Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - lots Mairie Annexe
Déliberation - Decisions 022 24
Déliberation - Decision 2023 11 Mairie Annexe
Compte-Rendu - CM20180124
Déliberation - Decision202303 1 compress
Déliberation - DM 1 2025 08
Compte-Rendu - CM20181212
unknown - budget primitif 2026
Déliberation - BP assainissement 2024
unknown - p51 100
Déliberation - decisions lot 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cordes-sur-Ciel.
Lien du pdf (Déliberation - decisions lot 1)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Banque,
ll
Envoyé
en
préfecture
le
03/05/2023
Reçu
en
préfecture
le
03/05/2023
Publié
le 03/05/2023
S
L Cr
ID
: 081-218100691-20230502-2023_05_052-DE
République
Française
—
Département
du
Tarn
Arrondissement
d’Albi
CORDES
Canton
de
Carmaux-2
Vallée
du
Cérou
SUR
CIEL
COMMUNE
DE
CORDES
SUR
CIEL
Es
DECISION
DU
MAIRE
PRISE
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L
2122-22
du
C.G.C.T.
[N°
2023_05_D052
113
|
VU vu VU VU Considérant Article
1er
:
Article
2 :
Le
Maire
de
CORDES
SUR
CIEL,
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
la délibération
du
Conseil
Municipal
n°2020_09_058
du
23
septembre
2020,
portant
délégation
de
pouvoir
au
Maire
(délégation
en
application
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
;
le Code
de
la Commande
Publique
;
l'inscription
au
budget
des
crédits
nécessaires,
tant
en
dépenses
qu'en
recettes,
qu'il
y
a
lieu
d'accepter
l'offre
de
Monsieur
EL
MAROUANI
SOBHI
de
l'entreprise
SAS
SIGNATURE,
12
rue
des
Taillades,
81990
LE
SÉQUESTRE,
pour
le lot n°1
Gros
Œuvre,
pour
la
rénovation
d'un
bâtiment
pour
créer
une
Mairie
Annexe,
DÉCIDE
L'avenant
n°1
au
lot n°1
— gros
œuvre,
pour
la rénovation
d'un
bâtiment
pour
créer
une
mairie
annexe,
passé
avec
Entreprise
SAS
SIGNATURE,
dont
le
détail
s'établit
comme
suit :
Montant
HT
TVA
(20%)
Montant
TTC
Montant
initial
51
014.68
€
10
202.94
€
61
217.62
€
Avenant
n°1
8 769.00
€
1753.80
€
10
522.80
€
Montant
total
du
marché
59
783.68
€
11
956.74
€
71
740.42
€
est
accepté.
Ampliation
:
—
_estinsérée
au
registre des
délibérations
en
vue
de
la communication
aux
Conseillers
Municipaux,
—
_est notifiée
à l'entreprise.
yCiel,
le 2
mai
2023
Fait
à
Cordes
sur Devis
n°
D-230022
du
09/03/2023
Validité du devis : 0904/2023
| Ja
(hr
+.
_
dell
SARL
SIGNATURE
12
Chemin
des
Taillades
81990
LE
SEQUESTRE
Chantier
:
CORDES
SUR
CIEL
MAIRIE
CORDES
SUR
CIEL
34
Grand
Rue
Raimond
VII
34
Grand
Rue
Raimond
VII
81170
Cordes-sur-Ciel
81170
Cordes-sur-Ciel
Travaux
: Réalisation
d'ouverture
supplémentaire
en
façade
N°
Désignation
Qté
|
U |
PUHT
|
Montant
HT
4 |
CRÉATION
D'OUVERTURE
8 769,00
1.1 |
Création
d'ouverture
dans
mur
en
pierre
de
60
cm
épaisseur
dimension
de
l'ouverture
2,00!
U |
1512,00
3 024,00
0.4
x
1.00
ml
HT
Cela
comprend:
la
création
des
jambages,
linteaux
et
l'évacuation
des
gravats
en
décharge
agréé
1.2 |
Création
d'ouverture
dans
mur
en
pierre
de
60
cm
épaisseur
dimension
de
l'ouverture
2,00}
U |
2 450,00
4 900,00
1.00
x
1.20
mi
HT
Cela
comprend:
la
création
des
jambages,
linteaux
et l'évacuation
des
gravats
en
décharge
agréé
1.3 |
Réalisation
d'un
appui
de
fenêtre
de
0.40
ml
2,00!
U
115,00
230,00
1.4 |
Réalisation
d'un
appui
de
fenêtre
de
1.00
ml
2,00!
U
195,00
390,00
1.5 |
Occultation
des
ouvertures
en
phase
provisoire
1,00!
F
225,00
225,00
Devis
(EUR)
Total
H.T
8 769,00
TVA
1753,80
Total
T.T.C
10
522,80
%
TVA
Base
Total
TVA
20,00)
8 769,00
1753,80
(a 24/0
4373
SARL signature au capital de 2000 € - Tel : (33) 06 08 84 40 50 - Email : s.elmarouani@sarisignature.fr
APE
: 4399C
-
SIRET
: 88930882100020
00000
- TVA
intracommunautaire
: FR63889308821
D-230022
IBAN
: FR7613135000800800682538804 - BIC : CEPAFRPP313
page 1 sur 2 Envoyé
en
préfecture
le 03/05/2023
Reçu
en
préfecture
le
03/05/2023
Publié
le 03/05/2023
S
L OT
1D
: 081-218100691-20230503-2023_05_053-DE
République
Française
— Département
du
Tarn
Arrondissement
d’Albi
CO
R
D
ES
Canton
de
Carmaux-2
Vallée
du
Cérou
SUR
CIEL
COMMUNE
DE
CORDES
SUR
CIEL
LE
DECISION
DU
MAIRE
PRISE
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L
2122-22
du
C.G.C.T.
[N°
2023_05_D053
1.1.3
VU VU VU VU Considérant Article
1er:
Article
2 :
Le
Maire
de
CORDES
SUR
CIEL,
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2020_09_058
du
23
septembre
2020,
portant
délégation
de
pouvoir
au
Maire
(délégation
en
application
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
;
le
Code
de
la
Commande
Publique
;
l'inscription
au
budget
des
crédits
nécessaires,
tant
en
dépenses
qu'en
recettes,
qu'il
y
a
lieu
d'accepter
l'offre
de
Monsieur
EL
MAROUANI
SOBHI
de
l'entreprise
SAS
SIGNATURE,
12
rue
des
Taillades,
81990
LE
SÉQUESTRE,
pour
le lot
n°1
Gros
Œuvre,
pour
la
rénovation
d'un
bâtiment
pour
créer
une
Mairie
Annexe,
DÉCIDE
L'avenant
n°2
au
lot
n°1
—
gros
œuvre,
pour
la
rénovation
d’un
bâtiment
pour
créer
une
mairie
annexe,
passé
avec
Entreprise
SAS
SIGNATURE,
dont
le
détail
s'établit
comme
suit
:
Montant
HT
TVA
(20%)
Montant
TTC
Montant
initial
51
014.68
€
10
202.94
€
61
217.62 €
Avenant
n°1
8
769.00
€
1
753.80
€
10
522.80
€
Avenant
n°2
818.75
€
163.75
€
982.50
€
Montant
total
du
marché
60
602.43
€
12
120.49
€
72
722.92
€
est
accepté.
Ampliation
:
—
_estinsérée
au
registre
des
délibérations
en
vue
de
la communication
aux
Conseillers
Municipaux,
—
_est notifiée
à l'entreprise. Devis
n°
D-230028
du
16/03/2023
Validité du devis ; 16/04/2023
CINAIUIRE
A
SARL
SIGNATURE
12
Chemin
des
Taillades
81990 LE SEQUESTRE Chantier
:
CORDES
SUR
CIEL
MAIRIE
CORDES
SUR
CIEL
34
Grand
Rue
Raimond
VII
34
Grand
Rue
Raimond
VII
81170
Cordes-sur-Ciel
81170
Cordes-sur-Ciel
Travaux
: Reprise
du
mur
de
clôture
N°
Désignation
Qté
|
U |
PUHT
Montant
HT
1
|
MUR
DE
CLÔTURE
818,75
1.1 |
Réalisation
d'un
mur
de
2.50ml
x 0.90
ml
en
bloc
creux
de
20
x 20
x 50
B40
2,25|
m°
95,00
213,75
1.2 |
Mise
en
place
de
chaperons
béton
2,50 |
ml!
102,00
255,00
1.3 |
Réalisation
d'un
enduit
deux
faces
14,00!
F
350,00
350,00
Devis
(EUR)
Total
HT
818,75
TVA
163,75
Total
T.T.C
982,50
%
TVA
Base
Total
TVA
20,00
818,75.
163,75
Signature
entreprise
:
Signature client : Signature
précédée
de
la mention
"lu
et approuvé",
ZA
er
4
/
.
)
.
{
l
Ÿ /
2
Conditions
de règlement:
ë
28
051oo
L D
Conformément
à
la
loi N°921
442
du
31/12/92,
toute
somme
non
payée
à
l'échéance
légale
prévue
donne
lieu,
sans
mise
en
demeure
préalable,
au
paiement
d'intérêts
de
pénalités
de
retard
au
taux
de
3 fois
le taux
d'intérêt
légal
(ou
taux
choisi
si supérieur)
(LME
à
effet
au
01/01/2009).Tout
paiement
en
retard
entraînera
une
indemnité
forfaitaire
de
40
€
(décret
n°
2012-1115
du
2/10/2012,
Art
D 441-5
c. com
LME
à effet au
01/01/2013)
SARL signature au capital de 2000 €
- Tel : (33) 06 08 84 40 50 - Email: s.elmarouani@sarisignature.fr
APE : 4390C - SIRET : 88930882100020 00000 - TVA intracommunautaire : FR63889308821
D-230028
IBAN
: FR7613135000800800682538804 - BIC : CEPAFRPP313
page 1 sur 2