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Déliberation - Decisions 022 24
Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Cordes-sur-Ciel.
Lien du pdf (Déliberation - Decisions 022 24)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Économie et finances,
wi
Envoyé
en
préfecture
le 04/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
04/03/2024
s
[
3
Publié
le 04/03/2024
ID
: 081-218100691-20240301-2024_03_022-DE
République
Française
-
Département
du
Tarn
Arrondissement
d'Albi
CORDES
Canton
de
Carmaux-2
Vallée
du
Cérou
SUR
CIEL
COMMUNE
DE
CORDES
SUR
CIEL
ES
DECISION
DU
MAIRE
PRISE
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L
2122-22
du
C.G.C.T.
N°
2024_03_D022
1.13
|
vu VU VU VU Considérant Article
1er:
Article
2 :
Le
Maire
de
CORDES
SUR
CIEL,
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2020_09_058
du
23
septembre
2020,
portant
délégation
de
pouvoir
au
Maire
(délégation
en
application
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
;
le
Code
de
la
Commande
Publique
;
l'inscription
au
budget
des
crédits
nécessaires,
tant
en
dépenses
qu'en
recettes,
qu'il
y
a
lieu
d'accepter
l'offre
de
Monsieur
Jean-François
SICARD
de
l’entreprise
BPSI,
16
avenue
de
Rosières,
81400
CARMAUX,
pour
le
lot
n°3
Serrurerie,
pour
la
rénovation
d'un
bâtiment
pour
créer
une
Mairie
Annexe,
DÉCIDE
L'avenant
n°4
au
lot
n°3
—
serrurerie,
pour
la
rénovation
d'un
bâtiment
pour
créer
une
mairie
annexe,
passé
avec
l'ENTREPRISE
BPSI,
dont
le
détail
s'établit
comme
suit
:
Montant
HT
_ TVA
(20%)
Montant
TTC
Montant
initial
15
306.50
€,
3 061.30
€
18
367.80
€
Avenant
n°1
5 383€
1 076.60
€
6 459.60
€
(moins-value
HT:
5
546
€
et plus-value
HT
10
929
€
= 5383
EHT)
L
:
Avenant
n°3
1 500
€
300
€
1 800
€
Avenant
n°4
6
280€
1
256
€
7
536
€
Montant
total
du
marché
28
469.50
€
5
693.90
€
34
163.40
€
est
accepté.
Ampliation
:
—
_estinsérée
au
registre
des
délibérations
en
vue
de
la communication
aux
Conseillers
Municipaux,
—
_est
notifiée
à
l'entreprise.
Fait
à
Cordes
sur
Ciel,
le
1°
mars
2024
Le
Mai Publié
le 04/03/2024
Envoyé
en
préfecture
le 04/03/2024
Reçu
en
préfecture
le 04/03/2024
SL
ID
: 081-218100691-20240301-2024_03_022-DE
Serrurerie
Chaudronnerie
Tuyauterie
Mecano
soudure
16 Bis Av
de Rosieres
81400
CARMAUX
Tél
: 05.63.76.52.17 - Mail:contactbpsi@orange.fr
Devis
N°:
Monsieur,
MAIRIE
DE
CORDES
SUR
CIEL
Carmaux,
le 19 février 2024
03.03
Veuillez
trouver
ci-joint
notre
devis
pour :
ense,
dimensions
1200x450mm
en
fer
plat 50/8,
chevillées
en tableur
:
e
Grilles suivant plan
de principe
déjà
fourni
e.
Finition
: thermolaquage
RAL
au choix
Prix
Unitaire
HT
:
350.00
€
Montant
total HT
1 100.00
€
TVA
20%
220.00'€
Montant
total
TTC___1
320.00
€
>
Appuis
de
fenêtre :
Appui
e e o o
is type
À
(quantité
3), dimensions
1970x260
:
Mise
en
place
d’une
protection
de menuiserie
Découpe
de grilles
existantes
Reprise
peinture
sur
les découpes
Fabrication
et mise
en place
appuis
de
fenêtre
en 1 tôle
alu
15/10
RAL
7003
Prix
Unitaire
HT
:
840.00
€
Montant
total HT
_:__2
520.00
€
(840
€x3)
TVA
20%
ï
504.00
€
Montant
total TTC_:__3
024.00
€ >
2 fenêtres bois Rue
des Ecoles
:
Type
B
(quantité
2), dimensions
900x210
Envoyé
en
préfecture
le 04/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
04/03/2024
|
1/
:
S
LOT
Publié
le 04/03/2024
ID
: 081-218100691-20240301-2024_03_022-DE
Fabrication
et mise
en
place
tôle
alu
15/10
RAL
7003,
>
Fenélre
bois
étage
:
Type
C (quantité
1), dimensions
1000x200
Prix
Unitaire
HT
Montant
total HT
(240
Ex2)
TVA20%
240.00
€
480.00
€
96.00
€
Montant
total TTC_:___576.00
€
Fabrication
et mise
en
place
tôle
alu
15/10
compris
habillage
épaisseur
plancher
et isolation sur
10 cm.
2
fenêtres
au R+1
Type
D, quantité
2, dimensions
1970x260.
Cache
clim
groupe
extérieur
:
Structure
en
tube
50x50x2
chevillée
au
sol
Garnissage
en
tôle alu épaisseur
3
Motifs
idem
garde-corps
Prix
Unitaire
HT
330.00
€
Montant
total
HT
660.00
€
(330
€x2)
TVA
20%
132,00
€
Montant
total TTC
_:_
792.00
€
Finition
de
l’ensemble
thermolaqué
RAL
7003.
Montant
Total
HT
:_3
020.00
€
TVA20%:
604.00
€
Montant
Total
TTC_3
624.00
€
Montant
de l’ensemble
HT
:
7 780,00
€
(grilles de défense
+ appuis
fenêtres + cache clim)
TVA
20%
:
Montant
de
l’ensemble
TTC_9
336.00
€
1 556.00
€ Envoyé
en
préfecture
le 04/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
04/03/2024
S
L
Publié
le 04/03/2024
C
ID
: 081-218100691-20240301-2024_03_022-DE
>
La
modification
fixation
de 2 portes
:
e
Dépose
de
l’ensemble
e
Modification
dans
nos ateliers
o
Repose
de
l’ensemble
avec
fixation
en
tableau, Prix
Unitaire
HT
:
-750.00
€
Montant
total
HT_:_-
1 500.00
€
(750 Ex2portes) TVA
20%
;
300.00
€
Montant
total TTC
_:_-
1 800.00
€
Montant
total +et- values
HT
:__
6280.00
€
(7780€-1500€) TVA
20%
1256.00
€
Montant
total-+et- values
TTC
7 536.00
€
En
espérant
cette
offre
à votre
convenance,
veuillez
agréer,
Monsieur,
mes
salutations
distinguées.
Nicolas
FREZOULS
nicolasbpsi
Don pu
ac
rerie
&
Indusrri.
16,
avenue
de
Rosières
81400
CARMAUX
TEL.
05
63
76
52
17
-
Fax
08
m4
in
vu
à
Léa
Maire
B.
ANDRIEU Envoyé
en
préfecture
le
06/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
06/03/2024
Publié
le
06/03/2024
S
L Gr
ID
:081-218100691-20240305-2024_D023-DE
il
République
Française
—
Département
du
Tarn
Arrondissement
d'Albi
CO
R
D
ES
Canton
de
Carmaux-2
Vallée
du
Cérou
sUR
CIEL
COMMUNE
DE
CORDES
SUR
CIEL
Le ES
DECISION
DU
MAIRE
PRISE
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L 2122-22
du
C.G.C.T.
[N°
2024_03_D023
1.13]
Le
Maire
de
CORDES
SUR
CIEL,
VU
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
VU
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2020_09_058
du
23
septembre
2020,
portant
délégation
de
pouvoir
au
Maire
(délégation
en
application
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
;
VU
le
Code
de
la
Commande
Publique
;
VU
l'inscription
au
budget
des
crédits
nécessaires,
tant
en
dépenses
qu'en
recettes,
Considérant
qu'il
y
a
lieu
d'accepter
l'offre
de
Monsieur
Didier
MASSOL
de
l'entreprise
Didier
MASSOL
Menuiserie,
Chemin
de
Lavergne,
81380
LESCURE
D'ALBIGEOIS,
pour
le
lot
n°4
Menuiserie
Extérieures,
pour
la
rénovation
d'un
bâtiment
pour
créer
une
Mairie
Annexe,
DÉCIDE
Article
4er:
L'avenant
n°1
au
lot
n°4
menuiserie
extérieure,
pour
la
rénovation
d'un
bâtiment
pour
créer
une
mairie
annexe,
passé
avec
l'entreprise
Didier
MASSOLS
Menuiserie,
dont
le
détail
s'établit
comme
suit
:
Montant
HT
TVA
(20%)
Montant TTC
Montant
initial
43
790.00
€
8 758.00
€
52
548.00
€
Avenant
n°1
4 486.00
€
897.20
€
5 383.20
€
Montant
total
du
48
276.00
€
9 655.20
€
57
931.20
€
marché
est
accepté.
Article
2
:
Ampliation
:
—
est
insérée
au
registre
des
délibérations
en
vue
de
la
communication
aux
Conseillers
Municipaux,
—
_est
notifiée
à
l'entreprise,
Fait
à
Cordes
sur
Ciel,
le
5
mars
2024
Le
Mare, 1
Berndrd
ANDRIEU Didier
MASSOL
Menuiserie
Chemin
de
Lavergne
81
380
LESCURE
D'ALBIGEOIS
Tél, 05 63 60 63 79 Fax,
05
63
60
71
91
SIRET 479
183 923 00016
NAF 454C
Rénovation
d'un
batiment
rue
des
écoles Désignation
réalisé |
Envoyé
en
préfecture
le
06/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
06/03/2024
Publié
le
06/03/2024
S
LG
ID
: 081-218100691-20240305-2024_D023-DE
[_U
|
Q
|
PUÆ
PT
HT/Æ
LESCUTC
IC:
TO/UZ72UZF
MAIRIE
de
CORDES
sur
CIEL
Rue
des
écoles
:
81170
CORDES
sur
CIEL
Menuiseies
extérieures
Fourniture
et
pose
de
gaches
électrique
pour
serrure.
antipanique
compris
passe
cable
ainsi
que
profil
de
liaison
Réalisation
de-fausse
poutre
devant
pour
habiller
un
linteau
béton
poutre
en
sapin
du
nord
compris
collage
en
atelier
Fausse
poutre
en
sous
face
+
remontée
en
façade
Réalisation
d'un
coffret
devant
le
compteur
électrique
en
bois
de
nord
avec
ouvrant
monté
sur
paumelle
Découpe
volet
pour
montage
dans
le
tableau
Ferrage
sur
penture
brisés
Fourniture
et
pose
d'un
châssis
fixe
bois
avec
double
vitrage
feuilleté
aux
2
faces
dont
une
réfléchissante
Compris
peinture
Plus
value
pour
peinture
menuiserie
le
loi
LA
u | 2
359,00
718,00
u |
2
205,00
410,00
ul
320,00
320,00
u |
2
259,00
518,00
u |
1
|
57000
570,00
.ens |
1
1950,00
1950,00
fe
7
peur
ad.
TOTAL
HT
B. ANDRIEU
1
Le
Maire
TVA
20,00%
897,20
FQTAL
TTC Wu
Envoyé
en
préfecture
le 06/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
06/03/2024
ID
: 081-218100691-20240305-2024_D024-DE
Publié
le
06/03/2024
S
L Gr
République
Française
-
Département
du
Tarn
Arrondissement
d’Albi
CO
R
D
ES
Canton
de
Carmaux-2
Vallée
du
Cérou
sUR
CIEL
COMMUNE
DE
CORDES
SUR
CIEL
ES
DECISION
DU
MAIRE
PRISE
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L
2122-22
du
C.G.C.T.
[N°
2024_03_D024
11.3
VU VU VU VU Considérant Article
1er:
Article
2
:
Le
Maire
de
CORDES
SUR
CIEL,
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2020_09_058
du
23
septembre
2020,
portant
délégation
de
pouvoir
au
Maire
(délégation
en
application
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
;
le
Code
de
la
Commande
Publique
;
l'inscription
au
budget
des
crédits
nécessaires,
tant
en
dépenses
qu'en
recettes,
qu'il
y
a
lieu
d'accepter
l'offre
de
Monsieur
Didier
MASSOL
de
l'entreprise
Didier
MASSOL
Menuiserie,
Chemin
de
Lavergne,
81380
LESCURE
D'ALBIGEOIS,
pour
le
lot
n°6
Menuiserie
intérieures,
pour
la
rénovation
d'un
bâtiment
pour
créer
une
Mairie
Annexe,
DÉCIDE
L'avenant
n°1
au
lot
n°6
—
menuiserie
intérieure,
pour
la
rénovation
d'un
bâtiment
pour
créer
une
mairie
annexe,
passé
avec
l'entreprise
Didier
MASSOLS
Menuiserie,
dont
le
détail
s'établit
comme
suit
:
Montant
HT
TVA
(20%)
Montant
TTC
Montant
initial
16
994.00
€
3 398.80
€
20
392.80
€
Avenant
n°1
1150.00
€
230.00
€
1 380.00
€
Montant
total
du
18
144.00
€
3 628.80
€
21
772.80
€
marché
est
accepté.
Ampliation
:
—
_estinsérée
au
registre
des
délibérations
en
vue
de
la
communication
aux
Conseillers
Municipaux,
—
_est
notifiée
à l'entreprise.
Fait à Cordes
sur
Ciel,
le 5 mars
2024
FE
d ANDRIEU Didier
MASSOL
Menuiserie
Chemin
de
Lavergne
81
380
LESCURE
D'ALBIGEOIS
Tél.
05
63
60
63
79
Fax,
05 63
60
71 91
SIRET
479
183
923
00016
NAF454C
Rénovation
d'un
batiment
rue
des
écoles
Envoyé
en
préfecture
le 06/03/2024
Reçu
en
préfecture
le. 06/03/2024
S
d
0
Publié
le 06/03/2024
1D
: 081-218100691-20240305-2024_D024-DE
LEscuto
167
Z
IUZT2UZA
MAIRIE
de
CORDES
sur
CIEL
-Rue
des
écoles
81170
CORDES
sur
CIEL
N°
Désignation
réalisé
|
_U
Q
PU/E
PT
HT/€
Menuiseies
intérieures
Réalisation
de
garde
corps
devant
vitrage
composé
d'une
main
courante
ainsi
que
de
barreaudage
verticaux
4
longueur
2300
* 940mm
de
hauteur
u
Ï
480,00
480,00
Plus
value
banque
d'accueil
Qu
1
|
990,00
990,00
Moins
value
pour
tablette
u
4
80,00
320,00
81380
LESLAS
srl.
65.63
6047
Suivi
0
YP
A
|
&
TOTAL
HT
[ru]
20,00%
230,00
Dia
/
(TVA
TOTAL
TTC
Le
Maire
B.
ANDRIEU