Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Blaye - 25 04 09 LISTE DE
unknown - Communauté de communes - Blaye - 25 09 24 LISTE DE
unknown - Communauté de communes - Blaye - 23 12 13 LISTE DE
unknown - Communauté de communes - Blaye - 24 11 27 LISTE DE
unknown - Communauté de communes - Blaye - 25 05 21 LISTE DE
unknown - Communauté de communes - Blaye - 23 09 27 LISTE DE
unknown - Communauté de communes - Blaye - 24 04 03 LISTE DE
unknown - Communauté de communes - Blaye - 24 09 25 PROCES V
unknown - Communauté de communes - Blaye - 24 05 29 LISTE DE
unknown - Communauté de communes - Blaye - 23 04 05 LISTE DE
unknown - Communauté de communes - Blaye - 24 09 25 Liste DES Delibs
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Blaye - 24 09 25 Liste DES Delibs)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Humanitaire,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 25 SEPTEMBRE 2024
SALLE JACQUES NARBONNE
SAINT MARTIN LACAUSSADE
N° délibérations Intitulés des délibérations Résultat des votes
68-240925-02
RAPPORT N°02 :
URBANISME : BILAN DE LA
CONCERTATION ET ARRET DU PROJET
DE PLUI-H (M. TREBUCQ) (Annexe
01)
Approuvé à l’unanimité
69-240925-03
RAPPORT N°03 :
URBANISME : PRESCRIPTION D’UNE
PROCEDURE D’ABROGATION DES
CARTES COMMUNALES DE ST
CHRISTOLY-DE-BLAYE ET DE
CAMPUGNAN (M. TREBUCQ) (Annexe
02)
Approuvé à l’unanimité
70-240925-04
RAPPORT N°04 :
URBANISME : PROPOSITION DE
CRÉATION DE 12 PERIMETRES
DÉLIMITÉS DES ABORDS DE
MONUMENTS HISTORIQUES (M.
TREBUCQ) (Annexes 3-1, 3-2, 3-3, 3-
4 et 3-5)
Approuvé à l’unanimité
71-240925-05
RAPPORT N°05 :
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :
AVENANT A LA CONVENTION DE
COFINANCEMENT DU POSTE DE CHEF
DE PROJET PETITES VILLES DE
DEMAIN (M. BALDÈS) (Annexe 04)
Approuvé à l’unanimité
72-240925-06
RAPPORT N°06 :
INSTITUTION : DESIGNATION D’UN
REPRESENTANT DE LA COMMUNAUTE
DE COMMUNES DE BLAYE AU
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES
EAUX DU BLAYAIS (M. BALDÈS)
Approuvé à l’unanimité
73-240925-07
RAPPORT N°07 :
INSTITUTION : DESIGNATION D’UN
REPRESENTANT DE LA COMMUNAUTE
DE COMMUNES DE BLAYE AU SIAEPA
DES COTEAUX DE L’ESTUAIRE (M.
BALDÈS)
Approuvé à l’unanimité 2
74-240925-08
RAPPORT N°08 :
COMPTABILITE - BUDGET ANNEXE
GEMAPI 2024 - DECISION
MODIFICATIVE N°1 (M. DUEZ)
(Annexe 05)
Approuvé à l’unanimité
75-240925-09
RAPPORT N°09 :
COMPTABILITÉ : BUDGET PRINCIPAL
CCB – BUDGET 2024 - DECISION
MODIFICATIVE N°1 (M. DUEZ)
(Annexe 06)
Approuvé à l’unanimité
76-240924-10
RAPPORT N°10 :
RESSOURCES HUMAINES :
ACTUALISATION DU TABLEAU DES
EMPLOIS ET DES EFFECTIFS DE LA
CCB AU 01 SEPTEMBRE 2024 (M.
DUEZ) (Annexe 07)
Approuvé à l’unanimité
77-240924-11
RAPPORT N°11 :
CRITERES D’INTERVENTION
CONCERNANT LE SOUTIEN A LA MISE
EN PLACE DE PROJETS SUR LE
TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE DANS
LES DOMAINES DE COMPETENCES
LOGEMENT/HABITAT-CISPD-SANTE ET
JEUNESSE-ECORESPONSABILITE
(MME PICQ)
Approuvé à l’unanimité
78-240925-12
RAPPORT N°12 :
SOCIAL : FINANCEMENT DE LA
MISSION D’INTERVENANTE SOCIALE
EN GENDARMERIE (MME PICQ)
Approuvé à l’unanimité
79-240925-13
RAPPORT N°13 :
CONVENTION DE PARTENARIAT ET
DE FINANCEMENT RELATIVE A LA
MISE EN TOURISME DU CHEMIN DE
MEMOIRE FRANKTON (M.
RODRIGUEZ) (Annexe 08)
Approuvé à l’unanimité
80-240925-14
RAPPORT N°14 :
DEVELOPPEMENT DURABLE : PLAN
DE FINANCEMENT PREVISIONNEL DE
LA MISSION ALIMENTATION LOCALE
HAUTE GIRONDE POUR L’ANNEE 2024
(M. RODRIGUEZ)
Approuvé à l’unanimité
81-240925-15
RAPPORT N°15 :
DEVELOPPEMENT DURABLE :
CONVENTION DE COOPERATION
RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE DES
ACTIONS DE LA DEMARCHE
ALIMENTAIRE HAUTE GIRONDE (M.
RODRIGUEZ) (Annexe 09)
Approuvé à l’unanimité
82-240925-16
RAPPORT N°16 :
PROJET D’ARRETE RELATIF A LA
CREATION D’UNE ZONE A FAIBLES
EMISSIONS MOBILITE (ZFE-m) SUR
LE TERRITOIRE DE BORDEAUX
Approuvé à la majorité 3
METROPOLE : AVIS DE LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE
BLAYE (M. RODRIGUEZ) (Annexe 10)
83-240925-17
RAPPORT N°17 :
RPQS EAU POTABLE EXERCICE 2023
– SYNDICAT DES EAUX DU BLAYAIS
(M. RODRIGUEZ) (ANNEXE 11)
Approuvé à l’unanimité