour. Cette régie de recettes a été instauré pour l’encaissement de la vente des livres intitulés « Vialas d'hier à demain ». Il précise que du fait de l’inactivité de cette régie du principalement à la détérioration des livres datant de plus de 10 ans, il convient de procéder à la suppression de cette régie.

Résultat du vote : Approuvé à l’unanimité

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h15’.